Sommaire du BOC n°27 du 18/07/2008

Texte signalé

Administration Centrale
06 juin 2008

Arrêté du 06 juin 2008 fixant la valeur du point d'indice de pension militaire d'invalidité au 1er mars 2008 en application de l'article R.1 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre.

NOR : D E F D 0 8 1 3 8 0 1 A
Référence de publication : JO n° 137 du 13 juin 2008, texte n° 32 ; signalé au BOC 27/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 263-0.3.1.1.10.
Administration Centrale
27 mai 2008

Décision du 27 mai 2008 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la mise en œuvre d'un site de covoiturage à la Caisse nationale militaire de sécurité sociale.

NOR : D E F H 0 8 1 3 4 7 3 S
Référence de publication : JO n° 135 du 11 juin 2008, texte n° 23 ; signalé au BOC 27/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.3.
Administration Centrale
15 avril 2008

Archivé Arrêté du 15 avril 2008 fixant l'organisation des concours pour l'attribution du niveau de qualification de praticien professeur agrégé à des praticiens des armées et relatif à la nomination des professeurs titulaires de chaires de l'École du Val-de-Grâce.

NOR : D E F K 0 8 1 0 9 6 3 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 26 avril 1994 relatif aux modalités de recrutement des professeurs agrégés et des professeurs titulaires de chaires du service de santé des armées et à l'exercice de leurs fonctions. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : JO n° 133 du 8 juin 2008, texte n° 11 ; signalé au BOC 27/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.4.2.1.2.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
14 mai 2008

Archivé Instruction N° 7865/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 14 mai 2008 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F E 0 8 5 1 3 9 6 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 12047/DEF/DCSSA/1/PNO/2 du 08 août 1984 relative au recueil des desiderata des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et des sous-officiers féminins du service de santé des armées. Référence de publication : BOC N°27 du 18 juillet 2008, texte 1.
Texte 2
30 mai 2008

Archivé Circulaire N° 1472/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 30 mai 2008 modifiant la circulaire n° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.

NOR : D E F E 0 8 5 1 2 9 0 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°27 du 18 juillet 2008, texte 2.
Texte 3
19 juin 2008

Archivé Instruction N° 3576/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/ADJ du 19 juin 2008 modifiant l'instruction n° 105/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 11 janvier 2005 relative aux modalités d'attribution de la prime de haute technicité aux majors et sous-officiers du service des essences des armées ainsi que les majors et sous-officiers « soutien pétrolier » du service des essences des armées.

NOR : D E F E 0 8 5 1 4 1 1 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 105/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 11 janvier 2005 relative aux modalités d'attribution de la prime de haute technicité aux majors et sous-officiers du service des essences des armées ainsi que les majors et sous-officiers « soutien pétrolier » du service des essences des armées. Référence de publication : BOC N°27 du 18 juillet 2008, texte 3.
Texte 4
13 juin 2008

Arrêté du 13 juin 2008 portant modification de la compétence territoriale de la brigade rapide d'intervention de Vatan (Indre).

NOR : D E F G 0 8 5 1 3 6 2 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26.

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 26 novembre 2002 relatif à la réorganisation des brigades rapides d'intervention de la gendarmerie nationale. Référence de publication : BOC N°27 du 18 juillet 2008, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 5
17 juin 2008

Circulaire N° 5160/CoFAT/DES/BLS/E2PMS du 17 juin 2008 relative à l'organisation des formations de la nature de filière sports équestres dispensées au centre sportif d'équitation militaire.

NOR : D E F T 0 8 5 1 3 3 2 C
Référence(s) : Instruction N° 529/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 6644/DEF/CoFAT/DES/E/2/PMS du 06 juillet 2006 relative au domaine de spécialités « éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve relevant du domaine. Circulaire N° 8857/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 31 mai 2002 relative à la formation de spécialité initiale des militaires du rang sous contrat du domaine de spécialités « entraînement physique militaire et sportif ». Circulaire N° 12005/DEF/COFAT/DEF/B/COORD/FORM du 29 septembre 2003 relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du domaine de spécialités éducation et entraînement physiques militaires et sportifs. Pièce(s) jointe(s) : Dix annexes. Référence de publication : BOC N°27 du 18 juillet 2008, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 562.6.1. , 630.2.10.5.
Texte 6
18 juin 2008

Archivé Instruction N° 702/DEF/EMAT/PRH/DS - N°32/EAABC/DEP du 18 juin 2008 relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve du domaine de spécialités « combat des blindés ».

