Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
2. 70. Organisation et règles générales de fonctionnement de la direction générale de l'armement.
3. 71. Personnel et écoles de la direction générale de l'armement.
  2. 710. Corps militaires de l'armement.
    1. Table Analytique :
    2. 710.1. PREMIÈRE PARTIE. DISPOSITIONS STATUTAIRES RELATIVES AU PERSONNEL DE CARRIÈRE et sous contrat.
      1. Table Analytique :
    3. 710.2. DEUXIÈME PARTIE. RECRUTEMENT - CONCOURS.
      1. Table Analytique :
      2. 710.2.1. TITRE PREMIER. ingénieurs de l'armement.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        15.05.1984 ARRÊTÉ fixant la liste des titres ou diplômes exigés des candidats au recrutement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement par concours sur titres.
        
        05.03.1985 ARRÊTÉ fixant les conditions d'organisation et de déroulement du concours pour le recrutement sur titres au grade d'ingénieur de l'armement.
        
        11.12.2009 ARRÊTÉ fixant les conditions d'organisations et de déroulement du concours sur titres pour le recrutement au grade d'ingénieur en chef de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement.
        
        08.06.2012 INSTRUCTION N° 144855/DEF/DGA/DRH/D relative au concours sur épreuves pour le recrutement en cours de carrière au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement.
        
        08.06.2012 INSTRUCTION N° 144859/DEF/DGA/DRH/D relative au concours sur épreuves pour le recrutement au grade d'ingénieur principal de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement.
        
        04.08.2014 ARRÊTÉ fixant la liste des titres ou diplômes exigés des candidats au recrutement par concours sur titres au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement.
        
        19.09.2016 ARRÊTÉ fixant la liste des titres ou diplômes exigés des candidats au recrutement par concours sur titres au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement.
        
        12.06.2015 ARRÊTÉ fixant les conditions d'organisation et de déroulement du concours sur titres pour le recrutement au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement.
      3. 710.2.2. TITRE II. Ingénieurs des études et techniques de l'armement.
        
        1 texte(s) attaché(s)
      4. 710.2.3. TITRE III. Officiers du corps technique et administratif de l'armement.
      5. 710.2.4. Titre IV. Officiers sous contrat
      6. 710.2.5. Titre V. Volontaires de haut niveau.
        
        1 texte(s) attaché(s)
      7. 710.2.6. Titre VI. Personnel de réserve.
        
        1 texte(s) attaché(s)
    4. 710.3. TROISIEME PARTIE. RENUMERATIONS - GARANTIES - FONDS DE PREVOYANCE.
      1. Table Analytique :
    5. 710.4. QUATRIEME PARTIE. GESTION DES CARRIERES.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    6. 710.5. CINQUIEME PARTIE. DISPOSITIF DE DEPART.
      1. Table Analytique :
    7. 710.6. SIXIEME PARTIE. SANTE.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
    8. 710.7. SEPTIEME PARTIE. RECOURS.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
    9. 710.8. HUITIEME PARTIE. ORGANISMES CONSULTATIFS ET DE CONCERTATION.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
    10. 710.9. neuvieme partie. divers.
      1. 5 texte(s) attaché(s)
        
        01.12.1986 INSTRUCTION N° 43935/DEF/CM fixant les règles générales de publication des annuaires des officiers d'active.
        
        23.04.2008 DÉCRET N° 2008-392 relatif à certaines dispositions réglementaires de la quatrième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'État).
        
        23.04.2008 DÉCRET N° 2008-393 relatif à certaines dispositions réglementaires de la quatrième partie du code de la défense (Décrets).
        
        30.10.2017 INSTRUCTION N° 12191/ARM/DGA/DT/ST/DGA_IP/ASA fixant les modalités d'approbation et d'application des consignes de navigabilité émises, des listes d'équipements techniques de référence, des certificats de type supplémentaires délivrés, des bulletins de service, des solutions de réparation et de certaines directives techniques publiées par les constructeurs et approuvés par les autorités de l'aviation civile aux aéronefs, certifiés de type civil, utilisés par les organismes du ministère des armées, les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile.
        
        19.12.2017 ARRÊTÉ fixant le contingent numérique pour l'accès des officiers à la classe fonctionnelle des commandants ou capitaines de corvette.
  3. 711. École polytechnique.
    1. Table Analytique :
  4. 712. Enseignements et écoles de l'armement.
    1. Table Analytique :
4. 72. Réglementation en matière d'armement.
5. 73. Dispositions spéciales à certains organismes dépendant de la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.