Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense, et notamment ses articles L. 4132-11 et R. 4131-12 ;

Vu le code de l'éducation, et notamment son article L. 642-1 ;

Vu le décret n° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires, et notamment le 2. de son article 14,

Arrête :

Art. 1er.

 

Peuvent être admis à un des cycles de formation donnant accès au grade d\'aspirant, au titre du 2. de l\'article 14 du décret du 12 septembre 2008 susvisé :

a) Les volontaires dans les armées titulaires d\'un titre ou d\'un diplôme classé au niveau I, II ou III ;

b) Les volontaires dans les armées issus de classes préparatoires et déclarés admissibles à un concours d\'entrée à une école habilitée à délivrer un titre d\'ingénieur diplômé, conformément aux articles L. 642-1 et suivants du code de l\'éducation ;

c) Les volontaires dans les armées issus de classes préparatoires et déclarés admissibles à un concours d\'entrée à une école créée et administrée par les chambres de commerce ou un établissement privé autorisé à délivrer un diplôme officiel visé par le ministre chargé de l\'enseignement supérieur.

Art. 2.

 

L\'arrêté du 4 novembre 1998 fixant pour les volontaires dans les armées les titres et diplômes universitaires exigés pour l\'admission à un des cycles de formation conduisant à la nomination au grade d\'aspirant est abrogé.

Art. 3.

 

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur le 1^er janvier 2009.