L\'instruction n° 60/DEF/DPMM/FORM du 21 juillet 2006 est modifiée comme suit :

1. Préambule.

Au troisième alinéa, après la première phrase, ajouter la phrase suivante :

« Les attachés de défense ont ici un rôle important à jouer dans la sélection des candidats et la vérification des pré-requis définis pour chacun des cours. »

2. Point 1.1.

Ajouter l'alinéa suivant :

« Les formations pluriannuelles sont organisées en semestres. Conformément aux orientations du processus de Bologne, elles s'inscrivent dans le schéma « licence – master – doctorat. ». En particulier, chaque semestre des cursus diplômants donne droit à l'attribution de 30 crédits ETCS (European Credits Transfert System). »

3.  Point 1.1.1.

Le tableau est remplacé par le tableau suivant :

4. Point 1.1.2.

Le tableau est remplacé par le tableau suivant :

5. Point 1.2.8.

Remplacer le quatrième alinéa par l'alinéa suivant :

6. Point 1.3.4.

Remplacer le troisième alinéa par l'alinéa suivant :

« La troisième année comprend un stage d'application à la mer et l'enseignement des bases des opérations embarquées. »

7. Point 1.3.5.

7.1. Remplacer le titre de ce point par « Passerelle avec la formation : master professionnel ».

7.2. Dans le premier alinéa, supprimer « de principe » et « être aménagée pour » et   remplacer « le ministère de l'éducation nationale (cf. point 1.4). » par « le ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche (cf. point 1.4). ».

7.3. Dans le deuxième alinéa, remplacer la deuxième phrase par la phrase suivante :

« Ceux qui montrent de réelles capacités dans les domaines scientifiques et dont le niveau est évalué à baccalauréat + 3 peuvent suivre la scolarité du master professionnel sous réserve de l'autorisation des autorités de l'État dont ils sont ressortissants. »

7.4. Supprimer le troisième et le quatrième alinéa.

7.5. Remplacer le cinquième alinéa par l'alinéa suivant :

« Leur scolarité est alors sanctionnée par l'attribution du diplôme de master professionnel (voir point 1.4). À l'issue de la troisième année, les élèves qui ont satisfait aux examens sont nommés enseigne de vaisseau de 1^re classe à titre fictif. »

8. Point 1.4.3.

Ajouter les deux alinéas suivants :

« La vérification de ces pré-requis est organisée par les attachés de défense. L'école navale leur transmet un kit d'évaluation des candidats sous forme de cédérom pour évaluer le niveau des candidats. Cette vérification des pré-requis est, in fine, faite par l'école navale, qui statue sur l'aptitude des élèves à suivre la scolarité.

Cas particulier : les pays ayant rallié le processus de Bologne ou dont la formation est compatible, ont également la possibilité d'envoyer des élèves officiers suivre un ou plusieurs semestres de la formation master professionnel. Les élèves qui suivent avec succès un semestre se voient créditer les ECTS correspondants. »

9. Point 1.4.4.

Ajouter avant le dernier alinéa l\'alinéa suivant :

« La deuxième année comprend le stage d'application à la mer (SAM) qui correspond au 6^e semestre de la scolarité de l'école navale. »

10. Point 1.5.1.

Ajouter « (jusqu'en 2010) » après « Jeanne d'Arc ».

11. Point 1.8.5.

« L'apprentissage théorique et pratique de ces disciplines se concentre essentiellement sur la première année de formation, la deuxième année étant, pour la plus large part, consacrée à un stage d'application à la mer. Au retour de ce stage, les élèves terminent leur scolarité à l'école du commissariat de la marine. »

12.  Point 1.10.3.1.

Ajouter les alinéas suivants :

« L'évaluation de la capacité des candidats à suivre la scolarité est réalisée à l'aide de tests sous un format informatique utilisant l'outil « Médiatest ». Le passage des épreuves est organisé par les attachés de défense. L'outil offre une correction automatique qui permet de positionner le candidat parmi l'une des trois plages suivantes :

• niveau très insuffisant ;
  
• niveau juste insuffisant ;
  
• niveau satisfaisant. »

13.  Point 2.1.1.

13.1. Remplacer le deuxième alinéa par l'alinéa suivant :

« - cours du brevet d'aptitude technique (BAT) délivré aux officiers mariniers en début de carrière ou au personnel équipage après une première expérience embarquée. Le BAT est centré sur la pratique professionnelle et l'adaptation aux premiers emplois liés à leur spécialité. Un diplôme de brevet d'aptitude technique est délivré aux stagiaires étrangers qui ont suivi le cours avec succès ; »

13.2.    Ajouter les alinéas suivants :

« L'évaluation de la capacité des candidats à suivre la scolarité est réalisée à   l'aide de tests sous un format informatique utilisant l'outil « Médiatest ». Le passage des épreuves est organisé par les attachés de défense. L'outil offre une correction automatique qui permet de positionner le candidat parmi l'une des trois plages suivantes :

• niveau très insuffisant ;
  
• niveau juste insuffisant ;
  
• niveau satisfaisant. »

14. Point 2.1.2.

Ce  tableau est remplacé par le tableau suivant :

15. Point 2.2.

Ce tableau est remplacé par le tableau suivant :