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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'ARMÉE DE TERRE : sous-direction logistique ; bureau réglementation

TABLEAU N° 20010/DEF/DCCAT/LOG/REG relatif au prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l'armée de terre en 2008.

Abrogé le 17 novembre 2008 par : TABLEAU N° 20083/DEF/DCCAT/LOG/REG relatif au prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l'armée de terre en 2009. Du 14 février 2008
 NOR D E F T 0 8 5 0 7 5 1 B

Référence(s) : Instruction N° 30550/DEF/DCCAT/ORH/PM du 01 juillet 2002 relative à la gestion et l'emploi des maîtres ouvriers des armées de terre et de l'air.

Texte(s) abrogé(s) : Tableau N° 20090/DEF/DCCAT/LOG/REG du 30 décembre 2006 relatif au prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l'armée de terre en 2007.

Référence de publication : BOC n°20 du 30/5/2008

Les prix mentionnés dans les colonnes « travaux particuliers » s\'appliquent au militaire s\'équipant à ses frais. Ils incluent la TVA.

Les prix mentionnés dans les colonnes « travaux administratifs » sont, soit systématiquement inscrits sur le carnet d\'habillement au titre des premières dotations, soit éventuellement imputés sur le carnet d\'habillement au titre des renouvellements, si le militaire fait le choix de les imputer à son compte courant d\'achat.

À compter du 1er janvier 2008, les prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l\'armée de terre sont fixés comme indiqué ci-après :

1. Prix des confections sur mesure des principales tenues.

Les prix figurant dans le tableau ci-dessous comprennent le coût de main d\'œuvre moyen au plan national et des matières annexes (doublure, toile tailleur, toile plastron, mignonnette ...) ; ils ne comprennent pas le tissu de fond (à l\'exception du gilet d\'arme), le galonnage et l\'écussonnage.

La réalisation doit être de qualité irréprochable et implique l\'emploi de fournitures de bonne qualité. Toute prestation supplémentaire (galonnage, écussonnage, emploi de fournitures de qualité supérieure) est facturée en sus.

La confection en « mesure actualisée » est réalisée dans les ateliers spécialement équipés à cet effet.

Les prix figurant dans la colonne « travaux administratifs » correspondent aux réalisations effectuées au profit du personnel officier et non officier ne pouvant bénéficier dans certaines circonstances (tailles exceptionnelles) des confections en mesure industrielle, dans le cas des tenues bénéficiant de ce mode de confection.

DÉSIGNATION DES TENUES ET ARTICLES.

TRAVAUX PARTICULIERS.
PERSONNEL S\'ÉQUIPANT À SES FRAIS (TVA INCLUSE).

TRAVAUX ADMINISTRATIFS 
(COMPTE DE L\'HABILLEMENT).

Grande mesure
(euros).

Mesure actualisée
(euros).

Grande
mesure
(euros)

Mesure
actualisée
(euros).

1.1. Tenues du personnel masculin.

Tenue de gala métropole ou outre-mer.

  Spencer seul.

424,86

339,89

354,68

283,74

  Pantalon seul.

156,44

125,15

130,78

104,62

  Tenue complète (spencer et pantalon).

581,30

465,04

485,46

388,36

  Ceinture de smoking.

92,98

 

76,37

 

  Vareuse bleu armée.

395,75

316,60

330,58

264,46

  Pantalon bleu armée.

151,60

121,28

126,73

101,38

  Tenue complète (vareuse et pantalon bleu armée).

547,35

437,88

457,31

365,85

Tenue de cérémonie et de service courant (TDF (1) ou bleu chasseur).

  Vareuse.

411,95

329,56

343,88

275,10

  Pantalon.

137,07

109,66

114,59

91,67

  Vareuse et pantalon.

549,02

439,22

458,47

366,77

  Gilet d\'arme complet.

204,37

163,50

  

Tenue de cérémonie outre-mer.

  Vareuse blanche.

370,15

296,12

309,43

247,54

  Pantalon blanc.

137,07

109,66

114,58 

91,66 

  Tenue complète (vareuse et pantalon).

507,22

405,78

424,01

339,20

1.2. Tenues du personnel féminin.

Tenue de gala métropole ou outre-mer.

  Spencer seul.

375,92

300,74

314,17

251,34

  Robe seule.

249,81

199,85

208,28

166,62

  Tenue complète (spencer et robe).

625,73

500,59

522,45

417,96

  Chemisier satin et nœud papillon.

155,77

 

130,24

 

  Vareuse bleu armée.

346,35

277,08

289,31

231,45

  Jupe bleu armée.

146,03

116,82

121,92

97,54

  Tenue complète (vareuse et jupe bleu armée)

492,38

393,90

411,23

328,99

Tenue de cérémonie et de service courant (TDF ou bleu chasseur).

  Vareuse.

