INSTRUCTION N° 529/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 6644/DEF/CoFAT/DES/E/2/PMS relative au domaine de spécialités « éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve relevant du domaine.
Abrogé le 30 août 2011 par : INSTRUCTION N° 529/DEF/RH-AT/PMF/DS relative au domaine de spécialités « éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire relevant du domaine. Du 06 juillet 2006NOR D E F T 0 6 5 1 4 1 3 J
La présente instruction spécifie la description et l'organisation du domaine de spécialités « éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs » (E2PMS), les descriptions des parcours professionnels et des cursus de formation associés et des procédures de travail. Elle concerne tous les officiers, sous-officiers et militaires du rang (MDR), du domaine.
Cette instruction se situe au deuxième niveau dans l'architecture des textes réglementaires entre, d'une part, l'instruction transverse de premier niveau relative au dispositif de conception des métiers et des cursus de formation associés (instruction de quatrième référence) et, d'autre part, les instructions d'application qui détaillent, selon les filières, les objectifs, le contenu et l'organisation des différentes formations de spécialités pour les officiers, les sous-officiers et les MDR.
Les actions de formation du domaine E2PMS (nature de filière E2PMS) ont la particularité d'être interarmées. Elles sont centralisées et dispensées par le centre national des sports de la défense (CNSD).
Il comprend le commissariat aux sports militaires (CSM) et l'école interarmées des sports (EIS).
Les missions du CNSD sont définies dans l'arrêté cité en première référence.
L'élaboration et le suivi des études concernant la formation E2PMS, la pratique et l'évaluation de l'entraînement physique militaire et sportif, la réglementation générale du sport militaire, l'organisation et le suivi des compétitions sportives militaires sont traités lors de la commission interarmées de l'entraînement physique et des sports (CIEPS). Le CNSD (partie CSM) en assure le pilotage.
La nature de l'action menée par le commandement de la formation de l'armée de terre (CoFAT) est donc différente en fonction du niveau où elle se situe :
au niveau interarmées, le CoFAT, représentant l'armée de terre, intervient, au même titre que les autres armées et la gendarmerie nationale, dans le cadre des études et prospectives menées par la CIEPS ;
au niveau armée de terre, la CoFAT est chargé du pilotage du domaine E2PMS ainsi que de la conception et de la mise en oeuvre de la politique de formation E2PMS.
1. Description du domaine de spécialités.
1.1. Présentation générale du domaine.
Ce domaine comprend deux natures de filières : la nature de filière E2PMS et la nature de filière sports équestres :
la nature de filière E2PMS regroupe tout le personnel du domaine de spécialité E2PMS dont le métier est lié à la conception, la mise en oeuvre, l'organisation et à l'enseignement de la pratique des activités physiques, militaires et sportives ;
la nature de filière sports équestres regroupe tout le personnel de spécialités E2PMS dont le métier est lié à l'instruction ainsi qu'à la formation, à l'entretien des chevaux et à la maréchalerie.
Le domaine de spécialités E2PMS recouvre l'ensemble des activités professionnelles qui y concourent.
1.2. Limites du domaine.
1.2.1. Le personnel suivant appartient au domaine éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs :
1.2.1.1. En ce qui concerne la nature de filière éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs.
Du MDR titulaire d'un certificat pratique (CP) E2PMS au général commandant le CNSD en passant par :
les spécialistes E2PMS de corps de troupe ;
les spécialistes E2PMS des écoles de formation ;
les sous-officiers et les officiers traitants E2PMS des états-majors centraux et régionaux ;
l'encadrement du CNSD et des sections de sportifs de haut niveau de l'armée de terre.
1.2.1.2. En ce qui concerne la filière sports équestres (équitation, maréchalerie, cavalier de manège).
Du militaire du rang titulaire du CP équitation au colonel chef des sports équestres militaires en passant par :
les spécialistes des sports équestres des sections équestres militaires de corps de troupe ;
les spécialistes des sports équestres des sections équestres militaires des écoles de formation ;
l'encadrement du centre sportif d'équitation militaire (CSEM) de Fontainebleau et les spécialistes des sports équestres détachés à l'école nationale d'équitation (ENE).
