Sommaire du BOC n°22 du 13/06/2008

Texte signalé

Administration Centrale
21 avril 2008

Arrêté du 21 avril 2008 relatif aux périodes militaires d'initiation ou de perfectionnement à la défense nationale.

NOR : D E F H 0 8 1 0 1 1 8 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 18 mars 1999 relatif aux préparations militaires. Référence de publication : JO n° 102 du 30 avril 2008, texte n° 43 ; signalé au BOC 22/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 104.2.
Administration Centrale
22 avril 2008

Arrêté du 22 avril 2008 fixant les conditions requises pour la conduite des véhicules relevant du parc du ministère de la défense et définissant les règles de délivrance, de suspension et de retrait du brevet militaire de conduite.

NOR : D E F D 0 8 1 0 4 0 6 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 05 mars 1998 relatif à la délivrance du brevet militaire de conduite et fixant les conditions requises pour la conduite des véhicules du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : JO n° 103 du 2 mai 2008, texte n° 22 ; signalé au BOC 22/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-1.3. , 551.2.2. , 130.2.2.3. , 123.3.3.1.
Administration Centrale
16 avril 2008

Loi N° 2008-351 du 16 avril 2008 relative à la journée de solidarité (article 2).

NOR : M T S X 0 8 0 7 7 4 8 L
Texte(s) modifié(s) :

Loi n° 2004-626 du 30 juin 2004 (n.i. BO.).

Référence de publication : JO n° 31 DU 17 avril 2008, texte n° 2 ; signalé au BOC 22/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.4.5. , 200.7.
Administration Centrale
30 avril 2008

Décret N° 2008-424 du 30 avril 2008 relatif aux modalités d'attribution de la carte du combattant et modifiant le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre.

NOR : D E F D 0 8 0 1 4 1 3 D
Référence de publication : JO n° 104 du 3 mai 2008, texte n° 32 ; signalé au BOC 22/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 263-0.3.5.
Administration Centrale
22 avril 2008

Archivé Arrêté du 22 avril 2008 modifiant l'arrêté du 8 août 2007 modifié portant création de commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des fonctionnaires du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 8 1 0 5 5 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 08 août 2007 portant création de commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des fonctionnaires du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 104 du 3 mai 2008, texte n° 34 ; signalé au BOC 22/2008.
Administration Centrale
02 mai 2008

Archivé Décret N° 2008-429 du 02 mai 2008 relatif aux écoles et à la formation du service de santé des armées.

NOR : D E F D 0 8 0 7 8 1 0 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 75-396 du 13 mai 1975 relatif à l'organisation des écoles du service de santé des armées. Décret N° 76-719 du 26 juillet 1976 relatif aux élèves officiers de carrière du corps des vétérinaires biologistes des armées. Décret N° 93-1011 du 18 août 1993 relatif à l'école d'application et aux instituts du service de santé des armées. Référence de publication : JO n° 105 du 4 mai 2008, texte n° 13 ; signalé au BOC 22/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.3.1.1. , 510-0.1.6.
Administration Centrale
26 mai 2008

Loi N° 2008-493 du 26 mai 2008 ratifiant l'ordonnance n° 2005-883 du 2 août 2005 relative à la mise en place au sein des institutions de la défense d'un dispositif d'accompagnement à l'insertion sociale et professionnelle des jeunes en difficulté et l'ordonnance n° 2007-465 du 29 mars 2007 relative au personnel militaire , modifiant et complétant la partie législative du code de la défense et le code civil, et portant diverses dispositions relatives à la défense (1).

NOR : D E F X 0 7 5 5 0 3 0 L
Texte(s) modifié(s) :

Code de la défense.

Code du service national.

Loi du 08 juin 1893 relative aux actes de procuration, de consentement et d'autorisation dressés aux armées ou dans le cours d'un voyage maritime.

Loi du 30 décembre 1921 (n.i. BO).

Loi du 21 juillet 1925 (n.i. BO).

Ordonnance N° 2004-1374 du 20 décembre 2004 relative à la partie législative du code de la défense. Ordonnance N° 2007-465 du 29 mars 2007 relative au personnel militaire, modifiant et complétant la partie législative du code de la défense et le code civil. Référence de publication : JO n° 122 du 27 mai 2008, texte n° 4, p. 8541 ; signalé au BOC 22/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 100.1. , 106.2.3.2.
Administration Centrale
22 avril 2008

Arrêté du 22 avril 2008 modifiant l'arrêté du 3 novembre 1990 relatif à la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements militaires recevant du public.

