Sommaire du BOC n°22 du 13/06/2008

Texte signalé

Administration Centrale
21 avril 2008

Arrêté du 21 avril 2008 relatif aux périodes militaires d'initiation ou de perfectionnement à la défense nationale.

NOR : D E F H 0 8 1 0 1 1 8 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 18 mars 1999 relatif aux préparations militaires. Référence de publication : JO n° 102 du 30 avril 2008, texte n° 43 ; signalé au BOC 22/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 104.2.
Administration Centrale
22 avril 2008
Administration Centrale
16 avril 2008

Loi N° 2008-351 du 16 avril 2008 relative à la journée de solidarité (article 2).

NOR : M T S X 0 8 0 7 7 4 8 L
Texte(s) modifié(s) :

Loi n° 2004-626 du 30 juin 2004 (n.i. BO.).

Référence de publication : JO n° 31 DU 17 avril 2008, texte n° 2 ; signalé au BOC 22/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.4.5. , 200.7.
Administration Centrale
30 avril 2008

Décret N° 2008-424 du 30 avril 2008 relatif aux modalités d'attribution de la carte du combattant et modifiant le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre.

NOR : D E F D 0 8 0 1 4 1 3 D
Référence de publication : JO n° 104 du 3 mai 2008, texte n° 32 ; signalé au BOC 22/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 263-0.3.5.
Administration Centrale
26 mars 2008

Texte réglementaire permanent

Texte 6
10 juin 2008

Arrêté du 10 juin 2008 portant création de la mission pour la coordination de la réforme. (radié du BOEM 110.3.1.1.).

NOR : D E F D 0 8 5 1 1 4 0 A
Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 6.
Texte 27
14 avril 2008

Archivé Instruction N° 0-22225-2008/DEF/EMM/ALOPS du 14 avril 2008 relative au pilotage budgétaire du domaine de programmation « activités et entraînement des forces ».

NOR : D E F B 0 8 5 0 8 2 8 J
Référence(s) :

Lettre n° 0-70882-2007/DEF/EMM/FIN du 30 octobre 2007 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 27.
Classé(s) au(x) : BOEM 590.1.1.2. , 310.12.1. , 571.1.
Texte 36
31 mars 2008

Archivé Instruction N° 15/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV/ANA/SOFFMDRE du 31 mars 2008 relative à la notation du personnel non officier d'active, de réserve et volontaire de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 0 8 5 0 7 1 3 J
Abrogé le 13 février 2009 par : INSTRUCTION N° 15/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA/SOFFMDRE relative à la notation du personnel non officier d'active, de réserve et volontaire de l'armée de l'air. Référence(s) : Code du 23 mai 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2000-1170 du 01 décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Décret N° 2001-407 du 07 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires. Décret N° 2005-884 du 01 août 2005 relatif à la notation des militaires. Décret N° 2006-882 du 17 juillet 2006 relatif aux positions statutaires des militaires. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 126/DEF/EMA/EMP/3 du 25 janvier 2007 relative au contrôle de la condition physique du militaire.

Note n° 490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORT du 2 février 2007 (n.i. BO)

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 15/DEF/DRH/AA/SDGR/AA/SDGR/BGA/DIV/ANA/SOFFMDRE du 15 février 2007 relative à la notation des majors, des sous-officiers de carrière ou sous contrat, des militaires du rang engagés et des aides spécialistes de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Vingt-huit annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 36.
Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 38
30 avril 2008

Décision N° 6274/DEF/CAB/SDBC/DECO/A5/B5 du 30 avril 2008 fixant le contingent de médailles de la défense nationale pour l'année 2008.

NOR : D E F M 0 8 5 0 9 2 4 S
Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 38.
Texte 41
30 avril 2008

Archivé Circulaire N° 620/DEF/CoFAT/DF/BC/RSD du 30 avril 2008 relative aux concours d'admission en 2009 des sous-officiers de carrière ou sous-contrat de l'armée de terre aux écoles de formation spécialisées en vue de leur recrutement comme officiers des armes (recrutement 2010) et des sous-officiers de carrière ou sous-contrat de l'armée de terre aux écoles de formation des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre en vue de leur recrutement comme officiers des services (recrutement 2010).

NOR : D E F T 0 8 5 0 8 8 2 C
Abrogé le 03 avril 2014 par : CIRCULAIRE N° 90002/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté du 27 mai 2002 relatif aux concours d'admission ouverts aux sous-officiers de carrière ou sous contrat de l'armée de terre titulaires de l'un des brevets donnant accès à l'échelle de solde n° 4, au titre des écoles de formation spécialisées en vue de leur recrutement comme officiers des armes (concours OAEA). Arrêté du 27 mai 2002 relatif aux concours d'admission ouverts aux sous-officiers de carrière ou sous contrat de l'armée de terre titulaires de l'un des brevets donnant accès à l'échelle de solde n°4, au titre des écoles de formation des officiers du corps technique et administratif en vue de leur recrutement comme officiers des services (concours OAES). Instruction N° 693/DEF/EMAT/PRH/EG/OFF du 07 juin 2002 fixant les conditions de candidature et les modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours d'admission des sous-officiers de carrière de l'armée de terre aux écoles de formation spécialisées, en vue de leur recrutement comme officiers des armes (recrutement OAEA). Instruction N° 694/DEF/EMAT/PRH/EG/OFF du 07 juin 2002 fixant les conditions de candidature et les modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours d'admission ouverts aux sous-officiers de carrière ou sous contrat de l'armée de terre, titulaires de l'un des brevets donnant accès à l'échelle de solde n° 4, au titre des écoles de formation des officiers du corps technique et administratif en vue de leur recrutement comme officiers des services (concours OAES). Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°22 du 13 juin 2008, texte 41.
Texte 42
07 mai 2008