> Télécharger au format PDF
Archivé COMMANDEMENT DE LA FORMATION DE L'ARMÉE DE TERRE : division formation ; bureau formation de domaines

CIRCULAIRE N° 2662/DEF/CoFAT/DF/BFD/GEN - N° 8795/ESAG/DEP/PIL/GEN relative à la formation du personnel des éléments opérationnels de déminage-dépollution du domaine de spécialités « combat et techniques du génie ».

Du 31 mars 2008
NOR D E F T 0 8 5 0 6 8 5 C

Autre(s) version(s) :

 

Référence(s) : Instruction N° 512/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 2582/DEF/ESAG/DEP/PIL/GEN du 25 mai 2005 relative au domaine de spécialités « combat et techniques du génie » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous-contrat, volontaire, de réserve et du personnel civil du domaine.

Instruction n°950/DEF/EMA/EMP/4/-- du 18 octobre 2001 (n.i. BO).

Instruction n°2316/DEF/EMAT/BPO/POL/32/-- du 11 décembre 2001 (n.i. BO).

STANAG 2389 EOD du 14 décembre 1987 (n.i. BO).

STANAG 2143 du 11 janvier 1993 (n.i. BO).

Annexe B au STANAG 2377 du 17 janvier 2002 (n.i. BO).

Consignes permanentes d'instruction NEDEX n° 472/DEF/EMA/EMP/4/-- du 28 mai 2003 (n.i. BO).

Concept interarmées "MUNEX" PIA 03.101 N°89/DEF/EMA/EMP.1/NP du 22 janvier 2007 (n.i BO).

CEN Workshop 13 N32 du 18 octobre 2008 (n.i BO).

Pièce(s) jointe(s) :     Trois annexes et dix appendices.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1441/DEF/COFAT/DF/BFD/GEN du 08 février 2005 relative à la formation du personnel des éléments opérationnels de déminage, dépollution du domaine de spécialités « combat et techniques du génie ».

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  630.2.5.1.

Référence de publication : BOC n°18 du 16/5/2008

Préambule.

En 1992, le général chef d\'état-major de l\'armée de terre (CEMAT) a décidé de créer une capacité d\'intervention opérationnelle appelée « Mines et explosifs » (MINEX), en complément du dispositif « Neutralisation, enlèvement, destruction des explosifs » (NEDEX).

En 1997, les capacités NEDEX et MINEX ont été réunies dans une même structure au sein des régiments du génie sous la dénomination de « structure EOD » (éléments opérationnels de déminage / dépollution).

En 2007, les besoins en matière d\'interopérabilité ont conduit à vérifier et aligner le contenu de nos formations sur les standards en référence (Europe, OTAN, ONU) et à attacher les niveaux de qualification qu\'ils définissent aux compétences de nos spécialistes.

La capacité d\'intervention EOD repose sur des compétences acquises par le personnel au cours des actions de formation de cursus et/ou d\'adaptation relatives :

- au déminage ;

- à la dépollution pyrotechnique ;

- à l\'intervention sur les munitions et explosifs ;

- à l\'intervention sur les engins explosifs improvisés.

La présente circulaire traite de ces différentes actions de formation et des niveaux de qualification associés.

1. Généralités.

Chaque structure EOD est armée par du personnel officier, sous-officier et militaire du rang (MDR).

1.1. Les officiers.

À la division d\'application, les officiers (1) reçoivent les formations de « MINEX chef de section » et « EOR » (explosive ordnance reconnaissance) leur attribuant les qualifications de « EOD level 1», « demining platoon leader » ainsi que « EOR ».

Ils peuvent également suivre deux autres formations, « MINEX état-major » dispensée à l\'école supérieure et d\'application du génie (ESAG) et « NEDEX état-major » dispensée à l\'échelon central NEDEX (ECN). Essentiellement orientées sur la connaissance des textes, des moyens et des procédures, applicables en temps de paix, de crise ou de guerre, elles doivent permettre à ces officiers d\'agir en régiment comme chef de la cellule EOD ou, au sein d\'une force nationale ou multinationale, en tant que spécialistes EOD d\'un état-major de force (EMF) ou d\'un détachement isolé. La réussite à ces deux actions de formation confère la qualification « EOD staff officer ».

Selon les besoins de l\'armée de terre, certains officiers de recrutement direct ou semi-direct du domaine « combat et techniques du génie » peuvent accéder à la qualification « EOD » après avoir suivi les différentes formations requises, au même titre que les sous-officiers.

1.2. Les sous-officiers.

La qualification « EOD » (explosive ordnance disposal) s\'adresse aux sous-officiers du domaine de spécialités « combat et techniques du génie » qui remplissent les conditions particulières de cursus ou de candidature définies dans cette circulaire. Elle comporte les niveaux de formation : MINEX 2, EOR, MINEX 3, IMEC, IMS et IEEI (2). Ces sous-officiers ainsi formés sont dits « brevetés NEDEX ». Selon les conditions définies dans les consignes permanentes d\'instruction (CPI) NEDEX citées en référence, ils peuvent obtenir la qualification de « maître NEDEX ».

1.2.1. Qualification « explosive ordnance disposal level 1 ».

Cette qualification est attribuée à l\'issue de la formation MINEX 2. Cette dernière est intégrée à la formation de spécialité du 1er degré (FS1) « combat et techniques du génie » de la nature de filière combat du génie. Elle est ouverte à titre de formation d\'adaptation pour les sous-officiers titulaires du brevet de spécialiste de l\'armée de terre (BSAT) « combat et techniques du génie » des autres natures de filière dont l\'emploi nécessite cette qualification.

1.2.2. Qualification « explosive ordnance reconnaissance ».

Cette qualification est attribuée à l\'issue de la formation EOR (décentralisée, sous licence). Cette dernière est systématique pour les sous-officiers titulaires du BSAT « combat et techniques du génie » de la nature de filière combat du génie. Pour les sous-officiers titulaires du BSAT « combat et techniques du génie »des autres natures de filière, elle ne concerne que ceux dont l\'emploi nécessite cette qualification.

La qualification EOR est nécessaire pour suivre la formation MINEX 3.

1.2.3. Qualification « explosive ordnance disposal level 2 ».

Cette qualification est attribuée à l\'issue de la formation MINEX 3. Cette dernière est intégrée à la FS2 « combat et techniques du génie » de la nature de filière combat du génie. Elle est ouverte à titre de formation d\'adaptation pour les sous-officiers titulaires du brevet supérieur de technicien de l\'armée de terre (BSTAT) du domaine « combat et techniques du génie » des autres natures de filière dont l\'emploi nécessite cette formation.

Les qualifications « EOD level 1 » et « EOR » conditionnent l\'accès à la formation MINEX 3.

L\'obtention de la qualification « EOD level 2 » n\'entraîne pas automatiquement la poursuite vers les qualifications « EOD level 3 » et « EOD ».

1.2.4. Qualification « explosive ordnance disposal level 3 » (ou explosive ordnance disposal / conventional munitions disposal).

Cette qualification est attribuée aux sous-officiers qualifiés « EOD level 2 », détenteurs de la qualification CAMARI (3) en cours de validité, ayant suivi avec succès la formation intervention sur munitions et explosifs conventionnels (IMEC), et appelés à exercer notamment la fonction de chef de la section commandement des compagnies de combat ou d\'appui des régiments du génie ou destinés à tenir un emploi de sous-officier NEDEX dans les cellules EOD, au sein de détachements de liaison et de reconnaissance du génie (DLRG), des régiments du génie ou au sein d\'un groupe régional d\'intervention NEDEX (GRIN) outre-mer.

