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Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction affaires juridiques et administratives ; bureau conventions, brevets et droit aux soins

CIRCULAIRE N° 1472/DEF/DCSSA/AJA/CBDS modifiant la circulaire n° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.

Du 30 mai 2008
NOR D E F E 0 8 5 1 2 9 0 C

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes.

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.

Référence de publication : BOC n°27 du 18/7/2008

La circulaire n° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 est modifiée comme suit :

Remplacer les annexes V et XI par les annexes V et XI ci-jointes.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

L'administrateur civil hors classe,
sous-directeur des affaires juridiques et administratives,

François MONTAGNIER.

Annexes

Annexe V. Tarifs du groupement médico-chirurgical « bouffard » de djibouti.

1. Hospitalisations.

SERVICES.	TARIF NORMAL (EN EUROS).	FJH (EN EUROS).	TARIF ADAPTÉ (EN EUROS).
Chirurgie	Chirurgie générale	610	16	166
Maternité
Réanimation
ORL
Ophtalmologie
	Médecine	460	16	166

2. Soins externes.

Les tarifs des soins externes sont déterminés en appliquant un coefficient aux valeurs des lettres-clés ci-dessous. La cotation des actes réalisés par les médecins s\'inspire de la cotation fixée par l\'ancienne nomenclature générale des actes praticables (NGAP).

ACTES PRATIQUÉS PAR LES :	LETTRES-CLÉS.	TARIFS (EN EUROS)
Médecins	C CS CN PSY	22 23 34,30
Médecins	K KE KC	1,92 1,89 2,09
Laboratoires	B	0,27
Radiologues	Z1 Z3	1,62 1,33
Chirurgiens - Dentistes	C DC SC	21 2,09 2,41
Sages - Femmes	CSF SF SFI	17 2,65 2,18
Infirmiers	AMI	3

Annexe XI. Tarifs d'actes divers « hors nomenclature ».

ACTIVITÉS.	TARIFS (EN EUROS).
Psychologie
Consultation du psychologue	6
Test d\'évaluation de l\'efficience cognitive	31
Test d\'évaluation des aspects psychopathologiques de la personnalité	39
Questionnaires et échelles d\'évaluation psychologique	6
Psychomotricité
Séance du psychomotricien	18
Ergothérapie
Séance de l\'ergothérapeute	18
Dermatologie
Laser (couperose) nez	50
Laser (couperose) pommette	75
Laser (couperose) joue	100
ORL
Equitest	96
Autres
Ostéodensitométrie (actes ne répondant pas aux conditions de remboursement de l\'assurance maladie)	40
Fibroscan	60
Dentascanner (acte ne répondant pas aux conditions de remboursement de l\'assurance maladie - patients âgés de plus de 16 ans)	130
Forfait chirurgie réfractive pour un œil ⁽¹⁾	870
⁽¹⁾Forfait ne concernant que l\'HIA Percy. Nota : ces activités ne sont pas prises en charge par les organismes d\'assurances maladie.