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Archivé Direction des ressources humaines du ministère de la défense : sous-direction des relations sociales, des statuts et des filières

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indicitaire.

Du 21 mai 2008
NOR D E F B 0 8 5 1 1 9 9 A

Pièce(s) jointe(s) :     Treize annexes.

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

Référence de publication : BOC n°24 du 27/6/2008

LE MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu le décret n° 2007-887 du 14 mai 2007 instituant la nouvelle bonification indicitaire dans les services du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 14 mai 2007 modifié fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indicitaire dans les services du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indicitaire ;

ARRÊTE :

L'arrêté du 16 mai 2007 est modifié comme suit :

1. Remplacer les annexes I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII, IX, X, XI, XII et XIII par les nouvelles annexes I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII, IX, X, XI, XII et XIII jointes.

2. Le présent arrêté qui prendra effet le 1er septembre 2008 sera publié au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le contrôleur général des armées,
directeur des ressources humaines du ministère de la défense,

Jacques ROUDIÈRE.

Annexes

Annexe I. EMPLOIS RELEVANT DU CABINET DU MINISTRE ET SES SERVICES RATTACHÉS AU MINISTRE ET EMPLOIS RELEVANT DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION.

Annexe II. EMPLOIS RELEVANT DE L'ARMÉE DE TERRE.

Annexe III. EMPLOIS RELEVANT DE L'ARMÉE DE L'AIR.

Annexe IV. EMPLOIS RELEVANT DE LA MARINE.

Annexe V. EMPLOIS RELEVANT DE LA DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT.

Annexe VI. EMPLOIS RELEVANT DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE.

Annexe VII. EMPLOIS RELEVANT DE LA DIRECTION DES STATUTS, DES PENSIONS ET DE LA RÉINSERTION SOCIALE.

Annexe VIII. EMPLOIS RELEVANT DE LA DIRECTION DU SERVICE NATIONAL.

Annexe IX. EMPLOIS RELEVANT DE LA DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.

Annexe X. EMPLOIS RELEVANT DE LA DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES.

Annexe XI. EMPLOIS RELEVANT DE L'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES.

Annexe XII. EMPLOIS RELEVANT DE L'ACTION SOCIALE DES ARMÉES ( PERSONNEL RELEVANT EXCLUSIVEMENT DES CORPS DE LA FILIÈRE SOCIALE).

Annexe XIII. EMPLOIS RELEVANT DU SERVICE HISTORIQUE DE LA DÉFENSE.