1.2.2. N'appartiennent pas au domaine :
Les cadres de contact assurant l'entraînement physique de leur personnel.
1.3. Présentation générale des filières.
Le domaine de spécialités E2PMS est constitué des types de filières conception (C), mise en œuvre (M) et exécution (X).
Ils sont décrits dans l'édition annuelle du descriptif des métiers et de la formation (TTA 129), et reposent sur les deux natures de filières : E2PMS et sports équestres.
2. Organisation du domaine de spécialités.
Le dispositif de pilotage du domaine de spécialités E2PMS comprend des acteurs répartis à plusieurs niveaux. L'identification de ces acteurs et leur niveau d'appartenance sont définies dans l'arrêté de première référence, dans les instructions ministérielles de quatrième et de neuvième référence.
2.1. Acteurs et rôles.
Les acteurs du dispositif de conception des métiers du domaine E2PMS et des cursus de formation associés se répartissent en trois sphères :
2.1.1. La première sphère : l'organisme de veille.
De par sa mission, l'organisme de veille est en mesure d'informer sur les facteurs d'évolution de la doctrine et de l'organisation à moyen et à long terme. A partir des évolutions attendues, il participe à la définition qualitative des besoins généraux en ressources humaines. Il informe périodiquement le pilote de domaine avec le souci d'anticiper les évolutions (doctrine, emploi, organisation) ayant une incidence sur les compétences, les métiers et la formation.
Cette sphère concerne l'organisme suivant :
bureau de préparation opérationnelle de l'état-major de l'armée de terre (EMAT / BPO) (1).
2.1.2. La deuxième sphère : les organismes chargés des évolutions des métiers et des cursus de formation associés.
Cette sphère comprend l'ensemble des organismes centraux qui sont chargés de la conception de l'E2PMS de l'armée de terre, de l'évolution des métiers et des cursus de formation associés.
Ils interviennent dans :
l'organisation du domaine de spécialités E2PMS ;
la description de la formation liée aux métiers du domaine et à son évolution ;
l'identification des moyens humains et matériels nécessaires à la mise en œuvre des évolutions [ évolutions des documents uniques d'organisation (DUO) ].
Elle concerne les organismes suivants :
EMAT / BPO ;
EMAT / bureau planification ressources humaines (EMAT / BPRH) ;
EMAT / bureau organisation effectifs (EMAT / BOE) ;
direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT) ;
CoFAT : pilote du domaine de spécialités E2PMS.
Le pilote du domaine de spécialités E2PMS est le général commandant de la formation de l'armée de terre. A ce titre, il est chargé, en liaison avec l'EMAT / BPRH, de la conception et de l'évolution des métiers et des cursus de formation associés.
Il assure la cohérence et la synthèse de l'ensemble des études relatives aux métiers et à la formation de l' E2PMS.
Il est le point de passage obligé de toute proposition d'évolution (création, suppression, modification) des métiers ou des cursus de formation associés du domaine de spécialités E2PMS.
Dans le cadre des prérogatives définies par l'instruction de quatrième référence, le pilote du domaine de spécialités E2PMS veille à associer systématiquement et par anticipation, les acteurs de la gestion (DPMAT) et de la formation aux travaux de conception de manière à :
garantir le réalisme et la faisabilité des propositions d'évolution ;
donner un espace de manœuvre à ces acteurs dans leurs travaux de gestion prévisionnelle.
2.1.3. La troisième sphère : les acteurs de la mise en oeuvre des évolutions des métiers et des cursus de formation associés.
La troisième sphère concerne les organismes chargés de mettre en œuvre la politique définie en amont par les acteurs cités supra et approuvée par le chef d'état-major de l'armée de terre (CEMAT) :
les états-majors régionaux (2), qui constituent l'interface entre les organismes centraux et les unités ;
le CoFAT, responsable de la mise en place de la politique de formation sportive au niveau des organismes de formation (ODF) ;
le CSEM (3), responsable de la mise en place de la politique de formation pour la filière sports équestres.
