Sommaire du BOC n°26 du 11/07/2008

Texte signalé

Administration Centrale
06 juin 2008
Administration Centrale
29 mai 2008

Arrêté du 29 mai 2008 portant création du brevet d'officier contrôleur de défense aérienne - marine.

NOR : D E F N 0 8 1 3 2 3 7 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n°132 du 7 juin 2008, texte n°21 ; signalé au BOC 26/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
21 mars 2008

Archivé Autre du 21 mars 2008 entre le directeur des ressources humaines de la défense et le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air pour la gestion et l'administration du personnel civil relevant de son périmètre.

NOR : D E F P 0 8 5 1 2 2 2 X
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.2.1.
Texte 4
14 mai 2008

Archivé Circulaire N° 7729/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 14 mai 2008 relative au recueil des desiderata des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

NOR : D E F E 0 8 5 1 2 8 3 C
Abrogé le 14 juin 2012 par : CIRCULAIRE N° 5120/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS relative à l'abrogation d'un texte. Pièce(s) jointe(s) : Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-2.2.4.
Texte 5
15 mai 2008
Texte 7
27 mai 2008

Archivé Instruction N° 25000/DEF/GEND/RH/P/CH du 27 mai 2008 fixant les modalités d'attribution et de gestion des récompenses pour les militaires servant dans la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 0 8 5 1 1 2 7 J
Référence(s) : Décret N° 82-358 du 21 avril 1982 portant création de la médaille de la défense nationale.

Code de la défense, partie 4, livre 1er, titre III, chapitre 7, section 2, articles D4137-4 à D4137-8

Arrêté du 23 juin 2006 déterminant les autorités habilitées à décerner les différentes récompenses pour services exceptionnels. Instruction N° 201384/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 29 août 2005 relative aux points positifs pouvant être attribués aux militaires. Instruction N° 8000/DEF/CAB/SDBC/DECO/A du 23 juin 2006 fixant les modalités d'application du décret n° 2005-797 du 15 juillet 2005 (JO n°165 du 17, texte n°10 ; BOEM 300*) relatif aux récompenses pouvant être attribuées aux militaires.

Circulaire n° 18700/DEF/GEND/OE/EMP/SERV du 2 août 1982 relative à la conduite à tenir en cas d'accident ou d'incident survenant à un aéronef de la gendarmerie (n.i BO)

Décision N° 62163/DEF/GEND/RH/P/CH du 02 juillet 2007 fixant la liste des autorités habilitées à décerner les différentes récompenses pour services exceptionnels. Texte(s) abrogé(s) :

Instruction particulière n° 1500/P/DEF/GEND/P/CH du 14 janvier 1993 (n.i. BO)

Circulaire n° 18400/DEF/GEND/RH/P/CH du 23 mai 1997 (n.i. BO)

Note-express n° 5300/P/DEF/GEND/P/CH du 8 février 1993 (n.i. BO)

Note-express n° 3966/DEF/GEND/RH/P/CH du 10 janvier 2006 (n.i. BO)

Pièce(s) jointe(s) : Quatorze annexes Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.12.
Texte 11
17 juin 2008
Texte 13
16 octobre 2007

Instruction N° 278/DEF/EMAT/SOUT/ASH - DEF/DCCAT/LOG/REG du 16 octobre 2007 relative à l'habillement dans l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 7 5 3 1 1 8 J
Référence(s) : Code du 18 mai 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 18 mai 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2006-882 du 17 juillet 2006 relatif aux positions statutaires des militaires. Instruction N° 1750/DEF/EMAT/MGAT/BORG/PEO/231 du 07 août 2007 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre. Instruction N° 10300/DEF/EMAT/LOG/ASH - DEF/DCCAT/LOG/REG du 13 juin 2005 relative aux tenues et uniformes des militaires des armes et services de l'armée de terre. Décision N° 1479/DEF/DPC/RGB/3 du 31 août 1982 relative à la délivrance de vêtements de travail aux personnels ouvriers de la défense.

