Sommaire du BOC n°9 du 23/02/2009

Texte signalé

Administration Centrale
24 décembre 2008

Arrêté du 24 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense.

NOR : D E F D 0 8 3 1 2 4 1 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 303 du 30 décembre 2008, texte n° 71; signalé au BOC 9/2009.
Administration Centrale
30 décembre 2009

Décret N° 2008-1525 du 30 décembre 2009 modifiant le décret n° 59-1193 du 13 octobre 1959 modifié fixant le régime de l'indemnité pour charges militaires.

NOR : D E F H 0 8 2 9 5 7 5 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 59-1193 du 13 octobre 1959 fixant le régime de l'indemnité pour charges militaires. Référence de publication : JO n° 304 du 31 décembre 2008 ; texte n° 149 ; signalé au BOC 9/2009.
Administration Centrale
30 décembre 2009

Archivé Décret N° 2008-1526 du 30 décembre 2009 portant création d'une indemnité spéciale de préparation de la reconversion.

NOR : D E F H 0 8 2 9 5 7 6 D
Référence de publication : JO n° 304 du 31 décembre 2008 , texte n° 150 ; signalé au BOC 9/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.6.
Administration Centrale
23 décembre 2008

Archivé Arrêté du 23 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 31 décembre 1993 habilitant le ministre de la défense à instituer des régies de recettes et des régies d'avances auprès de tout service ou établissement relevant de son autorité.

NOR : D E F F 0 8 3 1 2 9 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 31 décembre 1993 habilitant le ministre de la défense à instituer des régies de recettes et des régies d'avances auprès de tout service ou établissement relevant de son autorité. Référence de publication : JO n° 304 du 31 décembre 2008, texte n° 153 ; signalé au BOC 9/2009.
Administration Centrale
24 décembre 2008

Archivé Arrêté du 24 décembre 2008 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense.

NOR : D E F H 0 8 3 1 2 1 0 A
Référence de publication : JO n° 304 du 31 décembre 2008 , texte n° 154 ; signalé au BOC 9/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.4.1.
Administration Centrale
12 décembre 2008

Archivé Arrêté du 12 décembre 2008 abrogeant l'arrêté du 31 janvier 1992, modifié par l'arrêté du 6 août 2004, portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à l'analyse statistique des accidents du travail au centre d'essais de la Méditerranée.

NOR : D E F D 0 8 3 1 0 7 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 31 janvier 1992 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à l'analyse statistique des accidents du travail au centre d'essais de la Méditerranée. Référence de publication : JO n° 1 du 1er janvier 2009 , texte n° 73 ; signalé au BOC 9/2009.
Administration Centrale
12 décembre 2008

Archivé Arrêté du 12 décembre 2008 abrogeant l'arrêté du 9 novembre 1994 relatif à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives de gestion du trafic et des dépenses téléphoniques au centre d'enseignement et de formation d'Arcueil.

NOR : D E F D 0 8 3 1 1 2 5 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 9 novembre 1994 (BOC, p. 1066 ; mention au BOEM 160).

Référence de publication : JO n°1 du 1er janvier 2009 ; texte n° 74 ; signalé au BOC 9/2009.
Administration Centrale
12 décembre 2008

Archivé Arrêté du 12 décembre 2008 abrogeant l'arrêté du 3 septembre 1996 portant création du traitement automatisé d'informations nominatives de gestion des comptes des clients des restaurants d'entreprise de la direction des systèmes terrestres et d'information.

NOR : D E F D 0 8 3 1 1 3 5 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 3 septembre 1996 (BOC, p 4486 ; mention au BOEM 160).

Référence de publication : JO n° 1 du 1er janvier 2009 ; texte n° 76 ; signalé au BOC 9/2009.
Administration Centrale
12 décembre 2008

Archivé Arrêté du 12 décembre 2008 abrogeant l'arrêté du 3 septembre 1996 portant création du traitement automatisé d'informations nominatives de gestion des accès, des heures de présence et des absences des personnels de la direction des systèmes terrestres et d'information.

NOR : D E F D 0 8 3 1 1 0 8 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 3 septembre 1996 (BOC, p.4486 ; mention au BOEM 160).

Référence de publication : JO n° 1 du 1er janvier 2009 ; texte n° 75 ;signalé au BOC 9/2009.
Administration Centrale
27 décembre 2008

Loi N° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 (article 152).