1.2.5. Qualification « improvised explosive device disposal ».

La qualification « improvised explosive device disposal » (IEDD) est attribuée aux sous-officiers qualifiés « EOD level 2 », détenteurs de la qualification CAMARI, ayant suivi avec succès la formation « intervention sur engins explosifs improvisés » (IEEI), destinés à tenir un emploi de sous-officier NEDEX dans les cellules EOD, au sein de DLRG, des régiments du génie ou au sein d\'un GRIN outre-mer.

1.2.6. Qualification « biological and chemical munitions disposal ».

La qualification « biological and chemical munitions disposal » (BCMD) est attribuée aux sous-officiers qualifiés « EOD level 3 », détenteurs de la qualification CAMARI, ayant suivi avec succès la formation « intervention sur munitions spéciales »(IMS).

1.2.7. Qualification « explosive ordnance disposal ».

Le personnel titulaire des licences opérationnelles « CMD »(2) et « IEDD » est qualifié pour occuper les emplois de « sous-officier NEDEX » ou « sous-officier EOD » figurant au document unique d\'organisation (DUO) de certaines formations et au TUEM de certains modules (4).

1.2.8. Qualification « explovive ordnance disposal master ».

Pour postuler à la qualification « EOD master » (maître NEDEX), il faut être détenteur de la qualification « breveté NEDEX » et remplir les conditions définies dans les CPI citées en référence.

1.3. Les militaires du rang.

Les MDR, affectés dans les cellules EOD et les DLRG des régiments du génie, suivent l\'action de formation d\'adaptation « auxiliaire EOD » dispensée par les régiments. Ils doivent être titulaires de la qualification « basic deminer », obtenue au cours de la formation de spécialité initiale (FSI).

2. La formation des officiers.

2.1. La formation « mines et explosifs chef de section ».

2.1.1. But de la formation.

Cette formation de cursus doit donner aux officiers stagiaires la capacité de commander une section de combat sur un chantier de déminage ou de dépollution au niveau de l\'organisation de chantier et des mesures de sécurité à appliquer. Elle vise également à approfondir leurs connaissances sur les mines et les sous-munitions.

2.1.2. Personnel concerné.

Les officiers en formation à la division d\'application destinés à servir dans les unités du génie.

2.2. La formation « explosive ordnance reconnaissance ».

2.2.1. But de la formation.

Cette formation a pour but de donner aux officiers stagiaires les capacités de préparer et d\'appuyer l\'action de l\'équipe d\'intervention :

  • en localisant l\'engin dangereux ou les munitions et en en précisant la nature ;
  • en informant les autorités sur les risques encourus et sur les procédures à appliquer ;
  • en faisant prendre les mesures de sécurité immédiates ;
  • en transférant les éléments de situation aux spécialistes d\'intervention.

En aucun cas, le personnel qualifié EOR n\'est habilité à toucher, déplacer, manipuler ou intervenir sur un engin explosif suspect ou sur une munition.

2.2.2. Personnel concerné.

Les officiers en formation à la division d\'application destinés à servir dans les unités du génie.

Les lieutenants affectés dans les régiments qui n\'auraient pas reçu cette formation en école.

2.3. Le recyclage « explosive ordnance reconnaissance ».

2.3.1. But de la formation.

Cette formation a pour but de contrôler et de mettre à jour les connaissances des officiers qualifiés EOR.

2.3.2. Personnel concerné.

Les officiers détenteurs de la qualification EOR.

2.3.3. Conditions de candidature.

Détenir la qualification EOR.
Être apte médicalement à servir outre-mer [départements et collectivités d\'outre-mer (DOM et COM)] et en opérations extérieures (OPEX).


2.3.4. Déroulement de la formation.

Cette action de formation de recyclage se déroule dans les régiments du génie.

L\'action de formation MINEX 3 et le recyclage MINEX 3 valent recyclage EOR.

La réussite au recyclage permet de prolonger la licence opérationnelle correspondante. Elle est inscrite sur le livret EOD de l\'intéressé.

2.4. La formation « mines et explosifs état-major ».

2.4.1. But de la formation.

Conforme au STANAG EOD 2377, cette formation a pour but de faire acquérir les connaissances permettant, en tant que conseiller technique, de :

  • planifier et coordonner des opérations de déminage / dépollution ;
  • gérer des incidents de neutralisation, d\'enlèvement et de destruction de munitions ;
  • suivre l\'instruction du personnel des éléments opérationnels de déminage / dépollution.

2.4.2. Personnel concerné.

Les officiers supérieurs ou capitaines (TCT) (2) du domaine de spécialités « combat et techniques du génie », diplômés de l\'école d\'état-major (EEM) ou ayant l\'expérience de rédacteur en BOI (2), les officiers du génie, de recrutement semi-tardif ou tardif, détenteurs de la qualification EOD (IEDD et CMD).

2.4.3. Conditions de candidature.

- Être volontaire ;

- Détenir une habilitation de sécurité défense de deuxième catégorie.

2.4.4. Déroulement de la formation.

Cette formation se déroule à l\'ESAG. La réussite à cette action de formation permet d\'accéder à la formation NEDEX état-major.

2.5. La formation « neutralisation, enlèvement, destruction des explosifs état-major ».

2.5.1. But de la formation.

Cette formation se déroule à l\'ECN. Elle a pour but de former les officiers destinés à assumer des responsabilités d\'encadrement et d\'animation dans la fonction NEDEX, à l\'exclusion de responsabilités d\'intervention. L\'officier peut alors tenir les fonctions d\'officier EOD NEDEX en état-major territorial ou Outre-mer.

2.5.2. Candidature.

2.5.2.1. Personnel concerné.

Les officiers des armes qui sont appelés à tenir les fonctions d\'officier NEDEX dans les états-majors territoriaux de métropole et d\'outre-mer ou d\'officier EOD dans les états-majors opérationnels et les régiments du génie.


2.5.2.2. Conditions de candidature.

- Être volontaire ;

- Détenir une habilitation de sécurité défense de deuxième catégorie.

2.5.3. Déroulement de la formation.

L\'action de formation se déroule à l\'ECN à Villacoublay.

2.6. La formation officier « explosive ordnance disposal d'état-major ».

Les officiers ayant suivi avec succès les formations MINEX état-major et NEDEX état-major sont qualifiés « EOD staff officer ». Ils peuvent alors tenir les fonctions d\'officier EOD d\'état-major, en régiment et en opérations.

2.7. Dispositions communes.

2.7.1. Composition et transmission des dossiers de candidature.

Les dossiers de candidature sont adressés à la direction du personnel militaire de l\'armée de terre (DPMAT) / appuis au plus tard huit semaines avant le début de l\'action de formation (AF). Ils comprennent notamment une fiche de renseignement nominative, une proposition de candidature et un certificat médical d\'aptitude.

2.7.2. Désignation des candidats.

La DPMAT / appuis, après vérification des dossiers et avis technique de l\'inspecteur EOD, désigne les candidats en fonction des places accordées à l\'armée de terre dans les différentes sessions.

2.7.3. Indemnités.

Les indemnités auxquelles peuvent prétendre les stagiaires au titre de l\'AF, sont réglées conformément aux prescriptions du calendrier des actions de formation (CAF).

