Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives : service historique de la défense ; département « Marine »

AUTRE à la liste n° 801/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 11 mai 2007 modifiant la liste n° 1882/DEF/EMM/SH/MAR/SAB du 22 août 2002 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en ex-Yougoslavie et ayant acquis la qualité d'unité combattante, entre le 1er janvier 1992 au 31 décembre 2005.

Du 06 février 2008
NOR D E F S 0 7 5 2 7 9 7 Z

Texte(s) modifié(s) : Liste N° 801/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 11 mai 2007 modifiant la liste n° 1822/DEF/EMM/SH/MAR/SAB du 22 août 2002 des unités de marine nationale ayant participé aux opérations menées en ex-Yougoslavie et ayant acquis la qualité d'unité combattante, entre le 1er janvier 1992 à en cours.

Référence de publication : BOC n°08 du 29/2/2008

1. Dans l\'entête.

Au lieu de : « LISTE N° 801/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D modifiant la liste n° 1822/DEF/EMM/SH/MAR/SAB du 22 août 2002 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en ex-Yougoslavie et ayant acquis la qualité d\'unité combattante, entre le 1er janvier 1992 à en cours. » ;

Lire : « LISTE N° 801/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D modifiant la liste n° 1882/DEF/EMM/SH/MAR/SAB du 22 août 2002 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en ex-Yougoslavie et ayant acquis la qualité d\'unité combattante, entre le 1er janvier 1992 au 31 décembre 2005. ».

2. Dans l\'entre-deux barres.

Texte modifié :

Au lieu de : « Liste n° 1882/DEF/EMM/SH/MAR/SAB du 22 août 2002 (BOC, 2002, p. 6956. ; BOEM 367.4 Titre IV - Gendramerie.3.3) modifiée. » ;

Lire : « Liste n° 1882/DEF/EMM/SH/MAR/SAB du 22 août 2002 (BOC, 2002, p. 6956. ; BOEM 367.3) modifiée. ».