Sommaire du BOC n°12 du 04/05/2009

Texte signalé

Administration Centrale
13 janvier 2009

Archivé Arrêté du 13 janvier 2009 abrogeant l'arrêté du 19 novembre 1992 relatif à la mise en oeuvre d'un traitement automatisé d'information nominatives d'offres de postes et de candidatures via un service télématique vidéotex à la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F D 0 9 0 2 2 5 2 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 19 novembre 1992 (BOC, p. 4681 ; mention au BOEM 160). Non inséré dans Boréale.

Référence de publication : JO n° 30 du 5 février 2009 ; texte n° 30 ; signalé au BOC 12/2009.
Administration Centrale
07 janvier 2009

Archivé Décret N° 2009-23 du 07 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables aux militaires non officiers de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

NOR : D E F H 0 8 3 0 1 1 7 D
Référence de publication : JO n° 7 du 9 janvier 2009, texte n° 14, signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.1.1.
Administration Centrale
13 janvier 2009

Archivé Arrêté du 13 janvier 2009 abrogeant l'arrêté du 15 février 1996 portant création du traitement automatisé d'informations nominatives relatif à l'aide à la rédaction et à la gestion des contrats avec la direction scientifique de la direction de la recherche et de la technologie.

NOR : D E F D 0 9 0 2 2 6 0 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 15 février 1996 (BOC, p. 1184 ; mention au BOEM 160). Non inséré dans Boréale.

Référence de publication : JO n° 30 du 5 février 2009, texte n° 32 ; signalé au BOC 12/2009.
Administration Centrale
07 janvier 2009

Archivé Décret N° 2009-20 du 07 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables à certains corps d'officiers.

NOR : D E F H 0 8 3 0 1 1 0 D
Référence de publication : JO n° 7 du 9 janvier 2009, texte n° 11 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.1.1.
Administration Centrale
13 janvier 2009

Archivé Arrêté du 13 janvier 2009 abrogeant l'arrêté du 29 août 1991 portant création au restaurant du centre d'électronique de l'armement de Bruz d'un traitement automatisé d'informations nominatives dont l'objet est la gestion des comptes des usagers du restaurant.

NOR : D E F D 0 9 0 2 3 1 2 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 29 août 1991 (BOC, p. 3033 ; BOEM 160). Non inséré dans Boréale.

Référence de publication : JO n° 31 du 6 février 2009, texte n° 15 ; signalé au BOC 12/2009.
Administration Centrale
07 janvier 2009

Archivé Décret N° 2009-19 du 07 janvier 2009 fixant les indices de soldes applicables aux corps des praticiens des armées.

NOR : D E F H 0 8 3 0 1 0 9 D
Référence de publication : JO n° 7 du 9 janvier 2009 ; texte n° 10 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.1.1.
Administration Centrale
07 janvier 2009

Archivé Décret N° 2009-18 du 07 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables au corps militaire des ingénieurs de l'armement et aux corps d'officiers de l'armement.

NOR : D E F H 0 8 3 0 1 0 7 D
Référence de publication : JO n° 7 du 9 janvier 2009, texte n° 9 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.1.1. , 710.3.1.
Administration Centrale
16 janvier 2009

Archivé Arrêté du 16 janvier 2009 relatif à l'évaluation et à la reconnaissance de la valeur professionnelle de certains agents non titulaires du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 9 0 2 3 3 3 A
Abrogé le 07 décembre 2010 par : ARRÊTÉ relatif à l'entretien professionnel de certains agents non titulaires du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 31 du 6 février 2009, texte n° 16 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 253.1.2.1.
Administration Centrale
30 décembre 2009

Archivé Arrêté du 30 décembre 2009 fixant les taux de l'indemnité de fonctions techniques attribuée aux techniciens supérieurs d'études et de fabrications et à certains agents contractuels de l'ordre technique du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 8 2 8 9 3 4 A
Abrogé le 05 novembre 2009 par : ARRÊTÉ fixant les taux de l'indemnité de fonctions techniques attribuée aux techniciens, aux techniciens supérieurs d'études et de fabrications et à certains agents contractuels de l'ordre technique du ministère de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 10 décembre 2007 fixant les taux de l'indemnité de fonctions techniques attribuée aux techniciens, aux techniciens supérieurs d'études et de fabrications et à certains agents contractuels de l'ordre technique du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 33 du 8 février 2009, texte n° 9 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.11.
Administration Centrale
12 décembre 2008

Archivé Arrêté du 12 décembre 2008 abrogeant l'arrêté du 29 août 1991 portant création au centre d'électronique de l'armement d'un traitement automatisé d'informations nominatives dont l'objet est la gestion des correspondants administratifs

NOR : D E F D 0 8 3 1 0 8 5 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 29 août 1991 (BOC, p.3032 ; BOEM 160*) Non inséré dans Boréale.

Référence de publication : JO n° 1 du 1er janvier 2009 , texte n° 72 ; signalé au BOC 12/2009.
Administration Centrale
26 novembre 2008

Arrêté du 26 novembre 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion du parc informatique de l'armée de l'air.

NOR : D E F D 0 9 0 1 9 3 4 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 06 juin 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion du parc informatique de l'armée de l'air. Référence de publication : JO n° 28 du 3 février 2009, texte n° 31 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.2.
Administration Centrale
07 janvier 2009

Archivé Décret N° 2009-21 du 07 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables à certains militaires non officiers.

NOR : D E F H 0 8 3 0 1 1 3 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 2008-532 du 05 juin 2008 fixant les indices de solde applicables aux militaires non officiers. Référence de publication : JO n° 7 du 9 janvier 2009, texte n° 12 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.1.1.
Administration Centrale
13 janvier 2009

Archivé Arrêté du 13 janvier 2009 abrogeant l'arrêté du 14 juin 1990, portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives concernant l'aide à l'octroi d'un agrément pour devenir personnel scientifique du contingent.

NOR : D E F D 0 9 0 2 1 7 7 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 14 juin 1990 (BOC, p. 2396 ; BOEM 160). Non inséré dans Boréale.

Référence de publication : JO n° 30 su 5 février 2009, texte n° 29 ; signalé au BOC 12/2009.
Administration Centrale
13 janvier 2009

Archivé Arrêté du 13 janvier 2009 abrogeant l'arrêté du 26 novembre 1992 relatif à la mise en oeuvre d'un traitement automatisé de gestion des autorisations d'accès aux informations classées de défense à la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F D 0 9 0 2 1 7 4 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 26 novembre 1992 (BOC, p. 4816 ; mention au BOEM 160). Non inséré dans Boréale.

Référence de publication : JO n° 30 du 5 février 2009 ; texte n° 31 ; signalé au BOC 12/2009.
Administration Centrale
13 janvier 2009

Arrêté du 13 janvier 2009 modifiant l'arrêté du 17 mars 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion du parc automobile de la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F D 0 9 0 1 9 1 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 17 mars 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion du parc automobile de la délégation générale pour l'armement. Référence de publication : JO n° 28 du 3 février 2009, texte n° 32 ; signalé au BOC 12/2009.
Administration Centrale
19 décembre 2008

Arrêté du 19 décembre 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la prise de mensuration automatisé des militaires de la gendarmerie nationale accompagnée d'une base de données morphologiques

NOR : D E F D 0 9 0 1 2 9 6 A
Référence de publication : JO n° 22 du 27 janvier 2009, texte n° 11 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.6.
Administration Centrale
08 janvier 2009

Arrêté du 08 janvier 2009 modifiant l'arrêté du 12 décembre 2008 portant institution d'une régie de recettes et d'avances auprès de la direction des commissariats d'outre-mer de Djibouti relevant du service de l'administration générale et des finances de l'armée de l'air.

