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Archivé DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES :

ARRÊTÉ relatif à une régie d'avances.

Du 06 juin 2008
NOR D E F F 0 8 1 3 7 9 9 A

Par arrêté du ministre de la défense en date du 6 juin 2008, l\'arrêté du 4 mars 2008 portant institution d\'une régie et de sous-régies de recettes et d\'avances auprès du service historique de la défense relevant de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives est modifié comme suit :

Remplacer :

« Le montant de l\'avance consentie à la régie instituée auprès du service historique de la défense à Vincennes (Val-de-Marne) relevant de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives est de 30 000 euros »,

Par :

« Le montant de l\'avance consentie à la régie instituée auprès du service historique de la défense à Vincennes (Val-de-Marne) relevant de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives est de 79 800 euros. »