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Archivé Direction centrale du service de santé des armées : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion du personnel militaire »

INSTRUCTION N° 7865/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS portant abrogation d'un texte.

Du 14 mai 2008
NOR D E F E 0 8 5 1 3 9 6 J

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 12047/DEF/DCSSA/1/PNO/2 du 08 août 1984 relative au recueil des desiderata des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et des sous-officiers féminins du service de santé des armées.

Référence de publication : BOC n°27 du 18/7/2008

L\'instruction n° 12047/DEF/DCSSA/1/PNO/2 du 8 août 1984, relative au recueil des desiderata des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et des sous-officiers féminins du service de santé des armées est abrogée.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le médecin général,
sous-directeur «ressources humaines»,

Jacques BRUNOT.