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DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

AUTRE à l'instruction n° 5579/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 23 octobre 2008 modifiant l'instruction n° 2304/DEF/DCSSA/OSP/OORI/ORG du 1er avril 2005 relative à l'organisation et au fonctionnement du service de protection radiologique des armées.

Du 13 novembre 2008
 NOR D E F E 0 8 5 2 5 0 5 Z

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 5579/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 23 octobre 2008 modifiant l'instruction n° 2304/DEF/DCSSA/OSP/OORI/ORG du 1er avril 2005 relative à l'organisation et au fonctionnement du service de protection radiologique des armées.

Référence de publication : BOC n°43 du 14/11/2008

L\'instruction n° 5579/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 23 octobre 2008 est modifiée comme suit :

Signataire. 4e alinéa.

Au lieu de « Jean-Luc GUIGNON. »,

lire « Jean-Luc GUIGON. ».