NOR : D E F F 0 9 0 0 6 9 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 décembre 2008 portant institution d'une régie de recettes et d'avances auprès de la direction des commissariats d'outre-mer de Djibouti relevant du service de l'administration générale et des finances de l'armée de l'air. Référence de publication : JO n° 14 du 17 janvier 2009, texte n° 51 ; signalé au BOC 12/2009.
Administration Centrale
08 janvier 2009

Arrêté du 08 janvier 2009 portant attribution de la qualité de « partenaire de la défense nationale ».

NOR : D E F H 0 8 3 0 6 9 1 A
Référence de publication : JO n° 14 du 17 janvier 2009, texte n° 52 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 100.2.
Administration Centrale
31 décembre 2009

Archivé Arrêté du 31 décembre 2009 abrogeant l'arrêté du 3 janvier 2008 portant institution d'une régie de recettes auprès de la division logistique de la direction des commissariats d'outre-mer de Djibouti (République de Djibouti) relevant du service de l'administration générale et des finances de l'armée de l'air.

NOR : D E F F 0 9 0 0 3 8 7 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 03 janvier 2008 portant institution d'une régie de recettes auprès de la division logistique de la direction des commissariats d'outre-mer de Djibouti (République de Djibouti) relevant du service de l'administration générale et des finances de l'armée de l'air. Référence de publication : JO n° 17 du 21 janvier 2009, texte n° 46 ; signalé au BOC 12/2009.
Administration Centrale
31 décembre 2009

Archivé Arrêté du 31 décembre 2009 portant institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès d'organismes extérieurs relevant du service d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F F 0 9 0 0 3 8 3 A
Précédent modificatif :

Arrêté rectificatif du 31 décembre 2008 (JO n° 44 du 21 février 2009, texte n° 26).

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 15 mars 2006 portant institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès des services extérieurs relevant de la direction centrale d'infrastructure de la défense. Référence de publication : JO n° 14 du 17 janvier 2009 ; texte n° 49 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1. , 404.3.1.3.
Administration Centrale
26 novembre 2008

Arrêté du 26 novembre 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des matériels, fournitures et demandes de travaux.

NOR : D E F D 0 9 0 1 9 5 3 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 26 mars 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des matériels, fournitures et demandes de travaux. Référence de publication : JO n° 30 du 5 février 2009, texte n° 28 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.2.
Administration Centrale
31 décembre 2009

Archivé Arrêté du 31 décembre 2009 portant institution d'une régie d'avances et de recettes auprès d'organismes relevant de l'état-major de l'armée de l'air.

NOR : D E F F 0 9 0 0 3 8 5 A
Abrogé le 12 janvier 2010 par : ARRÊTÉ portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service du commissariat des armées. Référence de publication : JO n° 14 du 17 janvier 2009, texte n° 50, signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
05 janvier 2009

Décret N° 2009-12 du 05 janvier 2009 modifiant le décret n° 97-599 du 30 mai 1997 instituant une indemnité de conversion allouée à certains ouvriers du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 8 2 0 7 9 1 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 97-599 du 30 mai 1997 instituant une indemnité de conversion allouée à certains ouvriers du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 5 du 7 janvier 2009 ; texte n° 33 ; signalé au BOC 12/2009.
Administration Centrale
30 décembre 2009

Archivé Arrêté du 30 décembre 2009 fixant les taux de l'allocation spéciale des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 8 2 8 9 3 7 A
Abrogé le 05 novembre 2009 par : ARRÊTÉ fixant les taux de l'allocation spéciale des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 10 décembre 2007 fixant les taux de l'allocation spéciale des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 33 du 8 février 2009, texte n° 10 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.11.
Administration Centrale
10 février 2009

Archivé Décret N° 2009-154 du 10 février 2009 modifiant le décret du 22 août 2008 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense à certaines autorités militaires pour donner, en matière de permis de construire à l'intérieur d'un polygone d'isolement, l'accord prévu par l'article R. 425-8 du code de l'urbanisme.

NOR : D E F D 0 9 0 2 8 6 8 D
Texte(s) modifié(s) : Décret du 22 août 2008 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense à certaines autorités militaires pour donner en matière de permis de construire à l'intérieur d'un polygone d'isolement l'accord prévu par l'article R. 425-8 du code de l'urbanisme. Référence de publication : JO n° 36 du 12 février 2009, texte n° 33 ; signalé au BOC 12/2009.
Administration Centrale
22 janvier 2009

Archivé Arrêté du 22 janvier 2009 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2008 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense.

NOR : D E F H 0 9 0 1 7 5 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 24 décembre 2008 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense. Référence de publication : JO n° 26 du 31 janvier 2009, texte n° 58 ; signalé au BOC 12/2009.
Administration Centrale
04 février 2009

Archivé Arrêté du 04 février 2009 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant institution de régies et sous-régies auprès des établissements et services relevant de la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F F 0 9 0 2 9 7 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 01 juillet 2008 portant institution de régies et sous-régies auprès des établissements et services relevant de la délégation générale pour l'armement. Référence de publication : JO n° 36 du 12 février 2009, texte n° 37 ; signalé au BOC 12/2009.
Administration Centrale
25 mars 2009

Archivé Arrêté du 25 mars 2009 relatif à une régie d'avances.

NOR : D E F F 0 9 0 7 1 7 1 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 18 janvier 2008 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès de la direction du service national et de ses services extérieurs. Référence de publication : JO n° 79 du 3 avril 2009, texte n° 40 ; signalé au BOC 12/2009.
Administration Centrale
18 février 2009

Archivé Arrêté du 18 février 2009 modifiant l'arrêté du 23 mai 2008 portant institution de régies et sous-régies auprès des ateliers industriels de l'aéronautique relevant du service industriel de l'aéronautique.

NOR : D E F F 0 9 0 4 2 2 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 23 mai 2008 portant institution de régies et sous-régies auprès des ateliers industriels de l'aéronautique relevant du service industriel de l'aéronautique. Référence de publication : JO n° 49 du 27 février 2009, texte n° 41 ; signalé au BOC 12/2009.
Administration Centrale
27 décembre 2008

Archivé Loi N° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 (articles 149 et 150).

NOR : B C F X 0 8 2 1 5 9 5 L
Référence de publication : JO n° 302 du 28 décembre 2008, texte n° 1 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.4.4.
Administration Centrale
06 janvier 2009

Archivé Arrêté du 06 janvier 2009 fixant les montants de la solde des volontaires dans les armées.

NOR : D E F H 0 8 2 8 7 0 1 A
Abrogé le 09 mars 2010 par : ARRÊTÉ fixant les montants de la solde des volontaires dans les armées. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 01 octobre 2007 fixant les montants de la solde des volontaires dans les armées. Référence de publication : JO n° 33 du 8 février 2009, texte n° 13 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.7. , 710.3.1.
Administration Centrale
21 janvier 2009

Archivé Décret N° 2009-82 du 21 janvier 2009 pris pour l'application de l'article 149 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009.

