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ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE :
division « plans » ; bureau « organisation-réglementation-administration »
NOR D E F B 0 5 5 1 2 5 6 S
DÉCISION N° 240/DEF/EMM/PL/ORA portant abrogation d'un texte.
Du 30 mai 2005NOR D E F B 0 5 5 1 2 5 6 S
Le texte mentionné ci-dessous est abrogé :
Instruction 385 /DEF/EMM/PL/ORA 1500 /DEF/DCSSA/OL/OME/2 4-0000277 /DCN du 22 juin 1994 (BOC, p. 2883) relative à l'organisation et au fonctionnement du service de santé dans la marine et dans les établissements de la direction des constructions navales, et son modificatif du 26 avril 1995 (BOC, p. 2614).
Cette abrogation entre en vigueur le 1er juillet 2005.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le médecin général des armées, directeur central du service de santé des armées,
Michel MEYRAN.
L'amiral, chef d'état-major de la marine,
Jean-Louis BATTET.