Sommaire du BOC n°25 du 04/07/2008

Texte signalé

Administration Centrale
28 mai 2008
Administration Centrale
29 mai 2008
Administration Centrale
22 avril 2008

Arrêté du 22 avril 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au suivi en temps réel de l'évacuation des ressortissants.

NOR : D E F D 0 8 1 2 6 5 9 A
Référence de publication : JO n° 31 du 6 juin 2008, texte n° 34 . signalé au BOC 25/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Administration Centrale
22 avril 2008
Administration Centrale
28 mai 2008

Arrêté du 28 mai 2008 portant organisation de la direction générale de la gendarmerie nationale en sous-directions et en bureaux.

NOR : D E F D 0 8 1 2 9 1 4 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 05 mai 1995 portant organisation en bureaux de la direction générale de la gendarmerie nationale. Référence de publication : JO n° 128 du 3 juin 2008, texte n° 26 ; signalé au BOC 25/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.1.1.
Administration Centrale
04 juin 2008

Texte réglementaire permanent

Texte 15
26 mai 2008

Archivé Circulaire N° 36000/DEF/GEND/RH/P/CH du 26 mai 2008 relative à l'attribution de décorations et de récompenses aux militaires en service dans la gendarmerie grièvement ou mortellement blessés dans l'accomplissement de leur devoir.

NOR : D E F G 0 8 5 1 1 2 1 C
Référence(s) : Instruction N° 6000/DEF/CAB/SDBC/DECO/A du 07 mai 2007 fixant les modalités d'application du décret n° 49-1219 du 5 septembre 1949 modifié portant création d'une médaille d'honneur dite "médaille de la gendarmerie". Décret du 16 mai 1949 relatif à la médaille de l'aéronautique. Décret N° 49-1219 du 05 septembre 1949 portant création d'une médaille d'honneur dite « médaille de la gendarmerie nationale ». Décret N° 62-1472 du 28 novembre 1962 portant code de la Légion d'Honneur et de la Médaille Militaire (A). Décret N° 63-1196 du 03 décembre 1963 portant création d'un ordre national du Mérite. Décret N° 75-150 du 13 mars 1975 relatif aux caractéristiques et aux modalités d'attribution de la médaille des services militaires volontaires. Décret N° 82-358 du 21 avril 1982 portant création de la médaille de la défense nationale. Code du 28 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Autre N° 24700/SD/CAB/DECO/X et N° 1248/SG/AC/CAB/G du 21 juin 1968 relative à l'attribution de la médaille de l'aéronautique. Instruction N° 39900/DEF/SD/CAB/DECO/A du 02 août 1982 relative à l'attribution des ordres nationaux ou de la médaille militaire aux personnels en service à la défense tués ou blessés dans l'accomplissement de leur devoir. Instruction N° 3500/DEF/CAB/SDBC/DECO/B/5 du 01 mars 2004 relative aux nouvelles conditions d'attribution de la médaille des services militaires volontaires prévues par le décret n° 75-150 du 13 mars 1975 (BOC, p. 1038) modifié. Instruction N° 16000/DEF/CAB/SDBC/DECO/A/5 du 21 octobre 2004 fixant les modalités d'application du décret n° 82-358 du 21 avril 1982 modifié, portant création de la médaille de la défense nationale. Instruction N° 3900/DEF/CAB/SDBC/DECO/A du 13 mars 2006 fixant les modalités d'application du décret n° 56-371 du 11 avril 1956 modifié portant création d'une croix de la Valeur militaire. Instruction N° 8000/DEF/CAB/SDBC/DECO/A du 23 juin 2006 fixant les modalités d'application du décret n° 2005-797 du 15 juillet 2005 (JO n°165 du 17, texte n°10 ; BOEM 300*) relatif aux récompenses pouvant être attribuées aux militaires. Instruction N° 6000/DEF/CAB/SDBC/DECO/A du 07 mai 2007 fixant les modalités d'application du décret n° 49-1219 du 5 septembre 1949 modifié portant création d'une médaille d'honneur dite "médaille de la gendarmerie". Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 34000/DEF/GEND/P/DECO du 20 juillet 1972 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°25 du 4 juillet 2008, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.12.
Texte 18
05 juin 2008