2.7.4. Diffusion des résultats.

À l\'issue de l\'AF, l\'ESAG et/ou l\'ECN adressent :

  • d\'une part, à l\'inspection de l\'armée de terre (IAT) / APPUIS / I. EOD / NEDEX et à la DPMAT / appuis, l\'état nominatif des candidats déclarés reçus et éliminés ;
  • d\'autre part, aux organismes d\'administration des candidats, le diplôme ou l\'attestation de formation des candidats reçus ainsi que le relevé de notes des candidats ayant échoué.

3. La formation des sous-officiers.

3.1. La formation « mines et explosifs 2 ».

3.1.1. But de la formation.

Cette AF doit donner aux sous-officiers les capacités à :

- commander un groupe de combat sur un chantier de déminage ou de dépollution ;

- intervenir en vue de la destruction ou de la neutralisation de munitions étudiées dans les familles des :

     - mines terrestres ;
     - sous-munitions ;
     - artifices.

3.1.2. Candidature.

Pour les sous-officiers du domaine « combat et techniques du génie », appartenant à la nature de filière combat du génie, l\'AF MINEX 2 fait partie intégrante de la FS1.

Pour les sous-officiers du domaine « combat et techniques du génie », appartenant aux autres natures de filière, l\'AF MINEX 2 s\'adresse aux sous-officiers qui remplissent les conditions de candidature énoncées ci-après :

  • être titulaire d\'un BSAT du domaine « combat et techniques du génie » ;
  • être apte médicalement à servir outre-mer (DOM et COM) et en OPEX ;
  • occuper un emploi nécessitant cette formation ;
  • détenir la qualification de moniteur de mise en œuvre (MMO) et être habilité.

3.1.3. Déroulement de la formation.

Cette formation se déroule à l\'ESAG. Elle peut se dérouler exceptionnellement en régiment sous licence, avec l\'autorisation et sous contrôle de l\'ESAG.

La moyenne générale requise est de 12 sur 20. Toute note inférieure à 10 sur 20 est éliminatoire, hormis pour le test concernant les mesures de sécurité dont le seuil minimal est fixé à 12 sur 20. La réussite à l\'AF confère la qualification EOD level 1.

3.1.4. Dispositions particulières pour le personnel des autres armées.

Cette AF est ouverte au personnel des autres armées selon les protocoles en vigueur.

3.1.5. Dispositions particulières pour les candidats étrangers.

Les candidats étrangers doivent :

  • pratiquer couramment la langue française ;

  • être titulaire du BSAT génie ou équivalent.

Le nombre de places offertes est arrêté en commission interministérielle et figure au CAF.

3.2. La formation « explosive ordnance reconnaissance ».

3.2.1. But de la formation.

Cette formation a pour but de donner aux sous-officiers les capacités de préparer et d\'appuyer l\'action de l\'équipe d\'intervention :

  • en localisant l\'engin dangereux ou les munitions et en en précisant la nature ;
  • en informant les autorités sur les risques encourus et sur les procédures à appliquer ;
  • en faisant prendre les mesures de sécurité immédiates ;
  • en transférant les éléments de situation aux spécialistes d\'intervention.

En aucun cas le personnel qualifié EOR n\'est habilité à toucher, déplacer, manipuler ou intervenir sur un engin explosif suspect ou une munition.

3.2.2. Candidature.

Pour les sous-officiers du domaine « combat et techniques du génie », appartenant à la nature de filière combat du génie, l\'AF EOR est systématique et doit être programmée, après un cycle de seize mois suivant la FS1.

Pour les sous-officiers du domaine « combat et techniques du génie », appartenant aux autres natures de filière, l\'AF EOR s\'adresse aux sous-officiers qualifiés EOD level 1 qui remplissent les conditions de candidature énoncées ci-après :

  • être titulaire d\'un BSAT du domaine « combat et techniques du génie ;
  • être apte médicalement à servir outre-mer (DOM et COM) et en OPEX ;
  • occuper un emploi nécessitant cette qualification.

3.2.3. Déroulement de la formation.

Cette formation est dispensée dans les unités.

La réussite à l\'AF confère la qualification EOR et la licence opérationnelle correspondante qui sera inscrite sur le livret EOD de l\'intéressé.

Elle donne le droit au port de l\'insigne « reconnaissance NEDEX ».

3.3. Le recyclage « explosive ordnance reconnaissance ».

3.3.1. But de la formation.

Cette formation a pour but de contrôler et mettre à jour les connaissances des sous-officiers qualifiés EOR.

3.3.2. Personnel concerné.

Les sous-officiers détenteurs de la qualification EOR.

3.3.3. Conditions de candidature.

- détenir la qualification EOR ;

- être apte médicalement à servir outre-mer (DOM et TOM) et en OPEX.

3.3.4. Déroulement de la formation.

Cette action de formation de recyclage se déroule en unité jusqu\'à la formation MINEX 3.

L\'AF MINEX 3 et l\'AF recyclage MINEX 3 valent recyclage EOR.

La réussite au recyclage permet de prolonger la licence opérationnelle correspondante et est inscrite sur le livret EOD de l\'intéressé.

3.4. La formation « mines et explosifs 3 ».

3.4.1. But de la formation.

Cette formation a pour but :

  • d\'approfondir les connaissances sur les mines terrestres, sous-munitions, artifices et charges de démolition, afin de pouvoir les identifier dans le but de les enlever, de les détruire ou de les neutraliser ;
  • d\'acquérir les compétences nécessaires à l\'encadrement d\'une équipe de reconnaissance et de recycler la qualification EOR ;
  • de dispenser une information sur les autres types de munitions afin de pouvoir les détruire sur place ou en vue de faire intervenir un échelon supérieur ;
  • de faire acquérir les compétences nécessaires à l\'encadrement d\'une section dans une mission de déminage ou de dépollution ;
  • de faire acquérir les compétences nécessaires à l\'entraînement technique et au contrôle du maintien à niveau des EOD level 1 et EOR.

3.4.2. Candidature.

Pour les sous-officiers du domaine « combat et techniques du génie », appartenant à la nature de filière combat du génie, l\'AF MINEX 3 fait partie intégrante de la FS2.

Pour les sous-officiers du domaine « combat et techniques du génie », appartenant aux autres natures de filière, l\'AF MINEX 3 s\'adresse aux sous-officiers qualifiés EOD level 1 et EOR remplissant les conditions de candidature énoncées ci-après :

  • être apte médicalement à servir outre-mer (DOM et COM) et en OPEX ;
  • occuper un emploi nécessitant cette formation ;
  • détenir la qualification et être habilité DMO.

3.4.3. Déroulement de la formation.

Cette formation se déroule à l\'ESAG.

Pour les sous-officiers de la nature de filière combat du génie, elle est intégrée à la FS2. Pour les sous-officiers des autres natures de filière du domaine « combat et techniques du génie », elle fait l\'objet d\'une session spécifique. L\'accès à cette dernière est conditionné par un test portant sur les connaissances des candidats.

La réussite à l\'AF confère la qualification EOD level 2 et la licence opérationnelle correspondante qui sera inscrite sur le livret EOD de l\'intéressé.

La moyenne générale requise est de 12 sur 20.

Toute note inférieure à 10 sur 20 est éliminatoire, hormis pour le test concernant les mesures de sécurité dont le seuil minimal est fixé à 12 sur 20.

3.4.4. Dispositions particulières pour le personnel des autres armées.

Cette AF est ouverte au personnel des autres armées selon les protocoles en vigueur.

