Sommaire du BOC n°26 du 11/07/2008

Texte signalé

Administration Centrale
06 juin 2008

Archivé Arrêté du 06 juin 2008 relatif à une régie d'avances.

NOR : D E F F 0 8 1 3 7 9 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 04 mars 2008 portant institution d'une régie et de sous-régies de recettes et d'avances auprès du service historique de la défense relevant de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives. Référence de publication : JO n°137 du 13 juin 2008, texte n°33 ; signalé au BOC 26/2008.
Administration Centrale
29 mai 2008

Arrêté du 29 mai 2008 portant création du brevet d'officier contrôleur de défense aérienne - marine.

NOR : D E F N 0 8 1 3 2 3 7 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n°132 du 7 juin 2008, texte n°21 ; signalé au BOC 26/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
21 mars 2008

Archivé Autre du 21 mars 2008 entre le directeur des ressources humaines de la défense et le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air pour la gestion et l'administration du personnel civil relevant de son périmètre.

NOR : D E F P 0 8 5 1 2 2 2 X
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.2.1.
Texte 2
20 mai 2008

Autre du 20 mai 2008 à la délégation de gestion entre le directeur des ressources humaines du ministère de la défense et le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air pour la gestion et l'administration du personnel civil relevant de son périmètre.

NOR : D E F P 0 8 5 1 3 0 9 X
Texte(s) modifié(s) : Autre du 21 mars 2008 entre le directeur des ressources humaines de la défense et le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air pour la gestion et l'administration du personnel civil relevant de son périmètre. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 2.
Texte 3
05 mai 2008

Archivé Instruction N° 7350/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 05 mai 2008 relative au brevet d'infirmier convoyeur de l'armée de l'air.

NOR : D E F E 0 8 5 1 2 8 1 J
Abrogé le 21 février 2014 par : INSTRUCTION N° 504129/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA relative au brevet d'infirmier convoyeur de l'armée de l'air. Référence(s) : Décret N° 48-1686 du 30 octobre 1948 portant constitution de l'indemnité pour services aériens. Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N° 26 du 11 juillet 2008, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-2.4.1.1.1.
Texte 4
14 mai 2008

Archivé Circulaire N° 7729/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 14 mai 2008 relative au recueil des desiderata des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

NOR : D E F E 0 8 5 1 2 8 3 C
Abrogé le 14 juin 2012 par : CIRCULAIRE N° 5120/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS relative à l'abrogation d'un texte. Pièce(s) jointe(s) : Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-2.2.4.
Texte 5
15 mai 2008

Circulaire N° 7827/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 15 mai 2008 relative à la préparation et à l'exécution du plan annuel de mutation outre-mer des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

NOR : D E F E 0 8 5 1 2 8 2 C
Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.7.
Texte 6
26 mai 2008

Instruction N° 8414/DEF/DCSSA/RH/PF du 26 mai 2008 relative à l'organisation des concours pour l'attribution du titre d'assistant des hôpitaux des armées, de la qualification de praticien confirmé et de praticien certifié du service de santé des armées.

NOR : D E F E 0 8 5 1 2 8 9 J
Référence(s) : Décret N° 2004-538 du 14 juin 2004 relatif à la reconnaissance des niveaux de qualification des praticiens des armées. Arrêté du 19 novembre 2007 fixant l'organisation des concours pour l'attribution du niveau de qualification de praticien certifié en qualification hospitalière.

Arrêté du 19 novembre 2007 (JO du 3 février 2008 ; texte n° 9).

Arrêté du 09 janvier 2008 relatif à l'organisation, aux programmes et aux épreuves des concours de l'assistanat des hôpitaux des armées. Circulaire N° 4267/DEF/DCSSA/RH/PF du 17 mars 2008 relative aux épreuves des concours pour l'attribution du niveau de qualification de praticien certifié du service de santé des armées. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1050/DEF/DCSSA/PERS/ENS du 28 mai 1990 relative à l'organisation des concours de recrutement d'assistants et de spécialistes du service de santé des armées. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.4.2.1.1.1.
Texte 7
27 mai 2008

Archivé Instruction N° 25000/DEF/GEND/RH/P/CH du 27 mai 2008 fixant les modalités d'attribution et de gestion des récompenses pour les militaires servant dans la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 0 8 5 1 1 2 7 J
Référence(s) : Décret N° 82-358 du 21 avril 1982 portant création de la médaille de la défense nationale.

