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Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

AUTRE à l'instruction n° 38401/DEF/DCMAT/SDT du 24 octobre 2008 relative à l'initialisation ponctuelle des articles de ravitaillement dans le référentiel du système d'information de la maintenance de l'armée de terre « SIMAT ».

Du 14 janvier 2009
NOR D E F T 0 8 5 2 8 2 2 Z

L'instruction n° 38401/DEF/DCMAT/SDT du 24 octobre 2008 est modifiée comme suit :

1. Dans l'objet.

Remplacer « référenciel » par « référentiel ».

2. Dans l'annexe III, dans le tableau de descriptions des champs dans le système d'information de la maintenance de l'armée de terre.

Insérer, entre la ligne du champ n° 37 et du champ n° 49, les lignes suivantes :

38.

Référence documentaire.

Référence du bordereau d'envoi des documentations techniques liées  à la DIA.

39.

Justification de la DIA.

Texte libre permettant de légitimer la DIA.

40.

Classe article.

Groupe classe du NNO (4 premiers caractères).

41.

Numéro de gestion proposé.

Numéro de gestion éventuellement connu du demandeur.

42.

Article dans Catalogue.

(à cocher) Indicateur de présence au Catalogue de l'article objet de la DIA.

43.

ES demandeur.

Donnée système (automatique).

44.

Statut de la DIA.

Donnée système (automatique).

45.

État de traitement.

Donnée système (automatique).

46.

Date de création.

Donnée système (automatique).

47.

Date du statut.

Donnée système (automatique).

48.

Date de mise à jour de l'état de traitement.

Donnée système (automatique).