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Commandement de la formation de l'armée de terre :
division formation ; bureau continuum de la formation
NOR D E F T 0 8 5 2 8 5 7 C
CIRCULAIRE N° 9976/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS modifiant la circulaire n° 3609/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 6 avril 2007 relative au diplôme technique en 2009.
Du 10 décembre 2008NOR D E F T 0 8 5 2 8 5 7 C
La circulaire n° 3609/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 6 avril 2007 est modifiée comme suit :
1. Entre deux barres.
Au lieu de :
« Référence : Instruction n° 564/DEF/EMAT/PRH/PG du 17 juillet 2006 (BOC, 2007, n°1, texte 20 ; BOEM 770). »
Lire :
« Référence : Instruction n° 286/DEF/EMAT/PRH/PP du 10 mars 2008 (BOC N°16 du 25 avril 2008, texte 6 ; BOEM 770.3.3.2.). »
2. Point 2.2.
Au lieu de :
« La commission comprend :
- le général sous-directeur gestion ou son représentant, président ;
- un officier représentant du CESAT ;
- un officier représentant la direction du personnel du candidat ;
- un représentant de la DPMAT, rapporteur. »
Lire :
« La commission comprend :
- le général sous-directeur gestion de la DPMAT ou son représentant, président ;
- un officier représentant de l\'inspection de l\'armée de terre (IAT) ;
- un officier représentant du bureau politique ressources humaines de l\'état-major de l\'armée de terre (EMAT / BPRH) ;
- un officier représentant du CESAT ;
- un officier représentant la direction du personnel du candidat ;
- un représentant de la DPMAT, rapporteur. »
Le général du corps d'armée,
commandant de la formation de l'armée de terre,
Pierre GARRIGOU GRANDCHAMP.