Code de la défense, partie 4, livre 1er, titre III, chapitre 7, section 2, articles D4137-4 à D4137-8

Arrêté du 23 juin 2006 déterminant les autorités habilitées à décerner les différentes récompenses pour services exceptionnels. Instruction N° 201384/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 29 août 2005 relative aux points positifs pouvant être attribués aux militaires. Instruction N° 8000/DEF/CAB/SDBC/DECO/A du 23 juin 2006 fixant les modalités d'application du décret n° 2005-797 du 15 juillet 2005 (JO n°165 du 17, texte n°10 ; BOEM 300*) relatif aux récompenses pouvant être attribuées aux militaires.

Circulaire n° 18700/DEF/GEND/OE/EMP/SERV du 2 août 1982 relative à la conduite à tenir en cas d'accident ou d'incident survenant à un aéronef de la gendarmerie (n.i BO)

Décision N° 62163/DEF/GEND/RH/P/CH du 02 juillet 2007 fixant la liste des autorités habilitées à décerner les différentes récompenses pour services exceptionnels. Texte(s) abrogé(s) :

Instruction particulière n° 1500/P/DEF/GEND/P/CH du 14 janvier 1993 (n.i. BO)

Circulaire n° 18400/DEF/GEND/RH/P/CH du 23 mai 1997 (n.i. BO)

Note-express n° 5300/P/DEF/GEND/P/CH du 8 février 1993 (n.i. BO)

Note-express n° 3966/DEF/GEND/RH/P/CH du 10 janvier 2006 (n.i. BO)

Pièce(s) jointe(s) : Quatorze annexes Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.12.
Texte 8
30 mai 2008

Arrêté du 30 mai 2008 portant dissolution de la compagnie de gendarmerie départementale de Sète et création corrélative de celle de Pézenas (Hérault).

NOR : D E F G 0 8 5 1 3 2 7 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26.

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 28 mai 2004 portant modification des circonscriptions des compagnies de gendarmerie départementale de Lodève, Béziers et Sète (Hérault). Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 9
30 mai 2008

Arrêté du 30 mai 2008 portant dissolution de la brigade de recherches de Sète et création corrélative de celle de Pézenas (Hérault).

NOR : D E F G 0 8 5 1 3 2 6 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R. 15-22 à R. 15-26.

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 10
30 mai 2008

Arrêté du 30 mai 2008 portant dissolution du peloton de surveillance et d'intervention de la gendarmerie de Frontignan (Hérault).

NOR : D E F G 0 8 5 1 3 2 9 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R. 15-22 à R. 15-26.

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 11
17 juin 2008

Archivé Décision N° 69366/DEF/GEND/SF/AF/RAF du 17 juin 2008 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F G 0 8 5 1 3 3 0 S
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 13450/DEF/GEND/LOG/ADM du 26 février 1993 relative à l'alimentation des gendarmes auxiliaires. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 11.
Texte 12
17 juin 2008

Archivé Instruction N° 69367/DEF/GEND/SF/AF/RAF du 17 juin 2008 modifiant l'instruction n° 24000/DEF/GEND/PM/LOG/ADM du 7 décembre 1998 relative aux dispositions administratives, financières et logistiques applicables aux volontaires dans les armées servant dans la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 0 8 5 1 3 3 1 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 24000/DEF/GEND/PM/LOG/ADM du 07 décembre 1998 relative aux dispositions administratives, financières et logistiques applicables aux volontaires dans les armées servant dans la gendarmerie nationale. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 12.
Texte 13
16 octobre 2007

Instruction N° 278/DEF/EMAT/SOUT/ASH - DEF/DCCAT/LOG/REG du 16 octobre 2007 relative à l'habillement dans l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 7 5 3 1 1 8 J
Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2006-882 du 17 juillet 2006 relatif aux positions statutaires des militaires. Instruction N° 1750/DEF/EMAT/MGAT/BORG/PEO/231 du 07 août 2007 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre. Instruction N° 10300/DEF/EMAT/LOG/ASH - DEF/DCCAT/LOG/REG du 13 juin 2005 relative aux tenues et uniformes des militaires des armes et services de l'armée de terre. Décision N° 1479/DEF/DPC/RGB/3 du 31 août 1982 relative à la délivrance de vêtements de travail aux personnels ouvriers de la défense.