2.2. Structures de concertation.
Trois structures de travail particulières, définies dans l'instruction de quatrième référence, permettent d'assurer la cohérence des travaux.
2.2.1. La commission permanente des métiers.
La commission permanente des métiers (CPM) est présidée par le général sous-chef organisation-ressources humaines (S/C ORH) de l'EMAT. Sa finalité est de lui proposer les évolutions majeures en matière de parcours professionnels et de cursus de formation associés. Réunie dès que les circonstances l'exigent, elle rassemble les acteurs de tous niveaux, concernés par l'ordre du jour.
2.2.2. La commission permanente de la formation.
La commission permanente de la formation (CPF) est présidée par le général commandant de la formation de l'armée de terre, elle rassemble l'EMAT, la DPMAT et l'ensemble des pilotes de domaine. Structure de concertation et d'information, elle est garante de la cohérence du dispositif de formation de l'armée de terre.
La CPF est également une force de proposition au bénéfice de la politique de la formation. A ce titre elle émet un avis sur les évolutions des actions de formation proposées par le pilote de domaine de spécialités, instruit les dossiers et les adresse à l'EMAT pour validation. Ses attributions, son rôle et son fonctionnement sont définis dans l'instruction de quatrième référence et dans la charte de fonctionnement diffusée par le CoFAT.
2.2.3. Le comité de pilotage du domaine de spécialités « éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs ».
Présidé par le général commandant de la formation de l'armée de terre, ce comité de pilotage constitue une structure de synthèse des études relatives aux métiers et aux cursus de formation du domaine de spécialités E2PMS. Il propose les évolutions jugées nécessaires pour les filières professionnelles et la formation. Il s'assure de l'efficience des formations dispensées.
Le comité de pilotage est composé des membres permanents suivants :
EMAT (EMAT / BPRH - EMAT / BPO - EMAT / BOE) ;
DPMAT ;
CSEM ;
CNSD (à titre consultatif).
En fonction de l'ordre du jour, des membres occasionnels peuvent être invités à assister au comité de pilotage.
Sur proposition du pilote de domaine, le comité de pilotage se réunit au minimum deux fois par an, une fois en automne pour relancer les travaux après le plan annuel de mutation de l'été, une fois au printemps de manière à arrêter les propositions d'évolution des métiers et des cursus de formation qui seront adressées à l'EMAT.
Des réunions intermédiaires de groupes de travail particuliers ou du comité de pilotage peuvent être tenues chaque fois que nécessaire, à la demande du pilote de domaine.
3. Parcours professionnels et cursus de formation associÉs.
Pour la nature de filière E2PMS, les formations sont interarmées et dispensées par le CNSD (partie EIS). Leurs dispositions générales sont détaillées dans l'instruction de dixième référence et dans la circulaire d'application.
Les formations dispensées par le CSEM, pour la nature de filière sports équestres, et leurs dispositions générales sont détaillées dans l'instruction de troisième référence.
Les formations de cursus sont détaillées dans les instructions d'application réalisées par catégorie de personnel.
3.1. Le niveau type de filière conception.
3.1.1. Les officiers du corps des officiers des armes de recrutement direct et semi-direct :
Après une première partie de carrière dans son domaine de spécialités d'origine, et suite à l'obtention du diplôme d'état-major (DEM), un officier de recrutement direct ou semi-direct peut s'orienter vers la filière technique pour préparer un diplôme technique (DT) E2PMS. Les conditions d'accès et d'obtention du diplôme sont définies dans l'instruction de onzième référence.
Certains peuvent faire reconnaître un titre universitaire de deuxième cycle en vue de l'obtention du diplôme technique à titre de régularisation (DT/R).
En ce qui concerne la nature de filière sports équestres, après deux ans en corps de troupe, les officiers postulants se présentent au test d'agrément technique délivré par le chef des sports équestres militaires en vue d'intégrer le cours de perfectionnement équestre (CPE) (stage d'adaptation de dix mois au CSEM de Fontainebleau).
