1. MISSION ET ORGANISATION.

1.1. Définition.

Le commandement des forces aériennes (CFA) est un commandement organique de l\'armée de l\'air.

1.2. Missions.

Le commandement des forces aériennes est responsable de la mise en condition des forces aériennes, c\'est-à-dire de leur aptitude au combat, dans un cadre national, interallié ou international.

1.3. Subordination.

Le CFA est subordonné au chef d\'état-major de l\'armée de l\'air.

1.4. Notation.

Le  général commandant les forces aériennes (GCFA) assure la notation de ses proches collaborateurs : général commandant en second les forces aériennes, chef de cabinet, conseillers, assistant militaire

Le général commandant en second les forces aériennes (GCS) réalise la notation du personnel du CFA, conformément aux directives annuelles de la direction des ressources humaines de l\'armée de l\'air (DRH-AA).

La notation des autres personnes rattachées fonctionnellement au CFA fait l\'objet d\'instructions particulières⁽¹⁾.

1.5. Organisation.

Le CFA comprend un état-major, des brigades aériennes et un centre de permanence dont l\'organisation est détaillée au titre II. Un organigramme figure en annexe.

2. ATTRIBUTIONS DES éléments constitutifs.

2.1. Le commandement des forces aériennes.

2.1.1. Le général commandant les forces aériennes.

Le CFA est placé sous l\'autorité d\'un officier général, du corps des officiers de l\'air (le GCFA).

En qualité de responsable de l\'aptitude opérationnelle des forces, son champ d\'action s\'étend à l\'organisation, l\'instruction, l\'entraînement et à la sécurité des forces.

Dans ce périmètre, il est responsable du respect des contrats opérationnels fixés par l\'état-major des armées (EMA) et l\'état-major de l\'armée de l\'air (EMAA) en liaison avec le commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes (CDAOA).

Il participe aux travaux de l\'EMAA liés à la préparation de l\'avenir, dans les domaines de l\'emploi et de l\'équipement des forces. En particulier, il est en charge de définir et d\'exprimer les besoins des forces dans tous les domaines qui concourent à la mise et au maintien en condition opérationnelle.

2.1.2. Le général commandant en second les forces aériennes.

Le GCFA est assisté d\'un officier général commandant en second (GCS), qui le supplée dans toutes ses attributions.

2.2. Éléments relevant directement du commandement des forces aériennes.

2.2.1. Organismes relevant directement du commandant des forces aériennes.

Pour exercer leurs responsabilités, le commandant des forces aériennes et son second disposent :

• de proches assistants et conseillers : secrétariat particulier, cabinet, assistant militaire, conseillers santé et conseillers « administration juridique et finances », officier de réserve adjoint du CFA ;
  
• d\'un centre de permanence ;

• d\'un état-major ;

• d\'un bureau performance évaluation ;

• d\'un bureau des forces spéciales.

Dépendent également directement du CGFA et du GCS les brigades aériennes, en charge du commandement direct des unités :

• brigade aérienne de l\'aviation de chasse (BAAC) ;

• brigade aérienne d\'appui projection (BAAP) ;

• brigade aérienne du contrôle de l\'espace (BACE) ;

• brigade aérienne des forces de protection et de sécurité (BAFSI).

2.2.2. Répartition des attributions au sein du commandement des forces aériennes.

La répartition des attributions au sein du commandement repose sur les principes généraux décrits ci-après.

L\'état-major du CFA est chargé des fonctions communes mutualisées et transversales, que sont :

• l\'entraînement commun ;

• la maîtrise des risques ;

• la formation non spécialisée ;

• le retour d\'expérience et la préparation du futur ;
  
• les ressources humaines ;
  
• l\'assurance qualité, la normalisation et la standardisation.

La prise en compte des spécificités « métiers » et des besoins des unités incombe aux brigades aériennes, responsables plus particulièrement de la formation spécialisée et du pilotage de l\'activité de formation et d\'entraînement.

Relevant directement du GCFA, les officiers généraux chefs de brigade, exercent, chacun en ce qui le concerne, leur autorité sur les unités qui leur sont subordonnées.

2.3. Éléments constitutifs du COMMANDEMENT DES FORCES AÉRIENNES.

2.3.1. L'état-major du COMMANDEMENT DES FORCES AÉRIENNES.

Sous la direction d\'un officier général, l\'état-major du CFA est constitué de sous-chefs, de bureaux et de divisions.

Des officiers supérieurs occupent les fonctions de  sous-chefs et de chefs de bureaux.

Les sous-chefs portent les dénominations suivantes :

• organisation ressources humaines (SC ORH) ;

• évolutions (SC Evol) ;

• emploi (SC Emploi).

2.3.2. Les brigades aériennes.

Les brigades aériennes du CFA sont chacune placées sous l\'autorité d\'un officier général. Elles sont structurées en bureaux et divisions, lesquels sont dirigés par des officiers supérieurs.

En règle générale, chaque brigade aérienne dispose d\'au moins une division « activités » et d\'une division « formation ».

3. Fonctionnement.

3.1. Moyens en personnel.

Le CFA dispose de moyens en personnel décrits dans des référentiels d\'organisation actualisés annuellement par la DRH-AA.

3.2. Moyens financiers.

Le CFA dispose de moyens financiers alloués sous forme de crédits faisant partie du programme 178 « préparation et emploi des forces » de la mission Défense.

3.3. Relations avec la base support.

Le commandement du CFA est implanté sur la base aérienne 128 de Metz.

Les unités dépendant fonctionnellement du CFA sont réparties sur les bases aériennes de l\'armée de l\'air en métropole ou au sein d\'organismes interarmées en outre-mer ou sur les théâtres d\'opérations extérieurs.

Les bases support assurent le soutien des unités du CFA implantées.

3.4. Maîtrise des activités.

Pour assurer la maîtrise de ses activités, le CFA met en œuvre :

• un dispositif de contrôle de gestion. Au sein du bureau performance évaluation, une division « contrôle de gestion » assure le contrôle de gestion avec l\'EMAA et les brigades aériennes. Les brigades aériennes exercent un dialogue de gestion avec les unités placées sous leur responsabilité ;

• un dispositif d\'évaluation. Au sein du bureau performance évaluation, une division « évaluation » vérifie la performance et l\'aptitude des unités à réaliser leurs missions opérationnelles ;

• un dispositif de maîtrise des risques. Placé sous la responsabilité du GCEM, le bureau maîtrise des risques du CFA décline les directives de l\'EMAA pour les unités du ressort du CFA et s\'assure de leur mise en application.
  

3.5. Textes abrogés.