NOR : D E F H 0 8 3 1 4 3 8 D
Référence de publication : JO n° 19 du 23 janvier 2009, texte n° 36 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.4.4. , 710.5.3.
Administration Centrale
22 décembre 2008

Arrêté du 22 décembre 2008 fixant la liste des primes et indemnités relevant des exceptions prévues à l'article 7 du décret n° 2008-1533 du 22 décembre 2008 relatif à la prime de fonctions et de résultats.

NOR : B C F F 0 8 2 5 4 1 2 A
Référence de publication : JO n° 304 du 31 décembre 2008, texte n° 203 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.4.2.
Administration Centrale
30 janvier 2009

Arrêté du 30 janvier 2009 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2003 portant création d'un site internet par la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives.

NOR : D E F D 0 9 0 4 3 7 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 03 octobre 2003 portant création d'un site internet par la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives. Référence de publication : JO n° 52 du 3 mars 2009, texte n° 12 ; signalé au BOC 12/2009.
Administration Centrale
06 janvier 2009

Archivé Arrêté du 06 janvier 2009 fixant les montants de la solde spéciale.

NOR : D E F H 0 8 2 8 6 9 8 A
Abrogé le 09 mars 2010 par : ARRÊTÉ fixant les montants de la solde spéciale. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 01 octobre 2007 fixant les montants de la solde spéciale. Référence de publication : JO n° 33 du 8 février 2009, texte n° 12 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.1.1.
Administration Centrale
05 février 2009

Archivé Arrêté du 05 février 2009 relatif aux attributions, à la composition et au fonctionnement du comité directeur de l'océanographie militaire et du comité scientifique de l'océanographie militaire.

NOR : D E F D 0 9 0 4 7 5 8 A
Précédent modificatif : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 01 février 2002 portant création du comité directeur de l'océanographie militaire et du comité scientifique de l'océanographie militaire. Référence de publication : JO n° 55 du 6 mars 2009, texte n° 26 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 111.4.1. , 113.12.
Administration Centrale
06 janvier 2009

Arrêté du 06 janvier 2009 fixant les taux de la majoration spéciale allouée au personnel civil en service en Allemagne.

NOR : D E F H 0 8 2 8 7 0 2 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 01 octobre 2007 fixant les taux de la majoration spéciale allouée au personnel civil en service en Allemagne. Référence de publication : JO n° 33 du 8 février 2009, texte n° 14 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.5. , 255-0.1.6.4.
Administration Centrale
30 décembre 2009

Archivé Arrêté du 30 décembre 2009 fixant le montant moyen annuel de l'indemnité spéciale de responsabilité au profit du personnel civil du ministère de la défense exerçant les fonctions de contrôleur civil de la circulation aérienne «essais-réception».

NOR : D E F H 0 8 2 8 9 3 9 A
Abrogé le 19 mars 2010 par : ARRÊTÉ fixant le montant moyen annuel de l'indemnité spéciale de responsabilité au profit du personnel civil du ministère de la défense exerçant les fonctions de contrôleur civil de la circulation aérienne « essais-réception ». Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 10 décembre 2007 fixant le montant moyen annuel de l'indemnité spéciale de responsabilité au profit du personnel civil du ministère de la défense exerçant les fonctions de contrôleur civil de la circulation aérienne « essais-réception ». Référence de publication : JO n° 33 du 8 février 2009, texte n° 11 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.5.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
13 décembre 2007

Archivé Instruction N° 18034/DEF/SGA/SDFCC du 13 décembre 2007 relative au contrôle interne comptable au ministère de la défense.

NOR : D E F F 0 7 5 3 1 4 4 J
Abrogé le 28 mai 2010 par : INSTRUCTION N° 1001785/DEF/SGA/DAF/SDFCC relative au contrôle interne comptable au ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.1.
Texte 2
04 février 2009

Archivé Instruction N° 101000/DEF/SGA/DRH-MD du 04 février 2009 relative aux droits financiers individuels du personnel militaire, de ses ayants droits et de ses ayants cause.

NOR : D E F P 0 9 5 0 3 6 5 J
Référence(s) : Code du 12 octobre 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 338/DEF/CCC/SP du 20 décembre 2002 relative à la solde du personnel militaire des trois armées, de la gendarmerie, de la délégation générale de l'armement et de certains services communs. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Deux cent cinquante-deux fiches. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 530-2.1.1. , 430-0.1.1. , 420-0.1.1. , 710.3.1.
Texte 3
09 février 2009

Archivé Instruction N° 500981/DEF/SGA/DCSID/SDOR/GIA/CPM du 09 février 2009 relative à la notation annuelle des études et techniques de travaux maritimes d'active.

NOR : D E F P 0 9 5 0 3 6 4 J
Abrogé le 08 janvier 2010 par : INSTRUCTION N° 500077/DEF/SGA/DCSID/SDOR/BCAP/CPM relative à la notation des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires. Référence(s) : Code du 12 octobre 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Loi N° 70-5 du 02 janvier 1970 relative au corps militaire des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes. Décret N° 79-1135 du 27 décembre 1979 portant statut particulier des corps militaires des ingénieurs des études et techniques. Décret N° 2005-884 du 01 août 2005 relatif à la notation des militaires. Décret N° 2006-882 du 17 juillet 2006 relatif aux positions statutaires des militaires. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Arrêté du 25 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 22 novembre 2005 portant organisation du service d'infrastructure de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 502111/DEF/SGA/DCSID/SDOR/SPM du 25 mars 2008 relative à la notation annuelle des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.3.
Texte 4
13 février 2009

Archivé Instruction N° 230108/DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM du 13 février 2009 relative aux modalités d'attribution du pécule modulable d'incitation à une seconde carrière institué par l'article 149 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009.

NOR : D E F P 0 9 5 0 4 3 5 J
Référence(s) : Loi N° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 (article 152).

Code général des impôts, notamment son article 81 (n.i. BO).

Décret N° 2009-82 du 21 janvier 2009 pris pour l'application de l'article 149 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.4.4. , 710.5.3.
Texte 5
02 mars 2009

Archivé Arrêté du 02 mars 2009 portant création de la mission d'accompagnement des contrats de partenariat, des contrats complexes et de ceux comportant un financement innovant.

NOR : D E F D 0 9 5 0 4 0 6 A
Abrogé le 02 mai 2012 par : ARRÊTÉ portant abrogation de l'arrêté du 2 mars 2009 portant création de la mission d'accompagnement des contrats de partenariat, des contrats complexes et de ceux comportant un financement innovant. Référence de publication : BOC N° 12 du 4 mai 2009, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.4.2.1.
Texte 6
06 mars 2009

Archivé Autre du 06 mars 2009 entre le directeur des ressources humaines du ministère de la défense et le commandant de la région terre Île-de-France pour les personnels civils affectés à la direction de la protection et de la sécurité de la défense.

NOR : D E F P 0 9 5 0 4 2 6 X
Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.9.
Texte 7
10 mars 2009

Archivé Autre du 10 mars 2009 à l'arrêté du 18 février 2009 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés.

