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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division « ressources humaines » ; bureau « politique des ressources humaines »

INSTRUCTION N° 102/DEF/EMM/RH/PRH relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale.

Du 04 février 2005
 NOR D E F B 0 5 5 0 1 6 0 J

Autre(s) version(s) :

 

Précédent modificatif :  Instruction N° 000-59990-2006/DEF/EMM/PRH du 11 janvier 2007 modifiant l'instruction n° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 4 février 2005 (BOC, p. 792 ; BOEM 323 et 620-4*) relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale. , Instruction N° 0-12174-2008/DEF/EMM/PRH du 29 février 2008 modifiant l'instruction n° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 4 février 2005 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale. , Instruction N° 0-73252-2008/DEF/EMM/PRH du 29 septembre 2008 modifiant l'instruction n° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 4 février 2005 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale.

Référence(s) :

Voir annexe VI.

Pièce(s) jointe(s) :     Six annexes.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  323.6., 510-4.1.6.2.

Référence de publication : BOC, 2005, p. 792.

La présente instruction fixe les conditions médicales d'aptitude requises pour l'admission et le maintien au service du personnel militaire au sein de la marine nationale.

1. Principes généraux.

Les conditions médicales d\'aptitude au service pour les militaires servant dans la marine nationale sont exprimées sous la forme d\'un profil médical « SIGYCOP » dont différents paramètres sont précisés en annexe I et de conditions complémentaires éventuelles en fonction de la spécialité et/ou des conditions d\'emploi.

La présentation d\'un profil médical minimal est en particulier requise pour :

  • être recruté et servir au sein de la marine ;

  • être affecté dans un emploi dont l\'exécution des missions requiert une aptitude particulière ;

  • être employé dans un environnement particulier ;

  • exercer certaines activités particulières.

     

2. Conditions médicales générales d'aptitude.

2.1. Profil médical minimal d'aptitude à l'admission dans la marine.

Quelle que soit la durée de service envisagée dans la marine, le profil médical minimal autorisant l\'admission au service est le suivant :

SIGYCOP
3225531

En complément :

  • l\'aptitude au service à la mer (SAM) est exigée, à l\'exception du critère chromatique C ;

  • un bilan psychologique d\'aptitude est pratiqué à l\'incorporation ;

  • une taille égale ou supérieure à 1,50 m pour le personnel féminin et à 1,54 m pour le personnel masculin est exigée.

Toutefois le profil médical exigé pour les engagés initiaux de moyenne durée (EIMD) de spécialité « équipage » (EQUIM) correspond à celui permettant leur maintien au service, tel qu\'il est prévu au point 2.3.

2.2. Conditions d'aptitude au service à la mer et outre-mer.

2.2.1. Aptitude au service à la mer.

(Modifié : Instruction du 11/01/2007.)

Le profil médical minimal pour l\'aptitude au service à la mer (SAM) est le suivant :

SIGYCOP
3225331
 

Toutefois des dérogations au cas par cas pourront être envisagées pour les matelots classés P = 0 directement affectés à l\'issue de la formation initiale.

En complément, le coefficient de mastication doit être égal ou supérieur à 30 p. 100, et le personnel doit pouvoir subir les vaccinations légales et réglementaires figurant au calendrier vaccinal des armées [cf. réf. k)].

Les décisions d\'inaptitude SAM prennent en compte les incompatibilités entre l\'affection médicale ou l\'infirmité présentée et les conditions d\'exercice du métier à bord (pénibilité de la tâche mais aussi éloignement d\'un hôpital en cas d\'aggravation de l\'affection en cause).

Le personnel inapte à la mer est classé service à terre (SAT).

2.2.2. Aptitude au service outre-mer.

(Modifié : Instrcution du 11/01/2007.) 

Cette aptitude permet d'être désigné puis autorisé à rallier un poste outre-mer (OM).

Les normes médicales d'aptitude pour le service outre-mer correspondent au profil autorisant le maintien au service dans la spécialité considérée. En complément, le personnel doit pouvoir subir les vaccinations légales et réglementaires figurant au calendrier vaccinal des armées [cf. réf. k)].

Le personnel concerné fait l'objet d'un examen médical approfondi comportant, éventuellement, des investigations en milieu hospitalier. Les sujets présentant diverses contre-indications : éthylisme (signes cliniques ou biologiques), consommation de substances psychoactives illégales ou médicalement détournées de leur application, antécédents pulmonaires récents, antécédents vasculaires, antécédents psychiatriques ou troubles du caractère, etc. sont inaptes à servir outre-mer.

Dans la perspective d'une désignation outremer, le classement P du marin doit être reconsidéré au regard de tous faits susceptibles de le fragiliser, dans les conditions d'éloignement auxquelles il sera soumis. En cas de doute sur l'adaptation future de ce personnel, le médecin peut faire appel à une consultation spécialisée.

La formulation de la décision d'aptitude à faire figurer sur le certificat médical doit être conforme à l'une des mentions prévues à l'article 8 de la circulaire citée en référence o).

2.2.3. Restrictions à l'aptitude au service à la mer et outre-mer.

Des restrictions d'aptitude SAM ou OM peuvent être prononcées, par périodes de trois mois à l'issue desquelles l'aptitude doit être revue.

Si l'aptitude SAM ou OM n'est pas recouvrée, à l'issue de quatre périodes d'inaptitude consécutives, l'intéressé est classé en SAT définitif en métropole. Toutefois, dans certains cas, ce classement SAT définitif peut être prononcé d'emblée. Ces avis d'inaptitude définitive sont de la compétence des conseils de santé (CS).