Note n° 2423/DEF/EMAT/OL/BLO/ASH du 26 décembre 2006 (n.i. BO, n.i. JO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction PROVISOIRE N° 10064/DEF/INT/AP/ER du 06 mars 1979 relative à l'habillement des personnels militaires de l'armée de terre. Instruction PROVISOIRE N° 10300/DEF/INT/AP/ER du 22 décembre 1980 relative à l'habillement des personnels militaires masculins de l'armée de terre. Instruction N° 10105/DEF/DCCAT/AP/RA du 28 mai 1984 relative à l'habillement des personnels militaires : composition des paquetages et règles de distribution. Fiches habillement. Instruction N° 178/DEF/DCCAT/APP/REG du 15 janvier 1998 relative à l'habillement du personnel militaire de l'armée de terre. Circulaire N° 15387/DSOM/Int./1H/4B/EMFTO-M/CCG/CF du 21 octobre 1963 relative aux conditions d'attribution outre-mer des effets d'habillement de la tenue de sortie aux sous-officiers de carrière ou servant au-delà de la durée légale. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 601.3.1. , 450.5.
Texte 14
03 juin 2008

Archivé Circulaire N° 105012/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 03 juin 2008 relative aux permissions et aux autorisations d'absence des militaires de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 8 5 1 2 0 3 C
Référence(s) :

Code de la défense, notamment son livre Ier de la partie IV ( partie législative et réglementaire).

Arrêté du 03 mai 2002 fixant les conditions d'attribution et le taux journalier de l'indemnité pour temps d'activité et d'obligations professionnelles complémentaires. Arrêté du 05 septembre 2006 pris en application des articles 8 et 11 du décret n°2006-882 du 17 juillet 2006 relatif aux positions statutaires des militaires. Arrêté du 18 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs du ministère de la défense et désignation d'autorités compétentes en matière de décisions individuelles concernant les volontaires dans les armées servant au titre de l'armée de terre. Instruction N° 201710/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 04 novembre 2005 d'application du décret relatif à la discipline générale militaire. Instruction N° 201187/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 02 octobre 2006 relative aux permissions et aux congés de fin de campagne des militaires. Instruction N° 140/DEF/CCC/SP du 27 août 2007 relative aux passages gratuits du personnel militaire et de sa famille vers ou depuis la Corse, les collectivités d'outre-mer et l'étranger. Circulaire N° 2107/EMA/ORG/3 du 26 juin 1968 relative à l'utilisation des petits titres de permission ou d'autorisation d'absence. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 109726/DEF/PMAT/EG/B du 14 mars 1988 relative aux congés et permissions pouvant être accordés aux militaires français à l'occasion de l'exécution du service hors d'Europe pour les militaires originaires de la métropole ou hors du département ou du territoire d'outre-mer pour les militaires originaires de ces départements et territoires. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 204.2.1.
Texte 15
05 juin 2008

Archivé Instruction N° 301578/DEF/PMAT/RSV/GI du 05 juin 2008 relative à la notation des sous-officiers de réserve de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 8 5 1 2 0 5 J
Abrogé le 25 mars 2011 par : INSTRUCTION N° 2550/DEF/EMA/RH/PRH relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de la défense - partie réglementaire.

Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 481180/DEF/PMAT/RESERVE du 26 mai 2005 relative à la notation des sous-officiers de réserve de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.2.
Texte 16
05 juin 2008

Archivé Instruction N° 301560/DEF/PMAT/RES/GI du 05 juin 2008 relative à la notation des militaires du rang de réserve de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 8 5 1 2 0 4 J
Abrogé le 25 mars 2011 par : INSTRUCTION N° 2550/DEF/EMA/RH/PRH relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de la défense - partie réglementaire.

Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 1041/DEF/PMAT/EG/B/OR du 16 février 2001 relative au suivi des activités dans la réserve. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1057/DEF/PMAT/EG/B du 12 mars 2001 relative à la notation des militaires du rang de réserve de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.2.
Texte 17
05 juin 2008

Archivé Instruction N° 301579/DEF/PMAT/RES/GI du 05 juin 2008 relative à la notation des officiers de réserve de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 8 5 1 2 0 6 J
Abrogé le 12 novembre 2009 par : INSTRUCTION N° 2450/DEF/EMA/RH/PRH relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique. Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de la défense - partie réglementaire.

Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1362/DEF/PMAT/EG/B/OR du 13 décembre 2000 relative à la notation des officiers de réserve de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.2.
Texte 18
06 juin 2008

Instruction N° 616/DEF/EMAT/PRH/DS - 3915/DEF/ESAG/DEP/PIL/TOI du 06 juin 2008 relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve du domaine de spécialités « techniques d'opérations d'infrastructure ».

NOR : D E F T 0 8 5 1 2 9 8 J
Référence(s) : Instruction N° 700/DEF/EMAT/PRH/DS du 26 avril 1999 relative au dispositif de conception des métiers et des cursus de formation associés. Instruction N° 630/DEF/EMAT/BPRH/EG/OFF du 12 juin 2003 relative au certificat technique officiers. Instruction N° 709/DEF/EMAT/PRH/DS du 17 mai 2004 relative au domaine de spécialités « techniques d'opérations d'infrastructure » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire, de réserve et du personnel civil du domaine. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 692/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 5601/DEF/ESAG/DEP/PIL/TOI du 21 juillet 2005 relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière, sous contrat, volontaires ou de réserve du domaine de spécialités « techniques d'opérations d'infrastructure ». Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 630.2.26.2.
Texte 19
09 juin 2008

Archivé Instruction N° 655/DEF/EMAT/PRH/PP du 09 juin 2008 modifiant l'instruction n° 812/DEF/EMAT/PRH/EG/SO/MDR du 6 mai 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 8 5 1 2 9 9 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 812/DEF/EMAT/PRH/EG/SO/MDR du 06 mai 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 19.
Texte 20
11 juin 2008

Archivé Circulaire N° 5004/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 11 juin 2008 modifiant la circulaire n° 2272/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 14 mars 2008 relative à la préparation et à l'épreuve d'accès au deuxième niveau du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 8 5 1 3 0 3 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 2272/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 14 mars 2008 relative à la préparation et à l'épreuve d'accès au deuxième niveau du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 20.
Texte 21
12 juin 2008

Archivé Instruction N° 677/DEF/EMAT/PRH/PP du 12 juin 2008 relative au recrutement, à la scolarité et à l'administration des élèves officiers en formation initiale en Allemagne, en vue d'être recrutés comme officier de carrière de l'armée de terre française.

NOR : D E F T 0 8 5 1 3 0 2 J
Référence(s) :

Code de la défense, notamment sa partie IV.

Décret N° 2008-392 du 23 avril 2008 relatif à certaines dispositions réglementaires de la quatrième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'État). Décret N° 73-1219 du 20 décembre 1973 relatif aux militaires engagés. Décret N° 75-1206 du 22 décembre 1975 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Décret N° 2000-511 du 08 juin 2000 relatif aux officiers sous contrat. Instruction N° 1220/DEF/PMAT/EG/B du 07 juillet 2000 relative aux officiers sous contrat de l'armée de terre. Instruction N° 2000/DEF/PMAT/EG/B du 26 avril 2002 relative aux engagements au titre de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 13010/DEF/PMAT/EG/B du 18 mai 2006 relative au recrutement, à la scolarité et à l'administration des élèves officiers en formation initiale en Allemagne, en vue d'être recrutés comme officier de carrière de l'armée de terre française. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes et trois appendices. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 21.
Classé(s) au(x) : BOEM 640.1.7.
Texte 22
12 juin 2008

Archivé Instruction N° 674/DEF/EMAT/PRH/DS - 30/EAABC/DEP/PIL du 12 juin 2008 relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang sous contrat, volontaire ou de réserve du domaine de spécialités combat des blindés.

