Sommaire du BOC n°3 du 16/01/2009

Texte signalé

Administration Centrale
26 novembre 2008

Arrêté du 26 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2007 portant institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès d'organismes relevant de l'état major de l'armée de terre.

NOR : D E F F 0 8 2 8 3 0 8 A
Précédent modificatif :

Rectificatif à l\'arrêté du 26 novembre 2008 (JO n° 2 du 3 janvier 2008, texte n° 23).

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 04 décembre 2007 portant institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès d'organismes relevant de l'état-major de l'armée de terre. Référence de publication : JO n° 286 du 9 décembre 2008, texte n° 28 ; signalé au BOC 3/2009.
Administration Centrale
28 novembre 2008

Arrêté du 28 novembre 2008 fixant le régime de rémunération des personnels ouvriers de l'État mensualisés du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 8 0 9 8 7 2 A
Référence de publication : JO n°286 du 9 décembre 2008, texte n°29 ; signalé au BOC 3/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.1.3.4.
Administration Centrale
28 novembre 2008

Archivé Arrêté du 28 novembre 2008 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense.

NOR : D E F H 0 8 2 7 8 6 8 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 16 janvier 1980 fixant la liste des emplois d'officiers recrutés au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires en vue d'exercer des fonctions à caractère scientifique, technique ou pédagogique. Référence de publication : JO n°287 du 10 décembre 2008; texte n°28 signalé au BOC 3/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.3.3.
Administration Centrale
26 novembre 2008

Arrêté du 26 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2006 fixant les taux des indemnités de mission prévues à l'article 3 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'État.

NOR : B C F B 0 8 1 8 4 0 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 03 juillet 2006 fixant les taux des indemnités de mission prévues à l'article 3 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels de l'État. Référence de publication : JO n°287 du 10 décembre 2008, texte n°37 signalé au BOC 3/2009.
Administration Centrale
28 novembre 2008

Arrêté du 28 novembre 2008 fixant pour les volontaires dans les armées les titres et diplômes universitaires exigés pour l'admission à l'un des cycles de formation conduisant à la nomination au grade d'aspirant.

NOR : D E F H 0 8 2 6 1 3 5 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 04 novembre 1998 fixant pour les volontaires dans les armées les titres et diplômes universitaires exigés pour l'admission à un des cycles de formation conduisant à la nomination au grade d'aspirant. Référence de publication : JO n° 288 du 11 décembre 2008, texte n°41 ; signalé au BOC 3/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.7. , 710.2.5.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
24 décembre 2008

Autre du 24 décembre 2008 entre le ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, le responsable du programme 152 « gendarmerie nationale » relevant du ministère de l'intérieur et le service des essences des armées relevant du ministère de la défense.

NOR : D E F F 0 8 5 2 9 6 5 X
Référence de publication : BOC N°3 du 16 janvier 2009, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 253.1.1.3. , 531.6.2. , 240.11. , 252-0.2.
Texte 2
24 décembre 2008

Autre du 24 décembre 2008 entre le ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ; le responsable du programme 152 « gendarmerie nationale » relevant du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et le service des moyens généraux relevant du ministère de la défense.

NOR : D E F F 0 8 5 2 9 6 6 X
Référence de publication : BOC N°3 du 16 janvier 2009, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 253.1.1.3. , 531.6.2. , 240.11. , 252-0.2.
Texte 3
24 décembre 2008

Autre du 24 décembre 2008 entre le ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, le responsable du programme 152 « gendarmerie nationale » relevant du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et le service d'infrastructure de la défense relevant du ministère de la défense.

NOR : D E F F 0 8 5 2 9 6 4 X
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°3 du 16 janvier 2009, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 253.1.1.3. , 531.6.2. , 240.11. , 252-0.2.
Texte 4
07 janvier 2009

Archivé Arrêté du 07 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés de l'armée de terre.

NOR : D E F D 0 9 5 0 0 0 2 A
Abrogé le 18 février 2009 par : ARRÊTÉ portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 18 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°3 du 16 janvier 2009, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 210-1.1.2.
Texte 5
07 janvier 2009

Archivé Arrêté du 07 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les volontaires dans les armées servant au titre de l'armée de terre et les volontaires stagiaires du service militaire adapté.

NOR : D E F D 0 9 5 0 0 0 3 A
Abrogé le 18 février 2009 par : ARRÊTÉ portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les volontaires militaires. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 18 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs du ministère de la défense et désignation d'autorités compétentes en matière de décisions individuelles concernant les volontaires dans les armées servant au titre de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°3 du 16 janvier 2009, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 210-1.1.2.
Texte 6
14 janvier 2009

Archivé Autre du 14 janvier 2009 à l'instruction n° 38401/DEF/DCMAT/SDT du 24 octobre 2008 relative à l'initialisation ponctuelle des articles de ravitaillement dans le référentiel du système d'information de la maintenance de l'armée de terre « SIMAT ».