NOR : D E F D 0 9 5 0 2 6 6 X
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 18 février 2009 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés. Référence de publication : BOC N° 12 du 4 mai 2009, texte 7.
Texte 8
10 mars 2009

Décision du 10 mars 2009 portant création d'une structure de préfiguration du commandement interarmées des soutiens. (radié du BOEM 110.3.1.5.).

NOR : D E F D 0 9 5 0 4 0 5 S
Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 8.
Texte 9
12 mars 2009

Archivé Autre du 12 mars 2009 à l'instruction n° 312130/DEF/SGA/DRH-MD du 14 novembre 2007 relative aux dispositions particulières applicables aux techniciens à statut ouvrier.

NOR : D E F P 0 7 5 2 7 2 3 X
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 312130/DEF/SGA/DRH-MD du 14 novembre 2007 relative aux dispositions particulières applicables aux techniciens à statut ouvrier. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 9.
Texte 10
30 mars 2009

Autre du 30 mars 2009 relatif aux dispositions communes en matière de protection radiologique du personnel du ministère de la défense.

NOR : D E F M 0 9 5 0 6 9 9 X
Référence(s) : Instruction N° 4916/DEF/CAB du 30 mars 2009 relative aux dispositions communes en matière de protection radiologique du personnel du ministère de la défense Texte(s) abrogé(s) : Autre du 20 juillet 2007 relatif aux dispositions communes de radioprotection de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 513.3.2.2.5. , 170.1.1. , 512.1.2. , 125.1.
Texte 11
30 mars 2009

Archivé Instruction N° 4916/DEF/CAB du 30 mars 2009 relative aux dispositions communes en matière de protection radiologique du personnel du ministère de la défense

NOR : D E F M 0 9 5 0 6 9 8 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 10692/DEF/CM/2 du 20 juillet 2007 relative à la protection radiologique du personnel civil et militaire relevant du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 513.3.2.2.5. , 170.1.1. , 512.1.2. , 125.1.
Texte 12
12 février 2007

Archivé Instruction N° 76/DEF/DGA/DET/ETAS du 12 février 2007 relative aux missions et à l'organisation générale de l'établissement technique d'Angers de la direction de l'expertise technique.

NOR : D E F A 0 7 5 3 1 4 3 J
Abrogé le 17 février 2010 par : INSTRUCTION N° 76/DEF/DGA/DT/ETAS relative aux missions et à l'organisation de l'établissement technique d'Angers. Référence(s) : Décret N° 2005-72 du 31 janvier 2005 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement. Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction de l'expertise technique. Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de l'expertise technique. Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 76/DEF/DGA/DET/ETAS du 21 juin 2005 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.3.2.
Texte 13
02 février 2009

Archivé Arrêté du 02 février 2009 abrogeant l'arrêté du 17 octobre 1990 portant création de traitements automatisés d'informations nominatives relatifs à la gestion des communications téléphoniques par autocommutateurs dans les organismes relevant du centre d'essai en vol.

NOR : D E F A 0 9 5 0 3 6 9 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 17 octobre 1990 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 13.
Texte 14
02 février 2009

Archivé Arrêté du 02 février 2009 abrogeant l'arrêté du 19 août 1991 portant création de traitements automatisés d'informations nominatives relatifs à la gestion des communications téléphoniques par autocommutateurs dans les établissements relevant de la direction des armements terrestres.

NOR : D E F A 0 9 5 0 3 7 1 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 19 août 1991 (Boc 1991, p. 2988) Non inséré dans Boréale.

Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 14.
Texte 15
02 février 2009

Archivé Arrêté du 02 février 2009 abrogeant l'arrêté du 3 mai 1990 portant création de traitements automatisés d'informations nominatives relatifs à un contrôle d'accès au service technique des programmes aéronautiques.

NOR : D E F A 0 9 5 0 3 7 0 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 3 mai 1990 (Boc 1990. p. 3126) Non inséré dans Boréale.

Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 15.
Texte 16
17 février 2009

Archivé Instruction N° 501/DEF/DGA/DSA/SCA du 17 février 2009 relative aux missions et à l'organisation générale du service centralisé des achats de la direction des systèmes d'armes.

NOR : D E F A 0 9 5 0 4 0 4 J
Abrogé le 01 mars 2010 par : INSTRUCTION N° 501/DEF/DGA/DO/SDAQ relative aux missions et à l'organisation du service centralisé des achats de la direction des opérations. Référence(s) :

a) Loi n° 68-678 du 26 juillet 1968 (JO du 27 juillet 1968, p. 7267 ; n.i. BO) modifiée.

Décret N° 2005-72 du 31 janvier 2005 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement.

c) Décret n° 2007-482 du 29 mars 2007 (JO n° 77 du 31 mars 2007, texte n° 2 ; n.i. BO).

Arrêté du 14 décembre 2006 portant organisation de la direction des systèmes d'armes. Arrêté du 14 décembre 2006 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes d'armes. Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 501/DEF/DGA/DSA/SCA du 21 décembre 2007 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.1.2.
Texte 17
18 février 2009

Archivé Instruction N° 333/DEF/DCSSA/AST/AME du 18 février 2009 modifiant l'instruction n° 700/DEF/DCSSA/AST/AME du 9 juillet 2008 modifiée, relative à l'aptitude médicale à la pratique du parachutisme militaire.

NOR : D E F E 0 9 5 0 5 4 2 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 700/DEF/DCSSA/AST/AME du 09 juillet 2008 relative à l'aptitude médicale à la pratique du parachutisme militaire. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 17.
Texte 18
20 février 2009

Archivé Arrêté du 20 février 2009 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des formations rattachées, la liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau.

NOR : D E F E 0 9 5 0 3 6 7 A
Abrogé le 10 mars 2010 par : ARRÊTÉ fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau. Référence(s) :

Code de justice militaire, notamment son article L. 311-13.

Code du 12 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 31 août 2007 fixant au sein des formations qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des formations rattachées, la liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 130.1.1. , 200.6.1.2. , 142.1. , 150.1.1.
Texte 19
27 février 2009

Archivé Circulaire N° 1007/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/OA du 27 février 2009 relative à la procédure sur la notation des officiers, des sous-officiers et des militaires du rang d'active du service des essences des armées affectés auprès d'organismes extérieurs au service des essences des armées ou hors métropole.

NOR : D E F E 0 9 5 0 3 8 3 C
Abrogé le 05 mars 2010 par : CIRCULAIRE N° 1206/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE relative à la procédure de notation des officiers du service des essences des armées pour l'année 2010. Référence(s) : Instruction N° 785/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/ADJ du 12 février 2008 relative à la notation des officiers d'active et de la réserve opérationnelle du service des essences des armées. Instruction N° 786/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/ADJ du 12 février 2008 relative à la notation des sous-officiers du service des essences des armées et sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées, applicable aux sous-officiers d'active et de la réserve opérationnelle. Instruction N° 842/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/ADJ du 12 février 2008 relative à la notation des militaires du rang du service des essences des armées, applicable aux militaires du rang d'active et de la réserve opérationnelle. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 852/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/OA du 13 février 2008 relative à la procédure sur la notation des officiers, des sous-officiers et des militaires du rang d'active du service des essences des armées affectés auprès des organismes extérieurs au service des essences des armées ou hors métropole. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.5.1.
Texte 20
09 mars 2009

Instruction N° 163/DEF/EMA/ORH/OR du 09 mars 2009 modifiant l'instruction n° 955/DEF/EMA/OL/2 du 28 mai 1996 relative à l'absence irrégulière et à la désertion.

