Préambule.

Cette instruction s'inscrit dans le cadre de l'architecture des textes réglementaires définie par l'instruction n° 700/DEF/EMAT/PRH/DS du 26 avril 1999 relative au dispositif de conception des métiers et des cursus de formation associés. Située au troisième niveau de l'architecture des textes, l'instruction d'application détaille les objectifs, le contenu et l'organisation des différentes actions de formation pour l'ensemble du personnel sous-officier du domaine de spécialités « combat des blindés » dans chacune des deux natures de filière du domaine.

La haute technicité des matériels qui équipent les unités blindées, les compétences tactiques et les savoir-faire techniques nécessaires à l'accomplissement de missions en perpétuelle évolution et l'augmentation du taux d'encadrement liée à la professionnalisation exigent une expertise accrue de la part des sous-officiers. Celle-ci ne peut être acquise qu'avec des actions de formation de spécialité particulièrement adaptées aux besoins et en parfaite cohérence avec le cursus général de carrière des sous-officiers.

Cette instruction d'application n'entre pas dans le détail des programmes et des particularités de chaque action de formation des différentes natures de filière. Elle a pour objectif de caractériser les formations de spécialité par nature de filière et option. Les modalités de déroulement et les programmes de chaque action de formation sont détaillés dans les circulaires de mise en œuvre qui leur sont propres.

1. Description des cursus professionnels et de formation.

1.1. Présentation des natures de filière.

Les deux natures de filière composant le domaine de spécialités « combat des blindés » sont les suivantes  :

• « chars » ;

• « roues-canon ».

1.1.1. La nature de filière « chars ».

La nature de filière « chars » regroupe l'ensemble du personnel qui sert les blindés chenillés et leur environnement de combat immédiat (peloton d'appui direct, peloton d'éclairage régimentaire). Elle ne comporte pas d'options.

1.1.2. La nature de filière « roues-canon ».

La nature de filière « roues-canon » regroupe l'ensemble du personnel qui sert les blindés roues-canon et leur environnement immédiat (escadron de reconnaissance et d'intervention antichar, pelotons de protection et d'intervention régimentaire). Elle comporte deux options :

• AMX 10 RC ;

• ERC 90.

Le choix de l'option s'effectue en même temps que le choix de la nature de filière :

• lors de l'orientation sur une formation de spécialité élémentaire pour le personnel sous-officier de recrutement semi-direct ou rang lorsqu'il est engagé volontaire de l'armée de terre (EVAT) ;

• en fin de cycle de formation initiale à l'école nationale des sous-officiers d'active (ENSOA) pour les sous-officiers de recrutement direct.

Le passage d'une option à l'autre, au sein de la nature de filière, ne peut être accordé que par la direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT).

1.2. Présentation du cursus de formation de spécialité.

Le cursus de formation des sous-officiers du domaine de spécialités « combat des blindés » comprend les actions de formation de spécialité suivantes :

1.2.1. La formation de spécialité élémentaire.

La formation de spécialité élémentaire (FSE) s'adresse uniquement aux sous-officiers de recrutement direct issus de l'ENSOA ; cette formation effectuée à l'école d'application de l'arme blindée cavalerie (EAABC) précède immédiatement la formation de spécialité de premier niveau (FS 1).

1.2.2. La formation de spécialité de premier niveau.

La FS 1, suivie après la formation générale de premier niveau (FG 1) [attribution du certificat militaire du premier degré (CM 1)], vise à faire acquérir les savoir-faire techniques permettant d'exercer la fonction de chef de char, chef d'engin roues-canon, chef de groupe d'investigation.

Conduite à l'EAABC, elle est sanctionnée par le certificat technique du premier degré (CT 1) et permet de se voir attribuer, après attribution du certificat de vérification d'aptitude du premier niveau (CVA 1) selon les dispositions de l'instruction n° 954/DEF/EMAT/BPRH/EG/SO du 5 mai 2003 modifiée, le brevet supérieur de l'armée de terre (BSAT).

1.2.3. La formation de spécialité de deuxième niveau.

La formation de spécialité de deuxième niveau (FS 2), suivie après réussite de l'épreuve d'accès du deuxième niveau (EA 2) et dans la continuité de la formation générale de deuxième niveau (FG 2) vise à faire acquérir aux sous-officiers les compétences tactiques et techniques pour tenir les fonctions de sous-officier adjoint puis de chef de peloton de chars, roues-canon ou reconnaissance et intervention antichar, après une formation d'adaptation obligatoire et spécifique.

