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Administration Centrale
25 janvier 2008

Archivé Arrêté du 25 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 15 mars 2006 portant institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès des services extérieurs relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F F 0 8 0 2 3 9 7 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 15 mars 2006 portant institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès des services extérieurs relevant de la direction centrale d'infrastructure de la défense. Référence de publication : JO n° 32 du 7 février 2008, texte n° 32 ; signalé au BOC 11/2008.

Administration Centrale
24 janvier 2008

Arrêté du 24 janvier 2008 portant agrément de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris comme organisme de formation et relatif à la formation au sein de cette unité.

NOR : D E F T 0 8 0 2 6 5 3 A

Référence de publication : JO N° 33 du 8 février 2008, texte n° 37 ; signalé au BOC 11/2008.

Classé(s) au(x) : BOEM 111.5.1.4.

Administration Centrale
29 janvier 2008

Archivé Arrêté du 29 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 8 août 2007 portant création de commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des fonctionnaires du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 8 0 2 5 7 5 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 08 août 2007 portant création de commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des fonctionnaires du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : JO n° 37 du 9 février 2008, texte n° 44 ; signalé au BOC 11/2008.

Administration Centrale
06 février 2008

Archivé Arrêté du 06 février 2008 modifiant l'arrêté du 18 octobre 2005 portant institution de régies et de sous-régies de recettes, de régies et de sous-régies d'avances auprès des services extérieurs et des établissements relevant de la direction centrale du matériel de l'armée de terre.

NOR : D E F F 0 8 0 3 5 0 7 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 18 octobre 2005 portant institution de régies et de sous-régies de recettes, de régies et de sous-régies d'avances auprès des services extérieurs et des établissements relevant de la direction centrale du matériel de l'armée de terre. Référence de publication : JO n° 39 du 15 février 2008, texte n° 29 ; signalé au BOC 11/2008.

Texte 1
14 février 2008

Archivé Liste N° 2182/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 14 février 2008 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Côte d'Ivoire et ayant acquis la qualité d'unité combattante entre le 19 septembre 2002 et le 18 septembre 2008.

NOR : D E F B 0 8 5 0 3 2 1 K

Abrogé le 06 décembre 2011 par : LISTE N° 17059/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Côte d'Ivoire entre le 19 septembre 2002 et le 17 septembre 2010 et ayant acquis la qualité d'unité combattante. Référence de publication : BOC N° 11 du 25 mars 2008, texte 1.

Classé(s) au(x) : BOEM 266.3.3.

Texte 2
14 février 2008

Archivé Liste N° 2177/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 14 février 2008 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Afghanistan et ayant acquis la qualité d'unité combattante entre le 3 octobre 2001 et 2 octobre 2007.

NOR : D E F B 0 8 5 0 3 2 2 K

Abrogé le 10 mars 2010 par : LISTE N° 2956/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Afghanistan et ayant acquis la qualité d'unité combattante entre le 3 octobre 2001 et le 2 octobre 2007. Référence de publication : BOC N°11 du 25 mars 2008, texte 2.

Classé(s) au(x) : BOEM 266.3.3.

Texte 3
14 février 2008

Archivé Liste N° 2187/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 14 février 2008 modifiant la liste n° 2541/DEF/SH/MAR/SAB du 17 septembre 1998 des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au liban entre le 22 mars 1978 et le 22 mars 2005.

NOR : D E F B 0 8 5 0 3 2 0 K

Texte(s) modifié(s) : Liste N° 2541/DEF/SH/MAR/SAB du 17 septembre 1998 des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Liban entre le 22 mars 1978 et le 22 mars 2005. Référence de publication : BOC N° 11 du 25 mars 2008, texte 3.

Texte 4
14 février 2008

Archivé Liste N° 2180/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 14 février 2008 modifiant la liste n° 463/DEF/SH/MAR/D du 19 février 2002 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en République centrafricaine entre le 20 septembre 1979 et le 19 septembre 1982.

