Sommaire du BOC n°43 du 14/11/2008

Texte signalé

Administration Centrale
12 septembre 2008

Archivé Décret N° 2008-958 du 12 septembre 2008 relatif à l'avancement à titre exceptionnel des militaires.

NOR : D E F H 0 8 0 1 2 7 6 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 85-562 du 30 mai 1985 relatif à l'avancement, à titre exceptionnel, des militaires grièvement ou mortellement blessés dans un attentat ou au cours d'une opération militaire alors qu'ils se trouvaient en service ou en mission à l'étranger. Décret N° 2000-12 du 06 janvier 2000 relatif à l'avancement, à titre exceptionnel, des militaires de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, du bataillon de marins pompiers de Marseille et du commandement des formations militaires de sécurité civile ayant accompli un acte de bravoure ou grièvement ou mortellement blessés au cours d'une opération de secours. Référence de publication : JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 40 ; signalé au BOC 43/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 323.6. , 200.3.1. , 212.3.2.
Administration Centrale
12 septembre 2008

Archivé Décret N° 2008-959 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires commissionnés.

NOR : D E F H 0 8 0 1 2 7 8 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 78-817 du 28 juillet 1978 relatif aux officiers recrutés au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires en vue d'exercer des fonctions à caractère scientifique, technique ou pédagogique. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 41 ; signalé au BOC 43/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-1.5.2. , 200.3.3. , 230.1.1. , 230.1.2.1.
Administration Centrale
06 juin 2008

Archivé Décret N° 2008-539 du 06 juin 2008 relatif à l'instauration d'une indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d'achat.

NOR : B C F F 0 8 1 0 6 1 3 D
Texte(s) abrogé(s) :

Décret n° 2005-936 du 27 avril 2005 (n.i.BO).

Décret N° 2006-778 du 30 juin 2006 portant attribution d'une bonification indemnitaire à certains fonctionnaires et militaires. Référence de publication : JO n° 132 du 7 juin 2008, texte n° 34 ; signalé au BOC 43/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.6. , 255-0.2.15.
Administration Centrale
12 septembre 2008

Archivé Décret N° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger.

NOR : D E F H 0 8 0 1 2 7 3 D
Précédent modificatif :

Décret n° 2015-1635 du 10 décembre 2015 (n.i. BO ; JO n° 288 du 12 décembre 2015 ; texte n° 21).

Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 77-789 du 01 juillet 1977 relatif aux militaires servant à titre étranger. Décret N° 77-790 du 01 juillet 1977 pris pour l'application de l'article premier du décret N° 77-789du 1 er juillet 1977 relatif aux militaires servant à titre étranger. Référence de publication : JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 38 ; signalé au BOC 43/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 210-2.4.1. , 200.3.1. , 230.2.1. , 131.1.
Administration Centrale
12 septembre 2008

Archivé Décret N° 2008-957 du 12 septembre 2008 relatif aux maîtres ouvriers des armées.

NOR : D E F H 0 8 0 1 2 7 5 D
Précédent modificatif :

Rectificatif au décret n° 2008-957 du 12 septembre 2008 (JO n° 238 du 11 octobre 2008, texte n° 21).

Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 78-505 du 29 mars 1978 relatif aux dispositions statutaires applicables aux maîtres ouvriers des armées. Référence de publication : JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 39 ; signalé au BOC 43/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 550.1.
Administration Centrale
12 septembre 2008

Archivé Décret N° 2008-952 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des sous-officiers de gendarmerie.

NOR : D E F H 0 8 0 1 2 6 5 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 75-1214 du 22 décembre 1975 portant statuts particuliers des corps des sous-officiers de gendarmerie. Décret N° 98-744 du 18 août 1998 relatif à la mobilité des officiers et sous-officiers de gendarmerie. Référence de publication : JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n°34; signalé au BOC 43/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.4.1.
Administration Centrale
12 septembre 2008

Archivé Décret N° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air.

NOR : D E F H 0 8 0 1 2 4 3 D
Précédent modificatif :

Rectificatif au décret n° 2008-950 du 12 septembre 2008 (JO n° 266 du 11 octobre 2008, texte n° 30).

Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 76-801 du 19 août 1976 portant statut particulier du corps des commissaires de l'air. Décret N° 84-173 du 12 mars 1984 portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre. Référence de publication : JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 32 ; signalé au BOC 43/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.1. , 210-0.2.1. , 231.1.2.2. , 512.2.1.
Administration Centrale
07 juillet 2008

Arrêté du 07 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 1er juin 1999 relatif aux brevets, licences et qualifications des personnels navigants professionnels de l'aéronautique civile (personnels d'essais et de réceptions).