Elle permet de se voir attribuer le brevet supérieur de technicien de l'armée de terre (BSTAT) selon les dispositions de l'instruction n° 954/DEF/EMAT/BPRH/EG/SO du 5 mai 2003 modifiée.

Pour le domaine «  combat des blindés », la formation au BSTAT (FG 2 + FS 2) s'effectue en deux actions de formation dispensées respectivement à l'ENSOA et à l'EAABC, hormis pour la Légion étrangère, dont la FG 2 se déroule au centre d'instruction de la légion étrangère.

1.2.4. Les formations d'adaptation.

En cours de carrière, le personnel est susceptible de suivre une ou plusieurs actions de formation d'adaptation (FA), quelle que soit sa nature de filière.

Certaines FA visent à faire acquérir des capacités particulières liées à la nature de filière (renseignement, par exemple), à un équipement particulier en place ou mis en place dans les unités où il sert (AMX 30 B2, MILAN, par exemple), ou encore à une fonction particulière, comme celle de chef de peloton.

Ces formations sont délivrées soit à l'EAABC, si elles relèvent du domaine de spécialités, soit dans un centre de formation relevant d'un autre domaine [combat de l'infanterie (INF), renseignement-guerre électronique (RGE)].

D'autres visent à permettre l'exercice d'une fonction dans un environnement particulier [montagne, troupes aéroportées (TAP), par exemple].

Ainsi, les actions de formation d'adaptation montagne peuvent être suivies dans les unités de la 27^e brigade d'infanterie de montagne (27^e BIM) et/ou à l'école militaire de haute montagne (EMHM).

Les actions de formation d'adaptation TAP se déroulent, quant à elles, à l'école des troupes aéroportées (ETAP).

2. Objectifs généraux de la formation.

La formation de spécialité dans les filières du domaine « combat des blindés » vise à transmettre puis à compléter les connaissances et les savoir-faire indispensables pour tenir une fonction correspondant :

• au niveau fonctionnel 2 (NF 2) pour les actions de formation du premier niveau ;

• au niveau fonctionnel 3a (NF 3a) pour les actions de formation du deuxième niveau.

Parmi les composantes de la formation, l'effort porte principalement sur la formation opérationnelle (FO) (composante B). L'importance de ce volume horaire est liée à la nécessité de placer les futurs cadres en situation de commandement et de restitution concrète des savoir-faire tactiques et techniques sur le terrain.

La formation au comportement militaire (FCM) (composante A), moins importante en volume horaire, constitue la priorité en terme qualitatif, afin d'approfondir les connaissances des sous-officiers en matière de pédagogie et de renforcer leur conviction sur leur état de chef et sur les finalités de la défense.

L'éducation et entraînement physique militaire et sportif (E2PMS) (composante C) garde une grande importance dans la formation des sous-officiers car le combat au contact, finalité du domaine de spécialités « combat des blindés », exige une condition physique et morale excellente. La formation à l'E2PMS vise à entretenir la condition physique foncière des sous-officiers, à renforcer les capacités physiques et morales indispensables à la capacité opérationnelle et à compléter leur formation pédagogique.

La formation au management au sein d'une unité élémentaire (composante E) vise, en fonction du niveau de formation, à faire acquérir les connaissances indispensables en matière de gestion, de maintien en condition et de sécurité du personnel et des équipements.

3. Description des actions de formation.

3.1. Les formations de spécialité de premier niveau.

3.1.1. Objectif particulier de la formation.

Pour chacune des deux natures de filière, préparer les jeunes sous-officiers à leur premier emploi de NF 2 correspondant aux fonctions suivantes :

 

3.1.2. Personnel concerné.

Il s'agit :

• des engagés volontaires sous-officiers (EVSO) à l'issue de leur formation initiale à l'ENSOA, sanctionnée par l'attribution du CM 1 ;
  
• des sous-officiers du domaine de spécialités « combat des blindés » admis au titre du recrutement semi direct, à l'issue de l'action de formation générale à l'ENSOA ;
  
• des EVAT recrutés en qualité de « sous-officier rang », avant l'action de formation générale à l'ENSOA ;
  
• des sous-officiers d'une autre nature de filière du domaine de spécialités, suite à un changement de nature de filière accordé par la DPMAT ;
  
• des sous-officiers d'un autre domaine de spécialités, suite à une réorientation accordée par la DPMAT.

3.1.3. Conditions particulières de candidature.

Les conditions de candidature sont celles définies par l'instruction n° 954/DEF/EMAT/BPRH/EG/SO du 5 mai 2003 modifiée et l'instruction n° 953/DEF/EMAT/PRH/SC du 6 novembre 2006. Elles sont propres à chaque stage et figurent au référentiel des actions de formation (RAF - TTA 162).