NOR : D E F E 0 9 5 0 4 9 3 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 955/DEF/EMA/OL/2 du 28 mai 1996 relative à l'absence irrégulière et à la désertion. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 20.
Texte 21
13 mars 2009

Circulaire N° 1280/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 13 mars 2009 modifiant la circulaire n° 1008/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/OA du 27 février 2009 relative à la procédure sur la notation des officiers, des sous-officiers et des militaires du rang d'active du service des essences des armées affectés auprès d'organismes du service des essences des armées en métropole.

NOR : D E F E 0 9 5 0 6 7 8 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 1008/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/OA du 27 février 2009 relative à la procédure sur la notation des officiers, des sous-officiers et des militaires du rang d'active du service des essences des armées affectés auprès d'organismes du service des essences des armées en métropole. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 21.
Texte 22
25 juin 1997

Circulaire N° 322/DEF/GEND/IT/HSCT du 25 juin 1997 relative à l'étude et à la prévention des accidents en service survenant au personnel militaire.

NOR : D E F G 9 7 5 6 1 3 3 C
Référence(s) : Instruction N° 1807/DEF/EMA/OL/2 du 18 octobre 1993 relative à la saisie et au suivi des accidents en service, survenant au personnel militaire. Texte(s) abrogé(s) :

Message n° 33901/DEF/GEND/P/OE du 30 décembre 1993 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 22.
Classé(s) au(x) : BOEM 125.1.
Texte 23
12 décembre 1997

Archivé Circulaire N° 618/DEF/GEND/IT du 12 décembre 1997 relative à la mise en garde contre agissements de certaines personnes morales ou physiques se réclamant de la gendarmerie.

NOR : D E F G 9 7 5 6 1 3 2 C
Abrogé le 19 octobre 2016 par : CIRCULAIRE N° 86192/DEF/GEND/CAB portant abrogation de textes. Référence(s) :

Circulaire n° 32600/DEF/GEND/OE/DO/RENS du 8 novembre 1985 (n.i. BO).

Circulaire n° 1800/DEF/GEND/OE/EMP du 22 janvier 1988 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 28000/DEF/GEND/OE/RE du 29 octobre 1993 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 23.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.6.2.
Texte 24
30 septembre 2008

Archivé Circulaire N° 130000/DEF/GEND/OE/SDOE du 30 septembre 2008 relative aux attributions des échelons de commandement de la gendarmerie outre-mer.

NOR : D E F G 0 8 5 3 2 7 1 C
Référence(s) : Code du 12 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 06 février 1992 fixant les attributions du commandant de la gendarmerie outre-mer et des commandants territoriaux de la gendarmerie outre-mer.

Instruction n° 13401/DEF/CC4 du 4 octobre 2006 sur l\'organisation, les missions et le service de la prévôté (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire provisoire n° 30730/DEF/GEND/OE/ORG du 5 décembre 1989 relative aux attributions du commandant de la gendarmerie outre-mer (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 24.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.1.1.
Texte 25
04 février 2009

Arrêté du 04 février 2009 portant création de la brigade territoriale de Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse) et dissolution des brigades territoriales de Courthézon et Mornas (Vaucluse).

NOR : D E F G 0 9 5 0 3 8 5 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (n.i. BO).

Code du 12 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 25.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 26
18 février 2009

Arrêté du 18 février 2009 portant dissolution de la brigade territoriale de Cherbourg (Manche).

NOR : D E F G 0 9 5 0 3 9 0 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R. 15-22 à R. 15-26 (n.i. BO).

Code du 12 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 26.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 27
18 février 2009

Arrêté du 18 février 2009 portant dissolution de la brigade territoriale de Bastia (Haute-Corse).

NOR : D E F G 0 9 5 0 3 9 2 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R. 15-22 à R. 15-26 (n.i. BO).

Code du 12 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 27.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 28
18 février 2009

Arrêté du 18 février 2009 portant dissolution de la brigade territoriale de Givors (Rhône).

NOR : D E F G 0 9 5 0 3 9 1 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R. 15-22 à R. 15-26.

Code du 12 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 28.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 29
20 février 2009

Arrêté du 20 février 2009 portant dissolution de la brigade de prévention de la délinquance juvénile de Liévin et création corrélative de la brigade de prévention de la délinquance juvénile d'Avion (Pas-de-Calais).

NOR : D E F G 0 9 5 0 3 8 4 A
Référence(s) : Code du 12 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 29.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 30
20 février 2009

Arrêté du 20 février 2009 portant création de la brigade de recherches de Cayenne (Guyane).

NOR : D E F G 0 9 5 0 3 8 9 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26.

Code du 12 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 30.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 31
27 février 2009

Arrêté du 27 février 2009 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2008 fixant les modalités des épreuves physiques du certificat d'aptitude technique.

NOR : D E F G 0 9 5 0 3 7 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 02 décembre 2008 fixant les modalités de délivrance du certificat d'aptitude technique. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 31.
Texte 32
16 mars 2009

Arrêté du 16 mars 2009 portant dissolution des brigades territoriales de Bourges et Vierzon (Cher).

NOR : D E F G 0 9 5 0 7 1 1 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (n.i. BO).

Code du 12 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 32.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 33
15 janvier 2009

Archivé Instruction N° 300009/DEF/EMAT/CAB/CEMAT du 15 janvier 2009 relative aux dépistages à l'initiative de l'autorité militaire de la consommation excessive d'alcool et de l'usage de produits stupéfiants applicables au personnel de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 9 5 0 6 8 8 J
Abrogé le 05 octobre 2011 par : INSTRUCTION N° 300009/DEF/EMAT/CAB/CEMAT relative aux dépistages à l'initiative de l'autorité militaire de la consommation excessive d'alcool et de l'usage de produits stupéfiants applicables au personnel de l'armée de terre. Référence(s) : Code du 12 octobre 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Code de la santé publique, notamment les articles L . 3421-1 et suivants (n.i. BO).

Loi N° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires. Décret N° 87-1008 du 17 décembre 1987 fixant le régime disciplinaire du personnel à statut ouvrier du ministère de la défense.

Arrêté du 22 février 1990 (JO du 7 juin, p. 6678 ; n. i. BO) fixant la liste des substances classées comme stupéfiants.

Instruction N° 812/DEF/EMAT/PRH/EG/SO/MDR du 06 mai 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 200690/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 30 mai 2006 relative aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires. Instruction N° 5549/DEF/CAB du 19 avril 2007 relative aux dépistages de la toxicomanie et de la consommation excessive d'alcool applicables aux militaires. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 33.
Classé(s) au(x) : BOEM 210-0.1.2.
Texte 34
24 février 2009

Archivé Instruction N° 300049/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 24 février 2009 relative aux stages d'aspirant pour étudiants d'organismes civils d'enseignement supérieur.

