CIRCULAIRE N° 74840/ARM/GEND/CAB portant abrogation de textes.
Du 20 septembre 2017NOR A R M G 1 7 5 1 7 3 8 C
1. Les textes ci-après sont abrogés :
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Circulaire n° 13300/P/DEF/GEND/P du 18 mai 1990 relative à l'attribution des congés exceptionnels pour convenances personnelles sans solde de la position d'activité et de non-activité des militaires de la gendarmerie (BOC 1997, p. 4433 ; BOEM 651) ;
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Circulaire n° 30900/P/DEF/GEND/P/SOCA du 7 juillet 1993 relative à la procédure à établir lors d'une démission ou d'une résiliation de contrat d'engagement sur demande d'un sous-officier de gendarmerie ou d'un militaire de la spécialité « emplois administratifs et de soutien de la gendarmerie » (EASG). (BOC 1997, page 4444 ; BOEM 651) ;
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Circulaire n° 34900/P/DEF/GEND/RH/ETG du 3 octobre 1995 relative au fonctionnement du chœur de l'armée française (PP 1995 PAGE 5007 ; BOEM 651) ;
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Circulaire n° 66400/DEF/GEND/RH/P/PSOCA du 10 décembre 2002 relative à la gestion du personnel affecté en unité motorisée ou d'autoroute (BOC 2003, p. 3709 ; BOEM 651) ;
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Circulaire n° 19210/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 30 juin 2005 relative à la formation initiale des personnels de la gendarmerie destinés à intégrer le corps des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (BOC, p. 5770 : BOEM 651) ;
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Circulaire n° 46500/DEF/GEND/OE/SDSPSR/FMS du 21 juillet 2008 relative à l'organisation et à l'emploi des équipes cynophiles de la gendarmerie nationale (BOC n° 15 du 19-8-2008, texte 10 ; BOEM 650).
2. La présente circulaire sera publiée au Bulletin officiel des armées.
Pour la ministre des armées et par délégation :
Le général de corps d'armée,
major général de la gendarmerie,
Christian RODRIGUEZ.