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Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau des équipages de la flotte

DÉCISION N° 0-54075-2008/DEF/DPMM/2/RA portant abrogation d'un texte.

Du 16 juillet 2008
NOR D E F B 0 8 5 1 6 4 1 S

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 3702/DEF/DPMM/2/A du 14 octobre 1980 relative aux modalités d'application au personnel non officier de la marine de certaines dispositions du règlement de discipline générale.

Référence de publication : BOC n°30 du 07/8/2008

Le texte mentionné ci-dessous est abrogé :

1980. 14 octobre. Circulaire n° 3702/DEF/DPMM/2/A relative aux modalités d\'application au personnel non officier de la marine de certaines dispositions du règlement de discipline générale (BOC, p. 3691 ; BOEM 144) et ses modificatifs des 18 octobre 1988 (BOC, p. 6259) et 26 décembre 1990 (BOC, p. 4842).

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral,
directeur du personnel militaire de la marine,

Benoit CHOMEL DE JARNIEU.