NOR : D E F D 0 8 0 8 7 0 3 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 03 novembre 1990 relatif à la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements militaires recevant du public. Référence de publication : JO n° 102 du 30 avril 2008, texte n° 44 ; signalé au BOC 22/2008.
Administration Centrale
28 avril 2008

Archivé Décret N° 2008-415 du 28 avril 2008 relatif à l'intégration des fonctionnaires appartenant au corps des adjoints administratifs de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale dans le corps des adjoints administratifs du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 8 0 6 3 3 5 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 72-978 du 26 octobre 1972 relatif aux statuts particuliers de certains personnels de la caisse nationale militaire de sécurité sociale. Référence de publication : JO n° 102 du 30 avril 2008, texte n° 40 ; signalé au BOC 22/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.1.2.4.3. , 252-0.1.1.
Administration Centrale
26 mars 2008

Archivé Arrêté du 26 mars 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des matériels, fournitures et demandes de travaux.

NOR : D E F D 0 8 0 9 8 7 7 A
Abrogé le 26 novembre 2008 par : ARRÊTÉ portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des matériels, fournitures et demandes de travaux. Référence de publication : JO n° 102 du 30 avril 2008, texte n° 41 ; signalé au BOC 22/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.6.5.1.
Administration Centrale
28 avril 2008

Archivé Décret N° 2008-414 du 28 avril 2008 portant suppression du comité interministériel pour les restructurations de défense et du délégué interministériel aux restructurations de défense.

NOR : D E F M 0 8 0 9 6 0 1 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 96-261 du 28 mars 1996 relatif au comité interministériel pour les restructurations de défense et au délégué interministériel aux restructurations de défense. Référence de publication : JO n° 102 du 30 avril 2008, texte n° 39 ; signalé au BOC 22/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.1.1.5. , 111.3.2.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
20 juillet 2007

Archivé Instruction N° 10692/DEF/CM/2 du 20 juillet 2007 relative à la protection radiologique du personnel civil et militaire relevant du ministère de la défense.

NOR : D E F M 0 7 5 3 1 2 0 J
Abrogé le 30 mars 2009 par : INSTRUCTION N° 4916/DEF/CAB relative aux dispositions communes en matière de protection radiologique du personnel du ministère de la défense Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 33679/DEF/CAB/C/1/A du 19 octobre 1988 relative aux dispositions communes en matière de protection radiologique des personnels du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 513.3.2.2.5. , 170.1.1. , 512.1.2. , 125.1.
Texte 2
18 février 2008

Instruction N° 2608/DEF/CAB du 18 février 2008 relative aux pyramides fonctionnelles du personnel militaire du ministère de la défense.

NOR : D E F M 0 8 5 0 6 2 6 J
Référence(s) : Loi ORGANIQUE N° 2001-692 du 01 août 2001 relative aux lois de finances (1). Code du 25 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 100438/DEF/SGA/DFP du 15 mai 2006 relative à l'organisation et aux processus de la fonction « ressources humaines » en régime loi organique relative aux lois de finances (radié du BOEM 110.4.2.1). Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.4.5.
Texte 3
02 mai 2008

Archivé Arrêté du 02 mai 2008 modifiant l'arrêté du 23 juin 2006 déterminant les autorités habilitées à décerner les différentes récompenses pour services exceptionnels.

NOR : D E F M 0 8 5 0 9 2 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 23 juin 2006 déterminant les autorités habilitées à décerner les différentes récompenses pour services exceptionnels. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 3.
Texte 4
02 mai 2008

Archivé Instruction N° 310815/DEF/SGA/SRHC/DRH-MD/RSSF/1 du 02 mai 2008 relative à l'exercice du droit syndical au ministère de la défense

NOR : D E F P 0 8 5 1 1 3 7 J
Référence(s) : Décret N° 82-447 du 28 mai 1982 relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique. Décret N° 84-954 du 25 octobre 1984 relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique de l'État. Circulaire N° FP/1487 du 18 novembre 1982 du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la fonction publique et des réformes administratives, concernant l'application du décret n° 82-447 du 28 mai 1982 relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique.