Note n° 2423/DEF/EMAT/OL/BLO/ASH du 26 décembre 2006 (n.i. BO, n.i. JO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction PROVISOIRE N° 10064/DEF/INT/AP/ER du 06 mars 1979 relative à l'habillement des personnels militaires de l'armée de terre. Instruction PROVISOIRE N° 10300/DEF/INT/AP/ER du 22 décembre 1980 relative à l'habillement des personnels militaires masculins de l'armée de terre. Instruction N° 10105/DEF/DCCAT/AP/RA du 28 mai 1984 relative à l'habillement des personnels militaires : composition des paquetages et règles de distribution. Fiches habillement. Instruction N° 178/DEF/DCCAT/APP/REG du 15 janvier 1998 relative à l'habillement du personnel militaire de l'armée de terre. Circulaire N° 15387/DSOM/Int./1H/4B/EMFTO-M/CCG/CF du 21 octobre 1963 relative aux conditions d'attribution outre-mer des effets d'habillement de la tenue de sortie aux sous-officiers de carrière ou servant au-delà de la durée légale. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 601.3.1. , 450.5.
Texte 14
03 juin 2008

Archivé Circulaire N° 105012/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 03 juin 2008 relative aux permissions et aux autorisations d'absence des militaires de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 8 5 1 2 0 3 C
Référence(s) :

Code de la défense, notamment son livre Ier de la partie IV ( partie législative et réglementaire).

Arrêté du 03 mai 2002 fixant les conditions d'attribution et le taux journalier de l'indemnité pour temps d'activité et d'obligations professionnelles complémentaires. Arrêté du 05 septembre 2006 pris en application des articles 8 et 11 du décret n°2006-882 du 17 juillet 2006 relatif aux positions statutaires des militaires. Arrêté du 18 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs du ministère de la défense et désignation d'autorités compétentes en matière de décisions individuelles concernant les volontaires dans les armées servant au titre de l'armée de terre. Instruction N° 201710/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 04 novembre 2005 d'application du décret relatif à la discipline générale militaire. Instruction N° 201187/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 02 octobre 2006 relative aux permissions et aux congés de fin de campagne des militaires. Instruction N° 140/DEF/CCC/SP du 27 août 2007 relative aux passages gratuits du personnel militaire et de sa famille vers ou depuis la Corse, les collectivités d'outre-mer et l'étranger. Circulaire N° 2107/EMA/ORG/3 du 26 juin 1968 relative à l'utilisation des petits titres de permission ou d'autorisation d'absence. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 109726/DEF/PMAT/EG/B du 14 mars 1988 relative aux congés et permissions pouvant être accordés aux militaires français à l'occasion de l'exécution du service hors d'Europe pour les militaires originaires de la métropole ou hors du département ou du territoire d'outre-mer pour les militaires originaires de ces départements et territoires. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 204.2.1.
Texte 22
12 juin 2008
Texte 23
23 mai 2008

Archivé Instruction N° 33/DEF/DPMM/2/RA du 23 mai 2008 relative aux renouvellements de contrats d'engagement du personnel non officier.

NOR : D E F B 0 8 5 1 1 7 7 J
Abrogé le 28 octobre 2009 par : INSTRUCTION N° 33/DEF/DPMM/2/RA relative aux renouvellements des contrats d'engagement et de volontariat du personnel non officier. Référence(s) : Code du 18 mai 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 73-1219 du 20 décembre 1973 relatif aux militaires engagés. Décret N° 98-782 du 01 septembre 1998 relatif aux volontaires dans les armées. Arrêté du 24 juin 1976 relatif aux conseils de régiment de l'armée de terre, aux conseils d'unité de la marine et aux conseils de base de l'armée de l'air. Arrêté du 25 juillet 1995 portant délégation de pouvoirs à certaines autorités militaires en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés de la marine. Arrêté du 01 juin 1999 portant délégation de pouvoirs en matière de décisions individuelles concernant les volontaires dans les armées servant dans la marine nationale. Instruction N° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 04 février 2005 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale. Instruction N° 000-11687-2007/DEF/EMM/CPM du 28 février 2007 relative au contrôle de la condition physique du militaire.