NOR : D E F T 0 8 5 1 3 3 3 J
Abrogé le 01 février 2016 par : INSTRUCTION N° 447/DEF/RH-AT/PMF/DS relative au domaine de spécialités « combat des blindés » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire de ce domaine. Référence(s) : Instruction N° 700/DEF/EMAT/PRH/DS du 26 avril 1999 relative au dispositif de conception des métiers et des cursus de formation associés. Instruction N° 954/DEF/EMAT/BPRH/EG/SO du 05 mai 2003 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Instruction N° 953/DEF/EMAT/PRH/SC du 06 novembre 2006 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Instruction N° 447/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 17/EAABC/DEP du 14 avril 2008 relative au domaine de spécialités « combat des blindés » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve de ce domaine. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 435/DEF/EMAT/BPRH/DS - N° 2910/EAABC/DEP du 16 mars 2001 relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve du domaine de spécialités « combat des blindés ». Référence de publication : BOC N°27 du 18 juillet 2008, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 630.2.4.3.
Texte 7
18 juin 2008

Archivé Instruction N° 703/DEF/EMAT/BPRH/DS - N° 5258/DEF/EAI/DEP du 18 juin 2008 relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang du domaine de spécialités « combat de l'infanterie ».

NOR : D E F T 0 8 5 1 3 3 4 J
Abrogé le 21 avril 2015 par : INSTRUCTION N° 253/DEF/RH-AT/PMF/DS relative au domaine de spécialités combat de l'infanterie et à la formation de spécialités du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire du domaine. Référence(s) : Instruction N° 700/DEF/EMAT/PRH/DS du 26 avril 1999 relative au dispositif de conception des métiers et des cursus de formation associés. Instruction N° 953/DEF/EMAT/PRH/SC du 06 novembre 2006 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°27 du 18 juillet 2008, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 763.2.3.4.
Texte 8
19 juin 2008

Archivé Arrêté N° 260 du 19 juin 2008 portant dissolution du cercle mixte de garnison de Besançon.

NOR : D E F T 0 8 5 1 3 8 4 A
Abrogé le 16 décembre 2010 par : ARRÊTÉ N° 2257/DEF/DCSCA portant changement de dénomination du cercle du 7e bataillon du train de Besançon (Doubs). Référence(s) : Décret N° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Décret N° 91-687 du 14 juillet 1991 fixant les attributions des service du commissariat de l'armée de terre, du commissariat de la marine et du service de l'administration générale et des finances de l'armée de l'air. (Titre modifié par décret n° 2007-600, article 4) Instruction N° 1832/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 11 avril 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°27 du 18 juillet 2008, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 9
19 juin 2008

Archivé Arrêté N° 263 du 19 juin 2008 portant changement d'appellation du cercle du 19e régiment du génie en cercle du 7e bataillon du train.

NOR : D E F T 0 8 5 1 3 8 5 A
Référence(s) : Décret N° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Décret N° 91-687 du 14 juillet 1991 fixant les attributions des service du commissariat de l'armée de terre, du commissariat de la marine et du service de l'administration générale et des finances de l'armée de l'air. (Titre modifié par décret n° 2007-600, article 4) Instruction N° 1832/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 11 avril 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°27 du 18 juillet 2008, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 10
23 juin 2008

Archivé Arrêté N° 270 du 23 juin 2008 portant création du cercle mixte du groupement du service militaire adapté de Mayotte.

NOR : D E F T 0 8 5 1 3 8 6 A
Référence(s) : Décret N° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Décret N° 91-687 du 14 juillet 1991 fixant les attributions des service du commissariat de l'armée de terre, du commissariat de la marine et du service de l'administration générale et des finances de l'armée de l'air. (Titre modifié par décret n° 2007-600, article 4) Instruction N° 1832/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 11 avril 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°27 du 18 juillet 2008, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 11
24 juin 2008

Archivé Arrêté N° 272 du 24 juin 2008 portant dissolution du cercle mixte de garnison de Lille.

