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CIRCULAIRE N° 340026/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux circuits de notation pour le cycle 2009-2010 et de fusionnement du personnel militaire d'active et de réserve de l'armée de terre pour l'année 2011.

Abrogé le 17 mars 2011 par : CIRCULAIRE N° 340083/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d'active et de réserve de l'armée de terre pour le cycle 2010-2011. Du 22 janvier 2010
NOR D E F T 1 0 5 0 0 4 7 C

Référence(s) : Instruction N° 11004/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 05 mai 2009 relative aux principes d'organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre.

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 160002/DEF/PMAT/EG/B du 08 février 2007 relative aux circuits de notation pour le cycle 2006-2007 et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre pour l'année 2007. Circulaire N° 250044/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 17 mars 2008 relative aux circuits de notation pour le cycle 2007-2008 et de fusionnement du personnel militaire d'active de l'armée de terre pour l'année 2008. Circulaire N° 301512/DEF/PMAT/RES/GI du 02 juin 2008 relative aux circuits de notation pour le cycle 2007-2008 et de fusionnement du personnel militaire de réserve de l'armée de terre pour l'année 2008. Circulaire N° 100007/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 19 mars 2009 relative aux circuits de notation pour le cycle 2008-2009 et de fusionnement du personnel militaire d'active de l'armée de terre pour l'année 2010.

Référence de publication : BOC n°6 du 12/2/2010

La présente circulaire a pour objet de déterminer les conditions de mise en œuvre des principes d\'organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d\'active et de réserve de l\'armée de terre.

Elle est le seul document définissant les circuits de notation et de fusionnement, classés par chaines fonctionnelles, dispositions particulières incluses.

Une note de service précise, pour chaque chaîne fonctionnelle, la codification des autorités accréditées comme premier notateur des officiers.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général de corps d'armée,
directeur des ressources humaines de l'armée de terre,

Philippe RENARD.

Annexes

Annexe I. Disposition générales.

Préambule.

La notation et le fusionnement des différentes catégories de militaires s\'effectue conformément aux dispositions de l\'instruction n° 11004 DEF/RH-AT/PRH/LEG du 5 mai 2009 modifiée relative aux principes d\'organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l\'armée de terre sauf dispositions expresses mentionnées dans la présente circulaire.

Dorénavant, la notation de l\'ensemble des militaires de l\'armée de terre s\'effectue à deux niveaux exclusivement. La suppression des autorités supérieures finales implique une nouvelle répartition des compétences, tant en ce qui concerne la notation que le fusionnement, entre les têtes de chaînes fonctionnelles (TDC) et l\'autorité immédiatement supérieure (AIS). Dans ce cadre, tout officier est noté en premier ressort par l\'autorité accréditée à cet effet et en second ressort par l\'AIS dont il relève, à l\'exception des officiers effectuant un temps de commandement, un temps de responsabilité ou accrédités en qualité de premier notateur des officiers. Ces officiers font alors l\'objet de circuits spécifiques et sont notés en premier ressort par l\'AIS dont ils relèvent et en second ressort par leur TDC.

En ce qui concerne le fusionnement, les officiers jusqu\'au grade de commandant inclus sont fusionnés par l\'AIS dont ils relèvent. Toutefois, lorsqu\'une AIS est accréditée par la présente circulaire en qualité de tête de chaîne n° 2 (TDC 2), elle procède également au fusionnement des lieutenants-colonels. Les autres officiers sont fusionnés par leur TDC dénommée tête de chaîne n° 1 (TDC 1) lorsque des AIS accréditées TDC 2 lui sont subordonnées. Les officiers supérieurs effectuant un temps de commandement, un temps de responsabilité ou accrédités en qualité de premier notateur des officiers sont toujours fusionnés par leur TDC ou, le cas échéant, par leur TDC 1.

Les officiers effectuant un temps de commandement d\'officier supérieur (TCOS) ne sont pas premiers notateurs d\'officiers et ne font pas l\'objet de dispositions particulières en matière de notation et de fusionnement.

Les commissaires directeurs administratifs et financiers (DAF) en corps de troupe sont intégrés au circuit de notation propre à leur formation d\'emploi. Toutefois, le chef de corps doit demander au commissaire chargé de la vérification des comptes et de la surveillance administrative [selon les cas, directeur régional du commissariat de l\'armée de terre (DIRCAT), directeur des commissariats à vocation interarmées (DICOM) ou directeur du commissariat de l\'armée de terre (CAT)] d\'émettre un avis technique sur un feuillet de notation intermédiaire officier (FNIO). Cette notation intermédiaire doit être jointe au bulletin de notation officier (BNO) de l\'officier concerné.

Lorsque l\'application des circuits de notation décrits par la présente circulaire conduit à l\'accréditation d\'un officier subalterne comme premier notateur des officiers, l\'ensemble des compétences résultant de cette accréditation est intégralement transféré à l\'AIS.

Les sous-officiers de l\'armée de terre relevant du domaine de spécialité « santé » sont notés au sein de leur organisme de rattachement et fusionnés par le directeur adjoint du service de santé des armées (DASSA).

Les militaires mis à la disposition d\'une autorité civile dans un cadre autre que celui du détachement [notamment affectation temporaire (L. 4138-2 2°) ou « mis à disposition » dans le cadre de l\'article 43 de la loi n° 2009-972 du 3 août 2009] sont notés de la manière suivante :

les officiers sont notés sur un BNO rempli par l\'autorité civile ou militaire dont ils dépendent ;
les sous-officiers sont notés sur une feuille de notes de sous-officier (FNSO) remplie par l\'autorité civile ou militaire dont ils dépendent.

Pour les organismes non désignés ci-dessous, les cas seront présentés à la décision du général directeur des ressources humaines de l\'armée de terre (DRH-AT).

Lorsqu\'un militaire exerce plusieurs fonctions au titre de deux chaînes distinctes, sa notation est établie au titre de sa fonction principale, une notation intermédiaire étant établie par l\'autorité dont il relève au titre de sa fonction secondaire.

Lorsque la situation d\'un militaire au regard de sa notation ou de son fusionnement n\'est pas déterminée par la présente circulaire, une demande devra être adressée à la DRH-AT afin de déterminer sa chaîne de notation et de fusionnement.

La présentation de l\'en-tête des tableaux et les notes ^(*) et ^(**) sont applicables à l\'ensemble de cette annexe et sont définies de la manière suivante :

EN-TÊTE DÉVELOPPEÉ.
Personnel noté.	Notateur intermédiaire ^(*).	Premier notateur des sous-officiers ^(**).	Premier notateur des officiers. Dernier notateur des sous-officiers.	Autorité immédiatement supérieure ^(***). Dernier notateur des officiers et premier notateur des officiers effectuant un temps de commandement ou un temps de responsabilité ou accrédité en qualité de premier notateur des officiers.	Tête de chaîne fonctionnelle ^(***). Dernier notateur des officiers effectuant un temps de commandement ou un temps de responsabilité ou accrédité en qualité de premier notateur des officiers.
EN-TÊTE SIMPLIFIÉ UTILISÉ.
P. Noté.	N. Interm ^(*).	1^er N. S/Off ^(**).	1^er N. Off. Dernier N. S/Off.	AIS.	TDC.
Notes applicables aux renvois ^() et ^(*).
() Le notateur intermédiaire (éventuellement) est l\'autorité qui, bien que ne détenant pas les prérogatives de premier notateur, exerce de manière permanente, temporaire ou occasionnelle, des attributions de commandement à l\'égard du noté. Il peut être éventuellement le commandant de l\'organisme d\'administration. Il note sur feuillet de notation intermédiaire officier. La notation intermédiaire n\'est qu\'une proposition de notation destinée à aider le premier notateur, seul responsable de la notation annuelle au premier niveau. () Le premier notateur des sous-officiers n\'est renseigné que sur demande express des organismes concernés. Dans le cas contraire, il s\'agit du commandant d\'unité élémentaire (CDU) ou de l\'autorité d\'un niveau équivalent. (**) Le fait qu\'une AIS soit désignée comme tête de chaîne n° 2 (TDC 2) et la tête de chaîne dont elle relève comme tête de chaîne n° 1 (TDC 1) est sans incidence quant à leurs prérogatives respectives en termes de notation.

1. Commandement des forces terrestres.

1.1. État-major du commandement des forces terrestres.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Subordonnés au commandant des forces terrestres (COMFT) ⁽¹⁾.		COMFT.	COMFT.
Subordonnés au chef d\'état-major (CEMCFT) ⁽²⁾.		CEMCFT.	CEMCFT.
Officiers TC/TR/PN.	Chefs de divisions pour les TR.		CEMCFT.	COMFT.
Officiers.		Chefs de divisions.	CEMCFT.
Sous-officiers.		DEM.	CEMCFT.
⁽¹⁾ Assistant militaire, conseiller communication, chef de cabinet, chancelier TDC, aide de camps. ⁽²⁾ Chargés de mission, OPEX 2 x 6 mois, Chef C3G.

1.1.1. 43e régiment d'infanterie.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps.			CEM CFT.	COMFT.
Officiers.		Chef de corps.
Sous-officiers.		Chef de corps.

1.2. État-major de force.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Commandant de l\'état-major de forces (COMEMF).			COMFT.	COMFT.
Subordonnés au commandant de l\'état-major de forces (COMEMF).		COMEMF.	COMEMF.
Chef d\'état-major (CEMEMF) et officiers TC/TR/PN.	CEMEMF pour les TR.		COMEMF.	COMFT.
Officiers.		CEMEMF.	COMEMF.
Sous-officiers.		CEMEMF.	COMEMF.

1.2.1. 7e bataillon du train, 15e bataillon du train et 22e bataillon d'infanterie de marine.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps.			COM EMF.	COMFT.
Officiers.		Chef de corps.
Sous-officiers.		Chef de corps.	COM EMF.

1.3. État-major de brigade interarmes, aéromobile, spécialisée ou logistique.

Les commandants de brigade sont accrédités en qualité d\'AIS TDC 2.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Commandant de brigade (COM BRIG).			COMFT.	COMFT.
Chef d\'état-major (CEM BRIG).			COM BRIG.
Colonel adjoint.		COM BRIG.	COM BRIG.
Chef de cabinet et chancelier.		COM BRIG.	COM BRIG.
Officiers TC/TR/PN.	CEM BRIG pour les TR.		COM BRIG.	COMFT.
Officiers.		CEM BRIG.	COM BRIG.
Sous-officiers.		CEM BRIG.	COM BRIG.

1.4. Compagnies de commandement et de transmissions de brigade.

Ces compagnies sont intégrées aux brigades depuis le 1^er octobre 2002.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC
Officiers.			CEM BRIG.	COM BRIG.

Sous-officiers.		Cdt d\'unité.

1.5. Escadrons d'éclairage et d'investigation.

1.5.1. Escadron d'éclairage et d'investigation de la 1re brigade mécanisée.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Capitaine commandant l\'escadron.	Chef de corps du 501^e RCC.		CEM BRIG.	COM BRIG.
Officiers.
Sous-officiers.		Cdt d\'unité.	COM BRIG.

1.5.2. Escadron d'éclairage et d'investigation de la 2e brigade blindée.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ERN. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Capitaine commandant l\'escadron.			Chef de corps du 12^e RC.	COM BRIG.
Officiers.
Sous-officiers.		Cdt d\'unité.	COM BRIG.

1.5.3. Escadron d'éclairage et d'investigation de la 3e brigade mécanisée.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Capitaine commandant l\'escadron.	4^e RD.		CEM BRIG.	COM BRIG.
Officiers.
Sous-officiers.		Cdt d\'unité.	COM BRIG.

1.5.4. Escadron d'éclairage et d'investigation de la 6e brigade légère blindée.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Capitaine commandant l\'escadron.			Chef de corps du 1^er REC.	COM BRIG.
Officiers.
Sous-officiers.		Cdt d\'unité.	COM BRIG.

1.5.5. Escadron d'éclairage et d'investigation de la 7e brigade blindée.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Capitaine commandant l\'escadron.			Chef de corps du 1^er RCh.	COM BRIG.
Officiers.
Sous-officiers.		Cdt d\'unité.	COM BRIG.

1.5.6. Escadron d'éclairage et d'investigation de la 9e brigade légère blindée de marine.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Capitaine commandant l\'escadron.			Chef de corps du RICM.	COM BRIG.
Officiers.
Sous-officiers.		Cdt d\'unité.	COM BRIG.

1.6. Régiments des forces.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps.	⁽¹⁾		COM BRIG ⁽²⁾.	COMFT.
Officiers.		Chef de corps.
Sous-officiers.	Cdt d\'unité.	Chef de corps.
⁽¹⁾ Notation intermédiaire (sur feuillet de notation intermédiaire officier) du général commandant la légion étrangère (COMLE) pour les chefs de corps des régiments de la légion étrangère. ⁽²⁾ Le COMLE effectue le fusionnement, à l\'échelon de la légion étrangère, de l\'ensemble des travaux d\'avancement concernant tous les officiers et sous-officiers servant à titre étranger.

1.7. Commandement des centres de préparation des forces.

Le commandant du commandement des centres de préparation des forces (CCPF) est accrédité en qualité d\'AIS TDC 2.

1.7.1. État-major et centres.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
État-major du commandement des centres de préparation des forces (EMCCPF).
Commandant du commandement des centres de préparation des forces (COM CCPF).			COMFT.	COMFT.
Colonel adjoint.			COM CCPF.
Officiers TC/TR/PN.	Col ADJ pour les TR.		COMFT.
Officiers.		Col ADJ.
Centres.
Chef de corps.			COM CCPF.	COMFT.
Officiers TC/TR/PN.	Col ADJ pour les TR.		COMFT.
Officiers.		Chef de corps.

1.7.2. Groupe d'aguerrissement en montagne.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de détachement.	COL ADJ CPF.		CDC 13 BCA.	COM CCPF.
Officiers.			CDC 13 BCA.
Sous-officiers.		Chef de détachement.	CDC 13 BCA.

1.7.3. Commission nationale de contrôle interarmes.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Commandant CNCIA.				COM CCPF.	COMFT.
Officiers.			Commandant CNCIA.
Sous-officiers.		Cdt d\'unité.	Commandant CNCIA.

1.7.4. Détachement d'assistance opérationnelle.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de détachement.			CDC 1^er RCA.	COM CCPF.
Officiers.
Sous-officiers.		Chef de détachement.

1.8. La brigade franco-allemande.

1.8.1. Le commandant de la brigade est Allemand.

Le colonel adjoint-français est accrédité en qualité d\'AIS TDC 2.

1.8.1.1. État-major de la brigade franco-allemande.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Colonel adjoint Français au COMBRIG.	Général COMBRIG.			COMFT.	COMFT.
Chef d\'état-major (CEM) BFA quand il est Français ou chef du bureau G3.				Colonel Français adjoint au COMBRIG.	COMFT.
Officiers TC/TR/PN.
Officiers.			CEM BFA quand il est Français ou chef du bureau G3.
Sous-officiers.		Chef de bureau quand il est Français ou l\'officier Français désigné.	Colonel Français adjoint au COMBRIG.

1.8.1.2. Bataillon de commandement et de soutien de la brigade franco-allemande y compris la compagnie d'état-major (le chef de corps étant Français).

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
CDC.				Colonel Français adjoint au COMBRIG.	COMFT.
Officiers.			Chef de corps.
Sous-officiers.		Commandant d\'unité quand il est Français ou l\'officier Français désigné.	Colonel Français adjoint au COMBRIG.

1.8.1.3. Régiment Français de la brigade franco-allemande.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
CDC.				Colonel Français adjoint au COMBRIG.	COMFT.
Officiers.			Chef de corps.
Sous-officiers.			Chef de corps.

1.8.2. Le commandant de la brigade est Français.

Le commandant de la brigade franco-allemande (BFA) est accrédité en qualité d\'AIS TDC 2.

1.8.2.1. État-major de la brigade franco-allemande.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Général COMBRIG.	Général CRRE quelle que soit sa nationalité.			COMFT.	COMFT.
Officiers TC/TR/PN.				COMBRIG.	COMFT.
Officiers.			CEM BFA quand il est Français ou chef du bureau G3.
Sous-officiers.		Chef de bureau quand il est Français ou l\'officier Français désigné.	COMBRIG.