Certaines affections incompatibles avec un service à la mer strict permettent l'exercice d'un service portuaire embarqué en raison de la proximité de structures de soins. Les spécialités concernées par une éventuelle réaffectation au service portuaire sont : manoeuvrier, mécanicien naval, navigateur timonier, électrotechnicien. Tout avis d'inaptitude SAM définitive proposée par les CS à la direction du personnel militaire de la marine (DPMM) concernant ces spécialités doit s'accompagner d'une appréciation sur une éventuelle aptitude de ce personnel au service portuaire.

2.3. Conditions médicales d'aptitude requises pour l'accès aux spécialités et à certaines formations et pour le maintien au service dans ces spécialités.

Compte tenu des conditions particulières des emplois dans les diverses spécialités et filières de la marine, les conditions médicales d'aptitude diffèrent légèrement de l'une à l'autre. Ces conditions sont indiquées en annexe II. pour les officiers, en annexe III. pour le personnel non officier et en annexe IV. pour le personnel réserviste.

2.4. Aptitude ou inaptitude spécifique à certains types d'activité ou d'emploi.

2.4.1. Activité ou emploi requérant une aptitude spécifique.

Certains types d\'activité ou d\'emploi exigent des normes d\'aptitude spécifiques qui font chacun l\'objet de textes particuliers :

 

Fonctions.

Textes de références.

Navigation sous-marine.

Instructions citées en références i) et j).

Personnel soumis aux rayonnements ionisants.

Instruction citée en référence j).

Personnel navigant de l\'aéronautique navale.

Instructions citées en références p) et q).

Plongée subaquatique et travail en milieu hyperbare.

Instruction citée en référence t).

 

L\'aptitude pour les opérations extérieures (OPEX) correspond à l\'aptitude SAM.

Le personnel peut présenter certaines inaptitudes limitant son emploi dans la marine. On note ainsi l\'inaptitude :

  • au port du matériel de sécurité ;

  • au port d\'armes ;

  • à la pratique du sport, sous la forme de catégorisation médico-physiologique [réf. l)].

Les conséquences éventuelles en terme d\'emploi sont appréciées au cas par cas.

2.4.2. Cas particulier pour l'exercice du quart en passerelle et l'obtention du brevet de chef de quart passerelle.

(Modifié : Instruction du 11/01/2007.) 

Les normes et conditions d'aptitude d'exécution du quart en passerelle sont les suivantes :

SIGYCOP
2223221
 

L'obtention du brevet de chef de quart passerelle requiert un Y = 3. La norme révisionnelle Y = 4*, précisée au point 2 de l'annexe I, est par la suite suffisante pour la conservation de la qualification et la pratique du quart en passerelle.

En revanche, le quart « aviation » sur bâtiment porte-hélicoptères requiert seulement un Y = 4*.

2.4.3. Mesure transitoire pour l'obtention du brevet de chef du quart passerelle.

Pour l'obtention du brevet de chef du quart passerelle, le personnel recruté avant l'entrée en vigueur de la présente instruction bénéficie de la norme révitionnelle Y = 4*. Cette mesure transitoire n'est pas valable en cas de changement de spécialité.

2.4.4. Cas particulier du commandement à la mer.

Les normes et conditions d'aptitude (y compris révisionnelle) pour le commandement à la mer [réf. u)] sont identiques à celles de l'exercice du quart passerelle.

2.5. Réévaluation de l'aptitude en cours de service et de carrière.

(Modifié : Instruction du 11/01/2007.)

La réévaluation de l\'aptitude médicale intervient :

  • systématiquement, au cours de la visite médicale périodique à laquelle est soumis le personnel militaire et dont les modalités sont prescrites dans l\'instruction citée en référence o) ;

  • occasionnellement, lors d\'un renouvellement de contrat, d\'une demande d\'accès au statut de carrière, à certains cours ou à un changement de corps, de spécialité ou de filière d\'emploi ;

  • en toutes autres circonstances, en cas de survenue de maladies, de blessures, de traumatismes, etc.

Les visites médicales peuvent entraîner des conclusions médico-militaires dont certaines sont de la seule compétence des conseils de santé.

Après engagement et en cours de carrière, sous peine d\'inaptitude, le militaire se doit de satisfaire aux vaccinations légales et réglementaires inscrites au calendrier vaccinal des armées, ainsi qu\'aux vaccinations de circonstances, liées aux conditions d\'emploi, prescrites par le commandement après avis technique du service de santé des armées.

3. Exclusion de la marine, d'une spécialité, d'un emploi, pour raison médicale ou maintien en service par dérogation.

(Modifié : Instruction du 11/01/2007.)

La constatation, par le conseil de santé ou par les commissions spécialisées cités dans les instructions en références o) et q), de l'inaptitude médicale au service dans la marine, à une spécialité ou à un emploi fait l'objet d'une transmission à la DPMM par le commandement avec avis de l'employeur direct précisant le potentiel militaire et professionnel de l'intéressé. Le ministre (DPMM) décide alors :

  • l'exclusion, temporaire ou définitive, d'un emploi ou d'une spécialité ;

  • l'exclusion de la marine conformément aux dispositions des textes cités en références a) et r) ;

  • le maintien de l'intéressé dans sa spécialité ou son emploi par dérogation aux normes médicales en vigueur.