NOR : D E F T 0 8 5 1 3 8 7 A
Abrogé le 22 janvier 2013 par : ARRÊTÉ N° 353/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle interarmées de Lille. Référence(s) : Décret N° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Décret N° 91-687 du 14 juillet 1991 fixant les attributions des service du commissariat de l'armée de terre, du commissariat de la marine et du service de l'administration générale et des finances de l'armée de l'air. (Titre modifié par décret n° 2007-600, article 4) Instruction N° 1832/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 11 avril 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°27 du 18 juillet 2008, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 12
24 juin 2008

Archivé Instruction N° 731/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 869/DEF/CEERAT du 24 juin 2008 relative au domaine de spécialités renseignement et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire du domaine renseignement.

NOR : D E F T 0 8 5 1 3 8 1 J
Abrogé le 21 mai 2015 par : INSTRUCTION N° 731/DEF/RH-AT/BPMF/DS relative au domaine de spécialités renseignement et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire du domaine de spécialités renseignement. Référence(s) : Instruction N° 700/DEF/EMAT/PRH/DS du 26 avril 1999 relative au dispositif de conception des métiers et des cursus de formation associés. Instruction N° 954/DEF/EMAT/BPRH/EG/SO du 05 mai 2003 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Instruction N° 66/DEF/EMAT/PRH/EGC du 25 janvier 2006 relative aux attributions du commandement de la formation de l'armée de terre. Instruction N° 953/DEF/EMAT/PRH/SC du 06 novembre 2006 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1100/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 538/DEF/CEERAT du 01 septembre 2004 relative au domaine de spécialités « renseignement » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire du domaine « renseignement ». Référence de publication : BOC N°27 du 18 juillet 2008, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 630.2.20.1.
Texte 13
25 juin 2008

Archivé Instruction N° 13050/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 25 juin 2008 relative à la notation des engagés volontaires de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 8 5 1 3 7 7 J
Abrogé le 25 mars 2011 par : INSTRUCTION N° 2550/DEF/EMA/RH/PRH relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Référence(s) : Code du 29 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 73-1219 du 20 décembre 1973 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 13050/DEF/PMAT/EG/B du 14 novembre 2006 relative à la notation des engagés volontaires de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°27 du 18 juillet 2008, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 212.3.1.
Texte 14
09 juin 2008

Archivé Instruction N° 0-34961-2008/DEF/DPMM/SICM/OFF du 09 juin 2008 modifiant l'instruction n° 497/DEF/DPMM/SICM/ENG du 30 mai 2001 relative au recrutement d'élèves officiers pilotes de l'aéronautique navale destinés à servir en qualité d'officiers sous contrat de la spécialité pilote de l'aéronautique navale.

NOR : D E F B 0 8 5 1 3 1 3 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 497/DEF/DPMM/SICM/ENG du 30 mai 2001 relative au recrutement d'élèves officiers pilotes de l'aéronautique navale destinés à servir en qualité d'officiers sous contrat de la spécialité pilote de l'aéronautique navale. Référence de publication : BOC N°27 du 18 juillet 2008, texte 14.
Texte 15
07 mai 2008

Instruction N° 4750/CEAM/DIR/XP/ESOPE du 07 mai 2008 relative au recrutement, à l'instruction et à la formation professionnelle des parachutistes navigants expérimentateurs.

