Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

ARRÊTÉ portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de l'air.

Du 21 février 2006
NOR D E F D 0 6 0 0 1 8 3 A

Autre(s) version(s) :

Précédent modificatif : Arrêté du 19 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 21 février 2006 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de l'air.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 26 décembre 2000 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de l'air.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 110.3.4.1., 113.3.2.1.

Référence de publication : n.i. BO ; JO n° 56 du 7 mars 2006, texte n° 5 ; JO/80/2006.

LA MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu l\' arrêté du 21 février 2006 ⁽¹⁾ portant organisation de l\'état-major de l\'armée de l\'air et des organismes directement subordonnés au chef d\'état-major de l\'armée de l\'air,

ARRÊTE :

Art. 1.

Pour l\'exercice de ses attributions, telles que définies à l\'article 6 de l\'arrêté susvisé, le sous-chef « plans-programmes » de l\'état-major de l\'armée de l\'air dispose :

du bureau « plans » ;
du bureau « programmes ».

Art. 2.

(Modifié : arrêté du 19/12/2007).

Pour l\'exercice de ses attributions, telles que définies à l\'article 7 de l\'arrêté susvisé, le sous-chef « emploi-soutien » de l\'état-major de l\'armée de l\'air dispose :

du bureau « emploi » ;
du bureau « soutien » ;
du bureau « maîtrise des risques » ;
du bureau « météorologique air ».

Art. 3.

Pour l\'exercice de ses attributions, telles que définies à l\'article 8 de l\'arrêté susvisé, le sous-chef « performance-synthèse » de l\'état-major de l\'armée de l\'air dispose :

du bureau « pilotage » ;
du bureau des finances et du budget.

Art. 4.

Pour l\'exercice de ses attributions, telles que définies à l\'article 3 de l\'arrêté susvisé, le délégué aux relations extérieures de l\'état-major de l\'armée de l\'air dispose d\'un bureau des relations internationales.

Art. 5.

L\'arrêté du 26 décembre 2000 portant organisation en bureaux de l\'état-major de l\'armée de l\'air est abrogé.

Art. 6.

Le chef d\'état-major de l\'armée de l\'air est chargé de l\'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 21 février 2006.

Michèle ALLIOT-MARIE.