Le personnel officier marinier candidat à un changement de corps ou de statut, bénéficiant d'une décision de maintien dans sa spécialité par dérogation aux normes médicales en vigueur, est adressé en consultation spécialisée pour nouvel avis sur cette décision de maintien dans l'optique de son éventuel changement de corps ou de statut.

4. Particularités concernant le personnel féminin.

Le médecin de la formation se réfère aux dispositions de l'instruction citée en référence s).

La constatation d'un état de grossesse entraîne une inaptitude SAM temporaire jusqu'à l'expiration du délai correspondant à la durée légale du congé de maternité.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre, sous-chef d'état-major ressources humaines,

Philippe SAUTTER.

Annexes

ANNEXE I. Le profil médical SIGYCOP.

1 Les sigles.

Sept sigles définissent le profil médical [cf. instruction citée en référence s)] :

Sigle.

Coefficient.

Profil médical concerné.

S

1 à 6

Ceinture scapulaire et membres supérieurs.

I

1 à 6

Ceinture pelvienne et membres inférieurs.

G

1 à 6

État général.

Y

1 à 6

Yeux et vision (sens chromatique exclu).

C

1 à 5

Sens chromatique.

O

1 à 6

Oreilles et audition.

P

0 à 5

Psychisme.

2 Le sigle Y.

En cas de correction, le port des verres correcteurs est obligatoire en service. Le port des lentilles cornéennes est autorisé, mais le personnel doit toujours être en possession des verres correcteurs correspondants.

Interventions de chirurgie réfractive par photokératectomie réfractive : se référer à l'article 319 de l'instruction de référence s).

La cotation Y = 4* implique les exigences suivantes : acuité visuelle sans correction de 1/10e pour chaque oeil corrigible à 8/10e pour chaque oeil (ou 7 et 9 ou 6 et 10), mais avec une réfraction mesurable par skiascopie comprise entre – 6 et + 6 dioptries, une anisométropie inférieure à 3 dioptries et un astigmatisme inférieur ou égal à 3 dioptries, avec correction obligatoire par verres correcteurs ou lentilles précornéennes. Pour le personnel adapté par lentilles, obligation lui est faite de posséder une paire de lunettes de secours sur lui. Ce sont les conditions d'aptitude visuelle tolérée en cours de carrière, après obtention du brevet de chef de quart.

3 Le sigle P.

Se référer à l'instruction de référence s), articles 431 à 444.

Cotation à l'admission au service.

Lors de l'expertise médicale initiale, le médecin prononce un classement P = 0 (apte à l'engagement) ou P = 5 (inapte à l'engagement). Le sigle P est renseigné à l'incorporation, puis confirmé avant la fin de la période probatoire. L'indice temporaire T n'est pas admis pour le sigle P.

Au cours de la période probatoire, le personnel d'encadrement doit surveiller l'adaptation psychologique au milieu du jeune recruté. En cas de doute, l'avis du spécialiste des hôpitaux des armées est nécessaire pour l'attribution éventuelle d'un classement P = 4 ou 5 incompatible avec l'engagement.

Par la suite, le médecin d'unité est habilité à attribuer les coefficients P 1, P 2, P 3, après consultation éventuelle du service local de psychologie appliquée (SLPA).

Classement P = 2.

En cours de service, le classement P = 2 consacre une restriction temporaire d'aptitude induite par des troubles mineurs de l'adaptation ou des difficultés psychosociales conjoncturelles. Une telle restriction concerne essentiellement l'aptitude au service à la mer et outre-mer ; si les troubles perdurent, il revient à la direction du personnel militaire d'en évaluer les conséquences en terme d'emploi et de gestion et ce par le maintien ou non dans la spécialité par dérogation aux normes d'aptitude.

Classement P = 3.

En cours de service, le classement P = 3 conduit à la mise en congé de maladie de la position d'activité et si nécessaire de la position de non activité. En cours de congé ou à l'épuisement des droits à congés auxquels il peut prétendre, l'intéressé peut être reclassé, selon l'évolution clinique :

  • P = 1 apte à la reprise du service ;
  • P = 2 si persistent de façon temporaire quelques restrictions d'emploi ;
  • P = 4 ou 5 inapte définitif.

ANNEXE II. Personnels officiers.

1 Conditions médicales d'aptitude à l'école navale.

Aptitude.

S

I

G

Y

C

O

P

Points particuliers.

À l'admission.

2

2

2

5

3

2

1

(1)  Réf. f)

L'aptitude Y = 3 C = 2 est celle retenue pour l'obtention du brevet chef de quart.

 

2 Conditions médicales d'aptitude pour l'admission à certaines formations militaires.

Catégorie.

S

I

G

Y

C

O

P

Textes de référence et points particuliers.

Classes préparatoires du lycée naval

2

2

2

5

3

2

1

Réf. h)

X / IETA / IETTM « passerelle »

2

2

2

3

2

2

1

(3)

X / IETA / IETTM « opérations navales »

3

2

2

5

5

3

1

 

X / IETA « opérations aéronavales »

3

2

2

3

5

3

1

 

X / IETA « énergie propulsion »

2

2

2

5

3

3

1

 

X « fusilier »

2

2

2

3

3

2

1

(3)

3 Conditions médicales d'aptitude pour l'admission et le maintien dans les spécialités d'officier de marine.

Code.

Spécialité.

S

I

G

Y

C

O

P

Textes de référence et points particuliers.