NOR : D E F L 0 8 5 1 2 6 7 J
Référence(s) : Décret du 27 décembre 1929 fixant les conditions de classement dans le personnel militaire navigant par application de l'article 1er. de la loi du 30 mars 1928. Arrêté du 30 juillet 1964 fixant les épreuves prévues par le décret du 27 décembre 1929 concernant le personnel navigant de l'armée de l'air. Arrêté du 20 juillet 2007 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction PROVISOIRE N° 340/EMAA/LEG du 05 avril 1956 relative aux conditions de classement et de maintien dans le personnel militaire navigant de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 4750/DEF/DPMAA/4/INST du 22 août 1990 relative au recrutement et à l'instruction des parachutistes d'essai. Instruction N° 4270/DEF/EMAA/3/OP du 04 novembre 1976 relative à l'instruction aérienne du personnel titulaire du brevet militaire de parachutiste d'essais de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Quatorze annexes. Référence de publication : BOC N°27 du 18 juillet 2008, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 644.1.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 16
19 mai 2008

Décision N° 147564/DEF/DGA/DRH du 19 mai 2008 relative à la date de la prochaine élection des représentants du personnel à la commission paritaire spécifique des ingénieurs, cadres technico-commerciaux et techniciens de la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F A 0 8 5 1 3 3 9 S
Référence de publication : BOC N°27 du 18 juillet 2008, texte 16.
Texte 17
30 mai 2008

Archivé Circulaire N° 3148/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR du 30 mai 2008 relative aux conditions d'accès au stage de « préparation aux emplois en dépôt » en 2009.

NOR : D E F E 0 8 5 1 3 1 9 C
Abrogé le 13 décembre 2010 par : CIRCULAIRE N° 5815/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GESTION relative aux conditions d'accès au stage de préparation aux emplois en dépôt en 2011. Référence(s) : Code du 29 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Circulaire N° 2944/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 21 mai 2008 relative à l'application au service des essences des armées des dispositions des articles, R.4133-1 à R.4133-9 (partie réglementaire) pris pour l'application de l'article L.4133-1 du code de la défense (partie législative) relatif aux changements d'armée ou de corps des militaires. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°27 du 18 juillet 2008, texte 17.
Texte 18
20 juin 2008

Archivé Circulaire N° 868/DEF/CoFAT/DF/BC/RSD du 20 juin 2008 relative aux concours d'admission à l'école militaire interarmes en 2009 et aux concours d'admission dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs de l'armement, de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires et agents contractuels civils du ministère de la défense (recrutement semi-direct) en 2009.

NOR : D E F T 0 8 5 1 3 3 5 C
Abrogé le 13 octobre 2009 par : CIRCULAIRE N° 551033/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD relative aux concours d'admission à l'école militaire du corps technique et administratif de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées (recrutement semi-direct) en 2010. Référence(s) : Arrêté du 27 septembre 2005 relatif aux concours d'admission à l'école militaire interarmes. Instruction N° 1444/DEF/EMAT/PRH/PG du 10 octobre 2005 fixant les conditions de candidature et les modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours d'admission à l'école militaire interarmes. Arrêté du 06 janvier 2003 relatif aux concours d'admission aux écoles de formation des corps techniques et administratifs de l'armement, de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées, ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires et agents contractuels civils du ministère de la défense (recrutement semi-direct). Instruction N° 155/DEF/EMAT/EG/OFF du 02 février 2004 fixant les conditions de candidature et les modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours d'admission aux écoles de formation des corps techniques et administratifs de l'armement, de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées, ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires et agents contractuels civils du ministère de la défense (recrutement semi-direct). Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 7332/DEF/COFAT/DF/BC/RSD du 19 juillet 2007 relative aux concours d'admission à l'école militaire interarmes en 2008 et aux concours d'admission dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs de l'armement, de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires et agents contractuels civils du ministère de la défense (recrutement semi-direct) en 2008. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°27 du 18 juillet 2008, texte 18.
Texte 19
25 juin 2008

Circulaire N° 105014/DEF/PMAT/GDA/RH/S/OFF du 25 juin 2008 relative à l'orientation et à la réorientation des sous-officiers pour l'année 2009.

NOR : D E F T 0 8 5 1 3 8 8 C
Référence(s) : Instruction N° 11023/DEF/PMAT/EG/S/OFF du 06 octobre 2003 relative aux qualifications d'acquis professionnels des sous-officiers. Instruction N° 13003/DEF/PMAT/GD/RH/S/OFF du 25 avril 2008 relative à l'orientation et à la réorientation des sous-officiers. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°27 du 18 juillet 2008, texte 19.