NOR : B C F X 0 8 2 1 5 9 5 L
Texte(s) modifié(s) :

Code de la défense (BOEM 100).

Loi N° 2007-1545 du 30 octobre 2007 instituant un Contrôleur général des lieux de privation de liberté. Loi N° 73-6 du 03 janvier 1973 instituant un Médiateur de la République. Loi N° 91-646 du 10 juillet 1991 relative au secret des correspondances émises par la voie des communications électroniques . Référence de publication : JO n° 302 du 28 décembre 2008, texte n° 1, p. 20224 ; signalé au BOC 9/2009.
Administration Centrale
12 décembre 2008

Archivé Arrêté du 12 décembre 2008 abrogeant l'arrêté du 18 décembre 1997 portant création du traitement automatisé d'informations nominatives relatif au suivi médical préventif des personnels du centre d'essais des propulseurs de Saclay.

NOR : D E F D 0 8 3 1 0 9 4 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 18 décembre 1997 portant création du traitement automatisé d'informations nominatives relatif au suivi médical préventif des personnels du centre d'essais des propulseurs de Saclay. Référence de publication : JO n° 1 du 1er janvier 2009, texte n° 77 ; signalé au BOC 9/2009.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
07 janvier 2009

Archivé Circulaire N° 420036/DEF/SGA/DRH-MD du 07 janvier 2009 relative à la prestation pour la garde d'enfants pendant des horaires atypiques.

NOR : D E F P 0 9 5 0 1 0 8 J
Abrogé le 07 juillet 2011 par : CIRCULAIRE N° 422820/DEF/SGA/DRH-MD relative à la prestation pour la garde d'enfants pendant des horaires atypiques. Référence(s) : Décret N° 2007-51 du 11 janvier 2007 relatif à l'action sociale des armées. Circulaire N° 177/DEF/SGA du 14 février 2008 relative à la qualité de ressortissant de l'action sociale des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 500758/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 04 février 2003 relative à la prestation pour la garde d'enfants pendant les horaires atypiques. Pièce(s) jointe(s) : Quatre imprimés répertoriés. Référence de publication : BOC N°9 du 23 février 2009, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 520.3.3.1.
Texte 2
19 janvier 2009

Circulaire N° 472/DEF/SGA/DCSID/SDOR/BPO du 19 janvier 2009 relative à l'information et à l'orientation des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes.

NOR : D E F M 0 9 5 0 1 6 9 C
Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°9 du 23 février 2009, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.3.
Texte 3
28 janvier 2009

Archivé Instruction N° 383057/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/MAR du 28 janvier 2009 relative au plan d'accompagnement des restructurations.

NOR : D E F P 0 9 5 0 1 9 9 J
Abrogé le 07 juillet 2010 par : INSTRUCTION N° 383555/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/SD-GMRHC/MAR relative au plan d'accompagnement des restructurations. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et dix-sept appendices. Référence de publication : BOC N°9 du 23 février 2009, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 240.3. , 250.1.2.4.3. , 200.3.1.
Texte 4
20 juin 2005

Archivé Instruction N° 97/DEF/DGA/DRH/CSRH du 20 juin 2005 relative aux missions et à l'organisation générale du centre de services des ressources humaines de la direction des ressources humaines.

NOR : D E F A 0 5 5 3 5 6 9 J
Abrogé le 11 septembre 2012 par : INSTRUCTION N° 221356/DEF/DGA/DRH/D portant abrogation de textes. Référence(s) : Décret N° 2005-72 du 31 janvier 2005 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement. Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des ressources humaines. Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des ressources humaines. Référence de publication : BOC N°9 du 23 février 2009, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.8.2.
Texte 5
16 janvier 2009

Archivé Instruction N° 2009-16880/DEF/DGA/DET/CEP/ASA du 16 janvier 2009 fixant les exigences essentielles et des dispositions complémentaires en matière de navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile.