AVIAT

Aéronautique navale

 

 

 

 

 

 

 

Réf. p) et q)

C.OPS

Conduite des opérations

2

2

2

3

2

2

1

(2)

C QUA

Chef de quart

2

2

2

3

2

2

1

(2)

DETEC

Détection

2

2

2

5

2

2

1

 

EMSER

État-major et services

3

2

2

5

5

3

1

 

ENERA

Énergie aéronautique

 

 

 

 

 

 

 

Réf. p) et q)

ENERG

Énergie

2

2

2

5

3

3

1

 

ENLOG

Énergie - logistique

2

2

2

5

3

2

1

 

ENPRO

Énergie - propulsion

2

2

2

5

3

2

1

 

FUSIL

Fusilier marin commando

1

1

2

3

2

2

1

(4) (5)

INFSM

Informatique sous-marine

2

2

2

5

3

3

1

Réf. i) et j)

LSM

Lutte sous la mer

2

2

2

5

2

2

1

 

MISAR

Missiles - artillerie

2

2

2

5

3

3

1

 

MISSM

Missiles sous marins

2

2

2

5

3

3

1

Réf. i) et j)

PSYAP

Psychologie appliquée

3

2

2

5

5

3

1

 

SCFCO

Combat - fusiliers marins et commandos

1

1

2

3

2

2

1

(4) (5)

SCFLS

Flotteur - logistique - sécurité

2

2

2

5

3

3

1

 

SCGDM

Combat - guerre des mines

1

1

1

2

2

2

1

 

SCLAS

Combat - lutte au-dessus de la surface

2

2

2

5

3

3

1

 

SCLSM

Combat - lutte sous la mer

2

2

2

5

2

2

1

Réf. i)

SCSIC

Combat - système d'information et de communication

3

2

2

5

5

2

1

 

TRANS

Transmissions

3

2

2

5

5

2

1

 

Un examen psychologique est exigé à la sélection pour les volontaires aspirants et les officiers sous contrat.
Absence de bégaiement exigée.

4 Conditions médicales d'aptitude pour l'admission et le maintien dans les spécialités d'officier spécialisé de la marine.

Code

Spécialité

S

I

G

Y

C

O

P

Textes de référence et points particuliers

ADMIN

Administration

3

2

2

5

5

3

1

(6)

ADVIS

Audiovisuel

3

2

2

3

2

2

1

(6)

ARMEQ

Armes - équipement

2

2

2

5

3

3

1

 

CCA

Contrôleur de circulation aérienne

2

2

2

3

2

2

1

(7)

COA

Contrôleur d\'opérations aériennes

2

2

2

5

2

2

1

(7)

COSER

Commandement et services

3

2

2

5

5

3

1

(6)

DIRFO

Directeur de foyer

3

2

2

5

5

3

1

(6)

ELECT

Électricité

2

2

2

5

3

3

1

 

EPNUC

Énergie - propulsion nucléaire

2

2

2

5

3

2

1

 

ENSER

Enseignement

3

2

2

5

5

3

1

(6)

ETMAJ

État-major

3

2

2

5

5

3

1

 

FUPRO

Fusilier - protection

2

2

2

3

3

2

1

 

INFOG

Informatique générale

3

2

2

5

3

3

1

(6)

INSEN

Sûreté navale

2

2

2

5

3

3

1

(6)

MAERO

Maintenance aéronautique

3

2

2

5

3

2

1

 

MECAN

Mécanique

2

2

2

5

3

3

1

 

NAUTI

Conduite nautique

2

2

2

3

2

2

1

(2)

OPENV

Opérations - environnement

2

2

2

5

3

3

1

 

OPGDM

Opérations de guerre des mines

2

2

2

5

3

3

1

 

OPLAS

Opérations de lutte au dessus de la surface

2

2

2

5

3

3

1

 

OPLSM

Opérations de lutte sous la mer

2

2

2

5

3

3

1

 

OPTRA

Opérations - transmissions

3

2

2

5

5

2

1

 

PILAE

Pilote d\'aéronautique

 

 

 

 

 

 

 

Réf. p) et q)

PSYAP

Psychologie appliquée

3

2

2

5

5

3

1

(6)

RECOL

Restauration de collectivité

3

2

2

5

5

3

1

(6)

RENRI

Renseignement - relations internationales

3

2

2

5

3

3

1

(6)

R.PUB

Relations publiques

3

2

2

5

5

3

1

(6)

SECUR

Sécurité

2

2

2

3

3

2

1

 

SPORT

Sport

2

2

2

3

3

2

1

 

TACAE

Tactique aéronautique

 

 

 

 

 

 

 

Réf. p) et q)

Un examen psychologique est exigé à la sélection pour les officiers sous contrat.
Absence de bégaiement exigée sauf pour les spécialités informatique, mécanique, électricité, maintenance aéronautique.

 

5 Conditions médicales minimales d'aptitude pour l'admission dans d'autres corps d'officiers.

Catégorie.

S

I

G

Y

C

O

P

Textes de référence et points particuliers.

Corps des commissaires de la marine

 

 

 

 

 

 

 

Réf. d)

Administrateur des affaires maritimes.

2

2

3

5

5

3

1

 

Corps techniques et administratifs de la marine

 

 

 

 

 

 

 

Réf. e)

Corps techniques et administratifs des affaires maritimes

 

 

 

 

 

 

 

Réf. e)

Ingénieur des études et techniques des travaux maritimes.

3

3

3

5

5

2

1

 

Absence de bégaiement exigée.

ANNEXE III. Personnels non officiers.

1. CONDITIONS MÉDICALES D'APTITUDE À L'ÉCOLE DES MOUSSES.

APTITUDE.

