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Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction affaires juridiques et administratives ; bureau conventions, brevets et droit aux soins

CIRCULAIRE N° 1472/DEF/DCSSA/AJA/CBDS modifiant la circulaire n° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.

Du 30 mai 2008
NOR D E F E 0 8 5 1 2 9 0 C

Pièce(s) jointe(s) :     Deux annexes.

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.

Référence de publication : BOC n°27 du 18/7/2008

La circulaire n° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 est modifiée comme suit :

Remplacer les annexes V et XI par les annexes V et XI ci-jointes.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

L'administrateur civil hors classe,
sous-directeur des affaires juridiques et administratives,

François MONTAGNIER.

Annexes

Annexe V. Tarifs du groupement médico-chirurgical « bouffard » de djibouti.

1. Hospitalisations.

SERVICES.

TARIF
NORMAL
(EN EUROS).

FJH
(EN EUROS).

TARIF ADAPTÉ
(EN EUROS).

Chirurgie 

Chirurgie générale

610

16

166

Maternité

Réanimation

ORL

Ophtalmologie

 

Médecine

460

16

166

2. Soins externes.

Les tarifs des soins externes sont déterminés en appliquant un coefficient aux valeurs des lettres-clés ci-dessous. La cotation des actes réalisés par les médecins s\'inspire de la cotation fixée par l\'ancienne  nomenclature générale des actes praticables (NGAP).

ACTES PRATIQUÉS PAR LES :

LETTRES-CLÉS.

TARIFS
(EN EUROS)

Médecins

C
CS
CN PSY

22
23
34,30

Médecins

K
KE
KC

1,92
1,89
2,09

Laboratoires

B

0,27

Radiologues

Z1
Z3

1,62
1,33

Chirurgiens - Dentistes

C
DC
SC

21
2,09
2,41

Sages - Femmes

CSF
SF
SFI

17
2,65
2,18

Infirmiers

AMI

3

Annexe XI. Tarifs d'actes divers « hors nomenclature ».

ACTIVITÉS.

TARIFS (EN EUROS).

Psychologie

Consultation du psychologue

6

Test d\'évaluation de l\'efficience cognitive

31

Test d\'évaluation des aspects psychopathologiques de la personnalité

39

Questionnaires et échelles d\'évaluation psychologique

6

Psychomotricité

Séance du psychomotricien

18

Ergothérapie

Séance de l\'ergothérapeute

18

Dermatologie

Laser (couperose) nez

50

Laser (couperose) pommette

75

Laser (couperose) joue

100

ORL

Equitest

96

Autres

Ostéodensitométrie (actes ne répondant pas aux conditions de remboursement de l\'assurance maladie)

40

Fibroscan

60

Dentascanner (acte ne répondant pas aux conditions de remboursement de l\'assurance maladie - patients âgés de plus de 16 ans)

130

Forfait chirurgie réfractive pour un œil (1)

870

(1) Forfait ne concernant que l\'HIA Percy.
Nota : ces activités ne sont pas prises en charge par les organismes d\'assurances maladie.