NOR : D E F T 0 9 5 0 3 6 1 J
Abrogé le 20 juillet 2010 par : DÉCISION N° 340289/DEF/RH-AT/PRH/PG portant abrogation de texte. Référence(s) : Code du 12 octobre 2024 de justice militaire - Partie législative. (Dernière modification du texte le 1er octobre 2014 - Document consolidé le 2 mars 2015). Code du 12 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 83-927 du 21 octobre 1983 fixant les conditions de remboursement de certaines dépenses supportées par les armées. Arrêté du 28 novembre 2008 fixant pour les volontaires dans les armées les titres et diplômes universitaires exigés pour l'admission à l'un des cycles de formation conduisant à la nomination au grade d'aspirant. Instruction N° 812/DEF/EMAT/PRH/EG/SO/MDR du 06 mai 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 708/DEF/EMAT/PRH du 25 juillet 2005 relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle. Instruction N° 1863/DEF/DCCAT/AG/DC/ALIM du 21 décembre 2007 relative à la prise en charge par l'État de l'alimentation du personnel militaire de l'armée de terre. Directive N° 896/DEF/EMAT/PRH/ES du 13 août 2008 relative aux partenariats pour étudiants entre l'armée de terre et les organismes civil d'enseignement supérieur. Code du 12 octobre 2024 de justice militaire - Partie législative. (Dernière modification du texte le 1er octobre 2014 - Document consolidé le 2 mars 2015). Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 34.
Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.1.
Texte 35
13 mars 2009

Archivé Arrêté N° 87 du 13 mars 2009 relatif à la dissolution du cercle mixte de garnison de Rennes (Ille-et-Vilaine).

NOR : D E F T 0 9 5 0 5 0 7 A
Abrogé le 12 janvier 2011 par : ARRÊTÉ N° 133/DEF/DCSCA portant changement de dénomination du cercle mixte du 16e groupe d'artillerie à Saint-Jacques-de-la-Lande (Ille-et-Vilaine). Référence(s) :

Code de la défense.

Instruction N° 1832/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 11 avril 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 35.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 36
27 mars 2009

Archivé Arrêté du 27 mars 2009 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2008 fixant pour l'armée de terre, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F T 0 9 5 0 6 8 9 A
Référence(s) : Décret N° 2004-941 du 03 septembre 2004 relatif à l'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires occupant certains postes. Arrêté du 03 septembre 2004 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires en service au ministère de la défense. Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 22 juillet 2008 fixant pour l'armée de terre, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe et trois appendices. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 36.
Texte 37
05 mars 2009

Archivé Décision N° 0-9781-2009/DEF/EMM/ORJ du 05 mars 2009 portant transfert de l'entrepôt principal de l'aéronautique navale de Cuers-Pierrefeu.

NOR : D E F B 0 9 5 0 4 9 1 S
Abrogé le 06 juillet 2010 par : DÉCISION N° 0-33166-2010/DEF/EMM/ORJ portant création du centre logistique de l'aéronautique navale et dissolution des entrepôts de l'aéronautique navale. Référence(s) : Arrêté N° 195 du 07 novembre 2008 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Instruction N° 24/DEF/EMM/ORJ du 03 mai 2007 relative à l'organisation de la force maritime de l'aéronautique navale. Instruction N° 99/DEF/EMM/PL/ORA du 26 janvier 2006 relative à la désignation au commandement. Instruction GÉNÉRALE N° 10/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 07 juin 1995 relative à l'organisation de l'administration dans les formations de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 467/DEF/EMM/PL/ORA du 16 décembre 2005 relative au transfert de l'entrepôt principal de l'aéronautique navale de Cuers-Pierrefeu. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 37.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.5. , 480.1.3.
Texte 38
05 mars 2009

Archivé Décision N° 0-9591-2009/DEF/EMM/ORJ du 05 mars 2009 relative au transfert de l'entrepôt principal de l'aéronautique navale de Lorient Lann-Bihoué.

NOR : D E F B 0 9 5 0 4 7 7 S
Abrogé le 06 juillet 2010 par : DÉCISION N° 0-33166-2010/DEF/EMM/ORJ portant création du centre logistique de l'aéronautique navale et dissolution des entrepôts de l'aéronautique navale. Référence(s) : Arrêté N° 195 du 07 novembre 2008 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Instruction N° 24/DEF/EMM/ORJ du 03 mai 2007 relative à l'organisation de la force maritime de l'aéronautique navale. Instruction N° 99/DEF/EMM/PL/ORA du 26 janvier 2006 relative à la désignation au commandement. Instruction GÉNÉRALE N° 10/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 07 juin 1995 relative à l'organisation de l'administration dans les formations de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 469/DEF/EMM/PL/ORA du 16 décembre 2005 relative au transfert de l'entrepôt principal de l'aéronautique navale de Lorient-Lann-Bihoué. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 38.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.5. , 480.1.3.
Texte 39
05 février 2009

Archivé Circulaire N° 121/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMA du 05 février 2009 relative à la préparation des candidats au concours sur épreuves d'admission à l'école militaire de l'air.

NOR : D E F L 0 9 5 0 5 3 5 C
Abrogé le 24 novembre 2015 par : CIRCULAIRE N° 1193/DEF/DRH-AA/DIR/ADJ relative à la préparation des candidats au concours sur épreuves d'admission à l'école militaire de l'air. Référence(s) : Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 3085/DEF/DPMAA/4/INST du 14 décembre 1990 relative à la préparation des candidats aux concours d'admission à l'école militaire de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 39.
Classé(s) au(x) : BOEM 643.3.1.
Texte 40
12 février 2009

Instruction N° 129/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORT du 12 février 2009 portant sur la formation et le perfectionnement des militaires de la spécialité 3721 « entraînement physique, militaire et sportif » dans l'armée de l'air.

NOR : D E F L 0 9 5 0 4 2 5 J
Référence(s) : Instruction N° 7325/DEF/DPMAA/BRF/REGL du 26 décembre 1995 relative à la délivrance des certificats et brevets du personnel non navigant. Instruction N° 479/DEF/EMAA/BORH/EMC du 01 avril 2004 modifiant l'instruction n° 1800/DEF/EMAA/BORH/ORG du 22 mars 1996 (BOC, p. 1707) portant codification des indices et repères de spécialité. Instruction N° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 relative à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées. Instruction N° 10000/DEF/DRH/AA/SDGR/BGC/DIV/SOFFMDRE du 01 juin 2007 relative aux mutations du personnel sous-officier et militaire du rang engagé non navigant de l'armée de l'air. Circulaire N° 1501/DEF/EMAA/BORH/ORG du 24 janvier 1997 d'application de l'instruction n° 1500/DEF/EMAA/BORH/ORG du 11 avril 1996 (BOC, p. 1971) modifiée portant définition des monographies d'emploi des cadres de maîtrise, spécialistes supérieurs et élémentaires et techniciens du personnel non navigant. Circulaire N° 507/DEF/EMAA/B/EMP/IF/SPORTS du 07 janvier 1997 relative aux stages d'éducateurs sportifs. Directive N° 729/DEF/EMAA/B/EMP/E/3/SPORTS du 05 avril 1995 relative à la préparation physique et mentale du personnel navigant de l'armée de l'air. Instruction N° 3000/DEF/DRH/AA/SDGR/BGA/ESBV du 30 novembre 2006 relative aux qualifications professionnelles des sous-officiers et des militaires du rang engagés du personnel non-navigant de l'armée de l'air. Circulaire N° 7835/DEF/EMA/CNSD/DEHN du 19 février 2008 relative à la formation et à l'enseignement des techniques d'optimisation du potentiel au sein des forces armées. Circulaire N° 6725/DEF/EMA/CNSD/DEHN du 18 décembre 2007 relative à la formation et à l'enseignement des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées au sein des armées.