1.8.2.2. Bataillon de commandement et de soutien de la brigade franco-allemande y compris la compagnie d'état-major (le chef de corps étant Allemand).

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps.				COM BFA.	COMFT.
Officiers.			Commandant en second.	COM BFA.
Sous-officiers.		Commandant d\'unité quand il est Français ou l\'officier Français désigné.	Commandant en second.	COM BFA.

1.8.2.3. Régiment Français de la brigade franco-allemande.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps.				COM BFA.	COMFT.
Officiers.			Chef de corps.	COM BFA.	COMFT.
Sous-officiers.			Chef de corps.	COM BFA.

1.9. Quartier général du corps de réaction rapide - France.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Commandant le quartier général du corps de réaction rapide - France (COM QG CRR-FR).			COMFT.	COMFT.
Chef d\'état-major du QG CRR-FR (CEM QG CRR-FR).			COM QG CRR-FR.
Officiers TC/TR/PN.			COMFT.
Officier.		Chef de division ou assimilé.
Sous-officiers.		Officier désigné en tant que dernier notateur des sous-officiers.

1.10. Officiers affectés au Commander French Maritime Force.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. OFF.	AIS.	TDC.
Officiers TR.	COMFRMARFOR.		CEM FT.	COMFT.
Officiers.		COMFRMARFOR.

2. Direction des ressources humaines de l'armée de terre.

2.1. Direction (Paris et Tours).

2.1.1. Officiers.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Assistant militaire.		DRH-AT.	DRH-AT.
Officiers TC/TR/PN.			Sous-directeur ou chef de service du service de gestion du personnel.	DRH-AT.
Officiers ⁽¹⁾.		Chef de bureau.
⁽¹⁾ L\'officier supérieur adjoint et le chef du bureau chancellerie sont notés à tous les niveaux par le directeur des ressources humaines de l\'armée de terre (DRHAT). Les officiers du bureau chancellerie et les officiers notés en premier ressort par l\'officier supérieur adjoint ont pour AIS le DRHAT. L\'ensemble des officiers du cabinet Tours est noté en premier et second ressort par le général directeur adjoint et commandant des écoles. Les officiers du détachement de soutien Tours sont notés en premier ressort par le chef du détachement de soutien et ont pour AIS le général directeur adjoint et commandant les écoles. Les officiers du BSFRH sont notés en second ressort par le sous-directeur des études et de la politique. L\'officier chargé de mission Saint-Cyr Qatar est noté en premier ressort par le général adjoint au directeur (notation intermédiaire du général commandant le CESAT) et en second ressort par le DRHAT.

2.1.2. Sous-officiers.

P. NOTÉ.	1^ER NOTATEUR	SECOND NOTATEUR.	FUSIONNEUR.
Sous-officiers.	Chef de bureau.	Officier supérieur adjoint.	Général adjoint au directeur.

2.2. Groupement de recrutement et de sélection.

Nota. Pour les centres d\'information et de recrutement des forces armées en outre-mer (CIRFA OM), le CDC compétent est celui du groupement de recrutement et de sélection (GRS) de Vincennes. Le premier notateur des sous-officiers est le chef du département recrutement du GRS de Vincennes.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC
Chef de corps GRS.			Sous-directeur du recrutement.	DRHAT.
Officiers.	CDC de la formation de rattachement pour les CIRFA OM.	CDC GRS.	Sous-directeur du recrutement.
Sous-officiers.	CDC de la formation de rattachement pour les chefs de centre des CIRFA OM.	CDC GRS.	Sous-directeur du recrutement.

2.3. Centre militaire de formation professionnelle.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps CMFP.			Sous-directeur du recrutement.	DRHAT.
Officiers.		CDC.	Sous-directeur du recrutement.
Sous-officiers.		CDC.	Sous-directeur du recrutement.

2.4. Organismes de formation.

2.4.1. Commandant d'école et de centre.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	PREMIER NOTATEUR.	SECOND NOTATEUR.
Commandant l\'EEM.		Directeur adjoint et commandant des écoles.	DRHAT.
Commandant le CESAT.
Commandant les ESCC.
Commandant l\'ENSOA.
Commandant l\'EMSAM.
Commandant l\'EMSOME.
Commandant l\'école de l\'infanterie.
Commandant les écoles militaires de Saumur.
Commandant l\'école d\'artillerie.
Commandant les écoles militaires de Bourges.
Commandant l\'école du génie.
Commandant l\'école des transmissions.
Commandant l\'école de l\'aviation légère de l\'armée de terre.
Commandant du CNEC.		Commandant l\'ENSOA.
Commandant de l\'EMHM.		Commandant l\'école de l\'infanterie.
Commandant de l\'ETAP.
Commandant du CDNBC.		Commandant les écoles militaires de Saumur.
Commandant du CEERAT.
Commandant du CSEM.
Commandant de l\'école du matériel.	Commandant les écoles militaires de Bourges.	Directeur adjoint et commandant des écoles.
Commandant du CFL.		Commandant les écoles militaires de Bourges.
Commandant du CISAT.

2.4.2. École d'état-major.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers TC/TR/PN.				Général commandant l\'EEM.	DRHAT.
Officiers ⁽¹⁾.			Chef de corps.	Général commandant l\'EEM.
Sous-officiers.			Chef de corps.	Général commandant l\'EEM.
⁽¹⁾ Le directeur des études et commandant en second, le commandant des promotions, le directeur des études et de la prospective commandement sont notés en premier et second ressort par le général commandant l\'école d\'état-major (EEM).

2.4.3. Collège de l'enseignement supérieur de l'armée de terre.

Personnel d\'encadrement :

P. NOTÉ.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef d\'état-major. Colonel commandant la division CSEM. Colonel commandant la division EMSST.		Général directeur du CESAT.	DRHAT.
Officiers TC/TR/PN.
Officiers ⁽¹⁾.	Chef d\'état-major.
Sous officiers.	Chef d\'état-major .	Général directeur du CESAT.
⁽¹⁾ La notation du chef de cabinet et de l\'officier pilotage est effectuée en premier et second ressort par le général directeur du collège de l\'enseignement supérieur de l\'armée de terre (CESAT).

Élèves affectés :

P. NOTÉ.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers.	Commandant de division.	Général directeur du CESAT.

2.4.4. Écoles de Saint-Cyr-Coëtquidan.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Général commandant en second et directeur général de la formation militaire. Directeur général de l\'administration et des ressources et chef de corps des écoles. Directeur des formations d\'élèves.			Commandant les écoles de Saint-Cyr-Coëtquidan.	DRHAT.
Officiers TC/TR/PN.
Officiers ⁽¹⁾.		Général commandant en second et directeur général de la formation militaire. Directeur général de l\'administration et des ressources et chef de corps des écoles. Directeur général de l\'enseignement et de la recherche. Directeur des formations d\'élèves.	Commandant les écoles de Saint-Cyr-Coëtquidan.
Officiers élèves affectés.		Directeur des formations d\'élèves.	Commandant les écoles de Saint-Cyr-Coëtquidan.
Sous-officiers.		Autorité désignée par le général commandant les écoles de Saint-Cyr-Coëtquidan.	Commandant les écoles de Saint-Cyr-Coëtquidan.
⁽¹⁾ Le général commandant les écoles note en 1^er et second ressort le chef du cabinet, le chef du bureau chancellerie et le directeur de la communication.

2.4.5. École nationale des sous-officiers d'active.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur général de l\'administration et des ressources et chef de corps. Colonel adjoint. Directeur général de la formation.				Commandant l\'ENSOA.	DRHAT.
Officiers TC/TR/PN.
Officiers ⁽¹⁾.			Directeur général de l\'administration et des ressources et chef de corps. Colonel adjoint. Directeur général de la formation. CDC CNEC.
Sous-officiers.			Directeur général de l\'administration et des ressources et chef de corps.	Commandant l\'ENSOA.
⁽¹⁾ Le général commandant l\'école note en premier et second ressort le chef de cabinet et le chancelier.

2.4.6. École militaire supérieure d'administration et du management, détachement école des fourriers de la marine.

P. NOTÉ.	N. INTERM ^(*).	1^ER N. S/OFF ^(**).	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps de l\'EMSAM.				Commandant l\'EMSAM.	DRHAT.
Officiers TC/TR/PN.				Commandant l\'EMSAM.	DRHAT.
Officiers ^{(1) (2)}.			Chef de corps.	Commandant l\'EMSAM.
Sous-officiers.		Chef du détachement « Terre » pour l\'EFM.	Chef de corps de l\'EMSAM. Chef de corps de l\'école des fourriers de la marine (EFM).	Commandant l\'EMSAM.
⁽¹⁾ Le colonel adjoint, le directeur des études et de la prospective, le directeur général de la formation, le chef de cabinet et le directeur des sciences de l\'administration sont notés en premier et second ressort par le général commandant l\'école. ⁽²⁾ Le chef de la brigade élève commissaires 1^re année est noté en premier ressort par le chef de corps de l\'EMSAM avec notation intermédiaire du directeur des formations d\'élèves des ESCC.

2.4.7. École militaire de spécialisation de l'outre-mer et de l'étranger.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers TC/TR/PN.				Commandant l\'EMSOME.	DRHAT.
Officiers.			Chef de corps.	Commandant l\'EMSOME.
Sous-officiers.			Chef de corps.	Commandant l\'EMSOME.

2.4.8. École de l'infanterie.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur général de l\'administration et des ressources et chef de corps.				Commandant l\'EI.	DRHAT.
Officiers TC/TR/PN.				Commandant l\'EI.	DRHAT.
Officiers ⁽¹⁾.			Directeur général de l\'administration et des ressources et chef de corps. CDC EMHM. CDC ETAP.	Commandant l\'EI.
Sous-officiers.			Commandant l\'EI.
⁽¹⁾ Le général commandant l\'école note en premier et second ressort le chef de cabinet.

2.4.9. Écoles militaires de Saumur.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ERN. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur général de l\'administration et des ressources et chef de corps. Chef de corps du CSEM. Directeur général de la formation.	Chef des sports équestres militaires de l\'EAABC pour le chef du CSEM.			Commandant les écoles militaires de Saumur.	DRHAT.
Officiers TC/TR/PN.
Officiers élèves en division d\'application.			Directeur général de la formation.	Commandant les écoles militaires de Saumur.
Ecuyer en chef de l\'ENE.			Commandant les écoles militaires de Saumur.	Commandant les écoles militaires de Saumur.
Officiers ⁽¹⁾.			Directeur général de l\'administration et des ressources et chef de corps. Chef de corps du CSEM. COM CEERAT. COM CDNBC.	Commandant les écoles militaires de Saumur.
Sous-officiers.		Écuyer en chef de l\'ENE pour les sous-officiers du détachement de l\'ENE.	Directeur général de l\'administration et des ressources et chef de corps. Chef de corps du CSEM.	Commandant les écoles militaires de Saumur.
(1) Le général commandant l\'école note en premier et second ressort le chef de cabinet et le chancelier.

2.4.10. École d'artillerie.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur général de l\'administration et des ressources et chef de corps. Directeur général de la formation.				Commandant l\'EA.	DRHAT.
Officiers TC/TR/PN.				Commandant l\'EA.	DRHAT.
Officiers élèves en division d\'application.			Directeur général de la formation.	Commandant l\'EA.
Officiers ⁽¹⁾.			Directeur général de l\'administration et des ressources et chef de corps.	Commandant l\'EA.
Sous-officiers.			Directeur général de l\'administration et des ressources et chef de corps.	Commandant l\'EA.
⁽¹⁾ Le général commandant l\'école note en premier et second ressort le chef de cabinet et le chancelier.

2.4.11. Écoles militaires de Bourges (dont les centres d'instruction élémentaire de conduite).

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur général de l\'administration et des ressources et chef de corps. Colonel directeur du centre de formation commune. Colonel adjoint d\'école.	⁽¹⁾.			Commandant les écoles militaires de Bourges.	DRHAT.
Officiers TC/TR/PN.				Commandant les écoles militaires de Bourges.	DRHAT.
Officiers.			Commandant de l\'école du matériel. Commandant de l\'école du train. Directeur général de l\'administration et des ressources et chef de corps. Colonel directeur du centre de formation commune. Colonels adjoints d\'école. COM CISAT. COM CFL.	Commandant les écoles militaires de Bourges.
Officiers élèves en division d\'application.			Colonel adjoint d\'école.	Commandant les écoles militaires de Bourges.
Sous-officiers.			Chef de corps.	Commandant les écoles militaires de Bourges.
⁽¹⁾ Le colonel adjoint de l\'école du matériel fait l\'objet d\'une notation intermédiaire du commandant de l\'école du matériel s\'il n\'est pas le commandant des écoles de Bourges et le colonel adjoint de l\'école du train fait l\'objet d\'une notation intermédiaire du commandant de l\'école du train s\'il n\'est pas le commandant des écoles de Bourges.

2.4.12. École du génie.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur général de l\'administration et des ressources et chef de corps. Chef de centre école de plongée de la marine (EPM). Directeur général de la formation.				Commandant l\'EG.	DRHAT.
Officiers TC/TR/PN.				Commandant l\'EG.	DRHAT.
Officiers élèves.			Directeur général de la formation.	Commandant l\'EG.
Officiers ⁽¹⁾.			Directeur général de l\'administration et des ressources et chef de corps. Chef de centre école de plongée de la marine (EPM).	Commandant l\'EG.
Sous-officiers.			Directeur général de l\'administration et des ressources et chef de corps. Chef de centre école de plongée de la marine (EPM).	Commandant l\'EG.
⁽¹⁾ Le général commandant l\'école note en premier et second ressort le chef de cabinet et le chancelier.

2.4.13. École des transmissions.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur général de l\'administration et des ressources et chef de corps. Chef de centre école de l\'aéronautique navale (CEAN).				Commandant l\'ET.	DRHAT.
Officiers TC/TR/PN.				Commandant l\'ET.	DRHAT.
Officiers élèves.			Directeur général de l\'administration et des ressources et chef de corps.	Commandant l\'ET.
Officiers.			Directeur général de l\'administration et des ressources et chef de corps. Chef de centre école de l\'aéronautique navale (CEAN).	Commandant l\'ET.
Sous-officiers.			Directeur général de l\'administration et des ressources et chef de corps. Chef de centre école de l\'aéronautique navale (CEAN).	Commandant l\'ET.

2.4.14. École de l'aviation légère de l'armée de terre.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ERN. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps de l\'état-major de l\'EALAT. Chef de corps commandant la base école du Luc. Chef de corps commandant la base école de Dax.				Commandant l\'EALAT.	DRHAT.
Officiers TC/TR/PN.				Commandant l\'EALAT.	DRHAT.
Officiers ⁽¹⁾.			Chef de corps de l\'état-major de l\'EALAT. Chef de corps commandant la base école du Luc. Chef de corps commandant la base école de Dax.	Commandant l\'EALAT.
Sous-officiers.			Chef de corps de l\'état-major de l\'EALAT. Chef de corps commandant la base école du Luc. Chef de corps commandant la base école de Dax.	Commandant l\'EALAT.
⁽¹⁾ Dont les officiers pour emploi à la base aéronavale (BAN) de Hyères.

2.4.15. Centre de formation franco-allemand pour le personnel technico-logistique TIGRE.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Le chef de corps lorsqu\'il est Français ou l\'officier supérieur adjoint lorsque le chef de corps est Allemand.				Commandant les écoles militaires de Bourges.	DRHAT.
Officiers TC/TR/PN.				Commandant les écoles militaires de Bourges.	DRHAT.
Officiers.			Le chef de corps lorsqu\'il est Français ou l\'officier supérieur adjoint lorsque le chef de corps est Allemand.	Commandant les écoles militaires de Bourges.
Sous-officiers.			Le chef de corps lorsqu\'il est Français ou l\'officier supérieur adjoint lorsque le chef de corps est Allemand.	Commandant les écoles militaires de Bourges.