NOR : D E F B 0 8 5 0 3 1 9 K

Texte(s) modifié(s) : Liste N° 463/DEF/SH/MAR/D du 19 février 2002 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en République centraficaine entre le 20 septembre 1979 et le 19 septembre 1982. Référence de publication : BOC N° 11 du 25 mars 2008, texte 4.

Texte 5
14 février 2008

Archivé Liste N° 2183/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 14 février 2008 modifiant la liste n° 466/DEF/SH/MAR/D du 19 février 2002 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Mauritanie entre le 1er janvier 1957 et le 31 décembre 1959 (1re période) et entre le 1er novembre 1977 et le 30 octobre 1980 (2e période).

NOR : D E F B 0 8 5 0 3 1 8 K

Texte(s) modifié(s) : Liste N° 466/DEF/SH/MAR/D du 19 février 2002 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Mauritanie entre le 1er janvier 1957 et le 31 décembre 1959 (1re période) et entre le 1er novembre 1977 et le 30 octobre 1980 (2e période). Référence de publication : BOC N°11 du 25 mars 2008, texte 5.

Texte 6
14 février 2008

Archivé Liste N° 2184/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 14 février 2008 modifiant la liste n° 1415/DEF/SH/MAR/D du 7 juin 2002 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Tchad entre le 15 mars 1969 et le 31 décembre 2005.

NOR : D E F B 0 8 5 0 3 1 7 K

Texte(s) modifié(s) : Liste N° 1415/DEF/SH/MAR/D du 07 juin 2002 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Tchad entre le 15 mars 1969 et le 31 décembre 2005. Référence de publication : BOC N°11 du 25 mars 2008, texte 6.

Texte 7
10 mars 2008

Autre du 10 mars 2008 entre le directeur des ressources humaines du ministère de la défense et le chef du service des moyens généraux du ministère de la défense. (radié du BOEM 110.4.2.8.).

NOR : D E F P 0 8 5 0 3 9 9 X

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°11 du 25 mars 2008, texte 7.

Texte 8
30 janvier 2008

Arrêté du 30 janvier 2008 portant dissolution de la brigade motorisée de Maubert-Fontaine (Ardennes) et création corrélative de la brigade de recherches de Rethel (Ardennes).

NOR : D E F G 0 8 5 0 1 5 2 A

Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26.

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°11 du 25 mars 2008, texte 8.

Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.

Texte 9
29 mai 2007

Archivé Arrêté du 29 mai 2007 modifiant l'arrêté du 2 mai 2006 relatif aux concours internes d'admission dans le corps des commissaires de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 7 5 3 0 9 9 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 02 mai 2006 relatif aux concours internes d'admission dans le corps des commissaires de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°11 du 25 mars 2008, texte 9.

Texte 10
21 novembre 2007

Archivé Instruction N° 850/DEF/EMAT/B/ORG/ORG/1/314 du 21 novembre 2007 modifiant l'instruction n° 370/DEF/EMAT/OE/ORG/1/314 du 25 mars 2004 relative à l'organisation des sports équestres dans l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 7 5 3 1 0 0 J

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 370/DEF/EMAT/OE/ORG/1/314 du 25 mars 2004 relative à l'organisation des sports équestres dans l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°11 du 25 mars 2008, texte 10.

Texte 11
21 février 2008

Archivé Décision N° 208/DEF/EMAT/PRH/LEG du 21 février 2008 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F T 0 8 5 0 3 0 3 S

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 900/DEF/EMAT/BPRH/DS du 22 avril 1994 relative au volontariat service long (VSL). Référence de publication : BOC N°11 du 25 mars 2008, texte 11.

Texte 12
21 février 2008

Archivé Instruction N° 11019/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 21 février 2008 relative aux modalités d'admission dans les corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre autres que ceux des majors.

NOR : D E F T 0 8 5 0 3 0 4 J

Abrogé le 16 février 2010 par : INSTRUCTION N° 11019/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux modalités d'admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre. Référence(s) :

Code de la défense, livre 1er de la partie 4 : le personnel militaire.

