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Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « compétences » ; bureau des écoles et de la formation

DÉCISION N° 0-23861-2008/DEF/DPMM/FORM portant abrogation de textes.

Du 10 avril 2008
 NOR D E F B 0 8 5 0 7 5 3 S

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 440/DEF/DPMM/FORM du 09 septembre 1974 relative à l'organisation et au fonctionnement du cours spécial de l'école navale (CSEN). Instruction N° 451/DEF/DPMM/FORM du 14 octobre 1981 relative au classement final des officiers de réserve servant en situation d'activité à l'issue du cycle de formation. Premières affectations. Instruction N° 113/DEF/DPMM/FORM du 02 mai 1984 relative à l'examen probatoire pour l'admission des cadets saoudiens au cours spécial de l'école navale. Instruction N° 252/DEF/DPMM/FORM du 10 mai 1995 relative à la formation aux certificats de maîtres systèmes du service général et des forces sous-marines. Instruction N° 30/DEF/DPMM/FORM du 11 octobre 1996 relative à la formation du personnel des équipages de la flotte relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Objectifs et programmes généraux de formation. Instruction N° 225/DEF/DPMM/FORM du 27 avril 1998 relative aux directives et objectifs de formation du cours spécial de l'école navale. Instruction N° 40/DEF/DPMM/FORM du 01 juin 1999 relative à la formation des officiers de la marine relevant de la direction du personnel militaire de la marine ; objectifs et programmes généraux de formation. Instruction N° 578/DEF/DPMM/FORM du 07 décembre 2000 relative à l'organisation et au fonctionnement du cours des électroniciens.

Référence de publication : BOC n°20 du 30/5/2008

Les textes mentionnés ci-dessous sont abrogés :

1974. 9 septembre. Instruction n° 440/DEF/DPMM/FORM relative à l\'organisation et au fonctionnement  du cours spécial de l\'école navale (CSEN).

1981. 14 octobre. Instruction n° 451/DEF/DPMM/FORM relative au classement final des officiers de réserve servant en situation d\'activité à l\'issue du cycle de formation. Premières affectations.

1984. 2 mai. Instruction n° 113/DEF/DPMM/FORM relative à l\'examen probatoire pour l\'admission des cadets saoudiens au cours spécial de l\'école navale.

1995. 10 mai. Instruction n° 252/DEF/DPMM/FORM relative à la formation aux certificats de maîtres systèmes du service général des forces sous-marines.

1996. 11 octobre. Instruction n° 30/DEF/DPMM/FORM relative à la formation du personnel des équipages de la flotte relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Objectifs et programmes généraux de formation.

1998. 27 avril. Instruction n° 225/DEF/DPMM/FORM relative aux directives et objectifs de formation du cours spécial de l\'école navale.

1999. 1er juin. Instruction n° 40/DEF/DPMM/FORM relative à la formation des officiers de la marine relevant de la direction du personnel militaire de la marine ; objectifs et programmes généraux de formation.

2000. 7 décembre. Instruction n° 578/DEF/DPMM/FORM relative à l\'organisation et au fonctionnement du cours des électroniciens.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral,
directeur du personnel militaire de la marine,

Benoit CHOMEL DE JARNIEU.