S

I

G

Y

C

O

P

POINTS PARTICULIERS.

à l\'admission.

3

2

2

3

3

2

1

(3) (11)

2 Conditions médicales d'aptitude pour l'admission et le maintien dans les métiers et spécialités ouvertes au recrutement externe.

MÉTIERS.

S

I

G

Y

C

O

P

Restauration

3

2

2

5

3

2

1

Machine

2

2

2

5

3

2

1

Pont

2

2

2

3

2

2

1

Bureautique

3

2

2

5

3

2

1

Opérations navales

2

2

2

3

2

2

1

Fusilier

2

2

2

3

3

2

1

Pompiers

2

2

2

3

3

2

1

Piste pont d\'envol

2

2

2

2

2

2

1

Maintenance aéronautique

3

2

2

5

3

2

1

 

 EILD et maistranciers.

 S

 I

 G

 Y

 C

 O

 P

 Textes de référence et points particuliers.

 Code.

 Spécialité.

ARMAE

Maintenance armement aéronautique

2

2

2

5

3

2

1

 

ASFOY

Assistant de foyer

3

2

2

5

5

2

1

 

ATNAV

Spécialiste d\'atelier naval

2

2

2

4

3

2

1

(8)

AUSPB

Auxiliaire des services des ports et bases

3

2

3

5

5

3

1

 

AVIONIQ

Maintenance avionique aéronautique

3

2

2

5

3

2

1

 

COMMI

Commis aux vivres

3

2

2

5

5

2

1

(9)

CONTA

Contrôleur d\'aéronautique

2

2

2

3

2

2

1

(7)

CUISI

Cuisinier

3

2

2

5

5

2

1

(9)

DEASM

Détecteur anti-sous-marins

2

2

2

3

2

2

1

(3)

DENAE

Radariste navigateur aérien

 

 

 

 

 

 

 

Réf. p) et q)

DETEC

Détecteur

2

2

2

3

2

2

1

(3)

ELARM

Électronicien d\'armes

2

2

2

3

3

2

1

 

ELBOR

Électrotechnicien de bord d\'aéronautique

 

 

 

 

 

 

 

Réf. p) et q)

ELECT

Électrotechnicien

2

2

2

5

3

2

1

 

FOURR

Fourrier

3

2

2

5

5

2

1

 

FUSIL

Fusilier

2

2

2

3

3

2

1

(4) (10) (11)

GUETF

Guetteur de la flotte

2

2

2

3

2

2

1

(2) (11)

INFIR

Infirmier

3

2

2

5

3

2

1

 

MANEU

Manœuvrier

2

2

2

3

2

2

1

 (2) (8)

MAPOM

Marin pompier de Marseille

1

1

2

3

3

2

1

(11)

MARPO

Marin pompier

2

2

2

3

3

2

1

(8) (11) (14)

MEARM

Mécanicien d\'armes

2

2

2

3

3

2

1

 

MECAN

Mécanicien naval

2

2

2

5

3

2

1

(8)

METOC

Météorologiste-océanographe

3

2

2

3

2

2

1

(2)

MOTEL

Maître d\'hôtel

3

2

2

5

5

2

1

(9)

MUSIF

Musicien de la flotte (y compris BAGADOU)

3

2

2

5

5

2

1

 

NAVIT

Navigateur-timonier

2

2

2

3

2

2

1

(2) (11)

PHOTO

Photographe audiovisuel

3

2

2

3

2

2

1

 

PLONG

Plongeur démineur

1

1

1

3

2

2

1

(11) Réf. t)

PORTEUR

Maintenance porteur aéronautique

2

2

2

5

3

2

1

 

SECRE

Secrétaire militaire

3

2

2

5

5

2

1

 

SITEL

Systèmes d\'information et des télécommunications

3

2

2

5

3

2

1

(3)

SPORT

Moniteur de sport

1

1

2

3

5

2

1

Réf. m)

VOILE

Sportif de haut niveau - voile

1

1

2

4

3

2

1

 

PILAV (EOPAN)

Pilote d\'aéronautique navale

 

 

 

 

 

 

 

Réf. p) et q)

Un examen psychologique est exigé à la sélection pour les maistranciers.

 

EIMD.

S

I

G

Y

C

O

P

Textes de référence et points particuliers.

Code.

Spécialité.

EQUIM

Équipage (postes à terre en métropole)

3

2

3

5

5

3

2

(11)

Spécialités attribuées aux EILD

Cf. tableau précédent.

EICD

S

I

G

Y

C

O

P

Textes de référence et points particuliers.

Code.

Spécialité.

MANAE

Manutention aéronautique

2

2

2

2

2

3

1

(11)

MAPOP

Marin pompier des ports

1

1

2

3

3

2

1

(11)

PRODE

Protection défense

2

2

2

3

3

3

1

(10) (11)

SERGE

Service général

3

2

2

5

5

3

1

(11)

 

Volontaires.

S

I

G

Y

C

O

P

Textes de référence et points particuliers.

Code.

Spécialité.

EQUIV

Équipage

3

2

2

5

5

3

1

 

OPNAV

Opération et navigation

3

2

2

5

3

2

1

(3)

MAPOV

Pompier volontaire

1

1

2

3

3

2

1

(11)

SELOG

Sécurité et logistique

3

2

2

5

4

3

1

 

VIVRE

Alimentation

3

2

2

5

5

3

1

(9)

3 Conditions médicales d'aptitude pour l'admission et le maintien dans les spécialités réservées au recrutement interne.

Code.

