Sommaire du BOC n°24 du 27/06/2008

Texte signalé

Administration Centrale
28 mai 2008

Archivé Arrêté du 28 mai 2008 modifiant l'arrêté du 27 avril 1995 portant organisation de la direction générale de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F D 0 8 1 2 9 2 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 27 avril 1995 portant organisation de la direction générale de la gendarmerie nationale. Référence de publication : JO n° 128 du 3 juin 2008, texte n° 24 ; signalé au BOC 24/2008.
Administration Centrale
23 mai 2008

Archivé Arrêté du 23 mai 2008 portant institution de régies et sous-régies auprès des ateliers industriels de l'aéronautique relevant du service industriel de l'aéronautique.

NOR : D E F F 0 8 1 2 5 9 8 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 11 mars 2002 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux (Gironde). Arrêté du 11 mars 2002 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu (Var). Arrêté du 07 décembre 2007 portant institution de régies et de sous-régies d'avances auprès des ateliers industriels de l'aéronautique du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 128 du 3 juin 2008, texte n° 23 ; signalé au BOC 24/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
23 mai 2008

Archivé Arrêté du 23 mai 2008 modifiant l'arrêté du 15 mars 2006 portant institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès des services extérieurs relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F F 0 8 1 2 6 1 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 15 mars 2006 portant institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès des services extérieurs relevant de la direction centrale d'infrastructure de la défense. Référence de publication : JO n° 126 du 31 mai 2008, texte n° 31 ; signalé au BOC 24/2008.
Administration Centrale
19 mai 2008

Arrêté du 19 mai 2008 portant modification de l'arrêté du 25 septembre 1992 fixant la liste des unités, formations et services de l'armée de mer, de l'armée de l'air et de la gendarmerie ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens.

NOR : D E F H 0 8 1 1 8 6 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 25 septembre 1992 fixant la liste des unités, formations et services de l'armée de mer, de l'armée de l'air et de la gendarmerie ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens. Référence de publication : JO n° 121 du 25 mai 2008, texte n° 7, signalé au BOC 24/2008.
Administration Centrale
19 mai 2008

Arrêté du 19 mai 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion intégrale d'un établissement (gestion des achats, stocks, fournisseurs, missions et déplacements, prestations et production, comptabilité des matériels, comptabilité de la régie) à la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F D 0 8 1 2 6 7 5 A
Référence de publication : JO n° 128 du 3 juin 2008, texte n° 22 ; signalé au BOC 24/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
15 avril 2008

Archivé Arrêté du 15 avril 2008 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2005 fixant, au sein de divers organismes, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau.

NOR : D E F P 0 8 5 1 1 6 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 08 novembre 2005 fixant, au sein de divers organismes, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°24 du 27 juin 2008, texte 1.
Texte 2
21 mai 2008

Archivé Arrêté du 21 mai 2008 modifiant l'arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indicitaire.

NOR : D E F B 0 8 5 1 1 9 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Treize annexes. Référence de publication : BOC N°24 du 27 juin 2008, texte 2.
Texte 3
31 mars 2008

Archivé Instruction N° 744/DEF/DCSSA/AST/TEC du 31 mars 2008 relative à l'utilisation de substances modifiant la vigilance en opérations.

NOR : D E F E 0 8 5 1 1 0 3 J
Abrogé le 04 mai 2015 par : INSTRUCTION N° 744/DEF/EMA/SC_PERF/BORG - N° 744/DEF/DCSSA/PC/MA relative à l'utilisation militaire de substances modifiant la vigilance. Référence(s) : Code du 04 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire I. Principes généraux de la défense. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 81-60 du 16 janvier 1981 fixant les règles de déontologie applicables aux médecins et aux pharmaciens chimistes des armées. Décret N° 91-685 du 14 juillet 1991 fixant les attributions du service de santé des armées. Décret N° 2004-534 du 14 juin 2004 portant statut particulier des praticiens des armées. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°24 du 27 juin 2008, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-1.5.
Texte 4
16 avril 2008

Archivé Circulaire N° 6180/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 16 avril 2008 relative à la selection et à l'affectation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées à l'escadrille aérosanitaire 06.560 «Étampes».

NOR : D E F E 0 8 5 1 1 0 4 C
Abrogé le 12 avril 2011 par : CIRCULAIRE N° 4017/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS relative à la sélection et à l'affectation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées à l'escadrille aérosanitaire 06.560 « Étampes ». Référence(s) : Code du 04 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire I. Principes généraux de la défense. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Arrêté du 11 septembre 1984 du ministre des affaires sociales et de la solidarité nationale relatif à la validation de titres pour l'exercice de la profession d'infirmier (titres militaires).

Note n° 444/CFA/BAAP/CDT- 2074/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 16 avril 2008 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°24 du 27 juin 2008, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-2.2.4.
Texte 5
23 avril 2008

Archivé Instruction N° 6692/DEF/DCSSA/RH/CPMS/CP du 23 avril 2008 modifiant l'instruction n° 18000/DEF/DCSSA/RH/SEC/AD du 20 octobre 1992, relative aux différentes tenues revêtues par les officiers du service de santé des armées.

