INSTRUCTION N° 13008/DEF/RH-AT/PRH/LEG modifiant l'instruction n° 13010/DEF/PMAT/EG/B du 25 mars 2005 relative à l'attribution des armes et des services.
Du 28 janvier 2009NOR D E F T 0 9 5 0 1 8 4 J
L\'instruction n°13010/DEF/PMAT/EG/B du 25 mars 2005 est modifiée comme suit :
1. Point 2.3.1.
Au lieu de :
« 2.3.1. Choix d\'une spécialité à dominante opérationnelle.
Les sous-officiers des armes ayant opté pour une spécialité à dominante opérationnelle sont recrutés dans le corps des officiers des armes (COA) et conservent leur arme d\'origine.
Les sous-officiers des services ayant opté pour une spécialité à dominante opérationnelle sont recrutés dans le COA et se voient attribuer l\'arme sur le modèle des officiers direct et semi-direct du COA. »
Lire :
« 2.3.1. Choix d\'une spécialité à dominante opérationnelle.
Les sous-officiers des armes et des services ayant opté pour une spécialité à dominante opérationnelle sont recrutés dans le COA et se voient attribuer l\'arme sur le modèle des officiers direct et semi-direct du COA.
Pour les élève-officiers ayant commencé leur scolarité avant le 1er janvier 2009, ils conservent au choix soit leur arme d\'origine soit se voient attribuer l\'arme sur le modèle des officiers direct et semi-direct du COA. »
2. ANNEXE I.
Remplacer la figure 1 du point 3 par la figure 1 suivante :
Figure 1. Recrutement semi-direct tardif.![](\"imgTiny/2009/182/200902051256_583_200901090311_3182_figure_1.jpg\")
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le général de corps d'armée,
directeur des ressources humaines de l'armée de terre,
Philippe RENARD.