Spécialité.

S

I

G

Y

C

O

P

Textes de référence et points particuliers.

AGPOS

Agent postal

3

2

2

5

5

3

1

 

EMPRO

Électromécanicien de propulsion de sous-marin

2

2

2

5

2

2

1

Réf. i) et j)

HYDRO

Hydrographe

2

2

2

3

2

2

1

 (2) (3)

INSEN

Inspecteur de la sûreté navale

2

2

3

5

3

2

1

(3)

RESTAU

Restauration

3

2

2

5

5

2

1

(9)

4 Conditions médicales d'aptitude pour le maintien dans les spécialités non ouvertes au recrutement.

Code.

Spécialité.

S

I

G

Y

C

O

P

Textes de référence et points particuliers.

CAVO-

Charpentier voilier d\'atelier militaire de la flotte

2

2

2

3

2

2

1

 

COTO-

Conducteur automobile

3

2

3

4

3

2

1

Réf. c)

DARAE

Électronicien d\'aéronautique

3

2

2

5

3

2

1

 

ELAER

Électromécanicien d\'aéronautique

2

2

2

5

3

2

1

 

INFOR

Informaticien d\'informatique générale

3

2

2

5

3

2

1

 

INFSM

Informaticien d\'informatique spécifique branche sous-marin

2

2

2

5

3

2

1

Réf. i) et j)

MANE-

Manœuvrier de base navale

2

2

2

3

2

2

1

(2)

MAPO-

Marin pompier des ports

1

1

2

2

2

2

1

 

MECAE

Mécanicien d\'aéronautique

2

2

2

5

3

2

1

 

MECBO

Mécanicien de bord d\'aéronautique

 

 

 

 

 

 

 

Réf. p) et q)

MEDE-

Mécanicien électricien de base navale

2

2

2

5

3

2

1

 

MEFE-

Mécanicien électricien d\'atelier militaire de la flotte (AMF)

2

2

2

5

3

2

1

 

MELO-

Mécanicien électricien de centre automobile

2

2

2

5

3

2

1

 

MOCO-

Moniteur de conduite automobile

3

2

3

3

3

2

1

Réf. c)

MONAT

Moniteur d\'atelier

2

2

2

5

3

2

1

 

MUFO-

Musicien des forces maritimes

3

2

2

5

5

2

1

 

MUPO-

Musicien des ports

3

2

3

5

5

2

1

 

RADIO

Radiotélégraphiste

3

2

2

5

5

1

1

(3)

SEMA-

Guetteur sémaphorique des ports

2

2

2

3

2

2

1

(2)

SUMO

Surveillant moniteur

3

2

2

5

5

2

1

 

TAILL

Tailleur

3

2

2

5

5

2

1

 

TIMON

Timonier

2

2

2

3

2

2

1

(2) (3)

TRAFI

Transfiliste

3

2

3

5

5

2

1

(3)

TRANS

Transmetteur

3

2

3

5

5

2

1

(3)

5 Conditions médicales d'aptitude pour l'admission dans certains certificats et mentions ayant des exigences physiques différentes de la spécialité d'origine.

Code.

Spécialité.

S

I

G

Y

C

O

P

Textes de référence et points particuliers.

CSUPATO

Certificat supérieur d'atomicien

2

2

2

3

2

2

1

 (3) Réf. i) et j)

CSUPELECTRONI

Certificat supérieur d'électronicien

3

2

2

5

3

3

1

 

MECOUTE

Mention d'écouteur

2

2

2

3

2

1

1

 

CANALBRUIT-

Certificat d'analyse acoustique

2

2

2

3

2

1

1

 

CCLASBRUIT

Certificat classificateur de bruiteurs

2

2

2

3

2

1

1

 

COPECOUT1

Certificat d'opérateur d'écoute du 1er degré

3

2

2

5

3

1

1

 

COPECOUT2

Certificat d'opérateur d'écoute du 2e degré

3

2

2

5

3

1

1

 

MMAITCHIEN

Mention de maître-chien

2

2

2

3

3

2

1

(11)

CMAITCHIEN

Certificat de maître chien

2

2

2

3

3

2

1

(11)

CCYNSTUP

Certificat d'équipe cynotechnique d'aide à la recherche et à la détection de stupéfiants

2

2

2

3

3

2

1

(11)

CCYNEXPLO

Certificat d'équipe cynotechnique d'aide à la recherche et à la détection des explosifs

2

2

2

3

3

2

1

(11)

CCOMANDDO

Certificat de commando

1

1

2

3

2

2

1

(11) (12)

CTIRELITE

Certificat de tireur d'élite

1

1

2

2

2

2

1

(11)

CDIRPONVOL

Directeur de pont d'envol

2

2

2

2

2

2

1

(3) (11)

CDIRPONSUP

Directeur de pont d'envol (supérieur)

2

2

2

2

2

2

1

(3) (11)

CPLONGHELI

Certificat de plongeur d'hélicoptère

 

 

 

 

 

 

 

Réf. p) et q)

COPV

Stage d'opérateur en vol à bord des hélicoptères et avions de surveillance maritime

 

 

 

 

 

 

 

Réf. p) et q)

CCM

Certificat d'opérateur en vol « conduite machine » à bord des SUPER FRELON, avions de patrouille et avions de surveillance maritime

 

 

 

 

 

 

 

Réf. p) et q)

 

ANNEXE IV. Personnels réservistes.