Quelle que soit la nature de filière, les candidats doivent détenir les certificats techniques élémentaires (CTE) de pilote et de tireur correspondant au matériel qu'ils servent et avoir effectué un stade de tir de niveau 1.

L'agrément des candidatures est accordé au CT 1 :

• par la DPMAT ;

• par les commandants des organismes de formation (ODF) ;

• par le commandement de la légion étrangère (COMLE) pour son personnel.

Les dates des stages et les modalités d'indemnisation du personnel militaire sont précisées au calendrier des actions de formation (CAF).

3.1.4. Nature des épreuves d'accès.

Il n'y a pas d'épreuve d'accès pour :

• les EVSO ;
  
• les sous-officiers de recrutement semi direct ou rang n'ayant pas changé de nature de filière.

Pour les candidats de recrutement semi direct ou rang, ayant changé de nature de filière, l'épreuve d'accès au stage est constituée par l'unité de valeur 1 (UV 1) du CT 1. Le candidat est admis s'il a obtenu une moyenne égale ou supérieure à 10 sur 20 à ce module sans note éliminatoire (note inférieure ou égale à 5).

3.1.5. Contenu de la formation.

3.1.5.1. Modules et unités de valeur.

La structure générale des FS 1 du domaine de spécialités « combat des blindés » est commune aux différentes natures de filière.

La formation dispensée est divisée en deux périodes :

• une formation élémentaire ;
  
• une formation complémentaire.

Chaque période s'articule en deux modules :

• un module de base (MB) commun à l'ensemble du domaine ;
  
• un module complémentaire (MC) spécifique à chaque nature de filière et à chaque option.

Les stagiaires EVSO de recrutement direct suivent l'ensemble de la formation.

Les sous-officiers stagiaires de recrutement semi direct ou rang suivent uniquement la formation complémentaire.

La formation élémentaire est constituée par l'UV 1.

La formation complémentaire se décompose en trois UV :

• UV 2 : connaissances tactiques et techniques génériques du subordonné de peloton ;
  
• UV 3 : connaissances tactiques et techniques spécifiques au chef d'engin ou de char de la filière considérée ;
  
• UV 4 : E2PMS.

3.1.5.2. Dispositions particulières aux épreuves sportives.

Les dispositions prévues par l'instruction n° 954/DEF/EMAT/BPRH/EG/SO du 5 mai 2003 modifiée et l'instruction n° 953/DEF/EMAT/PRH/SC du 6 novembre 2006 s'appliquent à l'unité de valeur « E2PMS ».

3.1.6. Sanction de la formation.

3.1.6.1. Principe de la notation.

Le contrôle des connaissances s'effectue sous forme de contrôle continu complété par un examen final dans les disciplines des différentes UV. L'attribution du certificat technique est subordonnée à l'obtention de toutes les unités de valeur du stage national. La moyenne générale du certificat est obtenue en prenant la moyenne de chaque UV affectée de son coefficient. Ces coefficients sont décrits dans la directive d'instruction de la FS 1 de la nature de filière concernée, paraissant sous le timbre de l'EAABC.

Toute note inférieure ou égale à 5 sur 20 est éliminatoire. Une note éliminatoire particulière peut être introduite dans certaines matières dès lors qu'un niveau de connaissances insuffisant est susceptible de mettre en jeu la sécurité.

L'attribution de chaque UV est subordonnée à deux conditions :

• l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10 pour l'ensemble de l'UV ;

• l'absence de note éliminatoire.

Le CT 1 est attribué aux candidats ayant obtenu :

• une moyenne générale de 10 sur 20, sans note éliminatoire ;

• toutes les UV du CT 1.

3.1.6.2. Titre délivré.

Le CT 1 est attribué par une commission d'examen, établi par l'EAABC et signé par le commandant de la division d'instruction.

Une mention, figurant sur le diplôme, est attribuée selon le barème suivant :

MOYENNE	MENTION
10 à 12 (exclu).	Pas de mention.
12 à 14 (exclu).	Assez bien.
14 à 16 (exclu).	Bien.
16 à 20.	Très bien.

3.1.6.3. Échec à la formation.

Le nombre de candidatures au CT 1 est limité à 2.

Dans cette limite, un candidat peut, à la suite d'un échec à l'UV 4, être autorisé à se présenter à une des sessions de rattrapage inscrites au calendrier des actions de formation.

En revanche, à la suite d'un échec à l'UV 2 ou à l'UV 3, même si le bénéfice de son succès aux autres UV reste acquis un an, le stagiaire devra suivre une nouvelle session complète en raison du système de notation continue.