Charte du dialogue social au sein du ministère de la défense de décembre 2005.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 38990/DEF/DFP/PER/3 du 25 novembre 1992 relative à l'exercice du droit syndical au ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Quatorze annexes. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 240.8.
Texte 5
02 mai 2008

Archivé Instruction N° 6404/DEF/CAB/SDBC/DECO/A du 02 mai 2008 modifiant l'instruction n° 8000/DEF/CAB/SDBC/DECO/A du 23 juin 2006, fixant les modalités d'application du décret n° 2005-797 modifié du 15 juillet 2005 relatif aux récompenses pouvant être attribuées aux militaires.

NOR : D E F M 0 8 5 0 9 2 5 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 8000/DEF/CAB/SDBC/DECO/A du 23 juin 2006 fixant les modalités d'application du décret n° 2005-797 du 15 juillet 2005 (JO n°165 du 17, texte n°10 ; BOEM 300*) relatif aux récompenses pouvant être attribuées aux militaires. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 5.
Texte 6
10 juin 2008

Arrêté du 10 juin 2008 portant création de la mission pour la coordination de la réforme. (radié du BOEM 110.3.1.1.).

NOR : D E F D 0 8 5 1 1 4 0 A
Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 6.
Texte 7
20 décembre 2007

Instruction N° 1496/DEF/EMA/ORH/OR du 20 décembre 2007 modifiant l'instruction n° 1192/DEF/EMA/OL/2 du 29 mai 2001 relative à l'organisation générale et au soutien des organismes extérieurs de la direction du service national outre-mer.

NOR : D E F E 0 7 5 3 1 1 6 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 1192/DEF/EMA/OL/2 du 29 mai 2001 relative à l'organisation générale et au soutien des organismes extérieurs de la direction du service national outre-mer. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 7.
Texte 8
10 avril 2008

Archivé Instruction N° 2117/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/ADJ du 10 avril 2008 modifiant l'instruction n° 786/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/ADJ du 12 février 2008 relative à la notation des sous-officiers du service des essences des armées et sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées, applicable aux sous-officiers d'active et de la réserve opérationnelle.

NOR : D E F E 0 8 5 0 7 6 4 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 786/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/ADJ du 12 février 2008 relative à la notation des sous-officiers du service des essences des armées et sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées, applicable aux sous-officiers d'active et de la réserve opérationnelle. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 8.
Texte 9
10 avril 2008

Archivé Instruction N° 2116/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/ADJ du 10 avril 2008 modifiant l'instruction n° 842/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/ADJ du 12 février 2008 relative à la notation des militaires du rang du service des essences des armées, applicable aux militaires du rang d'active et de la réserve opérationnelle.

NOR : D E F E 0 8 5 0 7 7 3 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 842/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/ADJ du 12 février 2008 relative à la notation des militaires du rang du service des essences des armées, applicable aux militaires du rang d'active et de la réserve opérationnelle. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 9.
Texte 10
30 avril 2008

Archivé Circulaire N° 2637/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 30 avril 2008 modifiant la circulaire n° 852/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 13 février 2008 relative à la procédure sur la notation des officiers, des sous-officiers et des militaires du rang d'active du service des essences des armées affectés auprès des organismes extérieurs au service des essences des armées ou hors métropole.

NOR : D E F E 0 8 5 0 9 2 8 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 852/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/OA du 13 février 2008 relative à la procédure sur la notation des officiers, des sous-officiers et des militaires du rang d'active du service des essences des armées affectés auprès des organismes extérieurs au service des essences des armées ou hors métropole. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 10.
Texte 11
07 mai 2008

Instruction N° 2676/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES du 07 mai 2008 relative à la réserve militaire du service des essences des armées.

NOR : D E F E 0 8 5 0 9 3 2 J
Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.2.1.
Texte 12
04 mars 2008

Instruction N° 28425/DEF/GEND/PM/AF/RAF du 04 mars 2008 modifiant l'instruction n° 18300/DEF/GEND/PM/LOG/ADM du 29 septembre 1999 relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles dans la gendarmerie.