1 Conditions médicales d'aptitude pour un engagement spécial dans la réserve.

Les conditions médicales d\'aptitude à un engagement à servir dans la réserve (ESR) sont celles en vigueur pour les personnels d\'active lorsque l\'emploi ne s\'en distingue pas. Cependant, en pratique, ces emplois sont généralement restreints à des fonctions plus limitées qui n\'exigent pas toujours une aptitude à servir en tous lieux et sans restrictions. Ces conditions d\'emploi particulières sont regroupées en trois catégories A, B et C (cf. ci-après). Le centre d\'information de la réserve de la marine (CIRAM) mentionne sur l\'imprimé de visite 620-4*/1 la catégorie figurant sur la fiche de poste ou bien, en cas d\'expertise médicale initiale, la catégorie correspondant aux emplois attendus du réserviste. Le CIRAM précisera, le cas échéant, les exigences médicales particulières afférentes à l\'emploi à pourvoir.

Toutefois le contrôle de l\'aptitude médicale des réservistes n\'est pas exigé pour la participation à des conférences ou des stages et journées d\'information.

Réalisation des visites :

Les expertises médicales initiales, sauf dispositions locales particulières, doivent être réalisées dans des centres médicaux de la marine. S\'agissant de visites de recrutement, il s\'agit d\'expertises qui relèvent de la compétence exclusive des centres médicaux de base navale et des centres d\'expertise médicale initiale. Elles donnent lieu à l\'ouverture d\'un livret médical.

Les visites de contrôle sont annuelles et orientées par le questionnaire médico-biographique de l\'annexe II de l\'instruction citée en réf. o), dûment émargé par le réserviste.

Une visite approfondie, comportant un examen médical complet identique à celui de l\'expertise médicale initiale est effectuée tous les trois ans.

Un médecin « référent réserve » assure la direction de ces visites en coordination avec les CIRAM.

 

Catégorie.

Définition.

S

I

G

Y

C

O

P

A

Emplois sédentaires à terre en métropole.

ne comportant pas de travaux, ni d\'activités physiques ou sportives, ni de maniement d\'armes, et ne nécessitant pas une aptitude SAM ou OM (y compris mission particulière avec sortie à la mer de la journée ou embarquement à quai).

3

3

3

5

5

3

1

B

Emplois à terre pouvant comporter des travaux, activités physiques, sportives ou le maniement d\'armes (ne nécessitant pas une aptitude SAM ou OM).

Missions principales (lorsqu\'elles ne peuvent être classées en catégorie A) :
- ressources humaines : encadrement écoles / encadrement préparation militaire marine (PMM) ;
- prévention : soutien logistique / soutien médical ;
- protection : défense civile - service public / défense économique / action de l\'état en mer / plan POLMAR.

3

2

3

5

5

3

1

C

Emplois non sédentaires (qui sont les seuls à exiger l\'aptitude SAM).

Pour les réservistes employés dans les conditions suivantes, les normes d\'aptitude à appliquer sont celles des personnels d\'active correspondant aux mêmes emplois :
- embarquement sur un bâtiment de surface ou sur un sous-marin ;
- personnel volant de l\'aéronautique navale ;
- plongée subaquatique ;
- protection des installations militaires maritimes ou du territoire, sécurité incendie, sémaphores ;
- opérations extérieures, affectation outre-mer, mission à l\'étranger.

 

2 Conditions médicales d'aptitude pour l'admission à une préparation militaire.

Préparation militaire.

S

I

G

Y

C

O

P

Textes de référence et points particuliers.

Préparation militaire

3

2

2

5

5

3

1

(13)

Préparation militaire supérieure « marine marchande »

2

2

2

3

2

2

1

(3)

Préparation militaire supérieure « générale » et « état-major »

3

2

2

5

5

2

1

(3)

 

ANNEXE V. Points particuliers.

(Remplacée : Instruction du 11/01/2007.)

(1) Les élèves font l'objet, après admission, d'une expertise médicale complète en vue d'établir leur aptitude aux spécialités de l'aéronautique navale et à la navigation sous-marine.

(2) L'admission dans cette spécialité ou ce certificat requiert un Y = 3. La norme Y = 4*, précisée au point 2 de l'annexe I, est tolérée pour la suite de la carrière.

(3) Absence de bégaiement.

(4) Pour le parachutisme, voir instruction citée en référence n).

(5) Taille > 1,66 m. / absence de pieds plats ou creux avec troubles de la marche / intégrité du rachis à l'examen clinique.

(6) Sigle G = 2 exigé à l'admission, mais G = 3 toléré dans les suites de la carrière [cf. référence r), article 16)].

(7) Profil donné à titre indicatif. L'expertise d'admission et les visites périodiques sont effectuées suivant les dispositions de l'instruction citée en référence g). La fréquence des examens de contrôle est celle appliquée au personnel de l'aéronautique navale définie dans les instructions citées en référence g) et q).

(8) Aptitude aux manœuvres de force nécessaire à l'exercice de la spécialité.

(9) Absence d'affection dermatologique des mains.

(10) Taille ≥ 1,60 m pour le personnel masculin et ≥ 1,57 m pour le personnel féminin ; absence de pieds plats ou creux avec troubles de la marche ; intégrité du rachis à l'examen clinique ; absence de toute gène fonctionnelle à l'effort et de contre-indications aux activités physiques intenses.

(11) Un examen psychologique est exigé à la sélection.

