> Télécharger au format PDF

Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : sous-direction « logistique » ; bureau « habillement, couchage, pavillonnerie »

CIRCULAIRE N° 0-30911-2008/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP modifiant la circulaire n° 285/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 15 avril 2004 relative aux rubans légendés règlementaires.

Du 24 avril 2008
NOR D E F B 0 8 5 0 9 6 8 C

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes.

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 285/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 15 avril 2004 relative aux rubans légendés réglementaires.

Référence de publication : BOC n°22 du 13/6/2008

La circulaire n° 285/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 15 avril 2004 est modifiée comme suit :

1. Dans l\'entre-deux barres, rubrique « Pièces Jointes », corriger pour lire : « Quatre annexes ».

2. Point 5.

2.1. Remplacer les mots « division ressources humaines (EMM/RH/CPM) » par les mots « bureau condition du personnel de la marine (EMM/CPM) ».

2.2. Ajouter l\'alinéa suivant :

« La création d\'un ruban légendé doit faire l\'objet d\'une demande officielle de l\'autorité organique, adressée à l\'échelon central (EMM/CPM), conformément à l\'annexe IV de la présente circulaire. »

3. Remplacer les annexes I, II et III par les annexes I, II, III ci-jointes.

4. Ajouter l\'annexe IV ci-jointe.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire en chef de 1^re classe,
sous-directeur « logistique » à la direction centrale du commissariat de la marine,

Étienne VUILLERMET.

Annexes

ANNEXE I. RUBANS LÉGENDÉS PORTÉS PAR LES QUARTIERS-MAÎTRES ET LES MATELOTS AFFECTÉS À BORD DES BÂTIMENTS DE SURFACE.

ACHÉRON
ACONIT
ALBATROS
ALDÉBARAN
ALIZÉ
ALTAÏR
ANDROMÈDE
ANTARÈS
ARAGO
BEAUTEMPS-BEAUPRÉ
BÉLIER
BISON
BOUGAINVILLE
BORDA
BUFFLE
CAPRICORNE
CASSARD
CASSIOPÉE
COMMANDANT BIROT
COMMANDANT BLAISON
COMMANDANT BOUAN
COMMANDANT DUCUING
COMMANDANT L\'HERMINIER
CÉPHÉE
CHACAL
CHARLES DE GAULLE
CHEVALIER PAUL
CHEVREUIL
CORALLINE
CORMORAN
COURBET
CROIX DU SUD
DAGUE
DE GRASSE
D\'ENTRECASTEAUX
DUMONT D\'URVILLE
DUPLEIX
DUPUY DE LÔME
DUQUESNE
ÉGLANTINE
ÉLAN
ÉRIDAN
ENSEIGNE DE VAISSEAU JACOUBET
FLAMANT

FLORÉAL
FORBIN
FOUDRE
FRANCIS GARNIER
GAZELLE
GEORGES LEYGUES
GERMINAL
GLYCINE
GOÉLETTE BELLE POULE
GOÉLETTE ÉTOILE
GRÈBE
GUÉPARD
GUÉPRATTE
HALLEBARDE
JACQUES CARTIER
JAGUAR
JEAN BART
JEAN DE VIENNE
JEANNE D\'ARC
JULES VERNE
LA BOUDEUSE
LA CAPRICIEUSE
LA FOUGUEUSE
LA GLORIEUSE
LA GRACIEUSE
LA GRANDIÈRE
L\'AIGLE
LA MOQUEUSE
LA MOTTE-PICQUET
LA RAILLEUSE
LA RIEUSE
LA TAPAGEUSE
LA FAYETTE
LAPÉROUSE
LAPLACE
LATOUCHE-TRÉVILLE
L\'AUDACIEUSE
LE MALIN
LÉOPARD
LION
LOIRE
LIEUTENANT DE VAISSEAU LAVALLÉE
LIEUTENANT DE VAISSEAU LE HÉNAFF
LYNX