NOR : D E F G 0 8 5 0 7 9 0 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 18300/DEF/GEND/PM/LOG/ADM du 29 septembre 1999 relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles dans la gendarmerie. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 12.
Texte 13
31 mars 2008

Arrêté du 31 mars 2008 relatif à la dissolution du groupe de soutien technique du groupement central des formations aériennes de la gendarmerie à Le Blanc (Indre) et à la création corrélative du groupe de maintien en condition opérationnelle du groupement central des formations aériennes de la gendarmerie à Le Blanc (Indre).

NOR : D E F G 0 8 5 0 9 2 0 A
Référence(s) : Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-274 du 24 mars 2005 portant organisation générale de la gendarmerie nationale. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 14
08 avril 2008

Arrêté du 08 avril 2008 portant création des centres de soutien automobile de la gendarmerie d'Aurillac (Cantal) et de Moulins (Allier).

NOR : D E F G 0 8 5 0 9 3 7 A
Référence(s) : Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-274 du 24 mars 2005 portant organisation générale de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 15
08 avril 2008

Arrêté du 08 avril 2008 portant création des centres de soutien automobile de la gendarmerie de Gap (Hautes-Alpes) et de Marseille (Bouches-du-Rhône).

NOR : D E F G 0 8 5 0 9 4 6 A
Référence(s) : Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-274 du 24 mars 2005 portant organisation générale de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 16
08 avril 2008

Arrêté du 08 avril 2008 portant création des centres de soutien automobile de la gendarmerie de Privas (Ardèche) et de Valence (Drôme).

NOR : D E F G 0 8 5 0 9 4 7 A
Référence(s) : Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-274 du 24 mars 2005 portant organisation générale de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 17
08 avril 2008

Arrêté du 08 avril 2008 portant création des centres de soutien automobile de la gendarmerie de Caen (Calvados) et de Saint-Lô (Manche).

NOR : D E F G 0 8 5 0 9 3 8 A
Référence(s) : Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-274 du 24 mars 2005 portant organisation générale de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 18
08 avril 2008

Arrêté du 08 avril 2008 portant création du centre de soutien automobile de la gendarmerie d'Angoulême (Charente).

NOR : D E F G 0 8 5 0 9 4 5 A
Référence(s) : Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-274 du 24 mars 2005 portant organisation générale de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 19
08 avril 2008

Arrêté du 08 avril 2008 portant création des centres de soutien automobile de la gendarmerie de Dijon (Côte-d'Or) et Nevers (Nièvre).

NOR : D E F G 0 8 5 0 9 3 9 A
Référence(s) : Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-274 du 24 mars 2005 portant organisation générale de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 20
08 avril 2008

Arrêté du 08 avril 2008 portant création du centre de soutien automobile de la gendarmerie de Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor).

NOR : D E F G 0 8 5 0 9 4 0 A
Référence(s) : Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-274 du 24 mars 2005 portant organisation générale de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 21
08 avril 2008

Arrêté du 08 avril 2008 portant création du centre de soutien automobile de la gendarmerie de Périgueux (Dordogne).

NOR : D E F G 0 8 5 0 9 3 6 A
Référence(s) : Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-274 du 24 mars 2005 portant organisation générale de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 21.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 22
08 avril 2008

Arrêté du 08 avril 2008 portant création du centre de soutien automobile de la gendarmerie de Montpellier (Hérault).

NOR : D E F G 0 8 5 0 9 4 1 A
Référence(s) : Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-274 du 24 mars 2005 portant organisation générale de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 22.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 23
08 avril 2008

Arrêté du 08 avril 2008 portant création du centre de soutien automobile de la gendarmerie de Nancy (Meurthe-et-Moselle).

NOR : D E F G 0 8 5 0 9 4 2 A
Référence(s) : Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-274 du 24 mars 2005 portant organisation générale de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 23.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 24
08 avril 2008

Arrêté du 08 avril 2008 portant création des centres de soutien automobile de la gendarmerie d'Arras (Pas-de-Calais) et de Valenciennes (Nord).

NOR : D E F G 0 8 5 0 9 4 3 A
Référence(s) : Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-274 du 24 mars 2005 portant organisation générale de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 24.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 25
08 avril 2008

Arrêté du 08 avril 2008 portant création du centre de soutien automobile de la gendarmerie de La-Roche-sur-Yon (Vendée).