3.1.2. Les officiers de recrutement semi-direct tardif et rang :
Après une première partie de carrière en tant que sous-officier effectuée dans le domaine de spécialités E2PMS, les officiers de recrutement semi-direct tardif et rang peuvent continuer à servir dans le domaine en s'orientant vers le certificat technique (CT) E2PMS (conditions d'accès et formation définies dans l'instruction de deuxième référence et dans sa circulaire d'application) puis le diplôme technique de spécialité (DT/S - conditions d'accès définies dans l'instruction de douzième référence). Certains peuvent faire reconnaître un titre universitaire de deuxième cycle en vue de l'obtention du DT/R.
Les majors, les sous-officiers de carrière ou sous contrat titulaires du brevet de spécialiste de l'armée de terre (BSAT) peuvent prétendre à un recrutement « officier sous contrat » (OSC). Les modalités de ce type de recrutement sont présentées dans l'instruction de sixième référence.
3.1.3. Les officiers sous contrat spécialistes et les officiers du corps technique et administratif :
Ils sont recrutés sur titres universitaires sportifs au sein de la filière E2PMS et sont directement affectés dans leurs organismes d'emploi à l'issue de leur formation initiale aux écoles de Saint-Cyr Coëtquidan.
Par la reconnaissance de leurs titres universitaires de 2e cycle minimum, ils peuvent obtenir le DT/R (instruction de onzième référence).
Pour les officiers du corps technique et administratif (CTA) autres que les officiers sous contrat spécialistes (OSC/S), le parcours professionnel est identique à celui des officiers du corps des officiers des armes (COA).
Les OSC/S recrutés au titre de la nature de filière sports équestres sont directement affectés au niveau des sports équestres à l'issue de leur formation initiale aux écoles de Saint-Cyr Coëtquidan.
3.2. Le niveau type de filière mise en oeuvre.
A l'issue de la formation générale de 1er niveau (FG1) à l'école nationale des sous-officiers d'active (ENSOA), l'engagé volontaire sous-officier (EVSO) est orienté vers la formation de spécialité de 1er niveau (FS1), sanctionnée par le certificat technique du 1er degré (CT1).
Après l'obtention du CT1, le sous-officier est affecté dans une unité pour y exercer un premier emploi dans sa spécialité. L'obtention du certificat de vérification d'aptitude du 1er degré (CVA1) lui confère le brevet de spécialité de l'armée de terre (BSAT).
Lorsqu'il remplit les conditions de candidature, conformément à l'instruction de septième référence, le sous-officier peut accéder à la formation de deuxième niveau.
La réussite à l'épreuve d'accès au deuxième niveau (EA2) permet de suivre une formation de spécialité de deuxième niveau (FS2), sanctionnée par l'attribution du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre (BSTAT). Les formations de spécialités des sous-officiers sont décrites au niveau de l'instruction de deuxième référence et de sa circulaire d'application.
3.3. Le niveau type de filière exécution.
A l'issue de la formation générale initiale (FGI), le MDR suit la formation de spécialité initiale (FSI). Les deux formations sont sanctionnées par l'attribution du CP.
Dans la suite logique de son parcours professionnel, le MDR accède à la formation élémentaire. Les formations de spécialités des MDR sont décrites au niveau de l'instruction de dixième référence et de sa circulaire d'application.
A l'issue de sa formation élémentaire, le MDR peut être orienté vers le CT1 par validation de l'expérience (CT1/VE), (circulaire de deuxième référence).
3.4. Passerelles intra-domaine et interdomaines.
Les compétences exigées pour différents métiers permettent au personnel de changer de nature de filière ou même de domaine. Pour être autorisé à changer de domaine, l'officier, le sous-officier ou le MDR doit effectuer une demande de réorientation validée par la DPMAT (4).
Cette mesure de gestion peut être conditionnée par la réussite d'une ou plusieurs actions de formation du domaine d'accueil. Il en est de même pour changer de nature de filière.
La spécificité des deux natures de filière qui composent le domaine de spécialités E2PMS, illustrée par les deux sites de formation (CNSD, CSEM), entraîne la nécessité d'une formation de cursus dans le cadre d'un changement de filière intra - ou - inter domaines.