354,33

283,46

295,71

236,57

  Jupe simplifiée.

132,14

105,71

110,22

88,18

  Jupe allégée.

125,21

100,17

104,53

83,62

  Pantalon.

139,22

111,38

116,35

93,08

  Tenue complète (vareuse + jupe simplifiée).

486,47

389,17

405,93

324,75

Tenue de cérémonie outre-mer.

  Veste blanche.

385,90

308,72

321,94

257,55

  Jupe blanche.

146,75

117,40

122,51

98,01

  Tenue complète (veste et jupe).

532,65

426,12

444,45

355,56

1.3. Tenues de service courant unisexe des MDR (2).

  Blouson (TDF ou bleu chasseur).

  

189,11

151,29

1.4. Tenues du personnel des services.

1.4.1. Services communs (santé, armement, essences).

  Vareuse croisée PL 300.

424,86

339,89

354,68

283,74

  Pantalon bleu aviation.

137,07

109,66

114,58

91,66

  Tenue complète (vareuse croisée et pantalon).

561,93

449,55

469,26

375,40

  Jupe.

127,37

101,90

106,31

85,05

1.4.2. Commis greffiers de la justice militaire.

  Vareuse homme.

411,95

329,56

343,88

275,10

  Pantalon.

137,07

109,66

114,58

91,66

  Vareuse femme.

354,33

283,46

295,71

236,57

  Vareuse outre-mer.

385,90

308,72

321,94

257,55

  Jupe.

132,14

105,71

110,22

88,18

(1) Terre de France.
(2) Militaire du rang.

2. PRIX DES PRINCIPALES AUTRES CONFECTIONS.

2.1. Coiffures (broderie incluse).

ARTICLES.

TRAVAUX RÉALISÉS SUR MESURE DANS LES ATELIERS DU MAÎTRE OUVRIER TAILLEUR.

ACHATS RÉALISÉS AUPRÈS D\'UN FOURNISSEUR(1).

Travaux particuliers
(TVA incluse)
(euros)

Travaux administratifs
(euros).

Travaux particuliers
(TVA incluse)
(euros).

Travaux administratifs
(euros).

2.1.1. Services communs.

Casquette du service des essences des armées :

  Casquette sans macaron ;

 

 

92,14

75,69

  Macaron.

 

 

79,73

65,50

2.1.2. Armée de terre.

  Tricorne.

 

 

52,83

43,39

Képi de général de brigade :

  Service courant.

172,53

142,57

107,71

88,48

  Cérémonie sur drap.

823,31

 

790,05

 

  Cérémonie sur velours.

 

 

834,75

 

  Supplément par étoile.

 

 

2,68

 

  Démontage de la doublure.

 

 

4,84

 

 

2.1.3. Képi de :

Sans velours

Avec velours

Sans velours

Avec velours

  Colonel et lieutenant-colonel ;

151,37

125,76

117,85

127,24

96,96

104,68

  Commandant ;

145,70

121,04

109,59

118,98

90,17

97,89

  Capitaine ;

103,00

85,52

73,44

82,84

60,49

68,20

  Lieutenant ;

97,83

81,21

69,45

78,84

57,20

64,92

  Sous-lieutenant ;

92,10

76,44

64,16

73,55

52,86

60,57

  Aspirant ;

 

 

64,16

73,55

52,83

60,55

  Major ;

 

 

64,91

74,31

53,48

61,19

  Adjudant-chef et adjudant ;

 

 

64,67

74,06

53,28

60,99

 Sergent-chef ou maréchal des logis-chef ;

 

 

57,42

 

47,32

 

 Sergent ou maréchal des logis ;

 

 

56,55

 

46,61

 

  Caporal chef ou brigadier-chef de 1re classe ;

 

 

48,59

 

41,91

 

  Caporal chef ou brigadier-chef ;

 

 

48,59

 

40,07

 

  MDR de caporal (ou brigadier) à 2e classe.

 

 

46,79

 

38,59

 

(1) Les maîtres ouvriers en fonction dans les départements et territoires d\'outre-mer sont autorisés à facturer en sus l\' « octroi de mer », sur présentation de justificatifs.

2.2. Pattes d'épaules ornementées (spencer).

GRADE.

OFFICIERS MASCULINS.

OFFICIERS FÉMININS.

 

Travaux particuliers (TVA incluse)
(euros).

Travaux administratifs (euros).

Travaux particuliers (TVA incluse)
(euros).

Travaux administratifs (euros).

Général.

141,79

 

139,44

 

Colonel.

122,60

 

114,46

 

Lieutenant-colonel.

122,60

100,71

114,46

94,02

Commandant.

114,29

93,88

110,83

91,04

Capitaine.

96,98

79,66

90,02

73,94

Lieutenant

95,64

78,56

85,26

70,04

Sous-lieutenant.