NOR : D E F G 0 8 5 0 9 4 4 A
Référence(s) : Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-274 du 24 mars 2005 portant organisation générale de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 25.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 26
06 mai 2008

Archivé Arrêté N° 205 du 06 mai 2008 portant création du foyer du détachement de 1re catégorie groupement tactique interarmées France de l'opération « EUFOR Tchad / RCA ».

NOR : D E F T 0 8 5 0 9 6 3 A
Abrogé le 15 décembre 2011 par : ARRÊTÉ N° 6408/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du foyer du détachement de 1re catégorie groupement tactique interarmées France de l'opération « EUFOR Tchad/RCA ». Référence(s) : Décret N° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Décret N° 91-687 du 14 juillet 1991 fixant les attributions des service du commissariat de l'armée de terre, du commissariat de la marine et du service de l'administration générale et des finances de l'armée de l'air. (Titre modifié par décret n° 2007-600, article 4) Instruction N° 1831/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 20 octobre 2000 relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers de l'armée de terre. Instruction N° 1838/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 17 juillet 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers de l'armée de terre sur un théâtre d'opération extérieure. Référence de publication : BOC N° 22 du 13 juin 2008, texte 26.
Classé(s) au(x) : BOEM 707.2.
Texte 27
14 avril 2008

Archivé Instruction N° 0-22225-2008/DEF/EMM/ALOPS du 14 avril 2008 relative au pilotage budgétaire du domaine de programmation « activités et entraînement des forces ».

NOR : D E F B 0 8 5 0 8 2 8 J
Référence(s) :

Lettre n° 0-70882-2007/DEF/EMM/FIN du 30 octobre 2007 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 27.
Classé(s) au(x) : BOEM 590.1.1.2. , 310.12.1. , 571.1.
Texte 28
24 avril 2008

Archivé Circulaire N° 0-30911-2008/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 24 avril 2008 modifiant la circulaire n° 285/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 15 avril 2004 relative aux rubans légendés règlementaires.

NOR : D E F B 0 8 5 0 9 6 8 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 285/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 15 avril 2004 relative aux rubans légendés réglementaires. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 28.
Texte 29
24 avril 2008

Archivé Instruction N° 0-27976-2008/DEF/DPMM/1/E du 24 avril 2008 modifiant l'instruction n° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine).

NOR : D E F B 0 8 5 0 8 9 4 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine). Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 29.
Texte 30
29 avril 2008

Archivé Décision N° 0-32120-2008/DEF/CEMM du 29 avril 2008 portant parrainage d'une unité de la marine nationale.

NOR : D E F B 0 8 5 0 8 9 5 S
Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 0-25267-2008/DEF/CEMM du 07 avril 2008 portant parrainage d'une unité de la marine nationale. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 30.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7.
Texte 31
30 avril 2008

Archivé Instruction N° 0-67473-2007/DEF/DPMM/SICM/OFF du 30 avril 2008 modifiant l'instruction n° 322/DEF/DPMM/SICM/OFF du 26 juin 2001 relative au recrutement, à la scolarité et à l'administration des élèves en formation à l'école navale allemande, destinés à être recrutés comme officier de carrière de la marine nationale française.

NOR : D E F B 0 8 5 0 8 9 6 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 322/DEF/DPMM/SICM/OFF du 26 juin 2001 relative au recrutement, à la scolarité et à l'administration des élèves en formation à l'école navale allemande, destinés à être recrutés comme officier de carrière de la marine nationale française. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 31.
Texte 32
14 mai 2008

Archivé Instruction N° 0-24227-2008/DEF/DPMM/2/RA du 14 mai 2008 modifiant l'instruction n° 21/DEF/DPMM/2/RA du 14 mai 2007 relative à l'attribution du brevet supérieur technique.

NOR : D E F B 0 8 5 0 9 6 9 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 21/DEF/DPMM/2/RA du 14 mai 2007 relative à l'attribution du brevet supérieur technique. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 32.
Texte 33
15 mai 2008

Archivé Décision N° 0-18649-2008/DEF/EMM/ORJ du 15 mai 2008 portant création du commando marine « Kieffer ».

