ARRÊTÉ fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre.

Du 12 novembre 2008
NOR D E F D 0 8 2 7 0 1 5 A

Autre(s) version(s) :

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 28 juin 2000 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 111.2.1.

Référence de publication : BOC n°47 du 12/12/2008

Le ministre de la défense,

Vu le décret n^o 2000-559 du 21 juin 2000 modifié portant organisation générale de l'armée de terre ;

Vu le décret n^o 2005-520 du 21 mai 2005 fixant les attributions des chefs d'état-major,

Arrête :

1.

L\'organisation générale des forces de l\'armée de terre est précisée dans l\'annexe du présent arrêté.

D\'autres formations des forces sont placées pour emploi au sein de la brigade franco-allemande ou constituent la composante terrestre des forces de présence et de souveraineté outre-mer et à l\'étranger.

2.

L\'arrêté du 28 juin 2000 fixant l\'organisation générale des forces de l\'armée de terre est abrogé.

3.

Le chef d\'état-major de l\'armée de terre est chargé de l\'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 12 novembre 2008.

Hervé MORIN.

Annexe

Annexe ANNEXE.

I LES COMMANDEMENTS DES FORCES.

DÉSIGNATION DU COMMANDEMENT	SIÈGE DE L\'ÉTAT-MAJOR	AUTORITÉ DÉSIGNÉE pour exercer le commandement
Commandement des forces terrestres.	Lille.	Général commandant les forces terrestres.
Commandant de la force logistique terrestre.	Montlhéry.	Général commandant la force logistique terrestre.

Ces commandements sont directement subordonnés au chef d\'état-major de l\'armée de terre.

II LES ÉTATS-MAJORS DE FORCE.

DÉSIGNATION de l\'état-major de force	SIÈGE DE L\'ÉTAT-MAJOR	AUTORITÉ DÉSIGNÉE pour exercer le commandement
État-major de force n^o 1.	Besançon.	Général commandant l\'état-major de force n^o 1.
État-major de force n^o 2.	Nantes.	Général commandant l\'état-major de force n^o 2.
État-major de force n^o 3.	Marseille.	Général commandant l\'état-major de force n^o3.
État-major de force n^o 4.	Limoges.	Général commandant l\'état-major de force n^o 4.
Quartier général de corps de réaction rapide.	Lille.	Général commandant le quartier général de corps de réaction rapide.

Les états-majors de force sont subordonnés au commandement des forces terrestres.

III LES BRIGADES.

3.1 Les brigades subordonnées au commandement des forces terrestres.

3.1.1 Brigades interarmes et aéromobile.

DÉSIGNATION DES BRIGADES	SIÈGE DE L\'ÉTAT-MAJOR	AUTORITÉ DÉSIGNÉE pour exercer le commandement
2^ebrigade blindée.	Orléans.	Général commandant la 2^e brigade blindée.
7^e brigade blindée.	Besançon.	Général commandant la 7^e brigade blindée.
1^re brigade mécanisée.	Châlons-en-Champagne.	Général commandant la 1^rebrigade mécanisée.
3^e brigade mécanisée.	Limoges.	Général commandant la 3^e brigade mécanisée.
6^ebrigade légère blindée.	Nîmes.	Général commandant la 6^e brigade légère blindée.
9^e brigade légère blindée de marine.	Nantes.	Général commandant la 9^e brigade légère blindée de marine.
11^e brigade parachutiste.	Toulouse.	Général commandant la 11^e brigade parachutiste.
27^e brigade de montagne.	Varces.	Général commandant la 27^ebrigade de montagne.
4^e brigade aéromobile.	Essey-lès-Nancy.	Général commandant la 4^e brigade aéromobile.

3.1.2 Brigades spécialisées.

DÉSIGNATION DES BRIGADES	SIÈGE DE L\'ÉTAT-MAJOR	AUTORITÉ DÉSIGNÉE pour exercer le commandement
Brigade de transmissions.	Lunéville.	Général commandant la brigade de transmissions.
Brigade d\'artillerie.	Haguenau.	Général commandant la brigade d\'artillerie.
Brigade du génie.	Strasbourg.	Général commandant la brigade du génie.
Brigade de renseignement.	Montigny-lès-Metz.	Général commandant la brigade de renseignement.
Brigade des forces spéciales terre.	Pau.	Général commandant la brigade des forces spéciales terre.

3.2 Les brigades logistiques subordonnées au commandement de la force logistique terrestre.

DÉSIGNATION DES BRIGADES	SIÈGE DE L\'ÉTAT-MAJOR	AUTORITÉ DÉSIGNÉE pour exercer le commandement
Brigade logistique n^o 1.	Montlhéry.	Général commandant la brigade logistique n^o 1.
Brigade logistique n^o 2.	Martignas-sur-Jalles.	Général commandant la brigade logistique n^o 2.