Décret N° 75-1211 du 22 décembre 1975 portant statuts particuliers des corps de sous-officiers de carrière de l'armée de terre. Décret N° 78-507 du 29 mars 1978 relatif aux statuts particuliers des corps militaires des chefs de musique militaire et des chefs de musique des armées et aux dispositions statutaires applicables aux sous-chefs de musique. Arrêté N° 1339 du 26 octobre 2004 relatif aux principes de gestion du personnel militaire de l'armée de terre. Arrêté du 20 juillet 2005 fixant pour l'armée de terre, la composition et le rôle de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/AST/AS du 28 janvier 2002 relative au suivi et au contrôle de l'aptitude à servir du personnel militaire. Instruction N° 812/DEF/EMAT/PRH/EG/SO/MDR du 06 mai 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 11019/DEF/PMAT/EG/B du 22 septembre 2003 relative aux modalités d'admission dans les corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre autres que ceux des majors. Référence de publication : BOC N°11 du 25 mars 2008, texte 12.

Classé(s) au(x) : BOEM 311-0.3.2.3.

Texte 13
22 février 2008

Archivé Instruction N° 211/DEF/EMAT/PRH/PP du 22 février 2008 relative au partenariat de formation au profit des officiers stagiaires du cours supérieur d'état-major.

NOR : D E F T 0 8 5 0 3 0 5 J

Abrogé le 18 février 2015 par : INSTRUCTION N° 1/DEF/RH-AT/PRH/LG portant abrogation de textes. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N° 11 du 25 mars 2008, texte 13.

Classé(s) au(x) : BOEM 770.3.4.1.

Texte 14
29 février 2008

Archivé Décision N° 233/DEF/EMAT/PRH/LEG du 29 février 2008 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F T 0 8 5 0 3 7 3 S

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 439/DEF/EMAT/MO/MOB du 06 février 1992 relative aux mesures transitoires applicables jusqu'en 1994 aux officiers de réserve candidats au concours national d'admission à l'école supérieure des officiers de réserve spécialistes d'état-major (ESORSEM). Référence de publication : BOC N°11 du 25 mars 2008, texte 14.

Texte 15
28 janvier 2008

Archivé Circulaire N° 0-6478-2008/DEF/DPMM/1/RA - DEF/DCCM/PERS/MIL du 28 janvier 2008 relative à la notation annuelle des officiers de la marine.

NOR : D E F B 0 8 5 0 2 3 4 C

Abrogé le 12 février 2009 par : CIRCULAIRE N° 0-8593-2009/DEF/DPMM/1/RA - DEF/DCCM/PERS/MIL relative à la notation annuelle des officiers de la marine année 2009. Référence(s) :

a) Code de la défense (partie législative) ;

Décret N° 75-1207 du 22 décembre 1975 portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine. Décret N° 76-1227 du 24 décembre 1976 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées. Décret N° 2005-794 du 15 juillet 2005 relatif aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires. Décret N° 2005-884 du 01 août 2005 relatif à la notation des militaires.

f) Décret n° 2006-1539 du 6 décembre 2006 (JO du 8, texte n° 14).

Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Directive N° 2450/DEF/EMA/ORH/PRH du 05 décembre 2005 relative à la notation 2006 des officiers de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 000-6596-2007/DEF/DPMM/1/RA - 000-6596-2007/DEF/DCCM/PERS/MIL du 30 janvier 2007 relative à la notation annuelle des officiers de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Trois appendices. Référence de publication : BOC N°11 du 25 mars 2008, texte 15.

Classé(s) au(x) : BOEM 220.3.

Texte 16
30 janvier 2008

Archivé Instruction N° 0-4143-2008/DEF/DPMM/1/E du 30 janvier 2008 modifiant l'instruction n° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 relative aux qualifications et diplômes professionnels de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine).

NOR : D E F B 0 8 5 0 3 1 3 J

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine). Référence de publication : BOC N°11 du 25 mars 2008, texte 16.

Texte 17
01 février 2008

Archivé Instruction N° 0-78617-2007/DEF/DCCM/PERS/MIL du 01 février 2008 relative au recrutement, à la sélection et à la gestion des volontaires aspirants rattachés au corps des commissaires de la marine.