(12) Intégrité des poignets et des mains ; vérification de l'intégrité du rachis à l'examen clinique et radiologique ; aptitude médicale au service dans les troupes aéroportées obligatoirement constatée selon les normes définies par l'instruction citée en référence n) sauf pour le sigle C [réf. r)].

(13) L'aptitude médicale requise est celle exigée pour le volontariat dans les armées.

(14) Le personnel recruté en tant qu'électromécanicien de sécurité (EMSEC) et pour lequel le sigle Y est supérieur à 3, suivra une carrière dans la branche « sécurité prévention et interventions maritimes » (SECIM) exclusivement.

ANNEXE VI. Liste des références.

(Remplacée : Instruction du 11/01/2007.)

a) Décret n° 2006-1166 du 20 septembre 2006 (JO n° 219 du 21, texte n° 3 ; BOEM 111*, 300* et 325), relatif à la commission de réforme des militaires.

b) Arrêté du 28 juillet 2006 (JO n° 188 du 15 août, texte n° 3 ; BOEM 321), relatif aux groupes de spécialités et spécialités entre lesquels sont répartis les officiers du corps des officiers spécialisés de la marine et les officiers sous contrat rattachés à ce corps, et fixant les conditions d'aptitudes requises et la liste des brevets et certificats militaires exigés du personnel non officier, pour leur admission dans ce corps.

c) Arrêté du 21 décembre 2005 (JO du 28 décembre 2005, p.20098, texte n° 113), fixant la liste des affectations médicales incompatibles avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée.

d) Arrêté du 9 novembre 2004 (JO du 25, p. 19961 ; BOEM 321 et 770), relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission à l'école militaire supérieure d'administration et de management de l'armée de terre, et dans les écoles du commissariat de la marine et de l'armée de l'air et des commissaires issus de l'école polytechnique.


e) Arrêté du 9 novembre 2004 (JO du 25, p. 19960 ; BOEM 321, 614*,621-1*, 651, 770, 810 et 815) relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats au concours d'admission dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées.

f) Arrêté du 9 novembre 2004 (JO du 26, p. 20095 ; BOEM 321) relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'accès en première année et en deuxième année de l'École navale, au concours de recrutement sur titre dans le corps des officiers de marine et des officiers de marine issus de l'École polytechnique.

g) Instruction n° 881/DEF/DCSSA/2/AS - 900/DPMAA/4/INST du 1er mars 1980 (BOC, p. 1286 ; BOEM 620-4*), modifiée, sur l'aptitude médicale aux emplois de spécialistes « contrôle et surveillance des activités aériennes ».

h) Instruction n° 2324/DEF/DCSSA/AST/AS du 5 août 1986 (BOC, p. 4904 ; BOEM 620-4*), modifiée, relative aux conditions d'aptitude médicale exigées pour l'admission dans les lycées militaires.

i) Instruction n° 2190/DEF/DCSSA/AST/AS du 14 septembre 1988 (BOC, p. 4816 ; BOEM 620-4*), sur l'aptitude médicale à la navigation sous-marine.

j) Instruction n° 33679/DEF/CAB/C/1/A du 19 octobre 1988 (BOC 1989, p. 393 ; BOEM 627*), modifiée, relative aux dispositions communes en matière de protection radiologique des personnels du ministère de la défense.

k) Instruction n° 3200/DEF/DCSSA/AST/TEC/EPID du 18 février 2005 (BOC, p. 2174 ; BOEM 620-3*), relative à la pratique des vaccinations dans les armées.

l) Instruction n° 362/DEF/DCSSA/AST/AS du 10 février 1997 (BOC, p. 989 ; BOEM 620-4*), relative à la catégorisation médico-physiologique en vue de l'entraînement physique militaire et sportif.

m) Instruction n° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 (BOC, p. 4748 ; BOEM 683*), relative à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique et sportif dans les forces armées.

n) Instruction n° 776/DEF/DCSSA/AST/AS du 16 mars 1999 (BOC, p. 3145 ; BOEM 620-4*), relative à l'aptitude médicale à la pratique du parachutisme militaire et au service dans les troupes aéroportées.

o) Instruction n° 1700/DEF/DCSSA/AST/AS du 28 janvier 2002 (BOC, p. 1319 ; BOEM 620-4*), modifiée, relative au suivi et au contrôle de l'aptitude à servir du personnel militaire.

p) Instruction n° 109/DEF/DPMM/SPAHMM du 22 juillet 2002 (BOC, p. 6155 ; BOEM 590 et 620.4*), modifiée, relative à l'aptitude médicale aux emplois du personnel navigant de l'aéronautique navale ; standards minima d'admission et standards minima révisionnels.

q) Instruction n° 119/DEF/DPMM/SPAHMM du 16 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 201 ; BOEM 590 et 620-4*), modifiée, relative à l'aptitude médicale au service dans le personnel navigant de l'aéronautique navale.

r) Instruction n° 2100/DEF/DCSSA/AST/AME du 1er octobre 2003 (mention au BOC, p. 7118 ; BOEM 620-4*), modifiée, relative à la détermination de l'aptitude médicale à servir.

s) Instruction n° 22/DEF/DPMM/SPAHMM du 22 juillet 2004 (BOC, p. 4650 ; BOEM 620-4*), relative au contrôle de l'aptitude médicale à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare du personnel de la marine.

t) Circulaire n° 464/DEF/DPMM/SDG du 18 mai 2004 (BOC, p. 3156 ; BOEM 321, 324 et 620-4*), relative à la visite médicale d'aptitude au commandement des officiers de la marine et officiers mariniers.