Instruction n° 3000/DEF/EMAA/B.EMP/SV du 14 août 2003 (n.i.BO).

Circulaire n° 731/DEF/EMA/CNSD/CSM du 12 février 2007 (n.i. BO).

Circulaire n° 14300/DPMAA/SDR/BDR/DSI du 6 juillet 2005 (n.i. BO).

Circulaire n° 3001/DEF/DRHAA/SDAG/BPP/SPORT du 5 décembre 2007 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 2837/DEF/EMAA/B.EMP/ADJ/FORM du 28 octobre 2004 relative à la formation et au perfectionnement des militaires de la spécialité 3721 « entraînement physique militaire et sportif ». Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 40.
Classé(s) au(x) : BOEM 562.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 41
20 février 2009

Circulaire N° 2905/DEF/BOG.2 du 20 février 2009 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2010 (service des essences des armées).

NOR : D E F M 0 9 5 0 4 2 0 C
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 41.
Texte 42
20 février 2009

Circulaire N° 2906/DEF/BOG.3 du 20 février 2009 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2010 (délégation générale pour l'armement).

NOR : D E F M 0 9 5 0 4 2 1 C
Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et cinq appendices. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 42.
Texte 43
20 février 2009

Circulaire N° 2920/DEF/BOG.1 du 20 février 2009 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2010 (gendarmerie nationale).

NOR : D E F M 0 9 5 0 4 1 6 C
Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 43.
Texte 44
18 mars 2009

Circulaire N° 487/DEF/SGA/DAJ/APM/BPA/SRH du 18 mars 2009 relative à l'organisation du recrutement de sous-officiers commis greffiers de carrière du service de la justice militaire pour le cycle 2009-2010.

NOR : D E F D 0 9 5 0 6 2 2 C
Référence(s) : Arrêté du 31 juillet 2007 relatif au recrutement des commis greffiers de carrière du service de la justice militaire. Instruction N° 50201/DEF/SGA/DAJ/APM/PERS du 22 août 2007 relative au recrutement des sous-officiers commis greffiers de carrière du service de la justice militaire. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 62/DEF/SGA/DAJ/APM/PERS du 14 janvier 2003 relative à l'organisation du recrutement de sous-officiers commis greffiers de carrière du service de la justice militaire pour le cycle 2003-2004. Circulaire N° 2357/DEF/SGA/DAJ/APM/PERS du 16 décembre 2003 relative à l'organisation du recrutement de sous-officiers commis greffiers de carrière du service de la justice militaire pour le cycle 2004-2005. Circulaire N° 2079/DEF/SGA/DAJ/APM/PERS du 18 novembre 2004 relative à l'organisation du recrutement de sous-officiers commis greffiers de carrière du service de la justice militaire pour le cycle 2005/2006. Circulaire N° 50521/DEF/SGA/DAJ/APM/BPA/PERS du 27 décembre 2005 relative à l'organisation du recrutement de sous-officiers commis greffiers de carrière du service de la justice militaire pour le cycle 2006-2007. Circulaire N° 117/DEF/SGA/DAJ/APM/BPA/PERS du 16 janvier 2007 relative à l'organisation du recrutement de sous-officiers commis greffiers de carrière du service de la justice militaire pour le cycle 2007-2008. Circulaire N° 232/DEF/SGA/DAJ/APM/BPA/PERS du 01 février 2008 relative à l'organisation du recrutement de sous-officiers commis greffiers de carrière du service de la justice militaire pour le cycle 2008-2009. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 44.
Texte 45
19 mars 2009

Archivé Arrêté du 19 mars 2009 relatif à l'ouverture, en 2010, d'un concours pour le recrutement de sous-officiers commis greffiers de carrière du service de la justice militaire. (Visa du contrôle financier sous le n° 818 du 19 février 2009).

NOR : D E F D 0 9 5 0 6 2 3 A
Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 45.
Texte 46
12 février 2009

Arrêté du 12 février 2009 fixant le nombre de places offertes au titre de l'année 2009 pour le recrutement dans le corps des sous-officiers du service des essences des armées.

NOR : D E F E 0 9 5 0 4 0 2 A
Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 46.
Texte 47
12 février 2009

Circulaire N° 2382/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 12 février 2009 relative au passage sous le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, des sous-officiers et officiers mariniers des armées et de la gendarmerie.

NOR : D E F E 0 9 5 0 5 9 0 C
Référence(s) :

Instruction n° 2381/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 12 février 2009.

Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 47.
Texte 48
16 février 2009

Note N° 2525/DEF/DCSSA/RH/GPM/PAT du 16 février 2009 relative à la prospection des candidatures pour le CT1 EVAT spécialite « aide-soignant » cycle 2009/2010, concours 2009.

NOR : D E F E 0 9 5 0 4 3 1 X
Référence(s) :

Arrêté du 22 octobre 2005 modifié (n.i.BO).

Arrêté du 05 août 2008 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 688/DEF/DCSSA/RH/ENS du 29 février 1996 relative à la formation préparatoire au certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-soignant ouverte aux volontaires féminines, aux engagés volontaires de l'armée de terre et à certaines catégories de personnel civil de la défense. Instruction N° 953/DEF/EMAT/PRH/SC du 06 novembre 2006 relative à la formation individuelle des militaires du rang de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 48.
Texte 49
26 mars 2009

Archivé Circulaire N° 1554/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512-16 du 26 mars 2009 modifiant la circulaire n° 4472/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512-16 du 30 juillet 2008 relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées.

NOR : D E F E 0 9 5 0 7 0 1 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 4472/DEF/DCSEA/SDA2/RFR/512-16 du 30 juillet 2008 relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 49.
Texte 50
30 mars 2009

Circulaire N° 5182/DEF/DCSSA/RH/PF du 30 mars 2009 relative à l'admission aux écoles préparant au diplôme d'État d'infirmier anesthésiste en 2010.

NOR : D E F E 0 9 5 0 6 3 9 C
Référence(s) :

Arrêté du 17 janvier 2002 (JO n° 28 du 2 février 2002, p. 2205, texte n° 11 ; n.i BO).

Instruction N° 20233/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 07 octobre 2002 relative à l'organisation des centres d'instruction des infirmiers anesthésistes diplômés d'État, à la sélection des candidats et à la conduite de l'enseignement en vue de l'obtention du diplôme d'État d'infirmier anesthésiste.

Note n° 1848/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 4 février 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 50.
Texte 51
01 avril 2009

Archivé Circulaire N° 1710/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512-16 du 01 avril 2009 modifiant la circulaire n° 4472/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512-16 du 30 juillet 2008 relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées.

NOR : D E F E 0 9 5 0 7 0 2 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 4472/DEF/DCSEA/SDA2/RFR/512-16 du 30 juillet 2008 relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 51.
Texte 52
01 avril 2009

Archivé Décision N° 1713/DEF/DCSEA/SDA/2RFR/512-16 du 01 avril 2009 modifiant la circulaire n° 4472/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512-16 du 30 juillet 2008 relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées.