Lorsque, pour un certificat technique, il n'est organisé, par an, qu'une session d'examen ou de test d'admission correspondant à plusieurs sessions de stage, les candidats sont répartis entre celles-ci suivant leur ordre de classement à l'examen ou au test d'admission.

L'examen ou le test d'admission en stage, et les épreuves sanctionnant le stage national constituent l'ensemble de l'examen du certificat technique considéré. Le personnel ayant subi un échec à une session ne peut pas se présenter à une autre la même année.

3.2. Les formations de spécialité du deuxième niveau.

3.2.1. Objectif particulier de la formation.

La FS 2 à pour objectif de faire acquérir aux stagiaires les connaissances et les savoir-faire tactiques et techniques leur permettant de tenir un emploi initial du NF 3a et d'assurer par suppléance le commandement d'un peloton. Il s'agit d'approfondir leurs connaissances tactiques et techniques propres à la nature de filière et en perfectionnant leurs connaissances dans les domaines de la pédagogie et de l'exercice de l'autorité.

Chars.	Adjoint chef de peloton LECLERC. Adjoint chef de peloton AMX 30 B 2. Adjoint chef de peloton appui direct. Adjoint chef de peloton d'aide à l'engagement régimentaire.
Roues-canon.	Adjoint chef de peloton roues-canon. Adjoint chef de peloton reconnaissance et intervention antichar. Adjoint chef de peloton de protection et intervention régimentaire.

3.2.2. Personnel concerné.

La FS 2 s'adresse aux sous-officiers :

• titulaires du BSAT [ou du brevet militaire professionnel du premier degré (BMP 1)] de la nature de filière du BSTAT présentée et remplissant les conditions d'âge, d'ancienneté et de notation définies par l'instruction n° 954/DEF/EMAT/BPRH/EG/SO du 5 mai 2003 modifiée ;
  
• ayant réussi l'EA 2.

3.2.3. Conditions particulières de candidature.

Dans le cas exceptionnel où un sous-officier est titulaire de plusieurs BSAT, les conditions de candidature sont calculées selon les dispositions de l'instruction n° 954/DEF/EMAT/BPRH/EG/SO du 5 mai 2003 modifiée.

3.2.3.1. Composition et transmission des dossiers de candidature.

Les demandes de candidatures sont saisies directement par les organismes d'administration (OA) dans le système d'information des ressources humaines (SIRH) CONCERTO.

Une circulaire annuelle paraissant sous le timbre de la DPMAT précise les conditions générales et particulières de candidatures au BSTAT, notamment la prise en compte dans le SIRH CONCERTO.

Les candidats au BSTAT doivent être aptes au service armé et à faire campagne en tout temps et en tout lieu.

Les conditions d'inaptitudes et d'exemption aux épreuves physiques de l'EA 2 sont précisées dans l'instruction n° 954/DEF/EMAT/BPRH/EG/SO du 5 mai 2003 modifiée, ainsi que dans la circulaire annuelle de la DPMAT relative aux conditions générales de candidature au BSTAT.

Le candidat qui se présente au BSTAT et ayant réussi l'EA 2 reconnaît qu'en cas de réussite au BSTAT, il devra rester en activité effective de service à l'issue de la formation spécialisée.

À cet effet, l'annexe IX de l'arrêté du 20 juillet 2007, fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée, est signée par le candidat après la promulgation des résultats de l'EA 2 et avant tout départ en formation au stage national.

Cet imprimé, téléchargeable sur le site intraterre de la DPMAT, est archivé dans le dossier de l'intéressé.

Une copie sera obligatoirement demandée au sous-officier lors des formalités d'accueil au sein de l'école de formation avant de débuter la scolarité.

L'arrêté du 20 juillet 2007 fixe la liste des formations spécialisées en précisant :

• le coefficient multiplicateur affectant le montant des remboursements exigés en cas de rupture du lien au service ;
  
• la durée du lien au service qui est attachée à la formation spécialisée.

Tout candidat qui refuse de signer le formulaire de reconnaissance relatif à l'admission à l'une des formations spécialisées dans sa formation d'emploi (FE) avant son départ au stage national (FS et FG) ne sera pas admis en formation.

3.2.3.2. Désignation des candidats.

L'agrément des candidatures est accordé par la DPMAT.

Les chefs de corps ou de service peuvent demander à la DPMAT l'annulation d'une candidature au BSTAT selon les dipositions de l'instruction n° 954/DEF/EMAT/BPRH/EG/SO du 5 mai 2003 modifiée. Cette possibilité ne pourra être accordée qu'une seule et unique fois lors de la première candidature et sur avis justifié.

