état-major de l'armée de terre :
bureau « organisation »
NOR D E F T 0 8 5 1 3 8 3 J
INSTRUCTION N° 396/DEF/EMAT/PS/ORG/2/322 modifiant l'instruction n° 935/DEF/EMAT/OE/ORG/1/310 du 29 septembre 2005 relative à l'organisation et au fonctionnement du centre de doctrine d'emploi des forces.
Du 24 juin 2008NOR D E F T 0 8 5 1 3 8 3 J
L\'instruction n° 935/DEF/EMAT/OE/ORG/1/310 du 29 septembre 2005 est modifiée comme suit :
1. Dans le corps du texte :
Au lieu de :
« division emploi-organisation »,
Lire :
« division doctrine ».
2. Point 1.2.
2.1. Supprimer le point 1.2.2.
2.2. Au premier alinéa du point 1.2., supprimer la numérotation « 1.2.1. ».
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le général de division,
sous-chef d'état-major « performance et synthèse »,
Pascal PÉRAN.