3.4.5. Dispositions particulières pour les candidats étrangers.

Les candidats étrangers doivent :

- pratiquer couramment la langue française ;

- détenir la qualification EOD level 1 (ou équivalent) ;

- détenir la qualification DMO.

Le nombre de places offertes est arrêté en commission interministérielle et figure au CAF.

3.5. Le recyclage « mines et explosifs 3 ».

3.5.1. But de la formation.

Cette formation a pour but de contrôler et mettre à jour les connaissances des sous-officiers EOD level 2 en matière de déminage et de dépollution du champ de bataille. Elle inclut le recyclage EOR.

3.5.2. Personnel concerné.

Les sous-officiers détenteurs des qualifications EOD level 2 et EOR.

3.5.3. Conditions de candidature.

- détenir les qualifications EOD Level 2 et EOR ;

- être apte médicalement à servir outre-mer (DOM et COM) et en OPEX.

3.5.4. Déroulement de la formation.

Cette AF se déroule à l\'ESAG. La réussite au recyclage MINEX 3 permet de prolonger les licences opérationnelles EOD level 2 et EOR. Ces dernières sont inscrites sur le livret EOD de l\'intéressé par l\'ESAG.

3.6. Certificat d'aptitude à la manipulation des appareils de radioscopie industrielle et de radiographie industrielle.

3.6.1. But de la formation.

Cette formation a pour but de :

- permettre aux titulaires d\'utiliser des sources de rayonnements ionisants, en particulier celles des appareils de radiographie et de radioscopie ;

- connaître les risques présentés par les rayonnements ionisants.

3.6.2. Personnel concerné.

Les officiers ou les sous-officiers pressentis pour suivre les AF IEEI, IMEC et IMS.


3.6.3. Conditions de candidature.

- être volontaire ;

- être apte médicalement à travailler sous rayonnement ionisant.

3.6.4. Déroulement de la formation.

L\'AF se déroule au sein du service de protection radiologique des armées (SPRA) à Arcueil.

La réussite à l\'AF confère la qualification CAMARI / DEF et autorise le personnel à faire acte de candidature pour les stages IMEC, IEEI et IMS.

3.7. Recyclage du certificat d'aptitude à manipuler les appareils de radioscopie industrielle et de radiographie industrielle.

3.7.1. But de la formation.

Cette formation a pour but de contrôler et de mettre à jour les connaissances des officiers et des sous-officiers CAMARI / DEF en matière de risques présentés par les rayonnements ionisants.

3.7.2. Personnel concerné.

Les officiers et sous-officiers détenteurs de la qualification CAMARI / DEF.

3.7.3. Conditions de candidature.

- détenir la qualification CAMARI / DEF depuis moins de neuf ans ;

- être apte médicalement à travailler sous rayonnement ionisant.

Remarque : Le personnel détenant le CAMARI / DEF, n\'ayant pu suivre l\'AF de recyclage dans les délais prescrits, devra obligatoirement suivre à nouveau le stage initial.

3.7.4. Déroulement de la formation.

Cette AF se déroule au sein du SPRA à Arcueil.

La réussite au recyclage CAMARI / DEF permet de prolonger la qualification CAMARI / DEF.

3.8. La formation « intervention sur munitions et explosifs conventionnels ».

3.8.1. But de la formation.

Conformément au STANAG EOD 2389, le but est de former des spécialistes aptes à assurer l\'identification, la neutralisation, l\'enlèvement et la destruction de toutes les munitions atmosphériques conventionnelles et de tous les explosifs quels que soient leur état de fonctionnement, leur origine ou leur nationalité.

3.8.2. Personnel concerné.

Les sous-officiers du domaine de spécialités « combat et techniques du génie », qualifiés EOD level 2, qui remplissent les conditions de candidature énoncées ci-après.

3.8.3. Conditions de candidature.

Être volontaire pour les formations IMEC et IMS.
Être apte médicalement à servir outre-mer (DOM et COM), en OPEX et à travailler sous rayonnement ionisant.
Être qualifié et habilité moniteur de mise en oeuvre des explosifs (MMO).
Détenir une habilitation de sécurité militaire du niveau secret défense et secret OTAN.
Détenir l\'attestation de formation aux premiers secours en équipe (PSE1 et PSE2).
Détenir le CAMARI en cours de validité.

3.8.4. Déroulement de la formation.

Cette AF se déroule à l\'ECN ou peut être délocalisée, sous licence, dans un organisme de formation ou centre de formation d\'une des armées.

La réussite à l\'AF IMEC définie dans les CPI citées en référence, confère la qualification EOD level 3 et EOD CMD . Elle autorise le port de l\'insigne correspondant. La licence opérationnelle correspondante sera inscrite sur le livret EOD par l\'autorité organique du spécialiste (chef de corps ou son équivalent ou autorité territoriale selon le cas). Une copie des licences opérationnelles doit être conservée dans le dossier individuel du spécialiste.

3.9. Recyclage de la formation « intervention sur munitions et explosifs conventionnels ».

3.9.1. But de la formation.

Cette formation a pour but de vérifier l\'aptitude technique et d\'actualiser les connaissances du personnel qualifié EOD level 3 en matière d\'identification, de neutralisation, d\'enlèvement et de destruction des munitions et explosifs conventionnels.

3.9.2. Personnel concerné.

Le personnel détenteur de la qualification EOD level 3.

3.9.3. Conditions de candidature.

Détenir une habilitation de sécurité défense de 2e catégorie.
Détenir la qualification CAMARI / DEF.

3.9.4. Déroulement de la formation.

Cette AF se déroule à l\'ECN ou peut être délocalisée, sous licence, dans un organisme de formation ou centre de formation d\'une des armées.

La réussite au recyclage IMEC confère également le recyclage EOD level 2. Elle permet de prolonger les licences opérationnelles correspondantes, qui seront inscrites sur le livret EOD de l\'intéressé par l\'autorité organique du spécialiste (chef de corps ou son équivalent ou autorité territoriale selon le cas). Une copie des licences opérationnelles doit être conservée dans le dossier individuel du spécialiste.

3.10. La formation « intervention sur engins explosifs improvisés ».

3.10.1. But de la formation.

Conformément au STANAG EOD 2389, cette formation a pour but de former des spécialistes aptes à assurer l\'identification, la neutralisation, l\'enlèvement et la destruction de tous les engins explosifs improvisés quel que soit leur état de fonctionnement.

3.10.2. Personnel concerné.

Les sous-officiers du domaine « combat et techniques du génie » qualifiés EOD level 2, qui remplissent les conditions de candidature énoncées ci-après.


3.10.3. Conditions de candidature.

Être volontaire.
Détenir la qualification CAMARI/DEF.
Détenir une habilitation de sécurité défense de 2e catégorie et secret OTAN.
Être apte médicalement à servir outre-mer (DOM et COM), en OPEX et à travailler sous rayonnement ionisant.
Être qualifié et habilité MMO.

3.10.4. Déroulement de la formation.

Cette AF se déroule à l\'ECN.

La réussite à l\'AF IEEI définie dans les CPI citées en référence, confère la qualification IEDD. Elle autorise le port de l\'insigne correspondant.

La licence opérationnelle correspondante sera inscrite sur le livret EOD par l\'autorité organique du spécialiste (chef de corps ou son équivalent ou autorité territoriale selon le cas). Une copie des licences opérationnelles doit être conservée dans le dossier individuel du spécialiste.