3.2.4. Nature des épreuves d'accès.

L'accès à la FS 2 est subordonné à la réussite à l'EA 2, décrite dans la circulaire annuelle adressée par le commandement de la formation de l'armée de terre (CoFAT), qui comprend deux UV :

• la première dans le domaine de la formation générale (EA 2 / FG, E 1, E 2, E 3) ;

• la seconde dans le domaine de la formation de spécialité (EA 2 / FS, E 4, E 5).

La préparation à l'épreuve d'accès (EA 2 / FS) est de la responsabilité des chefs de corps. Les sous-officiers dont la candidature est agréée, doivent télécharger le dossier guide destiné à la préparation à l'épreuve sur le site intraterre de l'EAABC. Il oriente notamment la préparation des évaluations E 4 et E 5 qui constituent les UV « formation de spécialité » de l'EA 2 et qui sont spécifiques au domaine « combat des blindés » pour l'épreuve E 4 et à la nature de filière pour l'épreuve E 5.

Les évaluations sont élaborées par l'EAABC. Elles requièrent le niveau de connaissances du CT 1 de la même nature de filière, enrichi de l'expérience tactique et technique acquise en unité. Ces connaissances sont détaillées dans le dossier guide propre à chaque nature de filière avec, pour chaque évaluation, les disciplines et les coefficients.

L'épreuve E 4 est un test de connaissances générales du domaine de spécialités « combat des blindés ». Elle se compose d'un ensemble d'épreuves écrites (questionnaires à choix multiples) élaborées et corrigées par l'EAABC. L'épreuve se déroule à l'EAABC au mois de mai. Les résultats sont proclamés en juillet.

L'épreuve E 5 est un test de connaissances particulières à la nature de filière. D'une durée de cinq jours, elle se déroule à l'EAABC, sous forme d'épreuves pratiques, entre mi-mai et mi-juin. Les résultats sont proclamés en juillet.

Pour réussir l'EA 2, le candidat doit obtenir :

• une note supérieure à 5 sur 20 à chaque évaluation à l'exception des épreuves de tir. Dans l'évaluation E 5, une note éliminatoire particulière peut être attribuée dès lors qu'un niveau de connaissances insuffisant est susceptible de mettre en jeu la sécurité. Cette note est déterminée par l'EAABC en coordination avec le CoFAT ;

• une moyenne égale ou supérieure à 9 sur 20 à chaque UV ;

• une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20.

3.2.5. Contenu de la formation.

La FS 2 est constituée d'un module complémentaire destiné à faire acquérir aux sous-officiers les savoir-faire tactiques et techniques leur permettant d'exercer les responsabilités de sous-officier adjoint, de chef de peloton par suppléance ou de chef de peloton après une formation d'adaptation obligatoire spécifique au type de peloton ou à la nature de filière conformément à l'instruction n° 954/DEF/EMAT/BPRH/EG/SO du 5 mai 2003 modifiée.

L'action de formation FS 2 « chars » a une durée de sept semaines en un seul module à l'EAABC.

L'action de formation FS 2 « roues-canon » (option AMX 10 RC, ERC 90) a une durée de cinq semaines (quelle que soit l'option) en un seul module à l'EAABC.

Ces deux actions de formations sont placées sous la responsabilité du commandant de la division d'instruction des sous-officiers de l'EAABC.

Donnant la priorité à la formation opérationnelle, elles reprennent les composantes suivantes :

• composante B : formation à la mission opérationnelle ;
  
• composante C : formation physique militaire et sportive ;
  
• composante D : formation académique ;
  
• composante E : formation au management au sein d'une unité élémentaire.

3.2.6. Sanction de la formation.

3.2.6.1. Principe de la notation.

L'évaluation et le classement des stagiaires se font sous la forme d'un contrôle continu. La réussite de la FS 2 est subordonnée à l'obtention d'une moyenne générale supérieure ou égale à 10 sur 20. La moyenne est calculée en prenant les notes obtenues dans chaque matière affectées d'un coefficient variable selon l'importance de la matière considérée. Ces coefficients sont décrits dans la directive d'instruction de la FS 2 de la nature de filière concernée, paraissant sous le timbre de l'EAABC.

Toute note inférieure ou égale à 5 sur 20 est éliminatoire. Une note éliminatoire particulière peut être introduite dans certaines matières dès lors qu'un niveau de connaissances insuffisant est susceptible de mettre en jeu la sécurité.

3.2.6.2. Titre délivré.

En cas de réussite à la FS 2, une attestation est délivrée par le général commandant l'EAABC.