2.4.16. École franco-allemande (formation TIGRE).

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Le chef de corps lorsqu\'il est Français ou l\'officier supérieur adjoint lorsque le chef de corps est Allemand.				Commandant l\'EALAT.	DRHAT.
Officiers TC/TR/PN.				Commandant l\'EALAT.	DRHAT.
Officiers.			Le chef de corps lorsqu\'il est Français ou l\'officier supérieur adjoint lorsque le chef de corps est Allemand.	Commandant l\'EALAT.
Sous-officiers.			Le chef de corps lorsqu\'il est Français ou l\'officier supérieur adjoint lorsque le chef de corps est Allemand.	Commandant l\'EALAT.

2.5. Lycées de la défense.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps.				SDFE.	DRHAT.
Officiers.			Chef de corps.	SDFE.
Sous-officiers.			Chef de corps.	SDFE.

3. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.

3.1. Direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.

P. NOTÉ.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers généraux.			DC DIRISI ⁽¹⁾.	DC DIRISI.
Sous-directeurs ⁽²⁾.			DCA.
Officiers TC/TR/PN.
Officiers.		Sous-directeurs.
Sous-officiers.	Chef de bureau ou assimilé.	Chef d\'état-major.
⁽¹⁾ Directeur central de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information de la défense (DC DIRISI). ⁽²⁾ Sous-directeur management, sous-directeur ressources, chef équipe de pilotage de la transformation.

3.2. Cabinet.

P. NOTÉ.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de cabinet.			DCA.	DC DIRISI.
Officiers TC/TR/PN.			DC DIRISI.
Officier.		Chef de cabinet.
Sous-officiers.	Chef de bureau ou assimilé.	Chef de cabinet.

3.3. Chancellerie interarmées tête de chaîne.

P. NOTÉ.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef du bureau chancellerie.		DCA.	DCA.
Sous-officiers.	Chef du bureau chancellerie.	DCA.

3.4. Service central (Service central marchés, service central opération-exploitation, service central projets, bureau sécurité des systèmes d'informations).

P. NOTÉ.	1^ERN. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur du service central.			DCA.	DC DIRISI.
Officiers TC/TR/PN.			DC DIRISI.
Officier.		Directeur du service central.
Sous-officiers.	Chef de bureau ou assimilé.	Directeur du service central.

3.5. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense locale en métropole.

P. NOTÉ.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur local.			DC DIRISI.	DC DIRISI.
Directeur adjoint.			Directeur local.
Officiers TC/TR/PN.			Directeur local.	DC DIRISI.
Officier.		Directeur adjoint.	Directeur local.
Sous-officiers.	Chef de bureau ou assimilé.	Directeur local.

3.6. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense locale en outre-mer et à l'étranger.

P. NOTÉ.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur local.			COMIA.	DC DIRISI.
Officiers TC/TR/PN.			COMIA.	DC DIRISI.
Officier.		Directeur local.	DCA.
Sous-officiers.	Chef de bureau ou assimilé.	Directeur local.

3.7. Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information.

P. NOTÉ.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef CIRISI.			Directeur local.	DC DIRISI.
Officiers TC/TR/PN.			Directeur local.	DC DIRISI.
Officier.		Directeur local.	Directeur local.
Sous-officiers.	Chef CIRISI ou chef d\'antenne.	Directeur local.

3.8. Unité de zone.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Commandant d\'unité	CDC régiment BTAC de rattachement.		Directeur local.	Directeur local.
Officier.			Directeur local.	Directeur local.
Sous-officiers.		Commandant d\'unité.	Directeur local	Directeur local.

Les sous-officiers du goupement des transmissions d\'infrastructure des forces nucléaires (GTIFN) du centre régional de maintenance de Metz sont notés en premier ressort par le chef du GTIFN et en second ressort par le directeur du service central « opération-exploitation ».

3.9. 8e régiment des transmissions.

P. NOTÉ.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps.			Directeur local DIRISI IDF.	DC DIRISI.
Officier.		Chef de corps.	Directeur local DIRISI IDF.
Sous-officiers.	Commandant d\'unité.	Chef de corps.

3.10. 43e bataillon des transmissions.

P. NOTÉ.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps.			Directeur local DIRISI Rennes.	DC DIRISI.
Officier.		Chef de corps.	Directeur local Rennes.
Sous-officiers.	Commandant d\'unité.	Chef de corps.

3.11. Centre de transmission gouvernemental.

P. NOTÉ.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef du CTG.			Directeur local DIRISI IDF.	DC DIRISI.
Officiers TC/TR/PN.			Directeur local DIRISI IDF.	DC DIRISI.
Officier.		Chef du CTG.	Directeur local DIRISI IDF.
Sous-officiers.	Commandant d\'unité.	Chef du CTG.

3.12. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, soutien Bicêtre.

P. NOTÉ.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps DSB.			DCA.	DC DIRISI.
Officier.		Chef de corps.	DCA.
Sous-officiers.	Chef de bureau ou assimilé.	Chef de corps.	DCA.

4. DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT MILITAIRE SUPÉRIEUR.

4.1. Direction.

P. NOTÉ.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef du GS.			Chef du B3P ⁽¹⁾.	DEMS.
Chef RH. Officier B3P.		Chef du B3P.	DEMS.
Chef SIA. Officiers du groupement de soutien.		Chef du groupement de soutien.	Chef du B3P.
Sous-officiers.	Chef du B3P. Chef du GS. Chef RH.	Chef du B3P.	DEMS.
(1) Après la publication des nouveaux textes portant organisation de la DEMS, lire « général adjoint ».

4.2. Centre des hautes études militaires.

4.2.1. Cadres.

PERSONNEL NOTÉ.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Adjoint chargé de la formation.		Directeur adjoint ⁽¹⁾.	DEMS.
Chef des moyens généraux.
Sous-officiers.	Adjoint au directeur chargé des relations extérieures.
⁽¹⁾ Après la publication des nouveaux textes portant organisation de la DEMS, lire « directeur du CHEM ».

4.2.2. Auditeurs.

PERSONNEL NOTÉ.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Auditeurs.		Directeur adjoint.	DEMS.

4.3. Collège interarmées de défense.

4.3.1. Officiers cadres.

PERSONNEL NOTÉ.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Adjoint organisation et affaires internationales. Commandant de la division A. Chef du CSFEE. Chef du groupement EO.			Directeur du CID.	DEMS.
Chef du cours de langue.		Directeur de l\'enseignement.	Directeur du CID.
Cadre professeur du groupement EO.		Chef du groupement EO.	Directeur du CID.
Cadre professeur du bureau coordination -plans.		Chef bureau coordination-plans.	Directeur du CID.
Cadre professeur des divisions de stagiaires.		Commandant de division.	Directeur du CID.
Officier de la direction OAI.		Adjoint OAI.	Directeur du CID.	DEMS.
Officier du CSFEE.		Chef CSFEE.	Directeur du CID.	DEMS.
Sous-officiers.	Chef de service.	Commandant de la division A et chef du groupement terre.	Directeur du CID.

4.3.2. Stagiaires Français.

Le directeur du collège interarmées de défense (CID) est accrédité en qualité d\'AIS TDC 2 pour les officiers stagiaires.

PERSONNEL NOTÉ.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.
Stagiaires en France.		Commandant de division.	Directeur du CID.
Stagiaires à l\'étranger.		Adjoint OAI.	Directeur du CID.

4.4. Direction de la recherche et de la documentation.

PERSONNEL NOTÉ.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers.		DRD ⁽¹⁾.	DRD.
Sous-officiers.	DRD.	DEMS.
⁽¹⁾Après la publication des nouveaux textes portant organisation de la direction de l\'enseignement militaire supérieure (DEMS), une notation intermédiaire sera systématiquement établie par la nouvelle autorité d\'emploi.

4.5. Institut des hautes études de défense nationale.

PERSONNEL NOTÉ.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef du département de la session nationale « politique de défense ». Adjoint au directeur des sessions « activités internationales ». Chef de cabinet.		DEMS.	DEMS.
Chargé d\'études. Chargés de mission. Adjoint au chef de département des sessions en région. Officiers du bureau des séminaires.		Chef du B3P de la DEMS ⁽¹⁾.	DEMS.
Sous-officiers.	Chef du B3P de la DEMS ⁽¹⁾.	Chef du B3P de la DEMS ⁽¹⁾.	DEMS.
⁽¹⁾ Après la publication des nouveaux textes portant organisation de la DEMS, lire « général adjoint ». Un rapport sur la manière de servir rédigé par l\'autorité d\'emploi de l\'institut des hautes études de défense nationale (IHEDN) et visé par le conseiller du directeur au sein de l\'IHEDN pour les affaires de personnel militaire sera systématiquement transmis aux premiers notateurs.

5. Direction du renseignement militaire.

Le sous-directeur « exploitation » (SDE) est accrédité comme chef de participation terre.

5.1. Direction.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATEUR INTERMÉDIAIRE.	PREMIER NOTATEUR DES SOUS-OFFICIERS.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers généraux.				Directeur de la DRM.	Directeur de la DRM.
Chef de cabinet. Chargés de mission. Adjoint « relations extérieures renseignement » (AE). Adjoint « sécurité » (AS).			Directeur de la DRM.	Directeur de la DRM.
Coordinateur de direction (CODIR). Coordinateur des systèmes d\'information et de commandement (COSIC). Chef de la section pilotage des risques (PR).			Directeur adjoint de la DRM.	Directeur de la DRM.
Sous-directeur « plans » (SDP). Sous-directeur « moyens » (SDM). Chef du bureau « J2 ». Adjoint au sous-directeur exploitation (ADJ/SDE). Officiers effectuant un temps de responsabilité.				Chef de participation terre.	Directeur de la DRM.
Officiers ⁽¹⁾.			Adjoint relations extérieures (AE). Adjoint sécurité (AS). Chef de cabinet. Sous-directeur « opérations » (SDO). Sous-directeur « plans » (SDP). Sous-directeur « moyens » (SDM). Adjoint au sous-directeur « exploitation » (ADJ SDE). Chef du bureau « J2 ».	Chef de participation terre.
Sous-officiers.			Coordinateur de direction (CODIR). Sous-directeur « opérations » (SDO). Sous-directeur « plans » (SDP). Sous-directeur « moyens » (SDM). Adjoint au sous-directeur « exploitation » (ADJ SDE). chef du bureau J2	Chef de participation terre.
⁽¹⁾ Dont les officiers affectés à l\'« Intelligence Fusion Centre » (IFC) à Molesworth (GB).

5.2. Organismes interarmées rattachés à la direction du renseignement militaire.

PERSONNEL NOTÉ.	N. INTERM	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Centre de formation et d\'exploitation des émissions électromagnétiques (CFEEE).
Commandant du CFEEE.	Sous-directeur « opérations » (SDO).			Chef de participation terre.	Directeur de la DRM.
Officiers.			Commandant du CFEEE.	Chef de participation terre.
Sous-officiers.		Chef de service ou équivalent.
Centre de formation et d\'interprétation interarmées de l\'imagerie (CFIII).
Commandant du CFIII.	Sous-directeur « opérations » (SDO).			Chef de participation terre.	Directeur de la DRM.
Officiers.			Commandant du CFIII.	Chef de participation terre.
Sous-officiers.		Chef de service ou équivalent.
Centre de formation interarmées au renseignement (CFIAR).
Commandant du CFIAR.	Sous-directeur « plans » (SDP).			Chef de participation terre.	Directeur de la DRM.
Officiers.			Commandant du CFIAR.	Chef de participation terre.

5.3. Organismes interarmées rattachés à la direction du renseignement militaire (suite).

PERSONNEL NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Détachement avancé des transmissions (DAT) en métropole ⁽¹⁾.
Chef du DAT.			Sous-directeur « opérations » de la DRM. (SDO).	Chef de participation terre.
Officiers.			Sous-directeur « opérations » de la DRM. (SDO).
Sous-officiers.		Chef du DAT .
Détachements avancés des transmissions (DAT) hors métropole ⁽¹⁾.
Chef du DAT.	COMIA.		Sous-directeur « opérations » de la DRM. (SDO).	Chef de participation terre.
Officiers.			Sous-directeur « opérations » de la DRM. (SDO).
Sous-officiers.		Chef du DAT.
⁽¹⁾ Le DAT relève de la DRM (cf. arrêté du 11 avril 2005 portant organisation de la direction du renseignement militaire).

5.4. Organismes à vocation interarmées rattachés à la direction du renseignement militaire.

PERSONNEL NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ERN. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Centre militaire d\'observation par satellites (CMOS).
Officiers.			Chef du CMOS.	Chef de participation terre.

Sous-officiers.		Chef de service ou équivalent.
Centre national de ciblage (CNC).
Officiers.			Chef du CNC.	Chef de participation terre.

Sous-officiers.		Chef de service ou équivalent.

6. Service d'infrastructure de la défense.

6.1. Direction centrale du service d'infrastructure de la défense et organismes directement rattachés à celle-ci (DRSID, STBFT, DID et SLC).

PERSONNEL NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Adjoints et subordonnés directs du directeur central du service d\'infrastructure de la défense (DCSID) ⁽¹⁾.		DC SID.	DC SID.	DC SID.
Officier de liaison auprès du CSFA ⁽³⁾.	Adjoint au chef du CSFA.
Officier de liaison auprès de l\'EMA/CPCO ⁽⁴⁾.	Adjoint au chef CPCO conduite.
Officier de liaison auprès du CICLO ⁽⁵⁾.	Adjoint au chef du CICLO.
Officier de liaison auprès de la DGGN ⁽⁶⁾.	Adjoint DGGN.
Chef de corps ⁽²⁾.
Sous-directeurs de la DCSID ⁽⁷⁾.
Chef de la cellule Balard.	DCA SID.
Officiers - DCSID et cellule Balard.	Chef de corps ⁽²⁾.	DCA SID.
Sous-officiers.
⁽¹⁾ Les directeurs régionaux du service d\'infrastructure de la défense sont notés en premier et dernier ressort par le général directeur central du service d\'infrastructure de la défense qui est tête de chaîne (TDC) fonctionnelle du SID. ⁽²⁾ Chef de corps ou autorités désignées pour exercer les fonctions de ce niveau. ⁽³⁾ Cet officier de liaison auprès du commandement du soutien des forces aériennes - Mérignac (CSFA) reçoit une notation intermédiaire de l\'adjoint du chef du CSFA. ⁽⁴⁾ Cet officier de liaison auprès du centre de planification et de conduite des opérations - État-major des armées - Paris (EMA/CPCO) reçoit une notation intermédiaire de l\'adjoint au chef du CPCO conduite. ⁽⁵⁾Cet officier de liaison auprès du centre interarmées de coordination de la logistique opérationnelle (CICLO) reçoit une notation intermédiaire de l\'adjoint du chef du CICLO. ⁽⁶⁾ Cet officier de liaison auprès de la direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN) reçoit une notation intermédiaire de l\'adjoint militaire du directeur de la gendarmerie nationale. ⁽⁷⁾ Les sous-directeurs de la DCSID sont notés directement par le général directeur central du SID, TDC.

6.2. Direction régionales du service d'infrastructure de la défense.

PERSONNEL NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeurs régionaux du service d\'infrastructure de la défense (DRSID).			DC SID ⁽¹⁾.	DC SID.
Chef de corps ⁽²⁾.			DRSID ⁽³⁾.
Officier TC/TR/PN.			DRSID ⁽³⁾.
Officiers.		Chef de corps ⁽²⁾.	DRSID ⁽³⁾.
Sous-officiers
⁽¹⁾ Les directeurs régionaux du service d\'infrastructure de la défense sont notés en premier et dernier ressort par le général directeur central du service d\'infrastructure de la défense (DCSID), TDC. ⁽²⁾ Chef de corps ou autorités désignées pour exercer les fonctions de ce niveau : directeurs régionaux adjoints dans les DRSID. ⁽³⁾ Changement d\'appellation depuis 2008 : les sept directions régionales du service d\'infrastructure de la défense (DRSID) (Île-de-France, Rennes, Lyon, Metz, Bordeaux, Toulon, Brest) remplacent les « Directions régionales du génie » (DRG) et les « Directions des travaux maritimes » (DTM), en référence à l\'arrêté du 25 septembre 2008 paru au Journal officiel n° 231 du 3 octobre 2008 modifiant l\'organisation du service d\'infrastructure de la défense.

