Sommaire du BOC n°28 du 24/07/2008

Texte signalé

Administration Centrale
05 juin 2008

Archivé Décret N° 2008-532 du 05 juin 2008 fixant les indices de solde applicables aux militaires non officiers.

NOR : D E F H 0 8 1 2 4 0 9 D
Texte(s) modifié(s) :

Décret n° 48-1108 du 10 juillet 1948 (BOC, p.2300 ; extraits aux BOEM 352-0, 356-0, 405, 520-0, 652-0.) modifié.

Référence de publication : JO n° 131 du 6 juin 2008, texte n° 33 ; signalé au BOC 28/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 252-2.2.1. , 300.2.5.1. , 420-0.1.1. , 532-0.2.2. , 255-0.1.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 5
25 juin 2008

Archivé Instruction N° 10614/DEF/EMA/CNSD/DEHN du 25 juin 2008 relative aux cordes à grimper.

NOR : D E F E 0 8 5 1 3 7 9 J
Abrogé le 27 septembre 2010 par : INSTRUCTION N° 5603/DEF/EMA/CNSD/DREP relative aux cordes à grimper. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°28 du 24 juillet 2008, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 562.1.
Texte 10
27 juin 2008

Archivé Instruction N° 90000/DEF/GEND/RH/GP/PO du 27 juin 2008 relative à la mobilité des officiers de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 0 8 5 1 4 0 7 J
Abrogé le 13 avril 2015 par : INSTRUCTION N° 25486/GEND/DPMGN/SDGP/BPO portant abrogation d'un texte. Référence(s) : Code du 17 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 98-744 du 18 août 1998 relatif à la mobilité des officiers et sous-officiers de gendarmerie. Instruction N° 160000/DEF/GEND/RH/P/PO du 26 novembre 2007 relative à la gestion des dossiers des officiers de la gendarmerie nationale. Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 2800/DEF/GEND/RH/P/PO du 4 juillet 1995 relative aux mutations des officiers de la gendarmerie nationale (n. i. BO).

Note-express n° 4288/DEF/GEND/RH/P/PO du 8 juillet 2005 relative aux modalités d'annonce de mutations des personnels officiers (n. i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°28 du 24 juillet 2008, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.2.1.
Texte 11
22 mai 2008

Arrêté N° 2446 du 22 mai 2008 portant composition du comité de pilotage local du site Natura 2000 « Landes et tourbières du terrain militaire de Bitche » (N° européen : FR4100212 - n° régional : 60).

NOR : D E F T 0 8 5 1 4 3 4 A
Référence(s) :

Code de l’environnement, notamment les articles L . 414-2, R . 414-8 à R . 414-10.

Directive n°92-43/CEE du 21 mai 1992 (JO du 22 juillet, p.7) modifiée.

Décret n°2006-922 du 26 juillet 2006 (JO du 27, texte n°49).

Avis de la direction régionale de l’environnement (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 1368 du 20 mars 2003 fixant la composition du comité de pilotage pour le site Natura 2000 n° 60, landes et tourbières du terrain militaire de Bitche et désignant le parc naturel régional des Vosges du Nord en tant qu'opérateur pour l'élaboration du document d'objectifs de ce site (a jour de son modificatif du 15 janvier 2004). Référence de publication : BOC N°28 du 24 juillet 2008, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.1.
Texte 16
02 juillet 2008

Archivé Instruction N° 781/DEF/EMAT/PRH/PP du 02 juillet 2008 relative au concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr des élèves-officiers allemands en formation initiale en France.

NOR : D E F T 0 8 5 1 3 8 2 J Classé(s) au(x) : BOEM 640.1.2.
Texte 19
18 juin 2008

Archivé Instruction N° 0-22484-2008/DEF/DPMM/SRM/OFF du 18 juin 2008 relative aux modalités de recrutement des officiers sous contrat.

NOR : D E F B 0 8 5 1 4 4 6 J
Référence(s) :

Voir annexe I.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 302/DEF/DPMM/SICM/OFF du 20 mai 2005 relative aux modalités de recrutement des officiers sous contrat. Pièce(s) jointe(s) : Neuf annexes. Référence de publication : BOC N°28 du 24 juillet 2008, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.
Texte 21
23 juin 2008

Archivé Circulaire N° 0-44313-2008/DEF/DPMM/SDG du 23 juin 2008 relative aux congés de reconversion et aides à la reconversion des militaires de la marine nationale.

NOR : D E F B 0 8 5 1 4 6 2 C Classé(s) au(x) : BOEM 220.4. , 327.5.
Texte 22
23 juin 2008

Archivé Directive N° 374/DEF/EMM/CPM du 23 juin 2008 relative à la politique pour l'entraînement physique militaire et sportif du personnel de la marine.

NOR : D E F B 0 8 5 1 4 6 1 X Classé(s) au(x) : BOEM 562.6.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 24
23 juin 2008