NOR : D E F T 0 8 5 1 3 0 1 J
Abrogé le 01 février 2016 par : INSTRUCTION N° 447/DEF/RH-AT/PMF/DS relative au domaine de spécialités « combat des blindés » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire de ce domaine. Référence(s) : Instruction N° 700/DEF/EMAT/PRH/DS du 26 avril 1999 relative au dispositif de conception des métiers et des cursus de formation associés. Instruction N° 953/DEF/EMAT/PRH/SC du 06 novembre 2006 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Instruction N° 447/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 17/EAABC/DEP du 14 avril 2008 relative au domaine de spécialités « combat des blindés » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve de ce domaine. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 218/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 1389/EAABC/DEP/PIL du 09 février 2004 relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang sous contrat, volontaire ou de réserve du domaine de spécialités combat des blindés. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 22.
Classé(s) au(x) : BOEM 630.2.4.4.
Texte 23
23 mai 2008

Archivé Instruction N° 33/DEF/DPMM/2/RA du 23 mai 2008 relative aux renouvellements de contrats d'engagement du personnel non officier.

NOR : D E F B 0 8 5 1 1 7 7 J
Abrogé le 28 octobre 2009 par : INSTRUCTION N° 33/DEF/DPMM/2/RA relative aux renouvellements des contrats d'engagement et de volontariat du personnel non officier. Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 73-1219 du 20 décembre 1973 relatif aux militaires engagés. Décret N° 98-782 du 01 septembre 1998 relatif aux volontaires dans les armées. Arrêté du 24 juin 1976 relatif aux conseils de régiment de l'armée de terre, aux conseils d'unité de la marine et aux conseils de base de l'armée de l'air. Arrêté du 25 juillet 1995 portant délégation de pouvoirs à certaines autorités militaires en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés de la marine. Arrêté du 01 juin 1999 portant délégation de pouvoirs en matière de décisions individuelles concernant les volontaires dans les armées servant dans la marine nationale. Instruction N° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 04 février 2005 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale. Instruction N° 000-11687-2007/DEF/EMM/CPM du 28 février 2007 relative au contrôle de la condition physique du militaire.

i) Instruction n° 34/DEF/DPMM/SDG du 23 mai 2008.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 32/DEF/DPMM/2/RA du 27 septembre 2004 relative aux engagements de longue et de moyenne durée du personnel non officier dans la marine nationale. Instruction N° 33/DEF/DPMM/2/A du 26 juin 2002 relative aux engagements dans la marine nationale du personnel engagé initial de courte durée. Instruction N° 34/DEF/DPMM/2/A du 18 juillet 2002 relative au recrutement et à l'administration des volontaires dans les armées servant dans la marine nationale. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 23.
Classé(s) au(x) : BOEM 327.1.2.
Texte 24
23 mai 2008

Archivé Instruction N° 34/DEF/DPMM/SDG du 23 mai 2008 relative à la cessation de l'état militaire du personnel de la marine nationale.

NOR : D E F B 0 8 5 1 1 7 8 J
Référence(s) :

Voir annexe I.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 379/DEF/DPMM/1/PRA - N° 1851/DEF/DPMM/2/A du 10 avril 1997 relative à l'application des articles 432-12 et 432-13 du code pénal concernant les délits des fonctionnaires qui se sont ingérés dans les affaires ou commerces incompatibles avec leur qualité, ainsi que du décret n° 96-28 du 11 janvier 1996 (BOC, p. 538) relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions. Instruction N° 10/DEF/DPMM/SDG du 16 février 2004 relative à la radiation des contrôles de l'activité du personnel militaire de la marine nationale. Circulaire N° 2578/DEF/DPMM/2/A du 31 juillet 1992 relative à la procédure de placement dans la position de retraite des officiers mariniers de carrière et à l'information sur les services pris en compte pour les droits à pension de retraite (personnel de carrière et engagé). Pièce(s) jointe(s) : Douze annexes. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 24.
Classé(s) au(x) : BOEM 327.4.3.
Texte 25
27 mai 2008

Archivé Instruction N° 32/DEF/DPMM/SRM/EQUIP du 27 mai 2008 relative au recrutement du personnel non officier dans la marine nationale.