NOR : D E F B 0 8 5 0 9 7 0 S
Référence(s) : Instruction N° 73/DEF/EMM/PL/ORA du 16 juin 2005 relative aux attributions en matière de décisions relatives aux formations de la marine et en matière d'instructions d'organisation. Instruction N° 99/DEF/EMM/PL/ORA du 26 janvier 2006 relative à la désignation au commandement. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 33.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.5.
Texte 34
19 mai 2008

Instruction N° 0-33562-2008/DEF/EMM/ORJ du 19 mai 2008 modifiant l'instruction n° 580/DEF/EMM/PL/ORA du 16 septembre 2002 relative à l'organisation du commandement en Atlantique et en Manche, mer du Nord (à jour de son erratum du 4 octobre 2002).

NOR : D E F B 0 8 5 0 9 7 1 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 580/DEF/EMM/PL/ORA du 16 septembre 2002 relative à l'organisation du commandement en Atlantique et en Manche, mer du Nord (à jour de son erratum du 4 octobre 2002). Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 34.
Texte 35
21 mai 2008

Archivé Décision N° 0-34497-2008/DEF/DCCM/OAG du 21 mai 2008 portant dissolution de l'échelon liquidateur du service central d'approvisionnement des ordinateurs et des marins.

NOR : D E F B 0 8 5 0 9 7 2 S
Abrogé le 05 juin 2013 par : DÉCISION N° 3263/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Référence(s) : Loi DE FINANCES N° 2002-1576 du 30 décembre 2003 rectificative pour 2002 (art. 61, 63, 65, 66 et 68). Instruction N° 2/DEF/DCCM/OAG du 19 décembre 2003 relative aux missions et organisation des organismes extérieurs relevant de la direction centrale du commissariat de la marine. Décision N° 327/DEF/DCCM/OAG du 07 décembre 2004 relative à la dissolution du service central d'approvisionnement des ordinaires et des marins. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 35.
Classé(s) au(x) : BOEM 714-0.1. , 511-0.2.6. , 112.8.
Texte 36
31 mars 2008

Archivé Instruction N° 15/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV/ANA/SOFFMDRE du 31 mars 2008 relative à la notation du personnel non officier d'active, de réserve et volontaire de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 0 8 5 0 7 1 3 J
Abrogé le 13 février 2009 par : INSTRUCTION N° 15/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA/SOFFMDRE relative à la notation du personnel non officier d'active, de réserve et volontaire de l'armée de l'air. Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2000-1170 du 01 décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Décret N° 2001-407 du 07 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires. Décret N° 2005-884 du 01 août 2005 relatif à la notation des militaires. Décret N° 2006-882 du 17 juillet 2006 relatif aux positions statutaires des militaires. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 126/DEF/EMA/EMP/3 du 25 janvier 2007 relative au contrôle de la condition physique du militaire.

Note n° 490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORT du 2 février 2007 (n.i. BO)

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 15/DEF/DRH/AA/SDGR/AA/SDGR/BGA/DIV/ANA/SOFFMDRE du 15 février 2007 relative à la notation des majors, des sous-officiers de carrière ou sous contrat, des militaires du rang engagés et des aides spécialistes de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Vingt-huit annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 36.
Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.3.
Texte 37
21 avril 2008

Archivé Instruction N° 5406/DEF/CEMAA/CAB/CHANC/DECO du 21 avril 2008 relative aux décorations et récompenses susceptibles d'être accordées aux militaires de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 0 8 5 0 9 2 3 J
Abrogé le 20 mars 2015 par : INSTRUCTION N° 201503/DEF/CEMAA portant abrogation de textes. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 2600/DEF/CEMAA/CAB/CHANC/DECO du 09 septembre 2004 relative aux décorations et récompenses susceptibles d'être accordées aux militaires de l'armée de l'air. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 37.
Classé(s) au(x) : BOEM 611.4.

Texte réglementaire temporaire

Texte 38
30 avril 2008

Décision N° 6274/DEF/CAB/SDBC/DECO/A5/B5 du 30 avril 2008 fixant le contingent de médailles de la défense nationale pour l'année 2008.

NOR : D E F M 0 8 5 0 9 2 4 S
Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 38.
Texte 39
22 janvier 2008

Archivé Circulaire N° 52/DEF/DCSSA/CH du 22 janvier 2008 relative aux filières de notation en 2008 et aux règles de fusionnement des travaux d'avancement, au titre de l'année 2009 des officiers d'active du service de santé des armées.