3.11. Recyclage de la formation « intervention sur engins explosifs improvisés ».

3.11.1. But de la formation.

Cette formation a pour but de vérifier l\'aptitude technique et d\'actualiser les connaissances des sous-officiers qualifiés IEDD en matière d\'identification de neutralisation, d\'enlèvement et de destruction des engins explosifs improvisés.

3.11.2. Personnel concerné.

Le personnel détenteur de la qualification IEDD.

3.11.3. Conditions de candidature.

Détenir la qualification CAMARI / DEF.
Détenir une habilitation de sécurité défense de 2e catégorie et Secret OTAN.

3.11.4. Déroulement de la formation.

Cette AF se déroule à l\'ECN.

La réussite au recyclage IEEI permet de prolonger la licence opérationnelle correspondante qui sera inscrite sur le livret EOD de l\'intéressé par l\'autorité organique du spécialiste (chef de corps ou son équivalent ou autorité territoriale selon le cas). Une copie des licences opérationnelles doit être conservée dans le dossier individuel du spécialiste.

3.12. La formation « intervention sur munitions spéciales ».

3.12.1. But de la formation.

Former des spécialistes aptes à assurer l\'identification, la neutralisation, l\'enlèvement et la destruction de toutes les munitions atmosphériques spéciales (radiologiques, biologiques ou chimiques), selon les consignes nationales, quels que soient leur état de fonctionnement, leur origine ou leur nationalité.

La formation IMS est complémentaire à la formation IMEC. Elle fait partie intégrante des objectifs de formations définis par le STANAG 2389 dans son annexe B (EOD).


3.12.2. Personnel concerné.

Les sous-officiers du domaine « combat et techniques du génie » qui remplissent les conditions de candidature énoncées ci-après.

3.12.3. Condition de candidature.

Être volontaire.
Détenir la qualification EOD Level 3 et la licence opérationnelle correspondante.

3.12.4. Déroulement de la formation.

Cette AF se déroule à l\'ECN ou peut être délocalisée, sous licence, dans un organisme de formation ou centre de formation d\'une des armées.

La réussite à l\'AF, définie dans les CPI citées en référence, confère la qualification BCMD.

La licence opérationnelle correspondante sera inscrite sur le livret EOD de l\'intéressé par l\'autorité organique du spécialiste : chef de corps ou son équivalent (ou autorité territoriale selon le cas). Une copie des licences opérationnelles doit être conservée dans le dossier individuel du spécialiste.

3.13. Recyclage de la formation « intervention sur munitions spéciales ».

3.13.1. But de la formation.

Cette formation a pour but de vérifier l\'aptitude technique et d\'actualiser les connaissances des sous-officiers qualifiés BCMD en matière d\'identification, de neutralisation, d\'enlèvement et de destruction des munitions spéciales.

3.13.2. Personnel concerné.

Le personnel détenteur de la qualification BCMD.

3.13.3. Conditions de candidature.

Détenir la qualification CAMARI / DEF.
Détenir la qualification BCMD.
Détenir une habilitation de sécurité défense de 2e catégorie et Secret OTAN.
Détenir la qualification EOD Level 3 et la licence opérationnelle correspondante.

3.13.4. Déroulement de la formation.

Cette AF se déroule à l\'ECN ou peut être délocalisée, sous licence, dans un organisme de formation ou centre de formation d\'une des armées.

La réussite au recyclage IMS permet de prolonger la licence opérationnelle correspondante qui sera inscrite sur le livret EOD de l\'intéressé par l\'autorité organique du spécialiste (chef de corps ou son équivalent ou autorité territoriale selon le cas). Une copie des licences opérationnelles doit être conservée dans le dossier individuel du spécialiste.

3.14. Dispositions communes.

3.14.1. Désignation des candidats.

L\'autorisation de se présenter à ces formations d\'adaptation est accordée par la DPMAT / appuis après vérification des dossiers et avis technique de l\'inspecteur EOD. Les candidats sont désignés en fonction du nombre des places prévues dans les différentes sessions du calendrier des actions de formation.

3.14.2. Composition et transmission des dossiers de candidature.

Les dossiers de candidature sont adressés à la DPMAT / appuis au plus tard huit semaines avant le début de l\'AF. Ils comprennent notamment une fiche de renseignement nominative, une proposition de candidature et un certificat médical d\'aptitude.

3.14.3. Indemnités.

Les indemnités auxquelles peuvent prétendre les stagiaires au titre de l\'AF, sont réglées conformément aux prescriptions du CAF.

3.14.4. Diffusion des résultats.

À l\'issue de l\'AF, l\'ESAG et/ou l\'ECN adressent :

- d\'une part, à l\'IAT / APPUIS /I. EOD / NEDEX et à la DPMAT / bureau appuis, l\'état nominatif des candidats déclarés reçus et éliminés ;

- d\'autre part, aux organismes d\'administration des candidats, le diplôme ou attestation de stage des candidats reçus ainsi que le relevé des notes des candidats ayant échoué.

3.14.5. Recyclage.

Tout sous-officier détenant une qualification EOD, EOR, EOD level 3, EOD level 2 est astreint à suivre une AF de recyclage de son niveau tous les six ans (neuf ans pour la qualification CAMARI).

La perte de la licence opérationnelle, dans les conditions définies dans l\'annexe II, impose un recyclage.

Afin d\'éviter la perte de compétence technique :

  • les officiers de recrutement tardif ou semi-tardif, détenteurs des qualifications EOD level 2 et EOR en tant que sous-officier, sont autorisés à suivre la formation de recyclage ;
  • les officiers de recrutement tardif ou semi-tardif, détenteurs des qualifications EOD level 3, BCMD ou IEDD en tant que sous-officier, sont autorisés à suivre les formations de recyclage.

4. La formation des militaires du rang.

4.1. But de la formation.

Cette formation a pour but de donner aux auxiliaires EOD les aptitudes à :

  • appuyer les sous-officiers EOD lors de la reconnaissance de zones suspectées minées ou polluées par tout type de munition ;
  • identifier et reconnaître des munitions et engins explosifs improvisés ou non ;
  • prendre les premières mesures de sécurité.

4.2. Personnel concerné.

Les MDR du domaine « combat et techniques du génie » qui servent au sein des cellules EOD, des DLRG et des organismes de formation.


4.3. Déroulement de la formation.

Cette AF est assurée par les cellules EOD régimentaires selon un programme défini par la division de formation au déminage (DFD) de l\'ESAG. La réussite à cette AF confère la qualification auxiliaire EOD.

5. Texte abrogé.

La circulaire no1441/DEF/CoFAT/DEF/BFD/GEN du 8 février 2005 relative à la formation du personnel des éléments opérationnels déminage-dépollution du domaine de spécialités « combat et techniques du génie » est abrogée.

Le général de corps d'armée,
commandant de la formation de l'armée de terre,

Pierre GARRIGOU GRANDCHAMP.

Annexes

ANNEXE I. Glossaire.

BCMD

Biological and chemical munitions disposal.

BOI

Bureau opérations-instruction.

BSAT

Brevet de spécialiste de l\'armée de terre.

BSTAT

Brevet supérieur de technicien de l\'armée de terre.

CAMARI/DEF

Certificat d\'aptitude à manipuler les appareils de radioscopie industrielle et de radiographie industrielle /défense.

CMD

Conventional munitions disposal.