NOR : D E F B 0 8 5 1 1 7 9 J
Référence(s) :

a) Code de la défense ;

Décret N° 73-1219 du 20 décembre 1973 relatif aux militaires engagés. Décret N° 98-782 du 01 septembre 1998 relatif aux volontaires dans les armées. Arrêté du 01 avril 1980 relatif aux conditions d'engagement dans la marine. Arrêté du 25 juillet 1995 portant délégation de pouvoirs à certaines autorités militaires en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés de la marine. Arrêté du 01 juin 1999 portant délégation de pouvoirs en matière de décisions individuelles concernant les volontaires dans les armées servant dans la marine nationale. Arrêté N° 229 du 03 novembre 2005 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle, à la notation et à l'avancement du personnel non officier de la marine. Instruction N° 497/DEF/DPMM/SICM/ENG du 30 mai 2001 relative au recrutement d'élèves officiers pilotes de l'aéronautique navale destinés à servir en qualité d'officiers sous contrat de la spécialité pilote de l'aéronautique navale. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 602/DEF/DPMM/SICM/EQUIP du 10 juin 2005 relative à l'organisation du recrutement à l'école de maistrance. Pièce(s) jointe(s) : Dix-sept annexes. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 25.
Classé(s) au(x) : BOEM 327.1.2.
Texte 26
02 juin 2008

Archivé Instruction N° 0-30967-2008/DEF/EMM/CPM du 02 juin 2008 relative au contrôle de la condition physique du militaire.

NOR : D E F B 0 8 5 1 3 1 2 J
Référence(s) : Instruction N° 13/DEF/EMM/RH/CPM du 27 décembre 2005 relative à l'entraînement physique militaire et sportif dans la marine. Instruction N° 126/DEF/EMA/EMP/3 du 25 janvier 2007 relative au contrôle de la condition physique du militaire. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 000-11687-2007/DEF/EMM/CPM du 28 février 2007 relative au contrôle de la condition physique du militaire. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 26.
Classé(s) au(x) : BOEM 562.4.
Texte 27
28 mai 2008

Instruction N° 92/DEF/EMAA/AAGF du 28 mai 2008 portant organisation du commandement des forces aériennes.

NOR : D E F L 0 8 5 1 2 7 0 J
Référence(s) : Arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation du commandement des forces aériennes. Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 11100/DEF/EMAA/BORH/ORG/DR du 26 mars 1998 (n.i. BO).

Instruction n° 11500/DEF/EMAA/BORH/ORG/DE du 16 mai 1995 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 27.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.3.3.2.
Texte 28
02 juin 2008

Archivé Instruction N° 160/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV/ANA/OFF du 02 juin 2008 relative au recrutement d'officiers de carrière aux grades de lieutenant, capitaine et commandant.

NOR : D E F L 0 8 5 1 2 7 1 J
Abrogé le 31 mars 2009 par : INSTRUCTION N° 160/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA/OFF relative au recrutement d'officiers de carrière aux grades de lieutenant, capitaine et commandant. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 160/DEF/DPMAA/1/GO du 30 janvier 1990 relative au recrutement d'officiers de carrière aux grades de lieutenant, capitaine et commandant. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 28.
Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.2.1.
Texte 29
09 juin 2008

Arrêté du 09 juin 2008 modifiant l'arrêté du 29 août 2007 fixant, au sein de l'armée de l'air, la liste des autorités militaires de 1er ou de 2e niveau.

NOR : D E F L 0 8 5 1 3 4 3 A
Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 29 août 2007 fixant, au sein de l'armée de l'air, la liste des autorités militaires de 1er ou de 2e niveau. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 29.

Texte réglementaire temporaire

Texte 30
09 juin 2008

Circulaire N° 504744/DEF/SGA/DCSID/SDOR du 09 juin 2008 relative à la gestion de la mobilité des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes pour l'année 2009.

NOR : D E F M 0 8 5 1 2 4 9 C
Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 30.
Texte 31
21 mai 2008

Archivé Circulaire N° 2944/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 21 mai 2008 relative à l'application au service des essences des armées des dispositions des articles, R.4133-1 à R.4133-9 (partie réglementaire) pris pour l'application de l'article L.4133-1 du code de la défense (partie législative) relatif aux changements d'armée ou de corps des militaires.