LYRE
MALABAR
MARNE
MEUSE
MISTRAL
MONGE
MONTCALM
MUTIN
NIVÔSE
ORAGE [RSA⁽¹⁾ en 2008]
ORION
OURAGAN
PANTHÈRE
PÉGASE
PERSÉE
PLUTON
PLUVIER
PREMIER MAÎTRE L\'HER
PRAIRIAL
PRIMAUGUET
RAPIÈRE
RARI
REVI
SABRE
SAGITTAIRE
SIROCO
SOMME
STERNE
STYX
SURCOUF
TAAPE
TENACE
THÉTIS
TIGRE
TONNERRE
TOURVILLE
VAR
VEDETTES DE L\'ADOUR⁽²⁾
VENDÉMIAIRE
VENTÔSE
VERSEAU
VULCAIN

Notes

RSA : retrait du service actif.1

Ce ruban légendé est porté par les équipages armant les vedettes de l\'Adour.2

ANNEXE II. RUBANS LÉGENDÉS PORTÉS PAR LES QUARTIERS-MAÎTRES ET LES MATELOTS AFFECTÉS À BORD DES SOUS-MARINS.

SOUS-MARIN AMÉTHYSTE

SOUS-MARIN CASABIANCA

SOUS-MARIN ÉMERAUDE

SOUS-MARIN LE TÉMÉRAIRE

SOUS-MARIN LE TRIOMPHANT

SOUS-MARIN LE VIGILANT

SOUS-MARIN L\'INFLEXIBLE

SOUS-MARIN PERLE

SOUS-MARIN RUBIS

SOUS-MARIN SAPHIR

SOUS-MARIN LE TERRIBLE [ASA⁽¹⁾ en 2010]

Notes

ASA : admission au service actif.1

ANNEXE III. RUBANS LÉGENDÉS PORTÉS PAR LES QUARTIERS-MAÎTRES ET LES MATELOTS AFFECTÉS À DES FORMATIONS À TERRE.

1. ÉCOLES.

RUBANS LÉGENDÉS	RUBANS PORTÉS PAR
MARIN DU CADRE PERMANENT	ÉLÈVES
CIN BREST	×	Les élèves portent le ruban « marine nationale »
CIN ST MANDRIER	×	Les élèves portent le ruban « marine nationale »
ÉCOLE DE MANUVRE ET DE NAVIGATION		×
ÉCOLE ATOMIQUE	×
ÉCOLE DE PLONGÉE		×
ÉCOLE DES FOURRIERS	×	Élèves des cours de la spécialité « fourrier »
ÉCOLE DES COMMIS AUX VIVRES		×
ÉCOLE DES MAÎTRES D\'HÔTEL		×
ÉCOLE DES CUISINIERS		×
ÉCOLE DES SECRÉTAIRES MILITAIRES		×
ÉCOLE DES FUSILIERS MARINS		×
ÉCOLE DU PERSONNEL VOLANT	×	×
ÉCOLES D\'AÉRONAUTIQUE		×
GROUPE ÉCOLES POULMIC	×
ÉCOLE DU PERSONNEL DE PONT D\'ENVOL		×
ÉCOLE DES ASSISTANTS DE FOYER		×

2. FORMATIONS À TERRE.

RUBANS LÉGENDÉS.	OBSERVATIONS.
EAN DUGNY LE BOURGET
EAN TOUSSUS-LE-NOBLE
BAN HYÈRES
BAN LANDIVISIAU
BAN LANN-BIHOUÉ
BAN LANVÉOC-POULMIC
BAN NÎMES-GARONS
BAN TONTOUTA
CEPA	Centre d\'expérimentation pratique de l\'aéronautique navale.
BASE NAVALE DE L\'ADOUR
BASE NAVALE DE CHERBOURG
BASE NAVALE DE BREST
BASE NAVALE DE TOULON
BASE NAVALE DÉGRAD-DES-CANNES
BASE NAVALE FORT-DE-FRANCE
BASE NAVALE NOUMÉA
BASE NAVALE PAPEETE
BASE NAVALE PORT-DES-GALETS
ÉLÉMENT BASE NAVALE MAYOTTE
CENTRE TRANSMISSIONS ROSNAY
CTM FRANCE SUD
MUSIQUE DE LA FLOTTE
COMMANDO DE PENFENTENYO
COMMANDO DE MONTFORT
COMMANDO HUBERT
COMMANDO JAUBERT
COMMANDO KIEFFER	Été 2008.
COMMANDO TRÉPEL
COMMANDOS MARINE	Ce ruban doit être porté par le personnel affecté au commandement de la force maritime des fusiliers marins et des commandos (ALFUSCO).
FUSILIERS MARINS	Ce ruban doit être porté par le personnel affecté à la base des fusiliers marins et des commandos (BASEFUSCO) et en unités de fusiliers marins.
MARINS POMPIERS	Ce ruban légendé est porté par les quartiers-maîtres et matelots engagés ou volontaires affectés à une unité de marins pompiers à l\'issue de la formation initiale.
SOUS-MARINS	Ce ruban légendé doit être porté par le personnel des bases, escadrilles ou groupes de sous-marins, par les équipages supplémentaires, le personnel des ateliers d\'escadrilles, de l\'école de navigation sous-marine et de l\'état-major de l\'amiral commandant les forces sous-marines.
FORCE D\'ACTION NAVALE	Ce ruban légendé doit être porté par le personnel de la force d\'action navale non affecté sur un bâtiment possédant un ruban à son nom.
VEDETTES DE L\'ADOUR	Ce ruban légendé est porté par les équipages armant les vedettes de l\'Adour.
FLOTTILLE AMPHIBIE	Ce ruban légendé est porté par le personnel affecté à la flottille amphibie.