6.3. Direction d'infrastructure de la défense (outre-mer et étranger) et direction d'infrastructure de la défense de Cherbourg.

PERSONNEL NOTÉ.	N. INTERM.	PREMIER NOTATEUR DES SOUS-OFFICIERS.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur de la direction d\'infrastructure de la défense (DID) ⁽¹⁾.	COMIA pour DID OME.			DCA SID ⁽²⁾.	DCSID ⁽³⁾.
Officier TC/TR/PN.				DCA SID ⁽²⁾.	DCSID ⁽³⁾.
Officiers.			Directeur de la direction d\'infrastructure de la défense (DID) ⁽¹⁾.	DCA SID ⁽²⁾.
Sous-officiers.
⁽¹⁾ Tout le personnel affecté dans un organisme interarmées (OIA) ou à vocation interarmées (OVIA) est noté en premier ressort au sein de cet organisme. Changement d\'appellation depuis 2008 : les directions d\'infrastructure de la défense (DID) remplacent les « directions des travaux » (DT) et « la direction des travaux maritimes de Cherbourg » (en référence à l\'arrêté du 25 septembre 2008 modifiant l\'organisation du service d\'infrastructure de la défense). ⁽²⁾ Le directeur central adjoint du service d\'infrastructure de la défense (DCA SID) est autorité immédiatement supérieure (AIS). ⁽³⁾ Le directeur central du service d\'infrastructure de la défense (DCSID) est TDC fonctionnelle du SID.

Organismes interarmées (OIA) appartenant à un service et rattachés directement à une direction centrale du service d\'infrastructure de la défense.
Services locaux constructeurs (SLC) mis en place auprès des forces prépositionnées :

PERSONNEL NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/Off.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef du SLC ⁽²⁾.	COMIA.		Chef de corps de la DCSID ⁽³⁾.	DCA SID ⁽¹⁾.
Officiers.
Sous-officiers		Chef du SLC ⁽²⁾.
⁽¹⁾ Le directeur central adjoint du SID (DCA SID) est autorité immédiatement supérieure (AIS). ⁽²⁾ Conformément à l\'arrêté du 25 septembre 2008, le service local constructeur (SLC) du Gabon est rattaché directement à la direction centrale du service d\'infrastructure de la défense (DCSID) (AIS: DCA SID) (Cf. point 10.1.1 concernant la DCSID). ⁽³⁾ Colonel adjoint et chef du bureau affaires réservées de la direction centrale du SID (DCSID).

6.4. Service technique des bâtiments fortifications et travaux.

PERSONNEL NOTÉ.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur du service technique des bâtiments fortifications et travaux (STBFT).		DC SID.	DC SID.
Officiers.	Directeur STBFT.	DCA SID.
Sous-officiers.

6.5. Établissement d'infrastructure de la défense (relevant des directions régionales du service d'infrastructure de la défense).

Nota. Changement d\'appellation depuis 2008 : les établissements d\'infrastructure de la défense (EID) remplacent les « établissements du génie » (EG) et le « service technique des travaux immobiliers maritimes » (STTIM) en référence à l\'arrêté du 25 septembre 2008 modifiant l\'organisation du service d\'infrastructure de la défense.

PERSONNEL NOTÉ.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps ⁽¹⁾.		DRSID ⁽²⁾.	DC SID.
Officiers.	Chef de corps ⁽¹⁾.	DRSID ⁽²⁾.
Sous-officiers.
⁽¹⁾ Chef de corps ou autorités désignées pour exercer les fonctions de ce niveau. ⁽²⁾ Changement d\'appellation depuis 2008 : les directions régionales du service d\'infrastructure de la défense (DRSID) remplacent les « directions régionales du génie » (DRG) et les « Directions des travaux maritimes (DTM) de Toulon et de Brest », en référence à l\'arrêté du 25 septembre 2008 modifiant l\'organisation du service d\'infrastructure de la défense. Les directions régionales du service d\'infrastructure de la défense (DRSID) sont AIS vis-à-vis des établissements d\'infrastructure de la défense (EID) implantés dans leurs régions respectives sont les DRSID suivantes : IDF, Rennes, Metz, Lyon et Bordeaux.

7. Commissariat de l'armée de terre.

7.1. Direction centrale.

GAM, CCDI, CHORUS, CACIC et échelon de préfiguration de la CAAFI :

PERSONNEL NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
GA DCCAT.				Directeur adjoint du CAT.	Directeur central du CAT.
Chefs de cellules.			GA DCCAT.	Directeur adjoint du CAT.
Officier coordination.			GA DCCAT.	Directeur adjoint du CAT.
Chargé de mission.				Directeur adjoint du CAT.	Directeur central du CAT.
Officiers.			GA DCCAT.	Directeur adjoint du CAT.
Sous-officiers servant au sein des cellules.		Chefs de cellules.	GA DCCAT.
Sous-officiers servant au bureau courrier ou au secrétariat des directeurs.		Officier coordination.	GA DCCAT.

7.2. Sous-direction.

ORH, AGDI, BCF et LOG :

PERSONNEL NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Sous-directeurs.				Directeur adjoint du CAT.	Directeur central du CAT.
Officiers.			Sous-directeurs.	Directeur adjoint du CAT.
Sous-officiers.		Sous-directeurs.	GA DCCAT.

7.3. Bureaux.

BOSI et PILOTAGE :

PERSONNEL NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de bureau.				Directeur adjoint du CAT.	Directeur central du CAT.
Officiers.			Chef de bureau.	Directeur adjoint du CAT.
Sous-officiers.		Chef de bureau.	GA DCCAT.

7.4. Chancellerie.

PERSONNEL NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ERN. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de section.			Directeur adjoint du CAT.	Directeur adjoint du CAT.
Sous-officiers.		Chef de section.	GA DCCAT.

7.5. Projet « LOUVOIS ».

PERSONNEL NOTÉ.	N. INTERM.	1^ERN. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers.			Directeur de projet.	Directeur adjoint du CAT.
Sous-officiers.		Directeur de projet.	GA DCCAT.

7.6. Échelon de préfiguration du service du commissariat des armées.

PERSONNEL NOTÉ.	N. INTERM.	PREMIER NOTATEUR DES SOUS-OFFICIERS	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chefs de bureaux.				Directeur adjoint du CAT.	Directeur central du CAT.
Chancelier.			Directeur adjoint du CAT.	Directeur adjoint du CAT.
Officiers.			Chefs de bureaux.	Directeur adjoint du CAT.
Sous-officiers.		Chefs de bureaux.	GA DCCAT.

7.7. Échelon de préfiguration du centre interarmées des opérations, du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, du centre d'audit administratif et financier interarmées et du centre de soutien général des armées.

PERSONNEL NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Commandant l\'échelon de préfiguration.				Directeur adjoint du CAT.	Directeur central de la CAT.
Officiers.			Commandant l\'échelon de préfiguration.	Directeur adjoint du CAT.
Sous-officiers.		Commandant l\'échelon de préfiguration.	GA DCCAT.

7.8. Organismes rattachés à la direction centrale du commissariat de l'armée de terre.

7.8.1. Service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre.

PERSONNEL NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur adjoint.				Directeur du SCERCAT.	Directeur central du CAT.
Chef de corps de l\'EDIACAT.				Directeur du SCERCAT.	Directeur central du CAT.
Officiers.			Directeur adjoint.	Directeur du SCERCAT.
Sous-officiers.		Chefs de bureaux.	Directeur adjoint.

7.8.2. Centre d'études et de développement informatique du commissariat de l'armée de terre.

PERSONNEL NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur et Chef de corps.				Directeur adjoint du CAT.	Directeur central du CAT.
Officiers.			Chef de corps.	Directeur adjoint du CAT.
Sous-officiers.		Chefs de divisions.	Chef de corps.

7.8.3. Détachement de soutien de Rambouillet.

PERSONNEL NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
COMILI et chef du DSR.				Directeur adjoint du CAT.	Directeur central du CAT.
Officiers.			COMILI et chef du DSR.	Directeur adjoint du CAT.
Sous-officiers.		Chefs de service (officier).	COMILI et chef du DSR.

7.8.4. Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.

PERSONNEL NOTÉ.	N. INTERM.	1^ERN. S/OFF.	1^ERN. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers.			Conseiller militaire. Haut fonctionnaire de défense et de sécurité (HFDS).	Directeur adjoint du CAT.

7.8.5. Service interarmées de liquidation des transports.

PERSONNEL NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur et chef de corps.				Directeur adjoint du CAT.	Directeur central du CAT.
Officiers.			Chef de corps.	Directeur adjoint du CAT.
Sous-officiers.		Chefs de bureaux.	Chef de corps.

7.8.6. Direction générale de la gendarmerie nationale, commissaires résidents.

PERSONNEL NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers.			Chef de service.	Directeur adjoint du CAT.

7.8.7. Commissariat de l'armée de terre : Paris, Lyon, Marseille ; commissariat administratif de l'armée de terre de Vincennes.

PERSONNEL NOTÉ.	N. INTERM.	1^ERN. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur et chef de corps.				Directeur adjoint du CAT.	Directeur central du CAT.
Officiers.			Chef de corps.	Directeur adjoint du CAT.
Sous-officiers.		Chefs de bureaux.	Chef de corps.

7.8.8. Commissariat de l'armée de terre : Chalons, Strasbourg, Limoges.

PERSONNEL NOTÉ.	N. INTERM.	PREMIER NOTATEUR DES SOUS-OFFICIERS	1^ERN. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur et chef de corps.				DIRCAT.	Directeur central du CAT.
Officiers.			Chef de corps ou commandant de formation.	DIRCAT.
Sous-officiers.		Chefs de bureaux.	Chef de corps ou commandant de formation.

7.8.9. Direction du commissariat en outre-mer : Antilles, Guyane, Réunion, Nouvelle-calédonie, Gabon, Djibouti, Polynésie, Sénégal.

PERSONNEL NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur et Chef de corps.				COMIA.	Directeur central du CAT.
Officiers.			Chef DICOM.	Directeur adjoint du CAT.
Sous-officiers.		Chefs de divisions.	Chef DICOM.

7.8.10. Direction régionale du commissariat de l'armée de terre : Rennes, Metz, Bordeaux.

PERSONNEL NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
DIRCAT.				Directeur central du CAT.	Directeur central du CAT.
Directeur adjoint et chef de corps.				DIRCAT.	Directeur central du CAT.
Officiers.			Chef de corps ou commandant de formation.	DIRCAT.
Sous-officiers.		Chefs de bureau.	Chef de corps ou commandant de formation.

7.8.11. Centre interarmées de la solde, établissements spécialisés du commissariat de l'armée de terre et centres territoriaux d'administration et de comptabilité rattachés aux directions régionales du commissariat de l'armée de terre.

PERSONNEL NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps.				DIRCAT.	Directeur central du CAT.
Officiers.			Chef de corps ou commandant de formation.	DIRCAT.
Sous-officiers.		Chefs de bureaux ou assimilés.	Chef de corps ou commandant de formation.

Nota. Les établissements spécialisés du commissariat de l\'armée de terre (ESCAT) et le centre territorial d\'administration et de comptabilité (CTAC) en région terre Sud-Est (RT SE) font l\'objet des dispositions spécifiques mentionnées au point 17.3.

8. Matériel.

8.1. Organisme centraux.

MATÉRIEL : ORGANISMES CENTRAUX RATTACHÉS DIRECTEMENT À LA DIRECTION CENTRALE DU MATÉRIEL DE L\'ARMÉE DE TERRE.
Personnel noté.	1^er N. Off. Dernier N. S/Off.	AIS.	TDC.
DIRCEN MAT- Versailles.	Directeur adjoint du matériel.	Directeur adjoint du matériel.	DCMAT.
MICAM Lyon.
CEDIMAT Bourges.
SCAM (service central des achats de la maintenance) Versailles.

8.2. Base de soutien du matériel, régiments du matériel et bataillons du matériel.

Le commandant de l\'échelon de préfiguration SMITer est acrrédité AIS/TDC 2.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps (*).				Préfig. SMITer.	DCMAT.
Officiers.			Chef de corps (*).
(*) Chef de corps ou autorité désignée pour exercer les fonctions de ce niveau.

8.3. Directions régionales du matériel.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
DIRMAT.				COMRT.	DCMAT.
Officiers TC/TR/PN.				DIRMAT.	DCMAT.
Officiers.			DA DIRMAT.	DIRMAT.
Sous-officiers.		CDU ou équivalent.	DA DIRMAT.	DIRMAT.

9. État-major des armées.

9.1. Organisme relevant de l'état-major des armées.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers du cabinet, de la chancellerie.			Chef de CAB.	Chef de CAB.
LCL (TR) cellule COM.				Chef de CAB.	EMA.
Officiers cellule COM .			Adjoint chef CAB.	Chef de CAB.
LCL (TC) QG.				Chef DESMG.	EMA.
Officiers ESMG.			Chef DESMG.	Chef DESMG.
Officiers QG .			Cdt QG.	Chef DESMG.
Officiers TC, TR ou PN : - CPCO ; - division EMPLOI ; - division FN ; - BGI ; - EGI ; - CMT, - CIH ; - GIACM ; - CICLO ; - EC NEDEX.				SCEM OPS.	EMA.
Officiers : - CPCO ; - division EMPLOI ; - division FN ; - BGI ; - EGI ; - CMT ; - CIH ; - GIACM ; - CICLO ; - EC NEDEX.			Chef de centre, bureau, division, organismes.	SCEM OPS.
Officiers commissionnés théâtres d\'opérations.			Chef CPCO.	SCEM OPS.
Officiers TC, TR ou PN : - division PPE ; - SP CSF ; - division EPI ⁽¹⁾; - division COCA ; - EISOS ; - CIADIOS.				SCEM PLANS.	EMA.
Officiers : - division PPE ⁽²⁾ ; - SP CSF ; - division EPI ; - division COCA ; - EISOS ; - CIADIOS.			Chef de division, centre, organismes.	SCEM PLANS.
Officiers division ORH.			Chef de division.	SCEM RH.
Officiers TC, TR ou PN : - division SLI ; - BMAA ; - COMIGETRA ; - BNS ; - CIMD.				SCEM SOUT.	EMA.
Officiers : - division SLI ⁽³⁾ ; - BMAA ; - COMIGETRA ; - BNS ; - CIMD.			Chef de division, bureau, centre ou organisme.	SCEM SOUTIEN.
COL BCM .			SCEM RI.	SCEM RI.
Officiers TC, TR ou PN : - division EA ⁽⁴⁾ ; - division Monde ; - division MA ; - bureau Afrique ; - bureau REPETRAN, bureau REPREMIL ; - UFV ; - attaché de défense.				SCEM RI.	EMA.
Officiers : - division EA ⁽⁵⁾; - division Monde ; - division MA ⁽⁶⁾; - bureau Afrique ⁽⁷⁾; - bureau REPETRAN, bureau REPREMIL ; - UFV ; - attaché de défense.			Chef de division, bureau, organismes.	SCEM RI.
Attachés de défense adjoint ou attaché des forces terrestres ; OLIA US CENTCOM Tampa ; OLIA USJFCOM Norfolk OLIA ; Shrivenham (GB).			Attaché de défense.	SCEM RI.
Sous-directeurs CICDE.			CHEF CICDE.	CHEF CICDE.
Officiers CICDE.			ADJT CICDE.	CHEF CICDE.
Officiers IDA.			CEM IDA.	CHEF IDA.
CEM COS (PN).				CHEF COS.	EMA.
Officiers COS.			CEM COS.	CHEF COS.
COL CEM EMIA-FE (PN). COL (TR) EMIA-FE.				CHEF EMIA-FE.	EMA.
Officiers EMIA-FE.			CEM EMIA-FE.	CHEF EMIA-FE.
COL CEM CNSD (PN). LCL (TR) CNSD.				CHEF CNSD.	EMA.
Officiers CNSD.			CEM CNSD.	CHEF CNSD.
Off Sup ALINDIEN.			ALINDIEN.
⁽¹⁾ Y compris l\'officier de liaison « Horus » en Allemagne. ⁽²⁾ Y compris l\'officier d\'échange à Bonn en Allemagne. ⁽³⁾ Y compris le chef de la mission militaire française au sein de la NAMSA à Capellen. ⁽⁴⁾ Y compris l\'officier d\'échange à Berlin. ⁽⁵⁾ Y compris le colonel affecté au conseil franco-allemand, les officiers de liaison interarmées à Postdam, Stuttgart et Hambourg, l\'officier de liaison interarmées à Madrid, le colonel affecté au collège de défense de l\'OTAN à Rome pour lequel l\'attaché de défense établit un FNIO, l\'officier d\'échange interarmées à Ulm, les officiers affectés à la NATO School à Oberammergau et l\'officier de liaison interarmées à Rome pour lequel l\'attaché de défense établit un FNIO. ⁽⁶⁾ Y compris le colonel affecté comme conseiller militaire auprès de l\'OSCE à Vienne. ⁽⁷⁾ Y compris le colonel affecté à l\'ACSS à Washington.