Lorsque le candidat a également réussi les épreuves de la FG 2, le diplôme du BSTAT, par délégation du CoFAT, est attribué par le général commandant l'EAABC.

La moyenne du BSTAT est obtenue à partir des notes de l'EA 2 et de celles des stages affectées d'un coefficient 1.

La note du BSTAT et le BSTAT sont attribués selon les dispositions de l'instruction n° 954/DEF/EMAT/BPRH/EG/SO du 5 mai 2003 modifiée.

Une mention, figurant sur le diplôme, est attribuée selon le barème suivant :

MOYENNE.	MENTION.
10 à 12 (exclu).	Pas de mention.
12 à 14 (exclu).	Assez bien.
14 à 16 (exclu).	Bien.
16 à 20.	Très bien.

3.2.6.3. Échec à la formation.

Le nombre de candidatures à la FS 2 est limité à 2.

En cas d'échec dans une ou plusieurs composantes, le candidat conserve l'acquis des composantes qu'il a réussies et repasse la totalité des épreuves de la composante dans laquelle il a échoué lors d'une session de rattrapage organisée à l'EAABC.

En cas de réussite, le BSTAT est attribué sans effet rétroactif au 1^er juillet du millésime du BSTAT suivant.

En cas de blessure imputable au service, rendant impossible la poursuite du stage, les candidats peuvent, sous réserve de réussite à un stage ultérieur, bénéficier d'un effet rétroactif pour l'obtention de diplôme, après accord de la DPMAT, selon les dispositions de l'instruction n° 954/DEF/EMAT/BPRH/EG/SO du 5 mai 2003 modifiée.

4. ORGANISATION DE LA FORMATION.

4.1. Acteurs et rôles.

4.1.1. Élaboration des programmes de formation.

L'élaboration des programmes de formation relève de la responsabilité du CoFAT.

Les programmes sont adressés aux formations qui ont à les connaître au minimum trois mois avant leur mise en œuvre. Les mises à jour annuelles sont diffusées sous forme de modificatifs ou de documents complets.

Le volume horaire des programmes correspond au nombre de journées ouvrables de chaque action de formation augmenté des heures de nuit nécessaires à l'apprentissage et à l'application de certains savoir faire tactiques ou techniques.

4.1.2. Réalisation de la formation.

Les actions de formation, inscrites au RAF - TTA 162, se déroulent conformément aux dispositions prévues par le CAF ou ses modificatifs. Les actions de formation de spécialités se déroulent à l'EAABC.

4.1.3. Commission de résultats.

Toute commission de résultats est désignée par le général commandant l'EAABC.

Elle est constituée d'un président, d'un vice-président, de cadres responsables de l'encadrement du stage et d'un secrétaire.

Le rôle de cette commission est :

• de valider les résultats permettant l'attribution du diplôme ou brevet considéré ;

• d'étudier et de statuer sur les cas individuels qui peuvent lui être soumis.

Son président rédige un rapport adressé au CoFAT dans lequel il précise en particulier :

• les observations de la commission sur le niveau des candidats et leur degré de préparation ;

• les suggestions de la commission sur les adaptations éventuelles à apporter aux programmes et au déroulement général des stages et examens.

4.1.4. Diffusion des résultats.

Pour la FS 1, le président de la commission adresse :

• aux corps d'appartenance des candidats :

  • le diplôme des candidats reçus (imprimé n° 771/114/S-OFF) signé par le président de la commission et revêtu du sceau de l'État ;

  • le relevé des notes et les motifs d'échecs des candidats non reçus ;
    

• à la DPMAT (au COMLE pour son personnel) :

  • un exemplaire des diplômes décernés pour versement au dossier des intéressés ;

  • la liste des candidats ayant effectué les épreuves.

Pour la FS 2 et le BSTAT, les diplômes sont décernés par l'EAABC.

Le diplôme (imprimé n° 771/114/S-OFF) est établi et signé par l'autorité délivrant le brevet.

La copie du diplôme délivré est adressée à la DPMAT.

4.1.5. Attribution des titres et insignes.

4.1.5.1. Titres et insignes communs à toutes les natures de filière.

L'attribution du BSAT et du BSTAT autorise le port des insignes respectivement argent ou or correspondant à ces diplômes. Ces insignes, communs à tous les domaines de spécialités, sont définis par l'instruction n° 1361/DEF/EMAT/LOG/ASH - 20049/DEF/DCCAT/LOG/REG du 13 juillet 2006 modifiée, relative aux tenues et uniformes des militaires des armes et services de l'armée de terre.