NOR : D E F E 0 8 5 0 7 3 4 C
Abrogé le 12 février 2009 par : CIRCULAIRE N° 709/DEF/DCSSA/CH relative aux filières de notation en 2009 et aux règles de fusionnement des travaux d'avancement, au titre de l'année 2010 des officiers d'active du service de santé des armées. Référence(s) : Instruction N° 200/DEF/DCSSA/CH du 06 février 2006 relative à la notation des militaires du service de santé des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 384/DEF/DCSSA/CH du 22 janvier 2007 relative aux filières de notation en 2007 et aux règles de fusionnement des travaux d'avancement au titre de l'année 2008 des officiers d'active du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Treize annexes. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 39.
Texte 40
23 avril 2008

Archivé Circulaire N° 601/DEF/CoFAT/DF/BC/EMS du 23 avril 2008 relative à l'organisation et au déroulement des épreuves du concours du diplôme technique en 2009.

NOR : D E F T 0 8 5 0 8 8 1 C
Abrogé le 03 avril 2014 par : CIRCULAIRE N° 90002/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Instruction N° 286/DEF/EMAT/PRH/PP du 10 mars 2008 relative au diplôme technique de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique de l'armée de terre. Circulaire N° 3609/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 06 avril 2007 relative au diplôme technique en 2009. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1020/DEF/CoFAT/DF/BC/EMS du 04 juin 2007 relative à l'organisation et au déroulement des épreuves du concours du diplôme technique en 2008. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 40.
Texte 41
30 avril 2008

Archivé Circulaire N° 620/DEF/CoFAT/DF/BC/RSD du 30 avril 2008 relative aux concours d'admission en 2009 des sous-officiers de carrière ou sous-contrat de l'armée de terre aux écoles de formation spécialisées en vue de leur recrutement comme officiers des armes (recrutement 2010) et des sous-officiers de carrière ou sous-contrat de l'armée de terre aux écoles de formation des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre en vue de leur recrutement comme officiers des services (recrutement 2010).

NOR : D E F T 0 8 5 0 8 8 2 C
Abrogé le 03 avril 2014 par : CIRCULAIRE N° 90002/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté du 27 mai 2002 relatif aux concours d'admission ouverts aux sous-officiers de carrière ou sous contrat de l'armée de terre titulaires de l'un des brevets donnant accès à l'échelle de solde n° 4, au titre des écoles de formation spécialisées en vue de leur recrutement comme officiers des armes (concours OAEA). Arrêté du 27 mai 2002 relatif aux concours d'admission ouverts aux sous-officiers de carrière ou sous contrat de l'armée de terre titulaires de l'un des brevets donnant accès à l'échelle de solde n°4, au titre des écoles de formation des officiers du corps technique et administratif en vue de leur recrutement comme officiers des services (concours OAES). Instruction N° 693/DEF/EMAT/PRH/EG/OFF du 07 juin 2002 fixant les conditions de candidature et les modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours d'admission des sous-officiers de carrière de l'armée de terre aux écoles de formation spécialisées, en vue de leur recrutement comme officiers des armes (recrutement OAEA). Instruction N° 694/DEF/EMAT/PRH/EG/OFF du 07 juin 2002 fixant les conditions de candidature et les modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours d'admission ouverts aux sous-officiers de carrière ou sous contrat de l'armée de terre, titulaires de l'un des brevets donnant accès à l'échelle de solde n° 4, au titre des écoles de formation des officiers du corps technique et administratif en vue de leur recrutement comme officiers des services (concours OAES). Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 41.
Texte 42
07 mai 2008

Archivé Circulaire N° 3821/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 07 mai 2008 relative au diplôme technique de spécialité en 2009.

NOR : D E F T 0 8 5 0 9 6 6 C
Abrogé le 03 avril 2014 par : CIRCULAIRE N° 90002/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation de textes. Référence(s) : Instruction N° 683/DEF/EMAT/BPRH/ESC du 20 juillet 2005 relative au diplôme technique de spécialité. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 42.
Texte 43
24 avril 2008

Archivé Arrêté du 24 avril 2008 autorisant le changement d'armée d'un officier sous contrat rattaché au corps technique et administratif de l'armée de terre au profit du corps des officiers spécialisés de la marine.

NOR : D E F B 0 8 5 0 8 9 7 A
Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 43.