9.2. Personnel noté par l'état-major des armées.

DÉSIGNATION DES CATÉGORIES DE PERSONNEL.

Le directeur de l\'institut des hautes études de défense nationale (IHEDN).

Le directeur du renseignement militaire (DRM).

Le chef de l\'Euroforce européenne rapide (EUROFOR) Florence.

Le commandant du service militaire adapté (COMSMA).

Le conseiller pour les questions stratégiques et militaires auprès du centre d\'analyse et de prospective (CAP) du quai d\'Orsay ⁽¹⁾.

⁽¹⁾ Noté par le directeur du centre d\'analyse et de prévision (CAP) sur feuillet de notation intermédiaire officier. La notation en premier ressort est effectuée par le chef de la division études, synthèse management général (DESMG).

9.3. Organismes à vocation interarmées de zone de défense.

Les circuits de notation de l\'organisation territoriale interarmées de défense sont fixés par l\'instruction n° 544/DEF/EMA/EMP.4/NP - n° 1039/DEF/EMA/LORH.1/NP du 27 janvier 2005 (n.i. BO).

9.3.1. État-major interarmées de zone de défense.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef d\'état-major interarmées de zone de défense (CEMIA/ZD).				OGZD.	EMA.
Officiers TC/TR/PN.
Officiers.			CEMIA/ZD.
Sous-officiers.		Chef de service.	OGZD.

9.3.2. Délégations militaires départementales.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ERN. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Délégué militaire départementale (DMD)double fonction.	OGZD.			⁽¹⁾.
DMD mono fonction.				OGZD.	EMA.
DMD adjoint.	DMD.		CEMIA/ZD ⁽²⁾.	OGZD.
Officier.			DMD.
Sous-officiers.		DMD.	CEMIAZD.	OGZD.
⁽¹⁾ Pour les délégations militaires départementales dont le délégué militaire appartient également à une autre chaîne fonctionnelle (DMD double fonction), le DMD est alors noté en premier et second ressort par les autorités dont il relève au titre de cette chaîne fonctionnelle à qui l\'OGZD adresse une notation intermédiaire. Ainsi, un chef de corps, qui est aussi DMD, sera noté en premier ressort par le général commandant la brigade (aidé par la notation intermédiaire officier reçue de l\'OGZD) puis par le général COMFT. ⁽²⁾ Dans le cas où le DMD est également OGZD, le DMD adjoint est noté en premier et deuxième ressort par le DMD en titre.

9.4. Commandement du groupement interarmées d'action civilo-militaire.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Commandant le GIACM.	CEM CFT.			SCEM OPS.	EMA.
Officiers TC/TR/PN.
Officiers.			CDC GIACM.
Sous-officiers.

9.5. Centre interarmées de coordination de la logistique en opération - centre de mise en oeuvre.

Centre interarmées de coordination de la logistique en opérations - Centre de mise en œuvre (CICLO/CMO) : instruction n° 892/DEF/EMAT/PS/BORG/ORG/2/321 du 5 décembre 2007.

P. NOTÉ.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef du CICLO/CMO.		SCEM OPS.	EMA.
Officiers TC/TR/PN.
Officiers.	Chef du CICLO/CMO.	SCEM OPS.
Sous-officiers.

9.6. État-major interarmées outre mer et à l'étranger.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de l\'état-major interarmées (CEMIA).				COMIA.	EMA.
Chef de cabinet et chancelier.			COMIA.	COMIA.
Adjoint terre mono fonction.
Chargé de mission adjoint terre.	Adjoint terre.
Officiers TC/TR/PN ⁽¹⁾.				EMA.
Officiers ⁽¹⁾.			CEMIA.
Sous-officiers ⁽¹⁾.		Chef de service.
⁽¹⁾ Dont les militaires servant au sein des bureaux interarmées du logement (BIL), bureaux de garnison (BG) et de l\'action sociale aux armées (ASA).

9.7. Centre de coordination du transit maritime.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Commandant du CCTM.	Commandant du CMT.			Chef de la division SLI de l\'EMA.	EMA.
Officier adjoint du CCTM.				Commandant du CCTM.	EMA.
Commandant de district.				Commandant du CCTM.	EMA.
Officiers.			Officier adjoint du CCTM. Commandant de district.	Commandant du CCTM.
Sous-officiers.		CDU ou équivalent.

9.8. 519e régiment du train.

P. NOTÉ.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps.		CHEF CCTM.	EMA.
Officiers.	Chef de corps.
Sous-officiers.

9.9. Centre des transports et transits de surface.

P. NOTÉ.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Commandant CTTS.		Chef de la division SLI de l\'EMA.	EMA.
Officiers TR/PN.
Officiers.	Commandant CTTS.
Sous-officiers.

9.10. Organisation du traité de l'Atlantique Nord.

P. NOTÉ.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers non inséré ACT.	NLR.	SC RI.
Officiers non inséré ACO.	CEM NMR.	NMR.
CEM NMR.		NMR.	EMA.
NLR.		SC RI.	EMA.
Officiers insérés ACT.	SNR de l\'EM de rattachement.	NLR.
Officiers insérés ACO.	SNR de l\'EM de rattachement.	NMR.
SNR jusqu\'au grade de colonel.		NMR ou NLR.	EMA.

Les SNR officiers généraux sont notés en premier ressort par le sous-chef relations internationales de l\'état-major des armées (EMA) et en second ressort par l\'autorité désignée par le chef d\'état major des armées (CEMA).

10. État-major de l'armée de terre.

10.1. État-major de l'armée de terre et organismes rattachés.

PERSONNEL NOTÉ.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
CAB/CEMAT (chef de cabinet, chef SIRPAT).		CEMAT.	CEMAT.
Adjoint au chef de cabinet et officiers en TR du cabinet et du SIRPA terre.		Chef de cabinet.	MGAT.
CAB/CEMAT (y compris MOBEX).	Adjoint au chef de cabinet.	Chef de cabinet.
SIRPAT (y compris CNPI).	Chef de bureau.	Chef de cabinet.
MCR Terre.	Chef de la mision.	MGAT.
OSA MGAT DRH/chancelier.		MGAT.	MGAT.
EMAT. Division performance et synthèse. Division emploi et soutien. Division plans et programme y compris MMAE.	Chef de bureau.	S/C EM.
Officier TR/PN de l\'EMAT.		S/C EM.	MGAT.
QG.	OSA MGAT.	MGAT.
Musée de l\'armée.	Directeur du musée.	Sous-chef PS.
Délégation au patrimoine.	Délégué au patrimoine.
Conseil supérieur de la réserve militaire.	Secrétaire général.
DGGN.	Chef de bureau DGGN.	Sous-chef ES.
Officiers de liaison, officiers d\'échange, insérés dans un PC HRF étranger ⁽¹⁾.	Attaché de défense, AFT.
Officiers stagiaires à l\'étranger (via GTAPI).	Attaché de défense ou AFT.	Sous-chef ES.
État-major de l\'EUROFOR.	Chef du détachement Français de l\'EUROFOR.
SIAE.	Directeur SIAE.	Sous-chef PP.
Structure intégré de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques de la défense (via GTAPI).	Directeur central adjoint.
Centre de coordination et de synthèse des systèmes d\'information et de communication fixes de l\'armée de terre (via 8^e RT).	Directeur CCSAT.
Centre de pilotage des systèmes d\'information de l\'armée de terre (CPSIAT) (via 8^e RT).	Directeur CPSIAT.
Centre de réalisation informatique des systèmes de l\'armée de terre (CRISAT) (via 8^e RT).	Directeur CRISAT.
Directeurs CCSAT, CPIAST, CRISAT.		Sous-chef PP.	MGAT.
Section technique de l\'armée de terre (STAT) ⁽²⁾.	Chef de corps.	DIRSTAT.
Groupement aéromobile de la section technique de l\'armée de terre (GAMSTAT).	Chef de corps.	DIRSTAT.
Commandement de l\'aviation légère de l\'armée de terre (COMALAT).	Chef de corps.	COMALAT.
Centre d\'instruction des réserves parachutistes (CIRP).	Chef de corps.	COMCIRP.
Centre de doctrine d\'emploi des forces (CDEF).	Commandant de division.	DIRDEF.
COFRAS (personnel affecté).	Directeur de la COFRAS.	Sous-chef ES.
OCCAR et NAHEMA (personnel affecté).	Autorité désignée.	Sous-chef PP.
⁽¹⁾ Pour les officiers insérés dans le 1^er corps germano-néerlandais de Munster, le premier notateur est le sous-chef soutien (officier général Français). Pour le PC HRF à Solbiate (Italie) : le 1er notateur est le chef de détachement pour les officiers insérés. ⁽²⁾ Les officiers de programmes reçoivent une notation intermédiaire du chef du bureau programmes et systèmes d\'armes et/ou du chef du bureau programmes et systèmes d\'information et de communication de l\'EMAT. Ils sont notés en premier ressort par le chef de corps de la STAT.

10.2. Direction générale pour l'armement.

Tout le personnel de l\'armée de terre affecté dans un organisme de la direction générale pour l\'armement (DGA) (cabinet, chargés de mission, conseillers militaires, services, directions administratives et techniques), organismes relevant des directions et services précités, centre d\'essais des Landes est noté au 1^er niveau au sein de son organisme et a pour AIS le délégué général pour l\'armement.

P. NOTÉ.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers TC/TR/PN.		Délégué général pour l\'armement.	MGAT.
Officiers.	Chef de corps ou équivalent.
Sous-officiers.	CDU ou équivalent.

10.3. Directeur de l'école polytechnique.

P. NOTÉ.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers TC/TR/PN.		Directeur de l\'école polytechnique.	MGAT.
Officiers.	Chef de corps ou équivalent.
Sous-officiers.	CDU ou équivalent.

10.4. Direction centrale du service de santé des armées.

Tout le personnel de l\'armée de terre affecté dans un organisme de la direction centrale du service de santé des armées (DCSSA) est noté au 1^er niveau au sein de son organisme et a pour AIS le directeur adjoint du service de santé des armées (DA SSA).

P. NOTÉ.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers TC/TR/PN.		DA SSA.	MGAT.
Officiers.	Chef de corps ou équivalent.
Sous-officiers.	CDU ou équivalent.

10.5. Direction centrale du service des essences des armées.

Tout le personnel de l\'armée de terre affecté dans un organisme de la direction centrale du service des essences des armées (DCSEA) est noté au 1^er niveau au sein de son organisme et a pour AIS le DCSEA.

P. NOTÉ.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers TC/TR/PN.		DC SEA.	MGAT.
Officiers.	Chef de corps ou équivalent.
Sous-officiers.	CDU ou équivalent.

10.6. Corps de réaction rapide européen.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef du DSN-FR et chef du BQG (lorsqu\'il est Français) ^{(1) (2)}.				GAL sous-chef opérations CRRE.	MGAT.
Officiers TC/TR/PN.			Chef du DSN-FR ou chef du BQG (lorsqu\'il est Français).	GAL sous-chef opérations CRRE.
Officiers.
Sous-officiers.		FBH ⁽³⁾.
⁽¹⁾ Les formations d\'emploi du corps de réaction rapide européen (CRRE) sont les suivantes : l\'état-major ; la brigade d\'aide au commandement (BAC) ; le détachement de soutien national France (DSN-FR) ; le bataillon de quartier général (BQG). ⁽²⁾ Par décision n° 1167/DEF/EMAT/BOE/ORG.2/324/DR du 3 octobre 2001 (n.i. BO) : « le colonel, chef du DSN France, est autorité militaire de 1^er niveau et dispose des prérogatives de chef de corps dans les domaines de la notation et de l\'avancement pour le DSN France, le personnel français de l\'EM, de la BAC, du BQG lorsque ce dernier n\'a pas un officier Français comme chef de corps. ⁽³⁾ FBH : French Branch Head.

10.7. État-major du commandement de la légion étrangère, les 1er et 4e régiments étrangers et le groupement de recrutement de la légion étrangère.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC
Chef de corps.				COMLE ⁽¹⁾.	MGAT.
Officiers TC/TR/PN.
Officiers subalternes.			Chef de corps.
⁽¹⁾ Le COMLE effectue le fusionnement, à l\'échelon de la légion étrangère, de l\'ensemble des travaux d\'avancement concernant tous les officiers et sous-officiers à titre étranger (cf. arrêté du 6 juin 1984 et l\'instruction n° 950/DEF/EMAT/EP/L du 25 juin 1984). Cette autorité agit en tant que dernier notateur des officiers servant à titre étranger quelle que soit leur formation d\'appartenance.

10.8. Les formations du génie de l'air.

Le principe de subordination fonctionnelle s\'applique également à l\'ensemble des personnels de l\'armée de terre servant à la brigade aérienne d\'infrastructure du commandement du soutien des forces aériennes (CSFA). À ce titre :

le major général de l\'armée de terre (MGAT) est TDC ;
le général commandant de la brigade aérienne d\'infrastructure et du génie de l\'air (CDT BAIGA) est AIS ;
le commandant en second de la brigade a les prérogatives de chef de corps en ce qui concerne le personnel militaires de l\'armée de terre de la brigade.

10.8.1. Brigade aérienne d'infrastructure et du génie de l'air.

P. NOTÉ.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC
Commandant en second.		CDT BAIGA.	MGAT.
Officiers TC/TR/PN.
Officiers.	Commandant en second de la BAIGA.
Sous-officiers.	CDT BAIGA.

10.8.2. 25e régiment du génie de l'air (dont le détachement de Vouziers-Séchault).

P. NOTÉ.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps.		CDT BAIGA.	MGAT.
Officiers.	Chef de corps.
Sous-officiers.

10.9. Les organismes de la marine.

Respectivement notés en premier ressort par leur autorité d\'emploi, les officiers de l\'armée de terre affectés dans les organismes suivants sont tous notés en second ressort par le sous-chef ES de l\'état-major de l\'armée de terre :

officiers affectés à Lorient (arrondissement maritime), école des fusiliers marins ;
officiers affectés à la préfecture maritime de Cherbourg ;
officiers affectés au commandement de la défense du Finistère à Brest ;
officiers affectés en OA : au CENTAC Mailly et en FE : au CEIPM de la base de Landivisiau ;
officiers affectés à la préfecture maritime de Toulon ;
officiers affectés à la force d\'action navale de Toulon.

10.10. 785e compagnie de guerre électronique.

P. NOTE.	N. INTERM.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
CDU.	Chef du BPSIC.	Chef de corps du 43^e BT.	Sous-chef PP.
Officiers.		Chef de corps du 43^e BT.	Sous-chef PP.
Sous-officiers.		Chef de corps du 43^e BT.	Sous-chef PP.

10.11. Escadrille de l'état-major de l'armée de terre.

P. NOTÉ.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers	Chef de corps du 16^e GA.	Sous-chef ES.
Sous-officiers.	Chef de corps du 16^e GA.	Sous-chef ES.

