Sommaire du BOC n°35 du 19/09/2008

Texte signalé

Administration Centrale
22 juillet 2008
Administration Centrale
22 juillet 2008
Administration Centrale
24 juillet 2008

Archivé Arrêté du 24 juillet 2008 portant institution de régies auprès des directions du service de soutien de la flotte.

NOR : D E F F 0 8 1 8 6 1 3 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 26 janvier 2001 (BOC/PA, p. 1170) modifié.

Référence de publication : JO n° 178 du 1er août 2008, texte n° 54 . signalé au BOC 35/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
29 juillet 2008

Texte réglementaire permanent

Texte 2
07 juillet 2008

Arrêté du 07 juillet 2008 fixant, pour l'année scolaire 2008-2009, le montant des frais de pension et de trousseau des élèves des lycées de la défense.

NOR : D E F P 0 8 5 1 8 1 1 A
Référence de publication : BOC N°35 du 19 septembre 2008, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 620.2.2.
Texte 3
22 juillet 2008
Texte 5
12 février 2008

Instruction N° 2258/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 12 février 2008 relative à l'avancement d'échelon des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

NOR : D E F E 0 8 5 0 9 5 4 J
Référence(s) : Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

Décret n° 2002-682 du 29 avril 2002 relatif aux conditions générales d\'évaluation, de notation et d\'avancement des fonctionnaires de l\'état (JO 102 du 2 mai 2002 p. 7995) ;

Instruction N° 200/DEF/DCSSA/CH du 06 février 2006 relative à la notation des militaires du service de santé des armées. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 6101/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 06 avril 2006 relative à l'avancement d'échelon des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC N°35 du 19 septembre 2008, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-2.2.3.1.2.
Texte 8
01 juillet 2008
Texte 10
21 juillet 2008

Archivé Circulaire N° 46500/DEF/GEND/OE/SDSPSR/FMS du 21 juillet 2008 relative à l'organisation et à l'emploi des équipes cynophiles de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 0 8 5 1 7 8 3 C
Abrogé le 20 septembre 2017 par : CIRCULAIRE N° 74840/ARM/GEND/CAB portant abrogation de textes. Référence(s) : Instruction N° 21838/DEF/DAG/DECL du 05 mai 1995 relative aux installations canines du ministère de la défense.

Circulaire n° 41.530/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 10 octobre 2003 (n.i. BO - CLASS. : 32.01).

Circulaire n° 176.500/DEF/GEND/OE/SDOE/ORG du 29 novembre 2006 (n.i. BO – CLASS. : 12.05).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 10700/DEF/GEND/OE/EMP du 24 avril 1987 relative aux équipes cynophiles de la gendarmerie.

Circulaire n° 9000/DEF/GEND/OE/EMP/ORG du 25 novembre 2002 (n.i. BO - CLASS. : 96.56)

Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°35 du 19 septembre 2008, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 12
05 août 2008

Archivé Instruction N° 40/DEF/DPMM/3/E du 05 août 2008 relative aux conditions et aux procédures de souscription et de renouvellement d'engagement à servir dans la réserve opérationnelle.

NOR : D E F B 0 8 5 1 7 8 9 J
Abrogé le 24 juillet 2009 par : INSTRUCTION N° 40/DEF/DPMM/3/E relative aux conditions et procédures de souscription et de renouvellement d'engagement à servir dans la réserve opérationnelle. Référence(s) : Code du 18 juillet 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 18 juillet 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 15 janvier 2001 portant application des articles 10 et 36 du décret 2000-1170 du 1er décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Instruction N° 34/DEF/DPMM/SDG du 23 mai 2008 relative à la cessation de l'état militaire du personnel de la marine nationale. Instruction N° 145/DEF/EMM/RH/EFF - N° 117/DEF/DPMM/DIR du 29 avril 2004 relative à la gestion des emplois de la réserve opérationnelle (marine). Instruction N° 45/DEF/DPMM/3/E du 15 décembre 2004 relative à la prise en compte des activités de la réserve militaire de la marine nationale. Instruction N° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 04 février 2005 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale. Instruction N° 105/DEF/DPMM/3 du 22 décembre 2005 portant attributions et organisation du bureau de la réserve militaire.

i) Circulaire n° 246/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 2 novembre 1994 (n.i. BO) modifiée.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 40/DEF/DPMM/3/E du 02 décembre 2005 relative aux affectations dans les emplois permanents et non permanents de la réserve opérationnelle de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Référence de publication : BOC N°35 du 19 septembre 2008, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 221.5.2.

Texte réglementaire temporaire