NOR : D E F B 0 8 5 0 3 2 5 J

Abrogé le 23 février 2009 par : INSTRUCTION N° 0-8858-2009/DEF/DCCM/PERS/MIL relative au recrutement des officiers sous contrat et volontaires officiers aspirants gérés par la direction centrale du commissariat de la marine. Référence(s) :

Voir annexe I.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 390/DEF/DCCM/PERS/MIL du 09 mai 2005 relative au recrutement, sélection et gestion des volontaires aspirants rattachés au corps des commissaires de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°11 du 25 mars 2008, texte 17.

Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.2.2. , 324.2.5. , 221.2.1.

Texte 18
22 février 2008

Archivé Décision N° 0-77367-2007/DEF/EMM/ORJ du 22 février 2008 portant création du centre de formation pratique et d'entraînement à la sécurité de Brest.

NOR : D E F B 0 8 5 0 3 2 4 S

Abrogé le 08 novembre 2010 par : DÉCISION N° 0-43537-2010/DEF/EMM/ROJ fixant les formations dissoutes ou reclassées en formations élémentaires. Référence(s) : Arrêté N° 195 du 16 septembre 2005 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Instruction GÉNÉRALE N° 10/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 07 juin 1995 relative à l'organisation de l'administration dans les formations de la marine. Instruction N° 99/DEF/EMM/PL/ORA du 26 janvier 2006 relative à la désignation au commandement. Instruction N° 30/DEF/EMM/PL/ORA du 01 septembre 2004 relative à l'organisation des bases navales. Référence de publication : BOC N°11 du 25 mars 2008, texte 18.

Classé(s) au(x) : BOEM 113.5.

Texte 19
15 février 2008

Circulaire N° 2566/DEF/BOG.1 du 15 février 2008 relative au travail d'avancement aux grades d'officier général en 2009 (armée de terre).

NOR : D E F M 0 8 5 0 3 9 6 C

Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Six appendices. Référence de publication : BOC N°11 du 25 mars 2008, texte 19.

Texte 20
15 février 2008

Circulaire N° 2564/DEF/BOG.3 du 15 février 2008 relative au travail d'avancement aux grades d'officier général en 2009 (armée de l'air).

NOR : D E F M 0 8 5 0 3 9 4 C

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Six appendices. Référence de publication : BOC N°11 du 25 mars 2008, texte 20.

Texte 21
15 février 2008

Archivé Circulaire N° 2563/DEF/BOG.2 du 15 février 2008 relative au travail d'avancement aux grades d'officier général en 2009 (service des essences des armées).

NOR : D E F M 0 8 5 0 3 9 3 C

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°11 du 25 mars 2008, texte 21.

Texte 22
11 février 2008

Circulaire N° 08-42311/DEF/DGA/DRH/SDGS du 11 février 2008 relative à la notation 2008 des officiers des corps de l'armement.

NOR : D E F A 0 8 5 0 2 2 5 C

Référence(s) : Décret N° 2005-884 du 01 août 2005 relatif à la notation des militaires. Décret N° 2001-407 du 07 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation.

d) Procédure S-HUM n° 212 relative à l'entretien individuel annuel (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°11 du 25 mars 2008, texte 22.

Administration Centrale
22 février 2008

Avis du 22 février 2008 de recrutement par examen professionnel au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement.

NOR : D E F A 0 8 5 0 3 6 9 V

Référence de publication : BOC N°11 du 25 mars 2008, texte 23.

Texte 23
18 février 2008

Circulaire N° 105002/DEF/PMAT/GDA/RH/S/OFF du 18 février 2008 relative aux modalités de classement en 2008 des militaires de l'armée de terre, de carrière ou servant sous contrat, dans les différentes échelles de solde mensuelle.

NOR : D E F T 0 8 5 0 3 0 6 C

Référence(s) : Instruction N° 4213/DEF/PMAT/EG/B du 18 novembre 1997 relative aux modalités de classement de militaires de l'armée de terre, de carrière ou servant sous contrat, dans les différentes échelles de la solde mensuelle. Référence de publication : BOC N°11 du 25 mars 2008, texte 24.

Sommaire du BOC n°11 du 25/03/2008

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