11. Secrétariat général pour l'administration.

11.1. Secrétaire général pour l'administration et organismes subordonnés.

PERSONNEL NOTÉ.	NOTATEUR INTERM.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF ⁽¹⁾.	AIS.	TDC.
Officiers du cabinet SGA.		Directeur adjoint au SGA.	Directeur adjoint au SGA.
Chancelier du SGA.	Chef de cabinet du DRH-MD.	Directeur adjoint au SGA.	Directeur adjoint au SGA.
Officiers de la SDPP.		Sous-directeur du pilotage des programmes.	Directeur adjoint au SGA.
Officiers de la DAR.		Délégué aux restructurations.	Directeur adjoint au SGA.
Officiers de la MAP.		Chef de la mission d\'aide au pilotage.	Directeur adjoint au SGA.
Officiers de la CAJ.		Secrétaire général de la commission armées jeunesse.	Directeur adjoint au SGA.
Officiers de l\'ITID.		Inspecteur technique de l\'infrastructure de la défense.	Directeur adjoint au SGA.
Officiers de la mission achats.		Chef de la mission achats.	Directeur adjoint au SGA.
Officiers de la DGEA.		Directeur général de l\'économat des armées.	Directeur adjoint au SGA.
Direction des ressources humaines du ministère de la défense (DRH-MD).
Chef de cabinet - NC 1.			Directeur des ressources humaines du Ministère de la défense.	Directeur adjoint au SGA.
Chargés de mission.		Directeur des ressources humaines du Ministère de la défense.	Directeur des ressources humaines du Ministère de la défense.
Officiers de la SDFM.		Sous-directeur FM.	Directeur des ressources humaines du Ministère de la défense.
Officiers de la SDPRH.		Sous-directrice PRH.	Directeur des ressources humaines du Ministère de la défense.
Officiers de la SDEP.		Sous-directeur EP.	Directeur des ressources humaines du Ministère de la défense.
Officiers de la SDP.		Sous-directeur des pensions.	Directeur des ressources humaines du Ministère de la défense.
Officiers du projet SPDI.		Directeur du projet SPDI.	Directeur des ressources humaines du Ministère de la défense.
Officiers du pôle EF.		Chef du pôle évolution fonctionnelle.	Directeur des ressources humaines du Ministère de la défense.
Officiers du pôle ETF.		Chef du pôle technico-fonctionnel.	Directeur des ressources humaines du Ministère de la défense.
Officiers de la MAR.		Chef de la MAR.	Directeur des ressources humaines du Ministère de la défense.
Officiers de la SDAS.		Sous-directeur de l\'action sociale.	Directeur des ressources humaines du Ministère de la défense.
Directeurs régionaux de l\'action sociale NC 1.			Directeur des ressources humaines du Ministère de la défense.	Directeur adjoint au SGA.
Officiers des DIRASA.		Directeurs régionaux de l\'action sociale.	Directeur des ressources humaines du Ministère de la défense.
Officiers de l\'ARD (portion centrale).		Sous-directeur de l\'ARD.	Directeur de l\'agence de reconversion de la défense.
Chef des pôles défense mobilité.			Directeur de l\'agence de reconversion de la défense.	Directeur adjoint au SGA.
Officiers des PDM.		Chef du pôle défense mobilité.	Directeur de l\'agence de reconversion de la défense.
Chef du bureau de l\'accompagnement à la direction de l\'ARD TR.			Directeur de l\'agence de reconversion de la défense.	Directeur adjoint au SGA.
Organismes rattachés à la DRH-MD.
Officiers du CSFM.		Secrétaire général du CSFM.	Directeur des ressources humaines du Ministère de la défense.
Direction des affaires juridiques (DAJ).
Officiers de la DAJ.		Adjointe à la directrice de la DAJ.	Directeur adjoint au SGA.
Direction des affaires financières (DAF).
Officiers de la DAF .		Directeur des affaires financières.	Directeur adjoint au SGA.
Adjoint au chef du bureau des dépenses d\'investissement TR.			Directeur adjoint au SGA.	Directeur adjoint au SGA.
Service parisien de soutien de l\'administration centrale.
Officiers du SPAC.		Chef du service parisien de soutien de l\'administration centrale.	Directeur adjoint au SGA.
Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives (DMPA).
Officiers de la DMPA.		Adjoint au directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives.	Directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives.
Chefs des BRILOM.		Adjoint au directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives.	Directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives.
Officiers du SHD.		Chef du service historique de la défense.	Directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives.
Officiers du SHD en TR.			Directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives.	Directeur adjoint au SGA.
Direction du service national (DSN).
Colonel adjoint au directeur, directeurs des DIRSN et ESN reconnus TC, TR ou NC 1.			Directeur du service national.	Directeur adjoint au SGA.
Directeurs de BSN, CSN, BCAAM reconnus TC, TR ou NC 1.			Directeur du service national.	Directeur adjoint au SGA.
Autres colonels et subordonnés au DSN.		Directeur du service national.	Directeur du service national.
Directeurs CSN rattachés à une DIRSN non TR, TC ou NC 1.		Directeur du service national.	Directeur du service national.
Autres officiers.		Directeurs d\'organismes ou colonel adjoint au DSN.	Directeur du service national.
Directeurs des CSN de la Martinique, de la Guadeloupe et de La Réunion NC 1.	COMIA.		Directeur du service national.	Directeur adjoint au SGA.
Directeurs des CSN de la Guyane, de Polynésie et de Nouvelle-Calédonie.	COMIA.	Directeur du service national.	Directeur du service national.
Autres officiers.		Directeur du CSN.	Directeur du service national.
⁽¹⁾ À l\'exception des sous-officiers mentionnés au point 11.2 de la présente circulaire.

11.2. Circuits spécifiques relatifs à certains sous-officiers.

PERSONNEL NOTÉ.	PREMIER NOTATEUR.	SECOND NOTATEUR.	FUSIONNEUR.
Sous-officier de la CAJ.	Adjoint au secrétaire général de la commission armées jeunesse.	Secrétaire général de la commission armées jeunesse.	Directeur adjoint au SGA.
Sous-officier de la DAR.	Délégué aux restructurations.	Délégué aux restructurations.	Directeur adjoint au SGA.
Sous-officiers du cabinet du SGA.	Chef de cabinet du SGA.	Chef de cabinet du SGA.	Directeur adjoint au SGA.
Sous-officier de la SDPP.	Chef du bureau BPS.	Sous-directeur du pilotage des programmes.	Directeur adjoint au SGA.
Sous-officiers du cabinet DRHMD.	Chef de cabinet DRH-MD.	Adjoint DRH-MD chef du SPGRH.	DRH-MD.
Autres sous-officiers de la DRHMD.	Sous directeurs ou chefs de pôle.	Adjoint DRH-MD chef du SPGRH.	DRH-MD.
Sous-officier du CFMD.	Directeur du CFMD.	Adjoint DRH-MD chef du SPGRH.	DRH-MD.

12. Cabinet.

12.1. Cabinet militaire du ministre de la défense.

Sauf disposition particulière, le personnel militaire de l\'armée de terre est noté au 1^er niveau au sein de son organisme. Le chef du cabinet militaire du ministre de la défense procède aux notations et aux fusionnements en qualité d\'AIS et de tête de chaîne.

DÉSIGNATION DES ORGANISMES.

Cabinet militaire du Premier ministre.

Cabinet du ministre de la défense.

État-major particulier et cabinet de la présidence de la République ⁽¹⁾.

Contrôle général des armées (CGA) ⁽¹⁾.

Inspection des armements nucléaires.

Bureau des officiers généraux (BOG).

Grandes chancelleries ⁽¹⁾.

Association des Français libres.

Officiers et sous-officiers mis à la disposition des autres départements ministériels pour y servir à l\'administration centrale ⁽²⁾.

Cabinet du gouverneur des Invalides ⁽¹⁾.

Secrétariat général du gouvernement (SGG).

Secrétariat d\'État à la défense et aux anciens combattants ⁽¹⁾.

Ministère de l\'outre-mer, y compris les militaires en poste auprès des terres australes et antarctiques françaises (TAAF), auprès des bureaux défense et des cabinets militaires auprès des préfets et des hauts-commissaires des DCOM ⁽³⁾.

Direction générale des systèmes d\'information et de communication (SIC) ⁽⁴⁾.

Haut comité d\'évaluation de la condition militaire.

Commission des recours des militaires ⁽⁵⁾.

⁽¹⁾ Grandes chancelleries de la Légion d\'honneur, de l\'ordre de la Libération, de l\'ordre national du Mérite, cabinet de la présidence de la République, secrétariat d\'État à la défense et aux anciens combattants, cabinet du gouverneur des Invalides, contrôle général des armées : l\'autorité d\'emploi note son personnel en premier et dernier ressort. En revanche, le fusionnement des travaux d\'avancement est du ressort du chef de cabinet militaire du ministre de la défense.
⁽²⁾ La liste de ces organismes figure sur une décision ministérielle diffusée sous le timbre de la DRHAT aux formations d\'administration concernées.
⁽³⁾ Les officiers et sous-officiers servant hors budget au titre des cabinets militaires (CM) et des bureaux défense auprès des hauts commissaires et des préfets des départements et collectivités d\'outre-mer (DCOM) sont notés dans les conditions suivantes :

- les sous-officiers sont notés en premier ressort soit par l\'attaché de défense soit par les chefs des bureaux concernés et en dernier ressort au sein du ministère de l\'outre-mer ;

- les officiers sont notés sur feuillet de notation intermédiaire officier par le préfet ou haut commissaire du DCOM et sur BNO au sein du ministère de l\'outre-mer par leur premier notateur. Le chef du cabinet militaire du ministre de la défense est AIS.

⁽⁴⁾ Officiers de l\'armée de terre affectés au secrétariat du directoire des systèmes d\'information et de communication : Ces officiers sont notés en premier ressort par le général, secrétaire du directoire et, en second ressort, par le chef du cabinet militaire du ministre de la défense.
⁽⁵⁾ En ce qui concerne la commission des recours des militaires (CRM), son président a les prérogatives de dernier notateur pour ce qui concerne les sous-officiers de l\'armée de terre de cet organisme.

12.2. Organismes rattachés au cabinet militaire du ministre de la défense.

P. NOTÉ.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC
Officiers TC/TR/PN.		Sous-directeur des bureaux des cabinets (SDBC). Directeur de la protection et de la sécurité de la défense (DPSD). Directeur général de la sécurité extérieure (DGSE). Délégué adjoint à l\'information et à la communication de la défense. Directeur de la délégation aux affaires stratégiques. Inspecteur général des armées-terre (IGAT) ⁽¹⁾. Secrétaire général de la défense nationale (SGDN).	CABMIN.
Officiers.	Autorité accréditée.
Sous-officiers.
⁽¹⁾ L\'officier servant au sein du bureau standardisation du maintien de la navigabilité (BSMN) de l\'inspection générale des armées-air est noté en premier ressort par le chef de BSMN et en second ressort par l\'inspecteur général des armées-terre.

12.3. Service militaire adapté.

Le commandant du service militaire adapté (COMSMA) est noté en premier ressort par le major général des armées, puis en dernier ressort et fusionné par le chef d\'état-major des armées (CEMA) conformément à l\'article D. 3222-20 du code de la défense. Il reçoit une appréciation écrite par le ministère des départements et territoires d\'outre-mer.

Le commandant du service militaire adapté est accrédité en qualité d\'AIS TDC 2.

12.3.1. Formation du sevice militaire adapté outre-mer.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC
Chef de corps.	Préfet ou haut-commissaire. COMIA.			COMSMA.	CABMIN.
Officiers.			Chef de corps.
Sous-officiers.		CDU.

12.3.2. État-major du commandement du service militaire adapté.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC
Officiers TC/TR/PN.				COMSMA.	CABMIN.
Officiers.			CEMSMA.
Sous-officiers.

12.3.3. Détachement du service militaire adapté de Périgueux.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers.			CEM SMA.	COM SMA.
Sous-officiers.		Chef de détachement.

12.4. Poste de protection et de sécurité de la défense.

Le poste de protection et de sécurité de la défense (PPSD) relève de la direction de la protection et de la sécurité de la défense (DPSD) dont le directeur (PSD) est accrédité autorité immédiatement supérieure (AIS) : instruction n° 1001/DEF/EMA/OL2/NP du 22 mai 1998 (n.i. BO).

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC
Chef PPSD.				Directeur PSD.	CABMIN.
Officiers TC/TR/PN.
Officiers.			Chef PPSD
Sous-officiers.			Directeur adjoint ⁽¹⁾.
(1) Le directeur adjoint exerce les attributions de chef de corps vis-à-vis de l\'ensemble du personnel sous-officier de cette direction.

Chaque directeur régional et interrégional de la protection et de la sécurité de la défense fait l\'objet d\'une notation intermédiaire des commandants de la région terre de stationnement, les directeurs locaux de la protection et de la sécurité de la défense et les commandants de poste de la protection et de la sécurité de la défense font l\'objet d\'une notation intermédiaire du COMIA, le commandant de poste de la protection et de la sécurité de la défense aux Émirats arabes Unis fait l\'objet d\'une notation intermédiaire de l\'attaché de défense et le chef d\'antenne du centre de formation interarmées au renseignement (CFIAR) fait l\'objet d\'une notation intermédiaire du commandant du CFIAR.

13. Commandement organique terre de l'outre-mer et de l'étranger.

Il faut entendre par commandant permanent interarmées outre-mer (COMIA) : les commandements supérieurs des forces armées (COMSUP) et les commandements des forces françaises (COMFOR).

13.1. Formations administratives outre-mer et étranger.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ERN. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps ⁽¹⁾.				COMIA.	CORTOME.
Officiers.			Chef de corps ⁽¹⁾.

Sous-officiers.		Commandant d\'unité ⁽¹⁾.
(1) Autorité désignée pour exercer des prérogatives de ce niveau.

13.2. Direction de la coopération de sécurité et de défense.

Le directeur de la coopération de sécurité et de défense est accrédité en qualité d\'AIS TDC 2.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers TC/TR/PN.				DCSD.	CORTOME.
Officiers.			Chef de corps ou autorité de niveau équivalent.	DCSD ⁽¹⁾.
Sous-officiers.
(1) Le général CORTOME réunit la commission de notation A\'. Les COMIA et le DCSD réunissent, chacun en ce qui les concerne, la commission de notation A.

13.3. Mission coopération militaire et de défense.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de mission coopération militaire et de défense (MCMD).	Autorité d\'emploi.			DCSD.	CORTOME.
Officiers.	Autorité d\'emploi.		Attaché de défense ⁽¹⁾ou chef du MCMD ⁽²⁾.
Sous-officiers.		Chef de détachement.	DCSD.
⁽¹⁾ Dans le cas où un attaché de défense (AD) cumule les fonctions d\'AD et celle de chef de MCMD ou de mission militaire française (MMF), il garde les prérogatives de 1^er notateur des officiers et de dernier notateur des sous-officiers. ⁽²⁾ Dans le cas où il y a sur un même territoire un AD et un chef de MCMD ou de MMF, le chef de MCMD ou de MMF note en 1er ressort les officiers et en dernier ressort les sous-officiers en poste dans les territoires dépendant de sa responsabilité.

13.4. Service de transit militaire interarmées.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef du service de transit militaire interarmées (STMI).				COMIA.	CORTOME.
Officiers.			Chef STMI ⁽¹⁾.
Sous-officiers.		Chef STMI.	CEMIA.
⁽¹⁾ Tout le personnel affecté dans un organisme interarmées (OIA) ou à vocation interarmées (OVIA) est noté en premier ressort au sein de cet organisme.

13.5. Cellule de maintenance des matériels terrestres.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Responsable de la cellule de maintenance des matériels terrestres (RMMT).	Chef de la division soutien des forces de l\'EM RT IDF.		CEMIA.	COMIA.	CORTOME.
Officiers.
Sous-officiers.		RMMT.