CoFATCommandement de la formation de l\'armée de terre.

CPI

Consignes permanentes d\'instruction.

DGA

Délégation générale pour l\'armement.

DLRG

Détachement de liaison et de reconnaissance du génie.

DPMAT

Direction du personnel militaire de l\'armée de terre

DRM

Direction du renseignement militaire.

EC NEDEX

Échelon central NEDEX.

EOD

Éléments opérationnels de déminage /dépollution.

EOD

Explosive ordnance disposal.

EOR

Explosive ordnance reconnaissance.

ESAG

École supérieure et d\'application du génie.

FSI

Formation de spécialité initiale.

FS1

Formation de spécialité du 1er degré.

FS2

Formation de spécialité du 2e degré

GRIN

Groupe régional d\'intervention NEDEX.

IEDD

Improvised explosive device disposal

IEEI

Intervention sur engins explosifs improvisés.

IMS

Intervention sur munitions spéciales.

IMEC

Intervention sur munitions et explosifs conventionnels.

MINEX

Mines et explosifs.

MINEX EM

MINEX état-major.

MMO

Moniteur de mise en oeuvre des explosifs.

NEDEX

Neutralisation, enlèvement, destruction des explosifs.

NEDEX EM

NEDEX état-major

OPEX

Opération(s) extérieure(s).

STANAG

Standardization NATO agreement.

STAT

Section technique de l\'armée de terre.

TCT

Temps de commandement terminé.

UE

Unité élémentaire.

ANNEXE II. Licence opérationnelle et instruction d'entretien.

1. La licence opérationnelle.

Une licence opérationnelle est attribuée, conformément aux CPI citées en référence, aux sous-officiers titulaires d\'une qualification EOR, IMEC, IEEI, IMS. De la même manière, une licence opérationnelle est attribuée aux sous-officiers titulaires de la qualification MINEX 3.

La licence opérationnelle autorise le titulaire à intervenir à son niveau de compétence.

Ces licences, inscrites dans le livret EOD de chaque intéressé, sont initialement attribuées, puis renouvelées annuellement par l\'autorité organique du spécialiste : chef de corps ou son équivalent (ou autorité territoriale selon le cas) sur proposition de l\'officier EOD de la formation. Elles attestent que le sous-officier a suivi régulièrement les séances d\'instruction d\'entretien obligatoires de son niveau.

Le renouvellement de la licence opérationnelle, à la suite d\'une interruption de l\'instruction spécifique inférieure à deux ans, est laissé à l\'initiative de l\'officier EOD après un contrôle d\'aptitude. Au-delà de deux ans d\'interruption, la qualification est perdue et la licence ne pourra être renouvelée qu\'après avoir suivi une action de formation de recyclage.

2. L'instruction d'entretien.

Cette instruction planifiée est organisée par la cellule EOD du régiment pour les cadres et MDR possédant les qualifications EOD. Elle comprend trois volets :

  • des séances d\'instruction technique au corps, soit, au minimum :

Auxiliaire EOD

5 journées par an

o                        

EOD level 1

5 journées par an

o                        

EOR

5 journées par an

Non cumulables

EOD level 2

6 journées par an

EOD level 3 et BCMD

2 jours par mois

o                        

IEDD

2 jours par mois ou ¿ journée hebdomadaire

o                        

     -  des exercices à l\'occasion des manœuvres ; 
     -  des missions réelles en opérations intérieures (OPINT) ou en OPEX.

Pour l\'instruction d\'entretien EOD level 3 et IEDD, les formateurs de l\'ESAG ainsi que les sous-officiers isolés (inspection EOD / NEDEX, DRM, CoFAT,...) se rattacheront à la cellule EOD la plus proche.

ANNEXE III. Programmes de formation.

APPENDICE III.A. Programme « MINES ET EXPLOSIFS ÉTAT-MAJOR ».

Objectifs pédagogiques :

Concevoir et conduire une opération de déminage et/ou de dépollution de niveau régimentaire ou de brigade en fonction de la situation tactique.

Participer à un programme d\'action contre les mines.

Connaissances générales.

Connaître son environnement.

Connaissances à acquérir.

    1. Acquérir les connaissances techniques propres au déminage et à la dépollution.

    2. Organiser le déminage et la dépollution dans des opérations du temps de guerre.

    3. Organiser le déminage et la dépollution dans des opérations autres que la guerre.

APPENDICE III.B. Programme « NEUTRALISATION, ENLÈVEMENT, DESTRUCTION DES EXPLOSIFS état-major ».

Objectif pédagogique :

Former des officiers ayant à assumer des responsabilités de commandement, d\'encadrement, d\'administration, d\'animation et de contrôle dans la fonction NEDEX, à l\'exclusion de responsabilités d\'intervention.

Connaissances à acquérir :

1. Appréhender la menace générale : connaître l\'évaluation de la menace actuelle et les méthodes possibles d\'attaque.

2. Avoir une bonne connaissance de la mission NEDEX, de l\'organisation NEDEX générale et spécifique à chaque force armée et à la DGA et des responsabilités de chaque niveau hiérarchique.

3. Avoir une bonne connaissance des textes de base NEDEX.

4. Être informé sur les organismes de déminage du ministère de l\'intérieur.

5. Être au courant de l\'existence des publications interalliées sur l\'enlèvement et la destruction des explosifs (STANAG EOD et AEODP) et connaître leur contenu.

6. Être informé sur les différents types d\'explosifs et leurs effets (notions, emploi, sécurité).

7. Savoir identifier les munitions par type et être informé sur la constitution et le fonctionnement des différents types de fusées et d\'allumeurs.

8. Connaître la composition et les principes de fonctionnement des engins explosifs improvisés.

9. Savoir reconnaître et rechercher ce qui pourrait être un dispositif explosif improvisé.

10. Avoir de sérieuses notions sur les risques présentés par les munitions non explosées.

11. Connaître les risques et savoir conseiller le commandement sur les mesures à prendre pour assurer la sécurité des personnes et des installations.

12. Être informé sur les matériels de reconnaissance et d\'intervention NEDEX.

13. Bien connaître les procédures techniques d\'intervention.

14. Connaître les organismes et les procédures de renseignement technique NEDEX.

15. Savoir faire prendre les mesures initiales adaptées de sûreté en cas d\'incident.

16. Savoir préparer et appuyer l\'action du groupe d\'intervention.

17. Être informé sur l\'importance des preuves légales et savoir les traiter conformément aux réglementations nationales.

18. Connaître parfaitement les domaines d\'intervention NEDEX sur le territoire national et en opération.

19. Connaître parfaitement les catégories d\'incidents, les procédures d\'engagement et la messagerie NEDEX.

20. Connaître les formations de qualification des spécialistes.

21. Savoir suivre l\'aptitude opérationnelle des spécialistes.

Appendice III.C. Programme « MINES ET EXPLOSIFS CHEF DE SECTION ».

Objectif pédagogique :

Donner aux lieutenants la capacité de commander une section de combat sur un chantier de déminage ou de dépollution.

Cette AF a pour but de faire acquérir la qualification EOD level 1 / EOD platoon leader aux lieutenants de la division d\'application du domaine « combat et techniques du génie ».

Connaissances à acquérir :

1.   Connaître la structure EOD.

2.   Connaître la convention d\'Ottawa.

3.   Connaître les normes internationales de déminage.

4.   Être informé sur les enseignements des actions extérieures dans le domaine du déminage.

