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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'ARMÉE DE TERRE : sous-direction logistique ; bureau réglementation

AUTRE au tableau n° 20013/DEF/DCCAT/LOG/REG du 27 février 2008 relatif au montant du droit de tirage habillement individuel pour 2008.

Du 08 septembre 2008
NOR D E F T 0 8 5 1 5 5 6 Z

Dans l\'introduction , deuxième alinéa :

Au lieu de : « Ce carnet remplace le carnet papier détenu jusqu\'alors par les militaires non officiers de l\'armée de terre, en l\'étendant à toutes les catégories de militaires [officiers, sous-officiers, engagés de l\'armée de terre (EVAT), volontaires de l\'armée de terre (VDAT)], dans le cadre de la mise en place de la nouvelle politique de renouvellement des effets du  paquetage commun. » ;

Lire : « Ce carnet remplace le carnet papier détenu jusqu\'alors par les militaires non officiers de l\'armée de terre, en l\'étendant à toutes les catégories de militaires [officiers, sous-officiers, engagés volontaires de l\'armée de terre (EVAT), volontaires de l\'armée de terre (VDAT)], dans le cadre de la mise en place de la nouvelle politique de renouvellement des effets du  paquetage commun. »