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Direction des ressources humaines de l'armée de terre :
bureau « coordination des carrières et de la mobilité »
NOR D E F T 0 9 5 0 6 8 9 A
ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 22 juillet 2008 fixant pour l'armée de terre, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.
Du 27 mars 2009NOR D E F T 0 9 5 0 6 8 9 A
L\'arrêté du 22 juillet 2008 est modifié comme suit :
1. Dans l\'entre-deux barres :
Au lieu de : « Cinq annexes et trente-quatre appendices. »
Lire : « Six annexes et trente-sept appendices. »
2. Ajouter l\'annexe VI. et les appendices VI.A., VI.B. et VI.C. ci-joints.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le général d'armée,
chef d'état-major de l'armée de terre,
Elrick IRASTORZA.