5.   Être informé sur la gestion des zones minées.

6.   Savoir identifier et traiter les mines AP étrangères.

7.   Savoir identifier et traiter les mines AC étrangères.

8.   Savoir identifier et traiter les mines dispersables.

9.   Savoir identifier et traiter les sous-munitions.

10. Savoir identifier les munitions d\'attaque.

11. Être sensibilisé sur les mines de circonstance et les pièges.

12. Savoir identifier et traiter les mines en situation.

13. Connaître les règles générales de sécurité sur un chantier.

14. Connaître les règles d\'évacuation d\'un blessé.

15. Savoir réagir à un accident par mine.

16. Reconnaître une zone polluée.

17. Savoir rédiger les ordres et les comptes-rendus.

18. Connaître l\'organisation d\'un chantier de déminage de zone.

19. Organiser et conduire un chantier de déminage.

20. Connaître l\'organisation d\'un chantier de dépollution.

21. Organiser et conduire un chantier de dépollution.

Appendice III.D. Programme « MINES ET EXPLOSIFS 2 ».

Objectif pédagogique.

Être apte à commander un groupe de combat dans l\'exécution d\'un chantier de déminage ou de dépollution.

Être apte intervenir dans le cadre d\'une destruction ou d\'une neutralisation de munitions étudiées dans l\'une des familles suivantes :

  • mines terrestres ;
  • sous-munitions ;
  • artifices ; 
  • matériel de démolition.

Connaissances à acquérir :

1. Connaître les généralités sur la pollution du champ de bataille.

2. Connaître la filière MINEX.

3. Savoir identifier et traiter les mines étrangères.

4. Savoir identifier et traiter les familles de sous-munitions.

5. Savoir identifier les munitions d\'attaque.

6. Connaître les charges spéciales et artifices étrangers.

7. Savoir rendre compte de la découverte d\'une munition inconnue.

8. Connaître les règles de sécurité sur un chantier de déminage / dépollution.

9. Savoir commander un groupe dans une mission de déminage / dépollution.

Appendice III.E. Programme « EXPLOSIVE ORDNANCE RECONNAISSANCE ».

Objectif pédagogique.

Former du personnel apte à préparer et à appuyer l\'action de l\'équipe d\'intervention :

  • en localisant l\'engin dangereux et en en précisant la nature ;
  • en informant les autorités sur les risques encourus et sur les procédures à appliquer ;
  • en faisant prendre les mesures de sécurité immédiates ;
  • en transférant les éléments de situation aux spécialistes d\'intervention.

Connaissances à acquérir :

1.  Connaître la manière dont est organisée la fonction NEDEX, ses missions et son importance.

2.  Savoir faire la distinction entre les objets explosifs et les objets non explosifs.

3.  Être informé des effets des explosifs. (notions, emploi, sécurité).

4.  Savoir identifier les munitions par type et indiquer les risques qu\'elles représentent.

5.  Être informé sur la constitution et le fonctionnement des différents types de fusées et allumeurs et pouvoir indiquer les risques qu\'ils représentent.

6.  Savoir décrire d\'une manière précise une munition non explosée inconnue.

7.  Savoir entreprendre une recherche permettant de localiser les munitions non explosées en surface et enterrées.

8.  Savoir marquer l\'emplacement d\'un engin explosif non explosé et de sa zone dangereuse.

9.  Savoir faire des recommandations sur les mesures initiales d\'évacuation et de protection (y compris NRBC).

10. Savoir reconnaître ce qui pourrait être un dispositif explosif improvisé et faire des recommandations sur les mesures à prendre immédiatement.

11. Connaître parfaitement les catégories d\'incidents.

12. Connaître les procédures de messagerie NEDEX et savoir remplir les comptes-rendus.

13. Être parfaitement informé sur les règles de protection du secret.

14. Savoir mener les entretiens et appliquer les techniques d\'interrogatoire permettant de rassembler toutes les informations disponibles.

15. Savoir mener des recherches à l\'intérieur d\'une pièce ou d\'un bâtiment à l\'aide des équipements définis au lot de reconnaissance de chaque force armée et de la DGA.

16. Savoir conseiller le commandement sur les procédures à appliquer.

Appendice III.F. Programme « MINES ET EXPLOSIFS 3 ».

Objectifs pédagogiques.

Donner des connaissances approfondies sur les mines terrestres et les sous-munitions afin de pouvoir les identifier dans le but de les neutraliser, de les enlever et/ou de les détruire.

Reconnaître une zone minée et participer à l\'organisation d\'un chantier de déminage.

Reconnaître et participer à l\'organisation de la dépollution d\'une zone.

Préparer une intervention sur un territoire donné.

Intervenir sur tout type de chantier.

Connaissances à acquérir :

Approfondir les connaissances sur les mines terrestres, sous-munitions, artifices et charges de démolition, afin de pouvoir les identifier dans le but de les enlever, de les détruire ou de les neutraliser.

Acquérir les compétences nécessaires à l\'encadrement d\'une équipe de reconnaissance.

Dispenser une information sur les autres types de munition afin de pouvoir les détruire sur place ou en vue de faire intervenir un échelon supérieur.

Acquérir les compétences nécessaires à l\'encadrement d\'une section dans une mission de déminage ou de dépollution.

Acquérir les compétences nécessaires à l\'entraînement technique et au contrôle du maintien à niveau des MINEX 2.

Appendice III.G. Programme « intervention sur munitions et explosifs conventionnels».

Objectif pédagogique.

Former des spécialistes aptes à neutraliser, enlever, détruire tous les engins et munitions atmosphériques quels que soient :

  • leur état de fonctionnement ;
  • leur origine ;
  • leur nationalité.

Connaissances à acquérir.

1.  Connaître la manière dont est organisée la fonction NEDEX, ses missions et son importance.

2.  Bien connaître les différentes catégories d\'incidents de neutralisation de munitions et explosifs.

3.  Savoir établir et envoyer un compte-rendu sur une munition non explosée conformément aux procédures nationales.

4.  Savoir donner des conseils et apporter son aide lors de la détermination des besoins et priorités en matière de neutralisation des munitions et explosifs.

5.  Savoir accomplir les tâches administratives relatives à la neutralisation des munitions et explosifs, en particulier tenir à jour une carte de situation de la neutralisation des munitions et explosifs.

6.   Être au courant de l\'existence des publications interalliées sur l\'enlèvement et la destruction des explosifs (STANAG EOD et AEODP) et bien connaître le contenu de celles concernant l\'IME (EOD).

7.   Savoir procéder à l\'interrogatoire et au débriefing de tout le personnel impliqué dans les opérations de reconnaissance de munitions et explosifs.

8.   Savoir diriger et exécuter les recherches permettant la localisation précise des munitions non explosées en surface ou enterrée.

9.   Savoir localiser visuellement les orifices d\'entrée des bombes.

10.  Savoir estimer les dimensions des munitions non explosées enterrées en fonction du diamètre de l\'orifice d\'entrée et/ou de la dimension des cratères voisins.

11.  Connaître les rayons des dégâts des bombes de masse standard.

12.  Savoir donner un avis sur les risques encourus par le personnel et les biens.

13.  Savoir donner des conseils pour l\'évacuation du personnel et du matériel.

14.  Savoir fournir un avis sur le type et la position des ouvrages de protection.

15.  Bien connaître les composants d\'un système de forage et être apte à surveiller sa construction.

16.  Savoir donner des conseils sur les opérations d\'excavation mécanique de munitions non explosées enterrées et les superviser.