3. FORMATIONS DE L'AÉRONAUTIQUE NAVALE.

RUBANS LÉGENDÉS.	OBSERVATIONS.
ESCADRILLE 22 S ESCADRILLE 50 S ESCADRILLE 57 S FLOTTILLE 4 F FLOTTILLE 11 F FLOTTILLE 12 F FLOTTILLE 17 F FLOTTILLE 21 F FLOTTILLE 23 F FLOTTILLE 24 F FLOTTILLE 25 F FLOTTILLE 28 F FLOTTILLE 31 F FLOTTILLE 32 F FLOTTILLE 34 F FLOTTILLE 35 F FLOTTILLE 36 F	Les rubans légendés des flottilles et des escadrilles de l\'aéronautique navale sont portés respectivement par le personnel des flottilles et par le personnel des escadrilles.

4. DIVERS.

RUBANS LÉGENDÉS.	OBSERVATIONS.
MARINE NATIONALE
AÉRONAUTIQUE NAVALE	Ce ruban légendé est porté par les quartiers-maîtres et matelots masculins équipages non affectés dans des formations de l\'aéronautique navale possédant leur propre ruban légendé.
FOSIT CHERBOURG
FOSIT BREST
FOSIT TOULON
MARINE ABU DHABI	Été 2008.
MARINE CAP-VERT
MARINE DJIBOUTI

5. DIRECTIONS INTERARMÉES DES RÉSEAUX D'INFRASTRUCTURE ET DES SYSTÈMES D'INFORMATION DE LA DÉFENSE.

RUBANS LÉGENDÉS.	OBSERVATIONS.
DIRISI CAP-VERT DIRISI CAYENNE DIRISI DJIBOUTI DIRISI FORT-DE-FRANCE DIRISI NOUMÉA DIRISI PAPEETE DIRISI SAINT-DENIS RÉUNION

ANNEXE IV. MESSAGE TYPE DE DEMANDE DE CRÉATION DE RUBAN LÉGENDÉ.

FM ...
TO MARINE CPM PARIS
INFO MARINE DIRCOMIS PARIS
...
BT
NON PROTÉGÉ
MCA TEXTE
NMR/...
OBJ/DEMANDE DE CRÉATION D\'UN RUBAN LÉGENDÉ.
REF/CIRCULAIRE NMR 285/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP DU 15 AVRIL 2004, MODIFIÉE.
TXT
INTÉRESSE DCCM/SD/LOG/HCP

PRIMO
LE (NOM DE LA FORMATION) A ÉTÉ CRÉÉ LE (DATE).
OU
LE (NOM DE LA NOUVELLE FORMATION) A ÉTÉ CRÉÉ LE (DATE) EN REMPLACEMENT DU (NOM DE L\'ANCIENNE FORMATION).

SECUNDO
CONFORMEMENT À LA CIRCULAIRE CITÉE EN RÉFÉRENCE, VOUS DEMANDE ACCORD POUR CRÉER UN RUBAN LÉGENDÉ « NOM DE LA FORMATION » AU PROFIT DES QUARTIERS-MAÎTRES ET MATELOTS DE LA FORMATION DONT L\'EFFECTIF EST DE ...