4.2. Procédures et calendrier de la préparation et de la conduite de la formation.

4.2.1. Calendrier de la formation de spécialité de premier niveau.

Le calendrier de la conduite de la FS 1 varie selon les types de recrutement d'origine. La planification des sessions de stages s'effectue dès l'année A - 2.

4.2.1.1. Stagiaires engagés volontaires sous-officiers.

Dès la fin de leur formation générale, les promotions d'EVSO issues de l'ENSOA viennent suivre la FS 1 à l'EAABC. Ce stage dure de seize à dix-huit semaines en fonction de la nature de filière et de l'option. Il se décompose en  :

• une formation de spécialité élémentaire d'une durée de six à sept semaines selon la nature de filière et l'option choisie ;

• une formation de spécialité complémentaire d'une durée de neuf à onze semaines selon la nature de filière et l'option choisie.

4.2.1.2. Stagiaires sous-officiers de recrutement semi-direct.

Cette catégorie de stagiaires, issue des corps de troupe, effectue uniquement le stage FS 1 (ou formation de spécialité complémentaire) correspondant à sa nature de filière après obtention du CM 1 à l'ENSOA.

4.2.1.3. Stagiaires de recrutement rang tardif.

Cette catégorie de stagiaires, issue des corps de troupe, effectue uniquement le stage FS 1 (ou formation de spécialité complémentaire) correspondant à sa nature de filière.

4.2.2. Calendrier de la formation de spécialité de deuxième niveau.

Le calendrier de la préparation et de la conduite de la FS 2 s'inscrit dans le cadre de l'année scolaire (de septembre à juillet).

4.2.2.1. Première année du cycle « brevet supérieur de technicien de l'armée de terre ».

A - 2 / juillet : envoi du dossier guide EA 2 par l'EAABC.

Septembre A - 2 à avril A - 1 : préparation EA 2 / FG et FS.

A - 1 / 1^er au 15 mai  : épreuves EA 2 / FG (E 1, E 2, E 3).

A - 1 / 15 au 31 mai  : épreuves EA 2 / FS (E 4, E 5).

A - 1 / juillet : résultats EA 2.

Les candidats ayant échoué à l'EA 2 en mai A - 1 reprennent le cycle de préparation en septembre pour repasser les épreuves en mai de l'année A.

4.2.2.2. Deuxième année du cycle « brevet supérieur de technicien de l'armée de terre » (si réussite à l'épreuve d'accès de 2e niveau).

A - 1 / août : désignation pour les premières sessions de stage FG 2 à l'ENSOA et FS 2 à l'EAABC.

A - 1 / septembre : rattrapage épreuve E 3 de l'EA 2 (E2PMS).

A - 1 / septembre à avril : stages FG 2 à l'ENSOA et FS 2 à l'EAABC.

Année A / 1^er juillet : attribution du BSTAT.

4.2.2.3. Troisième année de cycle (pour ceux ayant échoué une première fois au stage formation générale de 2e niveau / formation supérieure de 2e niveau).

Septembre A / juin A + 1 : préparation personnelle aux épreuves à repasser.

Septembre A / juin A + 1 : session de rattrapage : présentation du ou des partiels non obtenus à l'automne A - 1 ou au 1^er semestre A.

Si réussite, attribution du BSTAT au 1^er juillet A + 1.

4.3. Moyens humains, matériels et budgétaires.

4.3.1. Moyens humains.

Les formations de spécialité des sous-officiers nécessitent trois types de moyens humains.

4.3.1.1. Des formateurs.

Ce vocable regroupe l'encadrement de contact et les instructeurs spécialisés de l'EAABC.

L'encadrement de contact varie qualitativement selon le niveau des stages : ancien chef de peloton pour les FS 1, capitaine après temps de commandement (TC) pour les FS 2. Le volume minimum requis est d'un cadre pour 15 stagiaires, l'effectif d'une brigade est de 10 à 15 stagiaires selon les natures de filière.

Les instructeurs spécialisés assurent un volume de cours variable selon les actions de formation mais participent simultanément à la conduite de plusieurs actions de formation.

4.3.1.2. Des troupes partenaires.

La participation de troupes partenaires est planifiée selon le même calendrier que les actions de formation. Pour les exercices tactiques, seul le partenariat des formations de cavalerie blindée peut être retenu. Pour d'autres applications (technique, pédagogie) le recours à des unités de toutes les fonctions opérationnelles est possible.

Quels que soient leur niveau et leur volume, les unités partenaires viennent avec leur soutien organique.

4.3.1.3. Du personnel de soutien.

Ce vocable recouvre l'ensemble des fonctions de soutien traditionnelles (maintien en condition, santé, hébergement, alimentation, administration) existant au sein des organismes chargés de la réalisation des actions de formation.