Archivé Décision N° 637/DEF/EMAT/PRH/LEG du 05 juin 2008 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F T 0 8 5 1 1 9 8 S
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2900/DEF/EMAT/EMPL du 21 juin 1984 relative aux conditions d'attribution des permissions. Référence de publication : BOC N°25 du 4 juillet 2008, texte 18.
Texte 20
21 mai 2008

Archivé Instruction N° 20/DEF/DPMM/2/ASC du 21 mai 2008 relative aux modalités d'accès au cours de brevet supérieur.

NOR : D E F B 0 8 5 1 1 2 6 J
Abrogé le 10 juin 2009 par : INSTRUCTION N° 20/DEF/DPMM/2/ASC relative aux modalités d'accès au cours du brevet supérieur. Référence(s) : Arrêté N° 229 du 03 novembre 2005 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle, à la notation et à l'avancement du personnel non officier de la marine. Arrêté du 20 juillet 2007 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 1291/DEF/DPMM/2/E du 03 septembre 1999 relative à la qualification professionnelle des musiciens de la flotte, des forces maritimes et du port. Instruction N° 550/DEF/DPMM/2/ASC du 27 octobre 2006 relative au niveau de formation supérieure et au niveau de formation professionnelle du personnel non officier de la marine. Instruction N° 10/DEF/DPMM/FORM du 07 février 2005 relative à l'organisation générale de la formation dans les écoles dépendant de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 60/DEF/DPMM/2/RA du 18 janvier 2008 relative à la notation des majors et du personnel non officier de la marine. Instruction N° 21/DEF/DPMM/2/RA du 14 mai 2007 relative à l'attribution du brevet supérieur technique. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 20/DEF/DPMM/2/ASC du 15 juin 2007 relative à l'accès au cours du brevet supérieur des marins des équipages de la flotte dont la spécialité comporte un brevet d'aptitude technique, des marins pompiers de Marseille et des musiciens de la flotte. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°25 du 4 juillet 2008, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 324.3.
Texte 23
27 mai 2008
Texte 24
28 mai 2008

Archivé Décision N° 0-21047-2008/DEF/EMM/ORJ du 28 mai 2008 portant dissolution de la formation « groupe automobile de la marine à Paris ».

NOR : D E F B 0 8 5 1 1 2 9 S
Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 301/DEF/EMM/PL/ORA du 19 juin 1997 (BOC/PA , p. 3255).

Référence de publication : BOC N°25 du 4 juillet 2008, texte 24.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.4.

Texte réglementaire temporaire

Texte 31
21 mai 2008
Texte 32
21 mai 2008

Archivé Circulaire N° 2952/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 21 mai 2008 relative aux modalités d'admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous-contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées autres que celui des majors et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées servant sous-contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées autres que celui des majors pour l'année 2008.

NOR : D E F E 0 8 5 1 0 9 8 C
Abrogé le 29 avril 2009 par : CIRCULAIRE N° 2358/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA relative aux modalités d'admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées pour l'année 2009. Référence(s) : Code du 28 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 75-1211 du 22 décembre 1975 portant statuts particuliers des corps de sous-officiers de carrière de l'armée de terre. Décret N° 78-356 du 17 mars 1978 relatif aux dispositions statutaires applicables aux sous-officiers du service des essences des armées. Instruction N° 12402/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA/5022 du 25 juin 1997 relative aux modalités d'admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées autres que les majors et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre autres que celui des majors.

Code de la Défense - partie IV - livre I.

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°25 du 4 juillet 2008, texte 32.
Texte 36
29 mai 2008