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Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 21 février 2006 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de l'air.

Du 19 décembre 2007
NOR D E F D 0 7 7 2 1 4 7 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 21 février 2006 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de l'air.

Référence de publication : BOC n°5 du 08/2/2008

Le ministre de la défense,

Vu le décret n° 91-672 du 14 juillet 1991 modifié portant organisation générale de l'armée de l'air ;

Vu l'arrêté du 21 février 2006 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de l'air,

Arrête :

Art. 1er.

 

Le dernier tiret de l'article 2 de l'arrêté du 21 février 2006 susvisé est remplacé par le tiret ainsi rédigé :

« – du bureau « météorologique air » ».

Art. 2.

 

Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur le 1er janvier 2008.

Art. 3.

 

Le chef d'état-major de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 19 décembre 2007.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur du cabinet civil et militaire,

A. VIAU.