3.5. Titres ou diplômes.
Les titres et les diplômes de la nature de filière E2PMS sont interarmées et sont délivrés sous le contrôle du CoFAT par le CNSD. Pour ce qui est de la nature de filière sports équestres, ils sont délivrés par le CSEM.
Les titres et les diplômes figurent dans le tome 5 du TTA 129 et sont détaillés dans les instructions d'application relatives à la formation individuelle de spécialité.
4. Formation de spécialité par catégorie de personnel.
4.1. Buts généraux de la formation de spécialité.
La formation de spécialité E2PMS a pour objet de délivrer puis de compléter à chaque niveau de responsabilité, les connaissances théoriques (en physiologie, pédagogie, psychologie, etc.) et les savoir-faire techniques du domaine permettant d'y tenir un emploi.
4.2. Types de formation de cursus.
4.2.1. Formation de spécialité des officiers.
En ce qui concerne les officiers du COA, la formation de spécialité s'intègre dans le cadre de la deuxième partie de carrière. Les officiers de recrutement direct et semi-direct peuvent s'orienter vers un DT / E2PMS en deuxième partie de carrière (5). Les OSC/S en E2PMS, par la reconnaissance de leurs titres universitaires de deuxième cycle, peuvent être titulaires du DT/R.
En ce qui concerne la nature de filière sports équestres, les officiers de carrière s'orientent vers une formation comportant un stage d'adaptation (CPE) les préparant aux emplois de première partie de carrière.
La formation de spécialité du CT/E2PMS a pour but de développer des capacités à tenir des postes dans les emplois de début de carrière officiers au sein des organismes de formation et des centres spécialisés.
La formation de spécialité du DT/E2PMS et du DT équitation a pour but de développer des capacités à tenir des postes tout au long du cursus professionnel au sein des organismes de formation, des centres spécialisés et des états-majors.
Le diplôme du DT (ou celui du DT/R) permet également de postuler à l'obtention du brevet technique d'études militaires générales (BTEMG) sous réserve de répondre aux critères édités par la DPMAT conformément à l'instruction de huitième référence.
4.2.2. Formation de spécialité des sous-officiers.
Elle comporte deux niveaux, à savoir un niveau d'acquisition, puis un niveau de perfectionnement.
4.2.2.1. Formation de spécialité de 1er niveau.
La formation de spécialité de 1er niveau (FS1) vise à faire acquérir aux sous-officiers de recrutement direct et semi-direct les connaissances et savoir-faire techniques leur permettant d'exercer un emploi de début de carrière sous-officiers au sein des unités élémentaires, des centres spécialisés ou des organismes de formation. La liste de ces emplois figure dans le TTA 129.
4.2.2.2. Formation de spécialité de 2e niveau.
L'objectif de la formation de spécialité de 2e niveau (FS2) est de faire acquérir aux sous-officiers les connaissances et savoir-faire techniques leur permettant d'exercer un emploi de deuxième partie de carrière sous-officiers au sein des unités élémentaires, des centres spécialisés, des organismes de formation et des états-majors. La liste de ces emplois figure dans le TTA 129.
4.2.3. Formation de spécialité des militaires du rang.
Elle comporte deux niveaux, à savoir le niveau élémentaire et le 1er niveau. Seuls les EVAT ont accès à ces deux niveaux, les volontaires de l'armée de terre (VDAT) ne pouvant dépasser le niveau élémentaire.
4.2.3.1. Formation de spécialité élémentaire.
La formation de spécialité élémentaire (FSE) est le point de départ de la véritable spécialisation. Elle sanctionne l'aptitude à occuper un premier emploi au sein des natures de filières E2PMS et sports équestres.
4.2.3.2. Obtention du certificat technique du 1er degré par validation de l'expérience.
Le CT1/VE s'adresse aux MDR les plus compétents. Il permet, aux EVAT les plus méritants, de tenir des postes des niveaux fonctionnels 1b et 1c (NF1b et NF1c). Son contenu prend en compte les connaissances et l'expérience déjà acquises par l'EVAT. Les modalités de capitalisation et de certifications des acquis professionnels sont détaillées dans la circulaire de deuxième référence. Les compétences acquises par ce biais sont capitalisées et certifiées dans un passeport professionnel. Un jury régimentaire examine les dossiers des candidats et décide de l'attribution du CT1/VE.