NOR : D E F A 0 9 5 0 1 7 3 J
Abrogé le 30 novembre 2015 par : INSTRUCTION N° 178471/DEF/DGA/DT/ST/IP/ASA fixant les exigences essentielles et des dispositions complémentaires en matière de navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Référence(s) : Décret N° 2006-1551 du 07 décembre 2006 relatif aux règles d'utilisation, de navigabilité et d'immatriculation des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Arrêté du 07 décembre 2006 fixant les attributions de l'autorité technique et des autorités d'emploi en matière d'utilisation, de navigabilité et d'immatriculation des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Arrêté du 07 décembre 2006 fixant les conditions de délivrance, de maintien, de modification, de suspension ou de retrait des certificats de type, des certificats de navigabilité et des autorisations de vols des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°9 du 23 février 2009, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 107.1.1.
Texte 6
14 janvier 2009

Circulaire N° 233/DEF/DCSSA/OSP/PRE du 14 janvier 2009 relative à la gestion des trousses d'urgence aéronautique par l'armée de l'air, l'aviation légère de l'armée de terre et l'aviation navale.

NOR : D E F E 0 9 5 0 1 5 0 C
Référence(s) : Instruction N° 2258/DEF/EMA/SLI du 21 décembre 2006 relative à la gestion des trousses d'urgence aéronautiques et des articles « santé » entrant dans la composition des équipements de survie des aéronefs des formations de l'armée de l'air, de l'aviation légère de l'armée de terre et de l'aéronautique navale. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°9 du 23 février 2009, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-7.1.2.2.
Texte 7
27 janvier 2009

Archivé Instruction N° 427/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/ADJ du 27 janvier 2009 modifiant l'instruction n° 785/DEF/DCSEA/SDA/2/ADJ du 12 février 2008 relative à la notation des officiers d'active et de la réserve opérationnelle du service des essences des armées.

NOR : D E F E 0 9 5 0 1 6 4 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 785/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/ADJ du 12 février 2008 relative à la notation des officiers d'active et de la réserve opérationnelle du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et un appendice. Référence de publication : BOC N°9 du 23 février 2009, texte 7.
Texte 8
26 janvier 2009

Archivé Circulaire N° 117300/DEF/GEND/RH/SDAP/BCHANC du 26 janvier 2009 relative à l'attribution de la médaille d'honneur de la protection judiciaire de la jeunesse au personnel de la gendarmerie.

NOR : D E F G 0 9 5 0 1 5 6 C
Référence(s) :

Décret n° 2007-668 du 3 mai 2007 relatif à la médaille d'honneur de la protection judiciaire de la jeunesse (JO du 4 mai 2007, p. 7875) (n.i BO).

Arrêté du 24 mai 2007 relatif aux modalités d'attribution de la médaille d'honneur de la protection judiciaire de la jeunesse (JO n° 130 du 7 mai 2007, texte n° 3) (n.i BO).

Bordereau d'envoi n° 57960/DEF/GEND/RH/SDAP/BC du 5 juin 2008 relatif à la discipline des décorations (n.i BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Note-express n° 5760/DEF/GEND/RH/SDAP/BCH du 17 janvier 2008 (n.i BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°9 du 23 février 2009, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.3.5.
Texte 9
27 janvier 2009

Circulaire N° 9719/DEF/GEND/SF/AF/RAF du 27 janvier 2009 modifiant la circulaire n° 9400/DEF/GEND/LOG/ADM du 7 avril 1988 relative à l'élimination des matériels dans la gendarmerie.

NOR : D E F G 0 9 5 0 1 5 7 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 9400/DEF/GEND/LOG/ADM du 07 avril 1988 relative à l'élimination des matériels dans la gendarmerie. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°9 du 23 février 2009, texte 9.
Texte 10
05 février 2009

Archivé Instruction N° 15009/DEF/GEND/SSF/EL/MAT du 05 février 2009 modifiant l'instruction n° 45000/DEF/GEND/SF/EL/MAT du 15 décembre 2008 relative à l'habillement et aux tenues et uniformes des personnels de la gendarmerie.

NOR : D E F G 0 9 5 0 1 6 3 J
Référence(s) : Instruction N° 45000/DEF/GEND/SF/EL/MAT du 15 décembre 2008 relative à l'habillement et aux tenues et uniformes des personnels de la gendarmerie. Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 45000/DEF/GEND/SF/EL/MAT du 15 décembre 2008 relative à l'habillement et aux tenues et uniformes des personnels de la gendarmerie. Référence de publication : BOC N°9 du 23 février 2009, texte 10.
Texte 11
14 novembre 2008

Archivé Décision N° 20082/DEF/DCCAT/LOG/REG - N° 3695/DEF/CSFA du 14 novembre 2008 modifiant la décision n° 3244/DEF/DCCAT/APP/REG – n° 31207/DEF/DCCA/LOG/MAT du 24 août 1999 relative au barème n° 2 concernant les allocations de temps et de matières servant de base de calcul à la rémunération des travaux administratifs confiés aux maîtres ouvriers cordonniers en service dans les armées de terre et de l'air.