14. Région terre ile-de-france.

14.1. Bureaux ou cellules relevant directement du général commandant la région terre Île-de-France.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de cabinet.				COM RT IDF.	COM RT IDF.
Chancelier.
ACSR ⁽¹⁾.
Officiers ⁽²⁾.			Chef de bureau.	COM RT IDF ⁽²⁾.
Sous-officiers.		Chef de bureau.	Colonel adjoint au CEM et chef de la division administration ressources.	CEM RT IDF.
⁽¹⁾ Adjoint communication chef du SIRPA régional. ⁽²⁾ Les officier notés en premier ressort par une autorité notée directement par le COM RT IDF sont notés en second ressort par le COM RT IDF.

14.2. Bureaux des divisions, bureau études et pilotage et officiers non endivisionnés.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de division, colonel adjoint OME, chef du bureau études et pilotage, colonel adjoint au CEM et chef de la division administration ressources.				CEM RT IDF.	COM RT IDF.
Officiers.			Chef de division ou chef du bureau études et pilotage, colonel adjoint au CEM et chef de la division administration ressources.
Sous-officiers.		Chef de bureau.	Colonel adjoint au CEM et chef de la division administration ressources.

14.3. Formations ou organismes relevant directement de la région terre Ile-de-France.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps.	⁽¹⁾.			GAM RT IDF ⁽²⁾.	COM RT IDF.
Officiers TC/TR/PN.
Officiers.			Chef de corps.
Sous-officiers.
⁽¹⁾ Le colonel adjoint au CEM et chef de la division administration ressources établit une notation intermédiaire pour le chef de corps du 526^e BT. ⁽²⁾ Le général adjoint territorial (GAT) de la RT IDF est l\'AIS des 1^re et 2^e bases de soutien au commandement, le général chef d\'état-major (CEM) de la RT IDF est l\'AIS du 526^e BT.

14.4. Brigade des sapeurs pompiers de Paris.

Le commandant de la brigade des sapeurs pompiers de Paris est accrédité en qualité d\'AIS TDC 2.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officier général.	Préfet de police de Paris.			COM RT IDF.	COM RT IDF.
Officiers TC/TR/PN.				COM BSPP.
Officiers.			Cdt Grpt.
Sous-officiers.		Cdt Cie.	Cdt Grpt.

14.5. Coopération civile.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers.	Autorité d\'emploi.		Attaché de défense.	COM BSPP.

Sous-officiers.		Chef de détachement.

14.6. Commandant des formations militaire de la sécurité civile.

Le général commandant la région terre Ile-de-France (RT IDF) exerce les prérogatives de tête de chaîne à l\'égard des officiers des formations de la sécurité civile [unités d\'instruction et d\'intervention de la sécurité civile (UIISC)].

Le COMFORMISC est accrédité en qualité d\'AIS TDC 2.

Le COMFORMISC est noté en premier et dernier ressort par le général COM RT IDF. Il fait l\'objet d\'une notation intermédiaire de la part du directeur de la sécurité civile (DDSC) en sa qualité d\'adjoint militaire conformément à l\'article D. 1321-12 du code de la défense.

P. NOTÉ.

N. INTERM.

1^ER N. S/OFF.

1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.

AIS.

TDC.

Commandant des formations militaires de la sécurité civile.

Direction de la sécurité civile.

COM RT IDF.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Colonel adjoint.				COMFORMISC.	COM RT IDF.
CEM FORMISC.
CEM ANTILLES.	Autorité d\'emploi.
Chef du centre opérationnel de gestion interministérielle des crises (COGIC).	Autorité d\'emploi.
Chef de corps UIISC 1.
Chef de corps UIISC 5.
Chef de corps UIISC 7.
Missions des relations internationales (MRI).	Autorité d\'emploi.		CEM FORMISC.
Chef du bureau pilotage synthèses.	Autorité d\'emploi.
Chef du bureau organisation effectifs.	Autorité d\'emploi.
Chef du bureau planification finances.	Autorité d\'emploi.
Adjoint au CEM de la Réunion.	Autorité d\'emploi.
Officiers COGIC, déminage communication, EMZ ⁽¹⁾. Officier instruction ENSOSP ⁽²⁾.	Autorité d\'emploi.
Officiers UIISC.			Chefs de corps.
Officiers EM FORMISC.			CEM FORMISC.
Sous-officiers COGIC, déminage communication, EMZ ⁽¹⁾. Sous-officier instruction ENSOSP ⁽²⁾.	Autorité d\'emploi.		CEM FORMISC.	COMFORMISC.
⁽¹⁾ EMZ : État-major de zone (civile) (nouvelle appellation du CIRCOSC). ⁽²⁾ Instructeur à l\'école nationale supérieure des officiers sapeurs pompiers (ENSOSP) d\'Aix-en-Provence.

14.7. Section équestre de l'école militaire.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC
Section équestre de l\'école militaire (SEM).	Chef des sports équestres militaires de l\'école de cavalerie pour le chef de la SEM.		Chef de corps de la 1^re base de soutien au commandement (1^re BSC) de l\'école militaire.	GAT RT IDF.

14.8. Centre de production alimentaire de Satory.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef du CPA.	Sous-directeur logistique de la DCCAT.		Chef de corps de la 3^e BSC.	GAM RT IDF.
Officiers.
Sous-officiers.		Chef du CPA.

14.9. Militaires placés en détachement.

La RT IDF est l\'autorité accréditée en matière d\'avancement pour les militaires placés en détachement (L. 4138-8, L. 4138-9 et L. 4139-1 à L. 4139-3) auprès des organismes suivants :

personnel placé en détachement dans le cadre des articles et L. 4139-1 à L. 4139-3 quel que soit l\'organisme de détachement ;
ministère de la jeunesse et des sports ;
ministère de la fonction publique : élèves aux cycles préparatoires aux grandes écoles (école nationale d\'administration, école nationale de la magistrature...) et les stagiaires aux instituts régionaux d\'administration avant intégration ;
ministère de la défense : les stagiaires avant titularisation dans le corps des ingénieurs et techniciens supérieurs d\'études et de fabrication, contrôleurs des transmissions ... ;
ministère de l\'agriculture : chef du bureau équitation au sein du haras et secrétaire administratif d\'administration centrale ;
ministère de l\'économie, des finances et de l\'industrie et à l\'union des groupements d\'achats publics (UGAP) ;
ministère de l\'éducation nationale ;
ministère de l\'équipement, des transports et du logement ;
collectivités locales, territoriales ou organismes publics ;
ministère de l\'équipement, des transports et du logement ;
Principauté de Monaco ;
ministère de la justice ;
compagnie générale des turbo-machines (groupe SNECMA), Pau.

Pour les organismes non désignés, les cas devront être présentés à la décision du général directeur des ressources humaines de l\'armée de terre.

14.10. Les organismes particuliers.

La RT IDF est acrédité en qualité d\'AIS pour le personnel servant au sein des organismes suivants :

base pétrolière interarmées (BPIA) (Chalon-sur-Saône) ;
école nationale pétrole et moteurs de (Rueil-Malmaison) ;
secrétariat du cabinet de M. Giscard d\'Estaing ;
association pour la reconversion civile des officiers (ARCO) ;
commission d\'orientation et d\'intégration dans la fonction publique.

15. Inspection de l'armée de terre.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef d\'état-major.				GIAT.	GIAT.
Chefs de pôles.
Officiers TR.
Officiers.			CEM et chefs de pôles.
Sous-officiers.		Chef d\'état-major et chefs de pôle.	Chef d\'état-major.

16. Commandement interarmées du soutien.

Les officiers servant au sein du commandement interarmées du soutien et qui ne sont pas affectés dans une base de défense (BdD) ou un groupement de soutien de base de défense (GSBdD) sont notés en premier et en second ressort par l\'adjoint au sous-chef soutien.

Lorsque le ComBdD cumule ses fonctions avec celles d\'un autre commandement ou d\'autorité organique à compétence territoriale, il est noté selon les modalités en vigueur et fait l\'objet d\'une notations intermédiaire établie par le sous-chef soutien.

Lorsque le Com GSBdD cumule ses fonctions avec celles d\'un autre commandement ou d\'autorité organique à compétence territoriale, il est noté selon les modalités en vigueur et fait l\'objet de deux notations intermédiaire établie respectivement par le Com BdD et par le GAM RT de la région terre de stationnement.

Pour mémoire, les circuits mentionnés au point 16.1. et 16.2. ne sont applicables qu\'aux BdD et GSBdD créés avant le 1^er janvier 2010.

16.1. Cas général.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
COM BdD.				Adjoint sous-chef soutien.	Sous-chef soutien.
COM GSBdD.	COM BdD.			GAM RT.	Sous-chef soutien.
Officiers.			COM GSBdD.
Sous-officiers.		CDU ou équivalent.	COM GSBdD.	GAM RT.

16.2. Outre-mer.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
COM BdD.				Adjoint sous-chef soutien.	Sous-chef soutien.
COM GSBdD.	COM BdD.			COMIA.	Sous-chef soutien.
Officiers.			COM GSBdD.
Sous-officiers.		CDU ou équivalent.	COM GSBdD.	COMIA

17. Région terre.

17.1. Bureaux ou cellule relevant directement du général commandant la région terre.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de cabinet.			COM RT.	COM RT.
Chancelier.
ACSR ⁽¹⁾.
Chef antenne FFECSA ⁽²⁾.
Officiers ^{(3) (4)}.			Chef de bureau.	COM RT.
Sous-officiers.		Chef de bureau.	Colonel adjoint au CEM RT.	CEM RT.
⁽¹⁾ Adjoint communication chef du SIRPA régional. ⁽²⁾ Antenne des forces françaises et l'élément civil stationnés en Allemagne (FFECSA) placée sous l'autorité directe du COM RT NE. ⁽³⁾ L'aide de camp en RT SE est noté en premier et second ressort par le COM RT. ⁽⁴⁾ Les officiers notés en premier ressort par une autorité notée directement par le COM RT sont notés en second ressort par le COM RT.

17.2. Bureaux des divisions, bureau de pilotage et officiers non endivisionnés.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de division, chef du bureau ou de l\'instance pilotage, colonel adjoint au CEM RT (CACEM).				CEM RT.	COM RT.
Chef de bureau.			Chef de division ou CACEM.
Officiers.			Chef de division ou chef du bureau ou de l\'instance pilotage ou CACEM.
Sous-officiers.		Chef de bureau.	CACEM ⁽¹⁾.	CEM RT.
⁽¹⁾ Le CACEM est le chef de corps des sous-officiers de l\'état-major.

17.3. Formations ou organismes relevant directement de la région terre.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ERN. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps ⁽¹⁾.	⁽²⁾.			GAM RT ⁽³⁾.	COMRT.
Officiers TC/TR/PN.
Officiers.			Chef de corps.
Sous-officiers.		CDU ou équivalent.	GAM RT ⁽³⁾.
⁽¹⁾ Chef de corps ou autorité désignée pour exercer les fonctions de ce niveau. ⁽²⁾ Les chefs de corps des ESCAT et CTAC en région terre Sud-Est (RT SE) font l\'objet d\'une notation intermédiaire par la DCCAT. Le sous-directeur LOG (SDLOG/DCCAT) en ce qui concerne les ESCAT et le sous-directeur AG en ce qui concerne les CTAC (SD AG/DCCAT). ⁽³⁾ Le général adjoint major (GAM) est l\'AIS des formations relevant directement de la RT (corps supports). Par exception, le CEM de la RT SO est l\'AIS du 57^e BI (corps support de l\'EM/RT SO).

17.4. Centre de production alimentaire de Lyon.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef du CPA.	Sous-directeur logistique de la DCCAT.			GAM RT SE.	COM RT SE.
Officiers.			Chef du CPA.
Sous-officiers.		CDU ou équivalent.	Chef du CPA.	GAM RT SE.

17.5. Centre de production alimentaire de Coëtquidan.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ER N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef du CPA.	Sous-directeur logistique de la DCCAT.			GAM RT NO.	COM RT NO.
Officiers.			Chef du CPA.
Sous-officiers.		Chef du CPA.	Chef du CPA.

17.6. 3e groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^ER N. S/OFF.	1^ERN. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps ⁽¹⁾.	COM BL.			GAM RT.	COM RT SE.
COM CSE		Chef de corps.
Officiers.			Chef de corps.
Sous-officiers.		Chef de bureau.	Chef de corps.
⁽¹⁾ Ou autorité désignée pour exercer les fonctions de ce niveau.

Annexe II. Codification des autorités accréditées.

1. Commandement des forces terrestres.

RANG D\'ACCRÉDITATION.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
TDC.	AIS.
CA	CA	COMFT	Commandant le commandement des forces terrestres.	AIS/TDC.
CA	A1	CEM CFT	Chef d\'état-major du commandement des forces terrestres.	AIS.
CA	AR	COM QG CRR-FR	Commandant du quartier général du corps de réaction rapide-France.	AIS.
CA	F1	COMEMF 1 BES	Commandant l\'état-major de force n° 1.	AIS.
CA	F2	COMEMF 2 NAN	Commandant l\'état-major de force n° 2.	AIS.
CA	F3	COMEMF 3 MAR	Commandant l\'état-major de force n° 3.	AIS.
CA	F4	COMEMF 4 LIM	Commandant l\'état-major de force n° 4.	AIS.
CA	BA	BRIG ART	Commandant la brigade d\'artillerie.	AIS/TDC 2.
CA	BG	BRIG GEN	Commandant la brigade du génie.	AIS/TDC 2.
CA	BT	BTAC	Commandant la brigade des transmissions et d\'appui au commandement.	AIS/TDC 2.
CA	BR	BRIG RENS	Commandant la brigade de renseignement.	AIS/TDC 2.
CA	B7	7 BB	Commandant la 7^e brigade blindée.	AIS/TDC 2.
CA	M1	1 BM	Commandant la 1^re brigade mécanisée.	AIS/TDC 2.
CA	B4	4 BAM	Commandant la 4^ebrigade aéromobile.	AIS/TDC 2.
CA	BF	BFA	Commandant la brigade franco-allemande s\'il est Français, sinon colonel adjoint Français.	AIS/TDC 2.
CA	H2	COM CCPF	Commandant le commandement des centres de préparation des forces.	AIS/TDC 2.
CA	BI	27 BIM	Commandant la 27^e brigade d\'infanterie de montagne.	AIS/TDC 2.
CA	B6	6 BLB	Commandant la 6^e brigade légère blindée.	AIS/TDC 2.
CA	BP	11 BP	Commandant la 11^re brigade parachutiste.	AIS/TDC 2.
CA	M3	3 BM	Commandant la 3^e brigade mécanisée.	AIS/TDC 2.
CA	AI	BFST	Commandant la brigade des forces spéciales terre.	AIS/TDC 2.
CA	B2	2BB	Commandant la 2^e brigade blindée.	AIS/TDC 2.
CA	B9	9BLBMA	Commandant la 9^e brigade légère blindée de marine.	AIS/TDC 2.
CA	L1	BRIG LOG 1	Commandant la brigade logistique n° 1.	AIS/TDC 2.

2. Direction des ressources humaines de l'armée de terre.

RANG D\'ACCRÉDITATION.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC.
TDC.	AIS.
31	31	DRHAT	Directeur des ressources humaines de l\'armée de terre.	AIS/TDC.
31	48	GDA-CE	Général directeur adjoint et commandant des écoles	AIS.
31	43	GAD	Général adjoint au directeur	AIS.
31	41	CSGP	Chef de service de la gestion du personnel.	AIS.
31	42	SDR	Général sous-directeur recrutement.	AIS.
31	47	SDFE	Général sous-directeur de la formation et des écoles.	AIS.
31	46	SDEP	Général sous-directeur des études et de la politique.	AIS.
31	EY	EMSAM	Commandant l\'école militaire supérieure d\'administration et de management.	AIS.
31	EA	EART	Commandant l\'école de l\'artillerie.	AIS.
31	EH	EALAT	Commandant l\'école de l\'aviation légère de l\'armée de terre.	AIS.
31	EI	EINF	Commandant l\'école de l\'infanterie.	AIS.
31	EV	ENSOA	Commandant l\'école nationale des sous-officiers d\'active.	AIS.
31	EB	EMS	Commandant les écoles militaires de Saumur.	AIS.
31	EG	EGEN	Commandant l\'école du génie.	AIS.
31	49	EMB	Commandant les écoles militaires de Bourges.	AIS.
31	ET	ETRAN	Commandant l\'école des transmissions.	AIS.
31	FC	CESAT CAD	Commandant le collège de l\'enseignement supérieur de l\'armée de terre.	AIS.
31	FD	CESAT E	Commandant le collège de l\'enseignement supérieur de l\'armée de terre - élèves.	AIS.
31	FI	EMSOME	Commandant l\'école militaire de spécialisation de l\'outre-mer et de l\'étranger.	AIS.
31	ES	ESCC	Commandant les écoles de Saint Cyr-Coëtquidan.	AIS.
31	DM	EEM	Commandant l\'école d\'état-major.	AIS.

3. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.

RANG D\'ACCRÉDITATION.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC.
TDC.	AIS.
WD	WD	DC DIRISI	Directeur central de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information de la défense.	AIS/TDC.
WD	XR	DCA	Directeur central adjoint de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information de la défense.	AIS.
WD	TA	DR DIRISI IDF	Directeur régional de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information de la défense - Île-de-France.	AIS.
WD	TB	DR DIRISI RENNES	Directeur régional de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information de la défense - Rennes.	AIS.
WD	TD	DR DIRISI BORDEAUX	Directeur régional de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information de la défense - Bordeaux.	AIS.
WD	TE	DR DIRISI LYON	Directeur régional de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information de la défense -Lyon.	AIS.
WD	TH	DR DIRISI METZ	Directeur régional de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information de la défense - Metz.	AIS.
WD	TR	DR DIRISI TOULON	Directeur régional de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information de la défense - Toulon.	AIS.
WD	TL	DR DIRISI BREST	Directeur régional de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information de la défense - Brest.	AIS.

4. Direction de l'enseignement militaire supérieur.

RANG D\'ACCRÉDITATION.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC.
TDC.	AIS.
30	31	DEMS	Directeur de l\'enseignement militaire supérieur.	AIS/TDC.
30	34	CIDC	Directeur du collège interarmées de défense - cadre.	AIS.
30	4T	CIDES	Directeur du collège interarmées de défense - élèves stagiaires.	AIS/TDC 2.
30	35	DRD	Directeur de la recherche et de la documentation.	AIS.
30	36	B3P	Chef du bureau prospective plan pilotage.	AIS.

5. Direction du renseignement militaire.

RANG D\'ACCRÉDITATION.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC.
TDC.	AIS.
33	33	DRM	Directeur du renseignement militaire.	AIS/TDC.
33	RY	CPT-DRM	Chef de participation terre.	AIS.

6. Service d'infrastructure de la défense.

RANG D\'ACCRÉDITATION.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC.
TDC.	AIS.
WE	WE	DCSID	Directeur central du service d\'infrastructure de la défense.	AIS/TDC.
WE	XI	DCA SID	Directeur central adjoint du service d\'infrastructure de la défense.	AIS.
WE	X0	DRSID IDF	Directeur régionale du service d\'infrastructure de la défense d\'Ile-de-France.	AIS.
WE	X2	DRSID RENNES	Directeur régionale du service d\'infrastructure de la défense de Rennes.	AIS.
WE	X4	DRSID BORDEAUX	Directeur régionale du service d\'infrastructure de la défense de Bordeaux.	AIS.
WE	X5	DRSID LYON	Directeur régionale du service d\'infrastructure de la défense de Lyon.	AIS.
WE	X6	DRSID METZ	Directeur régionale du service d\'infrastructure de la défense de Metz.	AIS.
WE	XB	DRSID BREST	Directeur régionale du service d\'infrastructure de la défense de Brest.	AIS.
WE	XT	DRSID TOULON	Directeur régionale du service d\'infrastructure de la défense de Toulon.	AIS.

7. Commissariat de l'armée de terre.

RANG D\'ACCRÉDITATION.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC.
TDC.	AIS.
3I	3I	DIRCAT	Directeur central du commissariat de l\'armée de terre.	AIS/TDC.
3I	IY	DA DCCAT	Directeur adjoint du commissariat de l\'armée de terre.	AIS.
3I	IK	DIR SCERCAT	Directeur du service central d\'études et de réalisation du commissariat de l\'armée de terre.	AIS.
3I	IH	DIRCAT RT NE METZ	Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre de la RTNE.	AIS.
3I	IB	DIRCAT RT NO RENNES	Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre de la RTNO.	AIS.
3I	ID	DIRCAT RT SO BORDEAUX	Directeur régional du commissariat de l\'armée de terre de la RTSO.	AIS.

8. Matériel.

RANG D\'ACCRÉDITATION.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC.
TDC.	AIS.
3M	3M	DCMAT	Directeur central du matériel.	AIS/TDC.
3M	MY	DA DCMAT	Directeur adjoint du matériel.	AIS.
3M	MH	DIRMAT RTNE METZ	Directeur régional du matériel de la RTNE.	AIS.
3M	MD	DIRMAT RTSO BORDEAUX	Directeur régional du matériel de la RTSO.	AIS.
3M	MB	DIRMAT RTNO RENNES	Directeur régional du matériel de la RTNO.	AIS.
3M	MZ	EP SMITER	Échelon de préfiguration du SMITer.	AIS/TDC 2.

9. État-major des armées.

RANG D\'ACCRÉDITATION.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC.
TDC.	AIS.
54	54	MGA	Major général des armées.	AIS/TDC.
54	55	CPT -EMA	Chef de participation terre.	AIS/TDC 2.
54	51	EMA - OPS	EMA Opérations.	AIS.
54	53	EMA - PLAN	EMA Plans.	AIS.
54	52	EMA - SOUT	EMA Soutien.	AIS.
54	56	EMA - CAB	EMA Cabinet.	AIS.
54	57	EMA - ESMGP	EMA ESMGP.	AIS.
54	50	EMA - RI	EMA Relations internationales.	AIS.
54	58	EMA - RH	EMA Ressources humaines.	AIS.
54	W3	COM - CCTM	Commandant du centre de coordination du transit maritime.	AIS.
54	W5	COS	Commandant des opérations spéciales.	AIS.
54	W6	CNSD	Directeur du centre national des sports de la défense.	AIS.
54	W7	EMIA - FE	Commandant l\'état-major interarmées de force et d\'entraînement.	AIS.
54	W8	IA	Inspection des armées.	AIS.
54	W9	CICDE	Directeur du centre interarmées de concepts, de doctrines et d\'expérimentation.	AIS.
54	71	COMFOR CVERT	Commandant des forces françaises du Cap-Vert.	AIS.
54	72	COMSUP O IND	Commandant supérieur des forces armées dans la zone sud de l\'océan Indien.	AIS.
54	73	COMSUP ANT	Commandant supérieur des forces armées aux Antilles.	AIS.
54	74	COMSUP N CAL	Commandant supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie.	AIS.
54	75	COMFOR DJIB	Commandant des forces françaises à Djibouti.	AIS.
54	76	COMSUP POLY	Commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française.	AIS.
54	7Y	COMSUP GUY	Commandant supérieur des forces armées en Guyane.	AIS.
54	78	COMFOR GABON	Commandant des forces françaises au Gabon.	AIS.
54	6V	OGZD NORD	Officier général de la zone de défense Nord.	AIS.
54	6Z	OGZD EST	Officier général de la zone de défense Est.	AIS.
54	5V	OGZD SUD	Officier général de la zone de défense Sud.	AIS.
54	5Z	OGZD SUD EST	Officier général de la zone de défense Sud-est.	AIS.
54	2Z	OGZD OUEST	Officier général de la zone de défense Ouest.	AIS.
54	4Z	OGZD SUD OUEST	Officier général de la zone de défense Sud-Ouest.	AIS.
54	0Z	OGZD IDF	Officier général de la zone de défense Ile-de-France.	AIS.
54	7M	NMOA	NMR MONS OTAN ACO.	AIS.
54	7E	SRIOA	EMA/SC RI OTAN ACT.	AIS.
54	7F	REP ONU	REPMIL ONU.	AIS.
54	7H	REP FR	Représentant Français auprès de l\'UE et de l\'OTAN.	AIS.
54	7A	NNOA	NLR NORFOLK OTAN ACT.	AIS.

10. État-major de l'armée de terre.

RANG D\'ACCRÉDITATION.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC.
TDC.	AIS.
26	26	MGAT	Major général de l\'armée de terre.	AIS/TDC.
26	27	EMAT - PS	Sous-chef « Performances synthèse » de l\'état-major de l\'armée de terre.	AIS.
26	5E	EMAT - SE	Sous-chef « emploi-soutien » de l\'état-major de l\'armée de terre.	AIS.
26	5F	EMAT - PP	Sous-chef « plans-programmes » de l\'état-major de l\'armée de terre.	AIS.
26	5B	CAB CEMAT	Chef de cabinet du CEMAT.	AIS.
26	DF	CDEF	Commandant le centre de doctrine d\'emploi des forces.	AIS.
26	W2	CIRP	Commandant le centre d\'instruction des réserves parachutistes.	AIS.
26	CR	GAL SC-OPS CRRE	Général sous-chef opération du corps de réaction rapide européen.	AIS.
26	W1	STAT	Directeur de la section technique de l\'armée de terre.	AIS.
26	4A	GAL CDT BAIGA	Général commandant la brigade aérienne d\'infrastructure et du génie de l\'air.	AIS.
26	W4	COMALAT	Commandement de l\'aviation légère de l\'armée de terre.	AIS.
26	23	DGA	Délégué général pour l\'armement.	AIS.
26	L5	COMLE	Commandant la légion étrangère.	AIS.
26	EX	POLYTHECHNIQUE	Directeur général de l\'école polytechnique.	AIS.
26	VA	DCSEA	Directeur central du service des essences des armées.	AIS.
26	3S	DA SSA	Directeur adjoint du service de santé des armées.	AIS.

11. Secrétariat général pour l'administration.

RANG D\'ACCRÉDITATION.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC.
TDC.	AIS.
24	24	AD SGA	Adjoint au secrétaire général pour l\'administration.	AIS/TDC.
24	2S	DMPA	Directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives.	AIS.
24	2P	DRH-MD	Directeur des ressources humaines du ministère de la défense.	AIS.
24	RD	ARD	Agence de reconversion de la défense.	AIS.
24	3R	DSN	Directeur du service national.	AIS.

12. Cabinet.

RANG D\'ACCRÉDITATION.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC.
TDC.	AIS.
20	20	CABMIN	Chef du cabinet militaire du ministre de la défense.	AIS/TDC.
20	2C	SDBC	Sous-directeur des bureaux des cabinets.	AIS.
20	2D	DPSD	Directeur de la protection et de la sécurité de la défense.	AIS.
20	2E	DGSE	Directeur général de la sécurité extérieure.	AIS.
20	2I	DICOD	Délégué adjoint à l\'information et à la communication de la défense.	AIS.
20	2H	COMSMA	Commandant du service militaire adapté.	AIS/TDC 2.
20	2A	DAS	Directeur de la délégation aux affaires stratégiques.	AIS.
20	2M	IGA-T	Inspecteur général des armées-terre.	AIS.
20	22	SGDN	Secrétaire général de la défense nationale.	AIS.

13. Commandement organique terre de l'outre-mer et de l'étranger.

RANG D\'ACCRÉDITATION.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC.
TDC.	AIS.
70	70	CORTOME	Commandant organique terre de l\'outre-mer et de l\'étranger.	AIS/TDC.
70	7B	DCSD	Directeur de la coopération de sécurité de défense.	AIS/TDC 2.
70	7V	COMFOR CVERT TER	Commandant des forces françaises du Cap-Vert.	AIS.
70	7I	COMSUP O IND TER	Commandant supérieur des forces armées dans la zone sud de l\'océan Indien.	AIS.
70	7S	COMSUP ANT TER	Commandant supérieur des forces armées aux Antilles.	AIS.
70	7N	COMSUP N CAL TER	Commandant supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie	AIS.
70	7D	COMFOR DJIB TER	Commandant des forces françaises à Djibouti.	AIS.
70	7P	COMSUP POLY TER	Commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française.	AIS.
70	7Z	COMSUP GUY TER	Commandant supérieur des forces armées en Guyane.	AIS.
70	7G	COMFOR GABON TER	Commandant des forces françaises au Gabon.	AIS.
70	7U	COM DET EAU	Commandement du détachement interarmées aux Émirats arabes unis.	AIS.

14. Région terre Île-de-france.

RANG D\'ACCRÉDITATION.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC.
TDC.	AIS.
10	10	COM RTIDF	Commandant la région terre Île-de-France.	AIS/TDC.
10	0X	GAM RTIDF	Général adjoint major au commandant la RTIDF.	AIS.
10	0Y	CEM RTIDF	Chef d\'état-major de la RTIDF.	AIS.
10	0W	GAT RTIDF	Général adjoint territorial au commandant la RTIDF.	AIS.
10	GS	COMFORMISC	Commandant des formations militaires de la sécurité civile.	AIS/TDC 2.
10	SP	BSPP	Général commandant la brigade de sapeurs pompiers de Paris.	AIS/TDC 2.

15. Inspection de l'armée de terre.

RANG D\'ACCRÉDITATION.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC.
TDC.	AIS.
28	28	IAT	Inspecteur de l\'armée de terre.	AIS/TDC.

16. Commandement interarmées du soutien.

RANG D\'ACCRÉDITATION.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC.
TDC.	AIS.
59	59	COMIAS	Général COMIAS (SC soutien EMA),	AIS/TDC.
59	60	AD COMIAS	Général adjoint au général sous-chef soutien de l\'EMA.	AIS.
59	0S	GAM RTIDF - S	Général adjoint major au commandant la RTIDF - Soutien.	AIS.
59	2U	GAM RTNO - S	Général adjoint major au commandant de la RTNO- Soutien.	AIS.
59	6S	GAM RTNE - S	Général adjoint major au commandant de la RTNE - Soutien.	AIS.
59	5S	GAM RTSE - S	Général adjoint major au commandant de la RTSE - Soutien.	AIS.
59	4S	GAM RTSO - S	Général adjoint major au commandant de la RTSO - Soutien.	AIS.

17. Régions terre.

17.1. Région terre Nord-Est.

RANG D\'ACCRÉDITATION.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC.
TDC.	AIS.
16	16	COM RTNE METZ	Commandant la région terre Nord-est (RTNE).	AIS/TDC.
16	6X	GAM RTNE METZ	Général adjoint major au commandant de la RTNE.	AIS.
16	6Y	CEM RTNE METZ	Chef d\'état-major de la RTNE.	AIS.

17.2. Région terre Sud-Est.

RANG D\'ACCRÉDITATION.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC.
TDC.	AIS.
15	15	COM RTSE LYON	Commandant la région terre Sud-Est (RTSE).	AIS/TDC.
15	5X	GAM RTSE LYON	Général adjoint major au commandant de la RTSE.	AIS.
15	5Y	CEM RTSE LYON	Chef d\'état-major de la RTSE.	AIS.

17.3. Région terre Nord-Ouest.

RANG D\'ACCRÉDITATION.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC.
TDC.	AIS.
12	12	COM RTNO RENNES	Commandant la région terre Nord-Ouest (RTNO).	AIS/TDC .
12	2X	GAM RTNO RENNES	Général adjoint major au commandant de la RTNO.	AIS.
12	2Y	CEM RTNO RENNES	Chef d\'état-major de la RTNO.	AIS.

17.4. Région terre Sud-Ouest.

RANG D\'ACCRÉDITATION.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC.
TDC.	AIS.
14	14	COM RTSO BORDEAUX	Commandant la région terre Sud-Ouest (RTSO).	AIS/TDC.
14	4X	GAM RTSO BORDEAUX	Général adjoint major au commandant de la RTSO.	AIS.
14	4Y	CEM RTSO BORDEAUX	Chef d\'état-major de la RTSO.	AIS.