4.3. Responsabilités de la préparation et de l'organisation de la formation.
L'organisation de la formation des spécialistes en E2PMS est centralisée, semi-centralisée ou décentralisée, le CNSD et le CSEM étant chargés de la formation de cursus des officiers (concerne uniquement les officiers CT pour la nature de filière E2PMS), des sous-officiers et des militaires du rang.
Ces organismes sont également chargés de certaines formations d'adaptation.
Le contenu des formations de spécialité est décrit dans des programmes élaborés par le CNSD (EIS) et le CSEM conformément aux directives en vigueur.
En ce qui concerne la nature de filière E2PMS, les armées et la gendarmerie nationale valident les programmes de formation.
Pour ce qui est de la nature de filière sports équestres, ces contenus de formation sont actualisés et validés annuellement par le CoFAT, pilote du domaine de spécialités E2PMS.
5. Texte abrogé.
L' instruction n° 1545 /DEF/EMAT/PRH/DS - 14740/DEF/COFAT/DES/E2PMS du 13 décembre 2004 relative au domaine de spécialités « éducation et entraînement physiques militaires et sportifs » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve relevant de ce domaine est abrogée.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le général, sous-chef d'état-major organisation des ressources humaines,
Louis DUBOURDIEU.
Annexe
ANNEXE. GLOSSAIRE DES SIGLES.
- Abréviation
Développement
- BSAT
Brevet de spécialiste de l'armée de terre
- BSTAT
Brevet supérieur de technicien de l'armée de terre
- BTEMG
Brevet technique d'études militaires générales
- CEMAT
Chef d'état-major de l'armée de terre
- CIEPS
Commission interarmées de l'entraînement physique et des sports
- CNSD
Centre national des sports de la défense
- COA
Corps des officiers des armes
- CoFAT
Commandement de la formation de l'armée de terre
- CP
Certificat pratique
- CPE
Cours de perfectionnement équestre
- CPF
Commission permanente de la formation
- CPM
Commission permanente des métiers
- CSEM
Centre sportif d'équitation militaire
- CSM
Commissariat aux sports militaires
- CT
Certificat technique
- CTA
Corps technique et administratif
- CT1
Certificat technique du 1er degré
- CT1 / VE
Certificat technique du 1er degré par validation de l'expérience
- CVA1
Certificat de vérification d'aptitude du 1er degré
- DEM
Diplôme d'état-major
- DPMAT
Direction du personnel militaire de l'armée de terre
- DT
Diplôme technique
- DT / R
Diplôme technique à titre de régularisation
- DT / S
Diplôme technique de spécialité
- DUO
Document unique d'organisation
- EA2
Epreuve d'accès au 2e niveau
- EIS
Ecole interarmées des sports
- EMAT
Etat-major de l'armée de terre
- EMAT / BPO
Etat-major de l'armée de terre / bureau planification opérationnelle
- EMAT / BPRH
Etat-major de l'armée de terre / bureau planification ressources humaines
- EMAT / BOE
Etat-major de l'armée de terre / bureau organisation effectifs
- ENE
Ecole nationale d'équitation
- ENSOA
Ecole nationale des sous-officiers d'active
- E2PMS
Education et entraînement physiques, militaires et sportifs
- EVAT
Engagé volontaire de l'armée de terre
- EVSO
Engagé volontaire sous-officier
- FG1
Formation générale de 1er niveau
- FGI
Formation générale initiale
- FS1
Formation de spécialité de 1er niveau
- FS2
Formation de spécialité de 2e niveau
- FSE
Formation de spécialité élémentaire
- FSI
Formation de spécialité initiale
- MDR
Militaire du rang
- NF
Niveau fonctionnel
- ODF
Organisme de formation
- ORH
Organisme ressources humaines
- OSC
Officier sous contrat
- OSC / S
Officier sous contrat spécialiste
- VDAT
Volontaire de l'armée de terre