NOR : D E F T 0 8 5 3 1 8 9 S
Texte(s) modifié(s) : Décision N° 3244/DEF/DCCAT/APP/REG N° 31207/DEF/DCCA/LOG/MAT du 24 août 1999 relative au barème n° 2 concernant les allocations de temps et de matières servant de base de calcul à la rémunération des travaux administratifs confiés aux maîtres ouvriers cordonniers en service dans les armées de terre et de l'air. Référence de publication : BOC N°9 du 23 février 2009, texte 11.
Texte 12
28 janvier 2009

Instruction N° 13008/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 28 janvier 2009 modifiant l'instruction n° 13010/DEF/PMAT/EG/B du 25 mars 2005 relative à l'attribution des armes et des services.

NOR : D E F T 0 9 5 0 1 8 4 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 13010/DEF/PMAT/EG/B du 25 mars 2005 relative à l'attribution des armes et des services. Référence de publication : BOC N°9 du 23 février 2009, texte 12.
Texte 13
30 janvier 2009

Archivé Arrêté du 30 janvier 2009 relatif aux épreuves de sélection professionnelle pour l'accès au grade de major de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 9 5 0 1 8 3 A
Abrogé le 18 mars 2013 par : ARRÊTÉ relatif aux épreuves de sélection professionnelle pour l'accès au grade de major de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 12 octobre 2001 relatif aux concours d'admission dans le corps des majors de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°9 du 23 février 2009, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-2.4.3. , 210-0.3.2.2.
Texte 14
02 janvier 2009

Archivé Instruction N° 0-73977-2008/DEF/DPMM/1/E du 02 janvier 2009 relative à l'attribution du diplôme technique.

NOR : D E F B 0 9 5 0 0 8 5 J
Abrogé le 26 juin 2012 par : INSTRUCTION N° 0-8899-2012/DEF/DPMM/1/E relative à l'attribution du diplôme technique. Référence(s) : Code du 16 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 196/DEF/DPMM/1/E du 26 mars 2003 relative à l'attribution du diplôme technique. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°9 du 23 février 2009, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.
Texte 15
15 janvier 2009

Instruction N° 11/DEF/EMM/ORJ du 15 janvier 2009 relative à l'organisation de la fonction rayonnement dans la marine nationale.

NOR : D E F B 0 9 5 0 0 8 6 J
Référence(s) : Arrêté du 22 août 2006 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine. Instruction N° 351/DEF/EMM/ORJ du 26 février 2008 relative aux missions et à l'organisation du centre d'enseignement supérieur de la marine. Texte(s) abrogé(s) :

Directive n° 210/DEF/EMM/PL/ORA du 9 mai 2005 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°9 du 23 février 2009, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.1.
Texte 16
27 janvier 2009

Archivé Arrêté N° 0-617-2009 du 27 janvier 2009 modifiant l'arrêté n° 0-53351-2008 du 8 juillet 2008 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F B 0 9 5 0 1 8 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 0-53351-2008 du 08 juillet 2008 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°9 du 23 février 2009, texte 16.
Texte 17
27 janvier 2009

Archivé Circulaire N° 0-3790-2009/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 27 janvier 2009 modifiant la circulaire n° 356/DEF/DCCM/LOG/HCP du 29 juin 1999 relative à la collection individuelle d'habillement de sous-marinier.

NOR : D E F B 0 9 5 0 1 8 1 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 356/DEF/DCCM/LOG/HCP du 29 juin 1999 relative à la collection individuelle d'habillement de sous-marinier. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°9 du 23 février 2009, texte 17.
Texte 18
28 janvier 2009

Décision N° 0-4968-2009/DEF/EMM/CEMM du 28 janvier 2009 portant parrainage d'une unité de la marine nationale.