17.  Bien connaître les explosifs et artifices militaires.

18.  Savoir identifier les munitions par type et indiquer les risques qu\'elles présentent.

19.  Savoir identifier une sélection représentative de bombes par leur masse et par leur type et savoir déterminer leur pays d\'origine.

20.  Savoir identifier les fusées et allumeurs par type et connaître leur mode de fonctionnement.

21.  Connaître les particularités de construction des munitions et fusées et allumeurs de l\'ancien Pacte de Varsovie dans les limites des informations disponibles.

22.  Savoir décrire d\'une manière précise une munition non explosée inconnue, émettre une hypothèse sur son type et estimer les risques qu\'elle présente.

23.  Savoir mettre en œuvre le matériel radiographique spécifique NEDEX, savoir faire une radiographie et connaître les risques présentés par les rayonnements.

24.  Savoir interpréter une radiographie.

25.  Savoir préparer, utiliser et entretenir les outils et équipements de neutralisation des munitions et explosifs.

26.  Savoir choisir et utiliser les matériels de neutralisation des munitions et explosifs pour neutraliser, briser ou retirer une fusée ou un allumeur.

27.  Savoir briser une munition explosive non explosée en utilisant les techniques de la déflagration.

28.  Savoir détruire une munition non explosée par détonation ou par le feu.

29.  Savoir choisir une zone de destruction et faire appliquer les procédures de sécurité du polygone au cours des opérations de destruction.

30.  Savoir accéder à la charge explosive principale d\'une munition et l\'en retirer.

31.  Savoir conseiller le commandement sur les procédures à appliquer.

32.  Etre informé sur les textes de base NEDEX nationaux et bien connaître leur contenu.

33.  Etre informé sur la chaîne du renseignement NEDEX, connaître les procédures.

34.  Etre parfaitement informé sur les règles de protection du secret.

35.  Savoir déterminer par la technique de la trajectographie l\'origine d\'un tir à partir des indices laissés par le fonctionnement ou par l\'impact d\'une munition (analyse de cratère).

36.  Connaître la réglementation et les procédures en matière de démilitarisation de munitions.

37.  Savoir procéder à la démilitarisation d\'une munition.

Appendice III.H. Programme « intervention sur engins explosifs improvisés».

Objectif pédagogique:

Former des spécialistes aptes à neutraliser, enlever, détruire tous les engins explosifs improvisés (colis, engins, lettres, etc....) piégés ou non.

Connaissances à acquérir.

1. Connaître l\'évaluation de la menace actuelle et les méthodes possibles d\'attaque.

2. Connaître les responsabilités en matière de neutralisation des engins explosifs improvisés.

3. Bien connaître les procédures se rapportant aux missions de neutralisation des engins explosifs improvisés.

4. Bien connaître les composants, les méthodes de construction et le mode de fonctionnement des engins explosifs improvisés.

5. Savoir identifier par type le matériel de démolition et les explosifs commerciaux.

6.  Savoir identifier par type le matériel de démolition et les explosifs militaires.

7.  Connaître la composition, l\'aspect et les dangers des explosifs artisanaux.

8.  Connaître les problèmes particuliers posés par les engins explosifs improvisés placés dans les véhicules.

9.  Savoir mettre en œuvre et entretenir les équipements de diagnostic servant aux opérations de neutralisation des engins explosifs improvisés.

10. Savoir mettre en œuvre et entretenir les matériels radiographiques, interpréter les radiographies et connaître les dangers présentés par les rayonnements.

11. Savoir mettre en œuvre et entretenir les véhicules commandés à distance (robots) et leurs accessoires.

12. Savoir préparer, utiliser et entretenir les équipements de rupture.

13. Savoir travailler à la neutralisation des engins explosifs improvisés tout en portant la tenue et le casque spéciaux prévus à cet effet.

14. Savoir mener les entretiens et appliquer les techniques d\'interrogatoire permettant de rassembler toutes les informations disponibles.

15. Savoir donner son avis sur les risques, l\'évacuation et les ouvrages de protection.

16. Savoir mener des recherches à l\'intérieur d\'un véhicule, d\'une pièce ou d\'un bâtiment.

17. Bien connaître les matériels de transmission spécialisés utilisés dans l\'élimination des engins explosifs improvisés

18. Savoir neutraliser les engins, soit par intervention à distance, soit, si nécessaire, par intervention manuelle.

19. Être informé sur l\'importance des preuves légales et savoir les traiter conformément aux réglementations nationales.

20. Bien connaître la documentation et les procédures de compte-rendu relatives à la neutralisation des engins improvisés.

21. Savoir conseiller le commandement sur les procédures à appliquer.

22. Connaître les problèmes particuliers posés par les engins improvisés à caractère NRBC.

23. Connaître les problèmes particuliers posés par les Human Bomb (HB).

24. Être informé sur les textes de base NEDEX nationaux et bien connaître leur contenu.

25. Connaître la manière dont est organisée la fonction NEDEX, ses missions et son importance.

26. Être informé sur la chaîne du renseignement technique NEDEX et connaître les procédures.

27. Être parfaitement informé sur les règles de protection du secret.

28. Être au courant de l\'existence des publications interalliées sur l\'enlèvement et la destruction des explosifs (STANAG EOD et AEODP) et bien connaître le contenu de celles concernant l\'IEEI (IEDD).

 

Appendice III.I. Programme « INTERVENTION SUR MUNITIONS SPÉCIALES ».

Objectif pédagogique:

Former des spécialistes aptes à assurer l\'identification, la neutralisation, l\'enlèvement et la destruction de toutes les munitions atmosphériques spéciales ( radiologiques, biologiques ou chimiques) quels que soient :

- leur état de fonctionnement ;

- leur origine ;

- leur nationalité.

Connaissances à acquérir.

1. Savoir appliquer les procédures de neutralisation des munitions biologiques et chimiques tout en portant des vêtements de protection spécialisés.

2. Savoir exécuter une reconnaissance relative à un incident de munitions chimiques.

3. Savoir appliquer les procédures de colmatage de fuites et d\'emballages.

4. Savoir identifier les munitions chimiques.

5. Savoir choisir une zone pour la neutralisation des munitions chimiques et préparer le site de destruction.

6. Savoir détruire en sûreté une munition chimique non explosée par percement d\'orifices et neutralisation par le feu.

7. Savoir identifier les munitions à l\'uranium appauvri et connaître les dangers particuliers qu\'elles représentent.

8. Savoir appliquer les procédures d\'intervention sur les munitions à l\'uranium appauvri.

Appendice III. J. Programme « AUXILIAIRE EXPLOSIVE ORDNANCE DISPOSAL ».

Objectif pédagogique.

  • participer au soutien de la reconnaissance des zones suspectées minées ou polluées par tout type de munitions, dans la limite de ses compétences ;
  • identifier et reconnaître des munitions et des engins explosifs improvisés ou non ;
  • prendre les premières mesures de sécurité.

Connaissances à acquérir :

1. Connaître la pollution du champ de bataille et savoir rendre compte de la découverte d\'une munition.

2. Connaître les règles de sécurité et la conduite à tenir en zone minée ou polluée.

3. Connaître les techniques de déminage.

4. Savoir intervenir dans une zone minée.

5. Savoir intervenir dans une zone polluée.

6. Connaître les spécificités EOD.

7. Identifier les munitions du théâtre d\'opérations.