Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 07 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre. Référence de publication : JO n° 273 du 23 novembre 2008, texte n° 11 ; signalé au BOC 47/2008.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 28 juin 2000 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 273 du 23 novembre 2008, texte n° 14 ; signalé au BOC 47/2008.

Référence(s) : Code du 07 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2005-72 du 31 janvier 2005 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement. Arrêté du 21 août 1970 fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure. Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Arrêté du 05 août 2008 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 12187/DGA/D du 21 septembre 1982 relative à l'attribution du brevet de qualification militaire supérieure à la délégation générale pour l'armement. Instruction N° 211393/DEF/DGA/DRH/ du 25 septembre 2002 relative à l'enseignement militaire supérieur du premier degré à la délégation générale pour l'armement. Instruction N° 216655/DEF/DGA/D du 11 juillet 2008 relative à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré et à l'attribution du brevet technique à la délégation générale pour l'armement pour l'année 2008. Décision N° 1163/DEF/DGA/DRH du 25 août 1997 relative au conseil de perfectionnement de l'enseignement militaire supérieur de l'armement. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°47 du 12 décembre 2008, texte 1.

Référence(s) : Instruction N° 700/DEF/EMAT/PRH/DS du 26 avril 1999 relative au dispositif de conception des métiers et des cursus de formation associés. Instruction N° 954/DEF/EMAT/BPRH/EG/SO du 05 mai 2003 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Instruction N° 935/DEF/EMAT/OE/ORG/1/314 du 05 septembre 2003 relative aux attributions des commandants d'école d'application. Instruction N° 835/DEF/EMAT/PRH/DS/32 - N° 400/ELT/DEP/B/PIL/MVT du 06 novembre 2006 relative au domaine de spécialités mouvements-ravitaillements et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve et du personnel civil du domaine. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 348/DEF/EMAT/PRH/DS/32 - N° 83/EAT/DEP/PILOTAGE du 25 mars 2003 relative à la formation du personnel sous-officier de carrière, sous contrat ou de réserve du domaine de spécialités « mouvements-ravitaillements ». Pièce(s) jointe(s) : Six annexes et six appendices. Référence de publication : BOC N°47 du 12 décembre 2008, texte 2.