NOR : D E F E 0 8 5 1 3 2 0 C
Abrogé le 29 avril 2009 par : CIRCULAIRE N° 2356/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA relative à l'application au service des essences des armées des dispositions des articles R. 4133-1 à R. 4133-9 du code de la défense (partie réglementaire) pris pour l'application de l'article L. 4133-1 du code de la défense (partie législative) relatif aux changements d'armée ou de corps. Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire I. Principes généraux de la défense. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Pièce(s) jointe(s) : Une Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 31.
Texte 32
02 juin 2008

Circulaire N° 8792/DEF/DCSSA/GPM/PAT du 02 juin 2008 relative à la candidature des personnels de l'armée de terre au concours d'accès au centre préparant au diplôme d'État d'infirmier de l'école du personnel paramédical des armées de Toulon.

NOR : D E F E 0 8 5 1 2 9 7 C
Référence(s) : Arrêté du 20 juillet 2007 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 340/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 24 janvier 2001 relative à la formation technique du personnel non officier des trois armées, du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale et du service de santé des armées, en vue de l'obtention du diplôme d'État d'infirmier au centre préparant au diplôme d'État infirmier de l'école du personnel paramédical des armées. Circulaire N° 105003/DEF/PMAT/GDA/RH/S/OFF du 31 mars 2008 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers en 2009. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 32.
Texte 33
11 juin 2008

Archivé Circulaire N° 105013/DEF/PMAT/GDA/RH/S/OFF du 11 juin 2008 relative aux modalités particulières d'organisation, pour les promotions du plan de recrutement 2009, de la sélection sur dossier des bacheliers civils et militaires candidats à l'admission à l'école nationale des sous-officiers d'active de l'armée de terre ou à l'école militaire de haute montagne.

NOR : D E F T 0 8 5 1 3 0 0 C
Abrogé le 25 mai 2011 par : CIRCULAIRE N° 115009/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF relative aux modalités particulières d'organisation, pour les promotions du plan de recrutement 2012, de la sélection sur dossier des bacheliers civils et militaires candidats à l'admission à l'école nationale des sous-officiers d'active de l'armée de terre ou à l'école militaire de haute montagne. Référence(s) : Décret N° 73-1219 du 20 décembre 1973 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 09 juin 1999 fixant les conditions et modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre. Instruction N° 2000/DEF/PMAT/EG/B du 26 avril 2002 relative aux engagements au titre de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 33.
Texte 34
15 mai 2008

Archivé Circulaire N° 1110/DEF/DRH-AA/SDGR/BGR/CH du 15 mai 2008 relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l'année 2008.

NOR : D E F L 0 8 5 1 2 6 5 C
Abrogé le 06 mai 2009 par : CIRCULAIRE N° 1110/DEF/DRH-AA/SDGR/BGR/CH relative à l'avancement des officiers et sous-officiers de réserve, tableau de l'année 2009. Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 16 juillet 2003 fixant la composition de la commission chargée de donner un avis au ministre de la défense sur le personnel de la réserve opérationnelle de l'armée de l'air à inscrire au tableau d'avancement. Arrêté du 16 octobre 2003 portant délégation de pouvoirs et de signature à certaines autorités militaires en matière de décisions individuelles concernant les sous-officiers et militaires du rang de réserve de l'armée de l'air. Instruction N° 1100/DEF/DPMAA/BCR/CH du 25 septembre 1995 relative à l'avancement des officiers de réserve et des sous-officiers de réserve, au recrutement dans la réserve avec le grade supérieur des officiers et des sous-officiers provenant de l'armée d'active et du personnel non officier de réserve candidat au premier grade d'officier de réserve. Instruction N° 850/DEF/DRH-AA/SDGR/BGPR/ADM du 20 juin 2007 relative aux conditions et procédures pour souscrire et renouveler un engagement à servir dans la réserve opérationnelle et/ou un agrément de « collaborateur bénévole du service public ».

Instruction n° 510/DEF/EMAA/GMG/DRAA/CDT du 27 août 2007 (n.i. BO).

Instruction n° 47/DEF/DRHAA/SDGR/BGA/DIV/ANA/DR du 7 mars 2008 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1110/DEF/DRH-AA/SDGR/BGPR/CH du 24 mai 2007 relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l'année 2007. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes et un appendice. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 34.