NOR : D E F B 0 9 5 0 1 7 4 S
Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime. Référence de publication : BOC N°9 du 23 février 2009, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7.
Texte 19
02 février 2009

Instruction N° 0-1480-2009/DEF/EMM/PIL du 02 février 2009 modifiant l'instruction n° 102/DEF/EMM/PIL du 27 juin 2008 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'état-major de la marine.

NOR : D E F B 0 9 5 0 1 8 0 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 102/DEF/EMM/PIL du 27 juin 2008 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'état-major de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°9 du 23 février 2009, texte 19.
Texte 20
03 février 2009

Instruction N° 0-6135-2009/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 03 février 2009 modifiant l'instruction n° 444/DN/M/CMa/3 du 18 novembre 1971 relative à la comptabilité des vêtements et équipements de la collection individuelle de sous-mariniers.

NOR : D E F B 0 9 5 0 1 7 9 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 444/DN/M/CMa/3 du 18 novembre 1971 relative à la comptabilité des vêtements et équipements de la collection individuelle de sous-mariniers. Référence de publication : BOC N°9 du 23 février 2009, texte 20.

Texte réglementaire temporaire

Texte 21
01 décembre 2008

Archivé Circulaire N° 10551/DEF/SGA/DCSID/SDOR/BGIA/SCM du 01 décembre 2008 relative aux circuits de notation pour le cycle 2008-2009 et au fusionnement des officiers du corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes.

NOR : D E F E 0 8 5 3 1 8 4 C
Abrogé le 14 janvier 2010 par : CIRCULAIRE N° 500220/DEF/SGA/DCSID/SDOR/BCAP/CPM relative aux circuits de notation pour le cycle 2009 – 2010 et au fusionnement pour 2011 des officiers du corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes d'active, de réserve, aspirants et volontaires. Référence(s) : Arrêté du 22 novembre 2005 portant organisation du service d'infrastructure de la défense.

Instruction n° 171/DEF/SGA/DCSID/SDOR/PERS/SPM du 11 janvier 2008 (n.i.BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 172/DEF/SGA/DCSID/SDOR/SPM du 11 janvier 2008 relative aux circuits de notation pour le cycle 2007 – 2008 et au fusionnement des officiers du corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°9 du 23 février 2009, texte 21.
Texte 22
10 février 2009

Archivé Arrêté du 10 février 2009 relatif aux concours sur épreuves et sur titre d'admission à l'École militaire de l'air.

NOR : D E F P 0 9 5 0 2 6 8 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 15 septembre 2005 relatif aux concours sur épreuves et sur titres d'admission à l'école militaire de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°9 du 23 février 2009, texte 22.
Texte 23
26 janvier 2009

Circulaire N° 0-1504-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 26 janvier 2009 relative aux commissions des épreuves sportives des concours externes d'admission en première année à l'école navale et des concours sur titres d'admission en deuxième et troisième année de l'école navale en 2009.

NOR : D E F B 0 9 5 0 1 7 5 C
Référence(s) : Arrêté du 24 novembre 1998 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers. Arrêté du 17 janvier 2002 relatif au concours d'admission sur titre en deuxième année de l'école navale. Arrêté du 17 janvier 2002 relatif aux concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et dans le corps des officiers spécialisés de la marine. Arrêté du 19 janvier 2002 relatif aux concours d'admission en première année à l'École navale. Référence de publication : BOC N°9 du 23 février 2009, texte 23.
Texte 24
27 janvier 2009

Archivé Circulaire N° 0-4587-2009/DEF/DCCM/PERS/MIL du 27 janvier 2009 relative à l'organisation des épreuves écrites du concours semi-direct pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine en 2009.

NOR : D E F B 0 9 5 0 1 7 6 C
Référence(s) : Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Circulaire N° 0-81903-2008/DEF/DCCM/PERS/MIL du 07 novembre 2008 relative au concours ouvert en 2009 pour le recrutement semi-direct d'officiers du corps technique et administratif de la marine. Circulaire N° 0-84311-2008/DEF/DCCM/PERS/MIL du 17 novembre 2008 modifiant la circulaire n° 0-81903-2008/DEF/DCCM/PERS/MIL du 7 novembre 2008 relative au concours ouvert en 2009 pour le recrutement semi-direct d'officiers du corps technique et administratif de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°9 du 23 février 2009, texte 24.