NOR : D E F T 0 8 5 2 8 2 2 Z
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 38401/DEF/DCMAT/SDT du 24 octobre 2008 relative à l'initialisation ponctuelle des articles de ravitaillement dans le référentiel du système d'information de la maintenance de l'armée de terre « SIMAT ». Référence de publication : BOC N°3 du 16 janvier 2009, texte 6.
Texte 7
11 décembre 2008

Archivé Décision N° 965/DEF/EMA/ORH/OR du 11 décembre 2008 relative à la création du centre de coordination du transit maritime.

NOR : D E F E 0 8 5 2 9 6 8 S
Référence(s) :

Décision n° 290/DEF/EMA/ORH/OR du 14 avril 2008 (n.i. BO).

Instruction N° 21340/DEF/CAB du 04 juin 1996 relative aux principes d'organisation des organismes interarmées et à vocation interarmées. Instruction N° 4000/DEF/EMA/EMP/BTMAS du 02 janvier 1986 relative à l'organisation, au fonctionnement et à l'administration en temps de paix de la base de transit interarmées (BTI).

Note n° 1796/DEF/EMA/SLI/SDO du 5 novembre 2008 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°3 du 16 janvier 2009, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.10. , 105.1.2.2.1. , 110.6.1. , 530.2. , 113.2.1. , 111.2.3.
Texte 8
11 décembre 2008

Archivé Décision N° 964/DEF/EMA/ORH/OR du 11 décembre 2008 relative à la création du centre des transports et transits de surface.

NOR : D E F E 0 8 5 2 9 6 7 S
Référence(s) : Instruction N° 21340/DEF/CAB du 04 juin 1996 relative aux principes d'organisation des organismes interarmées et à vocation interarmées.

Note n° 11067/DEF du 30 juillet 2008 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°3 du 16 janvier 2009, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.10. , 105.1.2.2.1. , 110.6.1. , 530.2. , 113.2.1. , 111.2.3.
Texte 9
01 décembre 2008

Archivé Instruction N° 154200/DEF/GEND/RH/PRH/RFM du 01 décembre 2008 relative à la notation des militaires de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 0 8 5 2 9 6 9 J
Référence(s) :

Code de la défense.

Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1600/P/DEF/GEND/P/ETG du 15 janvier 1993 relative à la notation des militaires d'active de gendarmerie (édition 1994). Instruction N° 13000/DEF/GEND/RH/RES du 17 mars 1999 relative à la notation des officiers et aspirants de réserve, des sous-officiers et militaires du rang de réserve de la gendarmerie nationale. Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Référence de publication : BOC N°3 du 16 janvier 2009, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.1.
Texte 10
10 décembre 2008

Arrêté du 10 décembre 2008 portant dissolution de la brigade motorisée de Barcelonne-du-Gers et création corrélative de celle de Nogaro (Gers).

NOR : D E F G 0 8 5 2 9 9 6 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R. 15-22 à R. 15-26.

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°3 du 16 janvier 2009, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 11
30 octobre 2008

Archivé Instruction N° 1750/DEF/EMAT/BORG/PEO/231 du 30 octobre 2008 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 8 5 2 8 2 3 J
Abrogé le 23 juillet 2009 par : INSTRUCTION N° 1750/DEF/EMAT/PS/BORG/PEO/231 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre. Référence(s) :

Voir annexe III.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1750/DEF/EMAT/MGAT/BORG/PEO/231 du 07 août 2007 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°3 du 16 janvier 2009, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 111.2.1.
Texte 12
17 décembre 2008

Archivé Instruction N° 0-89282-2008/DEF/EMM/ORJ du 17 décembre 2008 modifiant l'instruction n° 60/DEF/EMM/PL/ORA du 7 avril 2006 relative à la tenue à jour du journal de bord.

NOR : D E F B 0 8 5 2 9 4 0 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 60/DEF/EMM/PL/ORA du 07 avril 2006 relative à la tenue du journal de bord. Référence de publication : BOC N°3 du 16 janvier 2009, texte 12.
Texte 13
13 décembre 2008

Archivé Arrêté du 13 décembre 2008 relatif à la répartition par spécialité des sous-officiers de carrière du personnel navigant et non navigant de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 0 8 5 3 0 0 2 A
Abrogé le 29 août 2014 par : ARRÊTÉ relatif à la répartition par spécialité des sous-officiers de carrière du personnel navigant et non navigant de l'armée de l'air. Référence(s) : Code du 24 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 08 avril 1986 pris pour l'application des articles 3 et 13 du décret n° 75-1213 du 22 décembre 1975 portant statuts particuliers des corps des sous-officiers de carrière de l'armée de l'air. Référence de publication : BOC N°3 du 16 janvier 2009, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.2.6.1.