i) Instruction n° 34/DEF/DPMM/SDG du 23 mai 2008.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 32/DEF/DPMM/2/RA du 27 septembre 2004 relative aux engagements de longue et de moyenne durée du personnel non officier dans la marine nationale. Instruction N° 33/DEF/DPMM/2/A du 26 juin 2002 relative aux engagements dans la marine nationale du personnel engagé initial de courte durée. Instruction N° 34/DEF/DPMM/2/A du 18 juillet 2002 relative au recrutement et à l'administration des volontaires dans les armées servant dans la marine nationale. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 23.
Classé(s) au(x) : BOEM 327.1.2.
Texte 25
27 mai 2008

Archivé Instruction N° 32/DEF/DPMM/SRM/EQUIP du 27 mai 2008 relative au recrutement du personnel non officier dans la marine nationale.

NOR : D E F B 0 8 5 1 1 7 9 J Classé(s) au(x) : BOEM 327.1.2.
Texte 27
28 mai 2008

Instruction N° 92/DEF/EMAA/AAGF du 28 mai 2008 portant organisation du commandement des forces aériennes.

NOR : D E F L 0 8 5 1 2 7 0 J
Référence(s) : Arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation du commandement des forces aériennes. Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 11100/DEF/EMAA/BORH/ORG/DR du 26 mars 1998 (n.i. BO).

Instruction n° 11500/DEF/EMAA/BORH/ORG/DE du 16 mai 1995 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 27.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.3.3.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 30
09 juin 2008

Circulaire N° 504744/DEF/SGA/DCSID/SDOR du 09 juin 2008 relative à la gestion de la mobilité des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes pour l'année 2009.

NOR : D E F M 0 8 5 1 2 4 9 C
Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 30.
Texte 34
15 mai 2008

Archivé Circulaire N° 1110/DEF/DRH-AA/SDGR/BGR/CH du 15 mai 2008 relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l'année 2008.

NOR : D E F L 0 8 5 1 2 6 5 C
Abrogé le 06 mai 2009 par : CIRCULAIRE N° 1110/DEF/DRH-AA/SDGR/BGR/CH relative à l'avancement des officiers et sous-officiers de réserve, tableau de l'année 2009. Référence(s) : Code du 18 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 16 juillet 2003 fixant la composition de la commission chargée de donner un avis au ministre de la défense sur le personnel de la réserve opérationnelle de l'armée de l'air à inscrire au tableau d'avancement. Arrêté du 16 octobre 2003 portant délégation de pouvoirs et de signature à certaines autorités militaires en matière de décisions individuelles concernant les sous-officiers et militaires du rang de réserve de l'armée de l'air. Instruction N° 1100/DEF/DPMAA/BCR/CH du 25 septembre 1995 relative à l'avancement des officiers de réserve et des sous-officiers de réserve, au recrutement dans la réserve avec le grade supérieur des officiers et des sous-officiers provenant de l'armée d'active et du personnel non officier de réserve candidat au premier grade d'officier de réserve. Instruction N° 850/DEF/DRH-AA/SDGR/BGPR/ADM du 20 juin 2007 relative aux conditions et procédures pour souscrire et renouveler un engagement à servir dans la réserve opérationnelle et/ou un agrément de « collaborateur bénévole du service public ».

Instruction n° 510/DEF/EMAA/GMG/DRAA/CDT du 27 août 2007 (n.i. BO).

Instruction n° 47/DEF/DRHAA/SDGR/BGA/DIV/ANA/DR du 7 mars 2008 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1110/DEF/DRH-AA/SDGR/BGPR/CH du 24 mai 2007 relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l'année 2007. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes et un appendice. Référence de publication : BOC N°26 du 11 juillet 2008, texte 34.