> Télécharger au format PDF
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction action scientifique et technique ; bureau aptitude médicale et expertise

AUTRE à l'instruction n° 384/DEF/DCSSA/AST/AME du 13 février 2008 modifiant l'instruction n° 2800/DEF/DCSSA/AST/AME du 9 novembre 2004 relative à l'organisation et au fonctionnement de la commission médicale supérieure du personnel navigant des armées.

Du 11 juin 2008
 NOR D E F E 0 8 5 0 8 2 1 Z

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 384/DEF/DCSSA/AST/AME du 13 février 2008 modifiant l'instruction n° 2800/DEF/DCSSA/AST/AME du 9 novembre 2004 relative à l'organisation et au fonctionnement de la commission médicale supérieure du personnel navigant des armées.

Référence de publication : BOC n°25 du 04/7/2008

Point 2.2.2.

Au lieu de :

« Après le deuxième alinéa, ajouter  l\'article 2 suivant : »,


Lire :

« Après le dernier alinéa, ajouter  l\'article 2 suivant : ».