NOR : D E F D 0 8 2 0 6 7 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 01 juin 1999 relatif aux brevets, licences et qualifications des personnels navigants professionnels de l'aéronautique civile (personnels d'essais et de réceptions). Référence de publication : JO n° 217 du 17 septembre 2008, texte n° 18 ; signalé au BOC 43/2008.
Administration Centrale
16 septembre 2008

Archivé Décret N° 2008-964 du 16 septembre 2008 relatif aux modalités de prise en compte dans la retraite additionnelle de la fonction publique de l'indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d'achat.

NOR : B C F F 0 8 1 5 0 8 3 D
Référence de publication : JO n° 217 du 17 septembre 2008 ; texte n° 28 ; signalé au BOC 43/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.6. , 255-0.2.15.
Administration Centrale
12 septembre 2008

Archivé Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés.

NOR : D E F H 0 8 0 1 2 8 4 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 73-1219 du 20 décembre 1973 relatif aux militaires engagés. Référence de publication : JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43, signalé au BOC 43/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 260-0.2.7.3. , 531.4.2. , 511-2.1.1. , 210-1.1.1. , 232.1.1.1. , 200.3.3. , 212.3.2. , 230.1.2.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
13 novembre 2008

Autre du 13 novembre 2008 à l'instruction n° 5579/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 23 octobre 2008 modifiant l'instruction n° 2304/DEF/DCSSA/OSP/OORI/ORG du 1er avril 2005 relative à l'organisation et au fonctionnement du service de protection radiologique des armées.

NOR : D E F E 0 8 5 2 5 0 5 Z
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 5579/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 23 octobre 2008 modifiant l'instruction n° 2304/DEF/DCSSA/OSP/OORI/ORG du 1er avril 2005 relative à l'organisation et au fonctionnement du service de protection radiologique des armées. Référence de publication : BOC N°43 du 14 novembre 2008, texte 1.
Texte 2
23 octobre 2008

Archivé Instruction N° 117/DEF/DPMM/3 du 23 octobre 2008 relative à l'organisation et au fonctionnement des périodes militaires supérieures de perfectionnement à la défense.

NOR : D E F B 0 8 5 2 5 0 8 J
Abrogé le 12 juillet 2010 par : INSTRUCTION N° 20/DEF/DPMM/3/C relative à l'organisation des périodes militaires d'initiation et de perfectionnement à la défense nationale de la marine nationale. Référence(s) :

a) Code du service national ;

b) Code de la défense ;

Instruction GÉNÉRALE N° 670/DEF/DAG/CX/3 du 16 janvier 1989 sur la réparation amiable ou judiciaire des dommages causés ou subis par les armées (à l'exception des dommages contractuels). Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 117/DEF/DPMM/SICM/CIT du 10 juin 2003 portant organisation et fonctionnement de la préparation militaire supérieure marine. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°43 du 14 novembre 2008, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 104.3.
Texte 3
17 juillet 2008

Archivé Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires.

NOR : D E F L 0 8 5 2 5 3 0 X
Référence(s) : Instruction N° 126/DEF/EMA/EMP/3 du 25 janvier 2007 relative au contrôle de la condition physique du militaire. Texte(s) abrogé(s) :

Note n° 490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORT du 2 février 2007 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et huit appendices. Référence de publication : BOC N°43 du 14 novembre 2008, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 562.6.3.
Texte 4
08 octobre 2008

Archivé Directive N° 1925/DEF/DRHAA/SDAG/BPP/SPORTS du 08 octobre 2008 relative à la compétition sportive dans l'armée de l'air.

NOR : D E F L 0 8 5 2 5 2 9 X
Abrogé le 02 juillet 2013 par : DIRECTIVE N° 361/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF/DC relative à la compétition sportive dans l'armée de l'air. Référence(s) :

Note n° 6799/DEF/EMA/CNSD/EM/B/COMP du 19 décembre 2007 (n.i. BO).

Instruction N° 5705/DEF/SGA/DFP/FM/4 du 25 avril 2002 relative à la situation des militaires pratiquant une activité sportive. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 4040/DEF/EMAA/COAIR/ACTI/2/SPORTS du 15 janvier 2001 relative aux compétitions sportives de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes et six appendices. Référence de publication : BOC N°43 du 14 novembre 2008, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 562.6.3.