4.3.2. Moyens matériels.

Les moyens collectifs nécessaires à l'instruction sont fournis par l'EAABC, le 1^er régiment de chasseurs d'Afrique (1^er RCA) et les troupes partenaires.

Les moyens individuels sont soit perçus individuellement à l'EAABC (EVSO), soit perçus dans les corps d'appartenance des stagiaires. Il s'agit essentiellement de la documentation réglementaire, des paquetages et matériels spécifiques. Chaque stagiaire doit, en outre, être muni de pièces nécessaires aux formalités d'accueil.

Les moyens spécifiques à chaque nature de filière sont précisés dans la note de service adressée à chaque candidat avant le début du stage.

4.3.2.1. Documentation réglementaire.

FS 1.	FS 2.
Documentation commune. ABC 200. TTA 150. TTA 153. TTA 193. TTA 207. TTA 106 (1 et 2). TTA 970.	Documentation commune. ABC 101-21. ABC 200. TTA 106 (1 et 2). TTA 150 (titres 14 et 20). TTA 193. TTA 207. TTA 808. TTA 970.
Chars. ABC 111-21. ABC 111-22. ABC 111-23. ABC 125-7.	Chars. ABC 111-11. ABC 111-21. ABC 111-22. ABC 111-23. ABC 125-7.
Roues-canon. ABC 103-21. ABC 103-22. ABC 125-3. ABC 125-5.	Roues-canon. ABC 103-11. ABC 103-12. ABC 103-21. ABC 103-22. ABC 125-3. ABC 125-5.

4.3.2.2. Pièces administratives individuelles à détenir.

La liste de la documentation administrative, à détenir et adaptée au stage suivi, est précisée dans la note de service tenant lieu de convocation individuelle après leur désignation par la DPMAT. Elle varie selon le stage et l'origine de recrutement des stagiaires. Cette note de service paraît sous timbre de l'EAABC.

4.3.3. Moyens budgétaires.

4.3.3.1. Position administrative des stagiaires.

Les EVSO après avoir été mutés en régiment avec avis de changement de résidence (remboursement du déménagement, forfait hôtelier, etc.) sont détachés à l'EAABC pour la durée de leur cycle de formation. À ce titre, ils bénéficient de journées de stages indemnisées (JSI). Dans le cas des périodes effectuées hors de la garnison (stage pilote et campagne de tir au 1^er RCA, camps blindés), les EVSO perçoivent des indemnités d'absence temporaire (IAT) et de service en campagne (ISC).

Les stagiaires FS 1 semi-directs ou rang des corps de troupe sont placés en position « stagiaires » pendant la durée de leur stage à l'EAABC. Ils bénéficient alors des JSI prévues au CAF. À ce titre, ils doivent s'acquitter d'une redevance d'entretien et d'occupation et sont nourris à titre onéreux.

Les stagiaires FS 2 des corps de troupe sont placés en position « stagiaires » pendant la durée de leur stage à l'EAABC. Ils bénéficient alors des JSI prévues au CAF. À ce titre, ils doivent s'acquitter d'une redevance d'entretien et d'occupation et sont nourris à titre onéreux.

4.3.3.2. Coût des formations.

Le coût des formations est calculé à partir des fiches internes d'activités et fait l'objet d'un compte rendu au CoFAT établi annuellement par les services financiers des organismes de formation.

5. Dispositions particulières et matérielles.

5.1. Certification des titres et des diplômes.

Aucun titre ou diplôme n'est reconnu par la commission nationale de certification des titres.

5.2. Correspondance entre contenus de formation civile et actions de formation militaire.

Aucune formation civile n'est transposable au titre des formations de spécialité du domaine de spécialités « combat des blindés ».

5.3. Dispositions particulières à la Légion étrangère.

5.3.1. Formation de spécialité du premier niveau.

Les candidats servant à titre étranger sont désignés par la DPMAT sur propositions du COMLE. Celui-ci est destinataire du compte rendu de résultats et des diplômes concernant son personnel.

5.3.2. Formation de spécialité de deuxième niveau.

Les candidats servant à titre étranger effectuent leur FG 2 au centre d'instruction de la légion et non à l'ENSOA. Le COMLE adresse à l'EAABC le compte rendu des résultats obtenus aux épreuves avant que les candidats ne rejoignent le stage FS 2.

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6. TEXTE ABROGé.

L'instruction n° 435/DEF/EMAT/BPRH/DS - 2910/EAABC/DEP du 16 mars 2001 relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve du domaine de spécialités « combat des blindés » est abrogée.