NOR : D E F E 0 8 5 1 1 0 6 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 18000/DEF/DCSSA/RH/SEC/AD du 20 octobre 1992 relative aux différentes tenues revêtues par les officiers du service de santé des armées. Référence de publication : BOC N°24 du 27 juin 2008, texte 5.
Texte 6
29 avril 2008

Décision INTERMINISTÉRIELLE du 29 avril 2008 portant réorganisation des unités du service militaire adapté de la Guyane.

NOR : D E F E 0 8 5 1 0 9 7 S
Texte(s) abrogé(s) : Décision INTERMINISTÉRIELLE du 17 décembre 1999 portant restructuration du régiment du service militaire adapté de la Guyane. Référence de publication : BOC N°24 du 27 juin 2008, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 106.1.5.
Texte 7
13 mai 2008

Arrêté du 13 mai 2008 portant création du peloton de surveillance et d'intervention de la gendarmerie de Bellac (Haute-Vienne).

NOR : D E F G 0 8 5 1 0 5 6 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26.

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°24 du 27 juin 2008, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 8
16 mai 2008

Arrêté du 16 mai 2008 portant dissolution de la brigade nautique d'Hyères (Var) et création corrélative de celle de Le Lavandou (Var).

NOR : D E F G 0 8 5 1 0 5 7 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 12 août 2004 portant création des brigades nautiques de Martigues, La Ciotat (Bouches-du-Rhône), Hyères, Roquebrune-sur-Argens (Var), Antibes (Alpes-Maritimes), Le Grau-du-Roi (Gard), Agde (Hérault), Saint-Cyprien (Pyrénées-Orientales), Ajaccio (Corse-du-Sud), Bastia (Haute-Corse) et Embrun (Hautes-Alpes). Référence de publication : BOC N°24 du 27 juin 2008, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 9
21 mai 2008

Archivé Circulaire N° 585/DEF/EMAT/PRH/LEG du 21 mai 2008 relative aux permissions des militaires servant à titre étranger.

NOR : D E F T 0 8 5 1 1 0 9 C
Abrogé le 15 février 2013 par : CIRCULAIRE N° 585/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux permissions des militaires servant à titre étranger. Référence(s) : Code du 04 mai 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 04 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 201710/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 04 novembre 2005 d'application du décret relatif à la discipline générale militaire. Circulaire N° 2107/EMA/ORG/3 du 26 juin 1968 relative à l'utilisation des petits titres de permission ou d'autorisation d'absence. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 273/DEF/EMAT/BPRH du 22 février 2002 relative aux permissions des militaires servant à titre étranger. Référence de publication : BOC N°24 du 27 juin 2008, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 204.1.1. , 210-2.3.1.
Texte 10
22 avril 2008

Archivé Instruction N° 0-20222-2008/DEF/EMM/ORJ du 22 avril 2008 modifiant l'instruction n° 99/DEF/EMM/PL/ORA du 26 janvier 2006 relative à la désignation au commandement.

NOR : D E F B 0 8 5 1 0 2 3 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 99/DEF/EMM/PL/ORA du 26 janvier 2006 relative à la désignation au commandement. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°24 du 27 juin 2008, texte 10.
Texte 11
28 avril 2008

Archivé Arrêté N° 0-30301-2008 du 28 avril 2008 modifiant l'arrêté n° 000-40355-2007 du 28 juin 2007 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F B 0 8 5 1 0 2 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 000-40355-2007 du 28 juin 2007 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°24 du 27 juin 2008, texte 11.

Texte réglementaire temporaire

Texte 12
21 mars 2008

Circulaire N° 443/DEF/DCSSA/CH du 21 mars 2008 relative au travail d'avancement dans la réserve pour l'année 2008 des militaires du service de santé des armées.

NOR : D E F E 0 8 5 1 1 0 2 C
Référence(s) : Code du 04 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire I. Principes généraux de la défense. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 76-1227 du 24 décembre 1976 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées. Décret N° 2000-1170 du 01 décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Décret N° 2004-534 du 14 juin 2004 portant statut particulier des praticiens des armées. Arrêté du 13 octobre 2003 portant, pour le personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées, application de l'article 20 du décret n° 2000-1170 du 1er décembre 2000 modifié relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 18993/DEF/DCSSA/RH/RES du 09 novembre 2006 relative au travail d'avancement dans la réserve pour l'année 2007 des praticiens des armées et des officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées. Référence de publication : BOC N°24 du 27 juin 2008, texte 12.
Texte 13
18 avril 2008

Archivé Tableau N° 20030/DEF/DCCAT/LOG/REG du 18 avril 2008 modifiant le tableau n° 20005/DEF/DCCAT/LOG/REG du 28 janvier 2008 relatif aux tarifs de cession ou d'imputation des principales tenues confectionnées en mesure industrielle en 2008.

NOR : D E F T 0 8 5 1 1 1 1 B
Texte(s) modifié(s) : Tableau N° 20005/DEF/DCCAT/LOG/REG du 28 janvier 2008 relatif aux tarifs de cession ou d'imputation des principales tenues confectionnées en mesure industrielle en 2008. Référence de publication : BOC N°24 du 27 juin 2008, texte 13.