CIRCULAIRE N° 285/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative aux rubans légendés réglementaires.
Du 15 avril 2004NOR D E F B 0 4 5 0 8 9 6 C
1. Les quartiers-maîtres et les matelots masculins portent sur le bonnet de marin un ruban légendé.
2. La liste des rubans légendés en service est fixée par ordre alphabétique :
en annexe I pour les bâtiments ;
en annexe II pour les sous-marins ;
en annexe III pour les formations à terre.
3. Un ruban spécifique est créé uniquement pour les formations dont l\'effectif le justifie. Lorsque l\'organisation le permet, les petites formations à terre adoptent un ruban légendé commun.
4. Les quartiers-maîtres et matelots affectés dans une formation pour laquelle un ruban légendé n\'est pas prévu portent le ruban :
« marine nationale » pour le personnel du service général ;
« aéronautique navale » pour le personnel de l\'aéronautique navale.
5. La décision de création d\'un ruban légendé est prise par le chef d\'état-major de la marine, division ressources humaines (EMM/RH/CPM) ; les dispositions concernant sa réalisation et son approvisionnement étant du ressort de la direction centrale du commissariat de la marine (DCCM).
6. L\'autorité maritime locale détermine la date à laquelle le port de la nouvelle légende est autorisé en fonction :
du délai nécessaire pour l\'approvisionnement des rubans correspondants ;
des stocks éventuels en rubans remplacés par de nouvelles légendes.
7. Toutes les lettres sont tissées en majuscules ; les accents graves, aigus, circonflexes, le tréma, la cédille doivent être portés sur la légende sauf s\'il s\'agit de la première lettre du mot.
La légende inscrite sur le ruban devant être, en principe, identifiée en regardant de face le marin, il convient qu\'elle n\'excède pas, dans la mesure du possible, vingt lettres environ. Ce résultat peut être obtenu par contraction ou en utilisant des sigles.
8. La circulaire 441 /DEF/DCCM/LOG/HCC du 18 décembre 1992 relative aux rubans légendés réglementaires est abrogée.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le commissaire en chef, sous-direction « logistique »,
Hubert SCIORELLA.
Annexes
ANNEXE I. Rubans légendes portés par les quartiers-maîtres et les matelots affectes à bord des bâtiments de surface.
(Remplacée : circulaire du 000-2930-2007 du 30/01/2007).
ACHÉRON. | EGLANTINE. |
LA RAILLEUSE. | PÉGASE. |
ANNEXE II. Rubans légendes portes par les quartiers-maîtres et les matelots affectés à bord des sous-marins.
(Remplacée : circulaire du 30/01/2007).
AMETHYSTE.
CASABIANCA.
EMERAUDE.
LE TEMERAIRE.
LE TRIOMPHANT.
LE VIGILANT.
L\'INFLEXIBLE.
PERLE.
RUBIS.
SAPHIR.
ANNEXE III. Rubans légendes portés par les quartiers-maîtres et les matelots affectés à des formations à terre.
1 Écoles.
Rubans légendés | Rubans portés par ... | |
Marin du cadre permanent | Elèves | |
CIN BREST. | X | Les élèves portent le ruban « marine nationale» |
CIN ST MANDRIER. | X | Les élèves portent le ruban « marine nationale» |
ÉCOLE DE MANUVRE ET DE NAVIGATION. | X | |
ÉCOLE ATOMIQUE. | X | |
ÉCOLE DE PLONGÉE. | X | |
ÉCOLE DES FOURRIERS. | X | Élèves des cours de la spécialité « fourrier » |
ÉCOLE DES COMMIS AUX VIVRES. | X | |
ÉCOLE DES MAÎTRES D\'HÔTEL. | X | |
ÉCOLE DES CUISINIERS. | X | |
ÉCOLE DES SECRÉTAIRES MILITAIRES. | X | |
ÉCOLE DES FUSILIERS MARINS. | X | |
ÉCOLE DU PERSONNEL VOLANT. | X | |
ÉCOLE D\'AÉRONAUTIQUE. | X | |
GROUPE ECOLE POULMIC. | X | |
ÉCOLE DES ASSISTANTS DE FOYER. | X |
2 Formation à terre.
3 Formations de l'aéronautique navale.
Rubans légendés. | Observations. |
ESCADRILLE 22S. | Les rubans légendés des flottilles et des escadrilles de l\'aéronautique navale sont portés respectivement par le personnel des flottilles et par le personnel des escadrilles |
4 Divers.
Rubans légendés. | Observations. |
MARINE NATIONALE. |
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