> Télécharger au format PDF
Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : sous-direction « logistique » ; bureau « habillement, couchage, pavillonnerie »

CIRCULAIRE N° 0-3790-2009/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP modifiant la circulaire n° 356/DEF/DCCM/LOG/HCP du 29 juin 1999 relative à la collection individuelle d'habillement de sous-marinier.

Du 27 janvier 2009
 NOR D E F B 0 9 5 0 1 8 1 C

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 356/DEF/DCCM/LOG/HCP du 29 juin 1999 relative à la collection individuelle d'habillement de sous-marinier.

Référence de publication : BOC n°9 du 23/2/2009

La circulaire n° 356/DEF/DCCM/LOG/HCP du 29 juin 1999 est modifiée comme suit :

  1. Dans l'entre-deux barres, rubrique « référence », remplacer la référence par la suivante :
    « Instruction n° 20/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 12 octobre 1999 modifiée. »

  2. Remplacer le point 1 par le point suivant :
    « 1. Il est créé une collection d'effets spéciaux adaptés aux circonstances particulières de la navigation sous-marine. Cette collection, destinée au personnel en service à bord des sous-marins, est dite collection individuelle du sous-marinier. Elle est attribuée au personnel de tout grade au moment de sa première affectation sur un sous-marin. »

  3. Dans le point 5, remplacer les mots « les officiers en second doivent faire procéder » par « les commandants en second doivent faire procéder ».

  4. Remplacer le point 7 par le point suivant :
    « 7. Les règles de gestion comptable des vêtements et équipements de la collection individuelle de sous-marinier sont fixées par l'instruction n° 444/DN/M/CMa/3 du 18 novembre 1971 modifiée. »

  5. Dans le point 8 remplacer les mots « définies par l'instruction générale citée en référence» par « définies par l'instruction citée en référence ».

  6. Remplacer l'annexe par l'annexe ci-jointe.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire en chef de 1re classe,
sous-directeur « logistique » à la direction centrale du commissariat de la marine,

Hervé PARLANGE.

Annexe

Annexe. Collection individuelle d'habillement de sous-mariniers.

NUMÉRO DE NOMENCLATURE GÉNÉRIQUE.

DÉSIGNATION DES ARTICLES.

UNITÉ.

ALLOCATION.

DURÉE NORMALE D'USAGE.

OBSERVATIONS.

8430 14 452 9487

Chaussure de sous-marinier.

PR

1

2 ans.

(c) (f)

8415 14 459 0415

Combinaison anti-acide.

NB

1

2 ans.

Électricité (b)

8405 14 344 5419

Combinaison de travail.

NB

-

2 ans.

(a) (f)
Volant d'approvisionnement 20 p. cent.

8415 14 549 2653

Combinaison en sergé thermostable pour sous-marinier.

NB

2

2 ans.

(b) (d) (e)

8405 14 314 1534

Jersey à col roulé.

NB

1

2 ans.

(f)

8430 14 384 4198

Mi-botte en caoutchouc.

PR

1

4 ans.

(b) Pont.
Volant d'approvisionnement 20 p. cent.

8460 14 515 7790

Sac de transport.

NB

1

4 ans.

(b).

8415 14 516 7763

Sous-veste en tricot polaire.

NB

1

4 ans.

(g)

8405 14 515 7752

Veste de mer.

NB

1

4 ans.

(b)
Volant d'approvisionnement 20 p. cent.

(a) Allocation de 1 pour les mécaniciens, électriciens et missiliers.

(b) Pour ces articles, la règle énoncée au point 6 de la présente circulaire est très strictement appliquée : l'article jugé en mauvais état est repris par le magasinier pour être remisé au service d'approvisionnement du port.

(c) Cet article est exclusivement réservé à l'usage à l'intérieur du sous-marin.

(d) Cet article est restitué en cas de débarquement du sous-marin pour une durée supérieure à six mois.

(e) Allocation portée à 3 uniquement pour les mécaniciens et électriciens dont les fonctions de quart sont définies par la note-express no 212/ALFOST(FSM)/AG/ORG du 20 mars 1998 (n.i. BO).

(f) Ces articles sont conservés par les personnes ayant deux ans d'embarquement effectif.

(g) Article non attribué au personnel relevant de l'autorité de l'escadrille des sous-marins nucléaires lanceurs d'engins.