89,60

73,60

82,41

67,70

2.3. Galonnage, pose d'attentes, fourreaux d'épaule.

2.3.1. Galonnage, pose d'attentes.

GRADE.

GALONS NON LIÉS (1) (EUROS).

POSE D\'ATTENTE (2).

Sur drap (euros).

Sur velours (euros).

Travaux particuliers.

Travaux administratifs.

Travaux particuliers.

Travaux administratifs.

Travaux particuliers.

Travaux administratifs.

Général.

  

68,95

56,73

85,71

70,50

Colonel.

48,94

40,82

65,98

54,30

81,34

66,91

Lieutenant-colonel

48,94

 40,82

65,98

54,30

 81,34

66,91

Commandant.

41,09

34,28

65,98

54,30

81,34

66,91

Capitaine.

33,24

27,73

49,26

40,56

56,74

46,70

Lieutenant.

25,39

21,19

49,26

40,56

56,74

46,70

Sous-lieutenant.

17,54

14,64

49,26

40,56

56,74

46,70

Supplément pour pose sur velours.

36,03

29,69

   

 

(1) Les galons non liés sont cousus un à un sur la manche de la vareuse, ne concerne que le service de santé et l\'armement.
(2) Pour les grades de sous-lieutenant à colonel, ne concerne que le service de santé et l\'armement.

2.3.2. Fourreaux d'épaule.

GRADE.

FOURREAUX D\'ÉPAULE.

Laminette (euros).

Cannetille (euros).

Travaux particuliers.

Travaux administratifs.

Travaux particuliers uniquement.

Général.

 

 

 

Colonel.

11,67

9,71

33,13

Lieutenant-colonel.

14,12

11,72

35,58

Commandant.

11,32

10,74

32,78

Capitaine.

11,23

9,34

32,69

Lieutenant.

10,91

9,08

32,37

Sous-lieutenant.

9,97

8,31

31,43

 

2.4. Travaux divers.

2.4.1. Képi.

KÉPI.

TRAVAUX PARTICULIERS
 (EUROS).

TRAVAUX ADMINISTRATIFS(EUROS).

Pose d\'un galon.

6,05

5,04

Changement de la jugulaire.

5,24

4,34

Changement de la visière.

16,61

13,78

Supplément pour une broderie (grenade ou ancre).

7,38

6,06

Supplément pour une broderie à deux brisques.

6,08

4,99

Supplément pour un bandeau en velours.

8,16

6,96

2.4.2. Articles divers.

ARTICLES.

TRAVAUX PARTICULIERS
(TVA INCLUSE)
(EUROS).

TRAVAUX ADMINISTRATIFS
(EUROS).

Insignes de collet métalliques (une paire).

9,98

8,20

Jeu de boutons estampés :

 Base TDF :

  - avec pose ;

16,37

13,54

  - sans pose.

9,91

8,14

 Base spencer :

  - avec pose ;

20,28

16,95

  - sans pose.

13,82

11,55

Plaquette patronymique (plaquette nue).

 

2,37

2.4.3. Écusson de bras canetille (travaux particuliers uniquement).

 

ÉCUSSON DE BRAS CANETILLE.

Posé sur drap
(euros).

Posé sur velcro
(euros).

Feuille d\'acanthe.

17,28

17,38

Cor de chasse et grenade.

16,76

16,86

Service de santé.

22,46

22,55

Trois chiffres.

12,69

12,79

Deux chiffres.

9,38

9,48

Un chiffre.

6,95

7,05

Trois chiffres et grenade.

18,44

18,53

Deux chiffres et grenade.

15,12

15,22

Grenade.

8,68

8,77

Troupes de marine.

13,53

13,63

CTA (1)

17,01

17,11

Grenade et un chiffre.

11,71

11,80

Cor de chasse et un chiffre.

16,85

16,94

Cor de chasse et deux chiffres.

20,30

20,39

Cors de chasse et trois chiffres.

23,58

23,67

ALAT (2) et un chiffre.

19,91

20,01

ALAT et deux chiffres.

23,46

23,56

ALAT et trois chiffres.

26,94

27,04

Grenade légion étrangère.

12,83

12,93

ALAT simple.

15,16

15,25

Lyre musique.

15,16

15,25

Foudre état-major.

20,45

20,54

Torches croisées.

13,90

14,00

Croix et palmes.

17,00

17,09

Croissant et un chiffre.

16,91

17,01

Corps des experts.

12,07

12,17

Autre modèle.

16,39

16,49

(1) Corps technique et administratif.
(2) Aviation légère de l\'armée de terre.

3. Texte abrogé.

Le tableau n° 20090/DEF/DCCAT/LOG/REG du 30 décembre 2006, relatif aux prix et travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l\'armée de terre en 2007, est abrogé.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général,
directeur central du commissariat de l'armée de terre,

Gérard DELTOUR.