NOR : D E F E 0 9 5 0 7 0 3 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 4472/DEF/DCSEA/SDA2/RFR/512-16 du 30 juillet 2008 relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 52.
Texte 53
23 février 2009

Archivé Circulaire N° 23229/DEF/GEND/SRH du 23 février 2009 relative à l'admission par voie de changement d'armée de sous-officiers et d'officiers mariniers des armées dans le corps des sous-officiers de gendarmerie en 2009.

NOR : D E F G 0 9 5 0 3 7 9 C
Abrogé le 18 novembre 2013 par : CIRCULAIRE N° 72122/GEND/DPMGN relative à l'admission par voie de changement d'armée de sous-officiers et d'officiers mariniers des forces armées dans le corps des sous-officiers de la gendarmerie nationale. Référence(s) :

Code de la défense, notamment ses articles L. 4133-1 et R. 4133-1 à R. 4133-5.

Décret N° 2008-952 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des sous-officiers de gendarmerie. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 53.
Texte 54
10 février 2009

Archivé Circulaire N° 2610/DEF/DCMAT/SDA/AAC/CAM du 10 février 2009 fixant les taux horaires d'imputation et de facturation à utiliser à compter du 1er janvier 2009 pour le décompte des cessions et travaux effectués par les organismes du matériel de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 9 5 0 3 9 6 C
Abrogé le 01 juin 2012 par : CIRCULAIRE N° 2611/DEF/SIMMT/SDBFC/EX_REG fixant les taux horaires d'imputation et de facturation à utiliser pour le décompte des cessions et travaux effectués par les organismes du matériel de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N°07-1944-D/DEF/DCMAT/SDA/AAC/CAM du 29 janvier 2007 fixant les taux horaires d'imputation et de facturation à utiliser à compter du 1er janvier 2007 pour le décompte des cessions et travaux effectués par les organismes du matériel de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N° 12 du 4 mai 2009, texte 54.
Texte 55
17 février 2009

Archivé Circulaire N° 550190/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 17 février 2009 relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2009 pour l'accès au grade de major de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 9 5 0 3 9 3 C
Abrogé le 18 février 2015 par : CIRCULAIRE N° 1/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation de textes. Référence(s) : Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-931 du 12 septembre 2008 portant statuts particuliers des corps des chefs de musique et des sous-chefs de musique dans les armées et la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger. Arrêté du 30 janvier 2009 relatif aux épreuves de sélection professionnelle pour l'accès au grade de major de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 55.
Texte 56
19 février 2009

Archivé Circulaire N° 100004/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 19 février 2009 relative à l'admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre en 2009.

NOR : D E F T 0 9 5 0 3 9 4 C
Abrogé le 03 février 2011 par : CIRCULAIRE N° 115004/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF relative à l'admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre en 2011. Référence(s) : Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Instruction N° 11019/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 21 février 2008 relative aux modalités d'admission dans les corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre autres que ceux des majors. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 56.
Texte 57
02 mars 2009

Circulaire N° 103355/DEF/RH-AT/CHANC du 02 mars 2009 relative aux modalités d'attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur de l'armée de terre, pour 2010.

NOR : D E F T 0 9 5 0 3 9 5 C
Référence(s) : Instruction N° 868/DEF/EMA/ORH/PRH du 03 novembre 2008 fixant les modalités d'attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe et un appendice. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 57.
Texte 58
18 mars 2009

Archivé Circulaire N° 1932/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 18 mars 2009 modifiant la circulaire n° 4602/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 29 mai 2008 relative à l'organisation de l'épreuve d'accès au deuxième niveau en 2009 du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre du millésime 2010.

NOR : D E F T 0 9 5 0 5 0 3 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 4602/DEF/CoFAT/DF/BCF/FI/SO du 29 mai 2008 relative à l'organisation de l'épreuve d'accès au deuxième niveau en 2009 du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre du millésime 2010. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 58.
Texte 59
18 mars 2009

Archivé Circulaire N° 1929/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 18 mars 2009 relative à l'organisation de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2010.

NOR : D E F T 0 9 5 0 5 0 2 C
Abrogé le 24 janvier 2011 par : CIRCULAIRE N° 270298/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS relative à l'organisation de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2012. Référence(s) : Instruction N° 684/DEF/EMAT/BPRH/ESC du 20 juillet 2005 relative au diplôme militaire supérieur. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 812/DEF/COFAT/DF/BCF/EMS du 25 janvier 2007 relative à l'organisation de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2008. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 59.
Texte 60
19 mars 2009

Archivé Circulaire N° 100007/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 19 mars 2009 relative aux circuits de notation pour le cycle 2008-2009 et de fusionnement du personnel militaire d'active de l'armée de terre pour l'année 2010.

NOR : D E F T 0 9 5 0 5 4 9 C
Abrogé le 22 janvier 2010 par : CIRCULAIRE N° 340026/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux circuits de notation pour le cycle 2009-2010 et de fusionnement du personnel militaire d'active et de réserve de l'armée de terre pour l'année 2011. Référence(s) : Instruction N° 11004/DEF/PMAT/EG/B du 19 février 2003 relative aux principes d'organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 105024/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 décembre 2008 relative aux circuits de notation pour le cycle 2008-2009 et de fusionnement du personnel militaire d'active de l'armée de terre pour l'année 2010. Pièce(s) jointe(s) : Onze annexes. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 60.
Texte 61
24 mars 2009

Archivé Circulaire N° 550460/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS du 24 mars 2009 relative à l'organisation du concours 2009 d'admission au collège interarmées de défense.

NOR : D E F T 0 9 5 0 5 5 0 C
Abrogé le 03 avril 2014 par : CIRCULAIRE N° 90002/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation de textes. Référence(s) : Code du 12 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 64-1374 du 31 décembre 1964 relatif à la prime de qualification de certains officiers. Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Instruction N° 492/DEF/EMAT/BPRH/SC du 27 juin 2006 relative à l'admission au collège interarmées de défense. Circulaire N° 2739/DEF/COFAT/DF/BCF/EMS du 16 mars 2007 relative à l'admission au collège interarmées de défense en 2010. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 61.
Texte 62
06 février 2009

Archivé Circulaire N° 0-1962-2009/DEF/DPMM/2/RA du 06 février 2009 relative aux conditions et aux modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2009.

NOR : D E F B 0 9 5 0 4 8 7 C
Abrogé le 22 janvier 2010 par : CIRCULAIRE N° 0-731-2010/DEF/DPMM/2/RA relative aux conditions et modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2010. Référence(s) : Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Arrêté N° 0-81947-2008 du 17 novembre 2008 fixant les modalités d'organisation des épreuves de sélection professionnelle pour ouverture de l'accès au grade de major.

c) Message n° 0047 NP 0502 - 5/PM/2/RA - GNP 188/09 MARINE DIPERMIL PARIS (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-9363-2008/DEF/DPMM/2/RA du 06 mars 2008 relative aux conditions et modalités de promotion en 2009 au grade de major. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 62.
Texte 63
27 septembre 2007

Circulaire N° 162/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMA du 27 septembre 2007 relative aux œuvres littéraires inscrites au programme des concours d'admission à l'école militaire de l'air en 2009.

NOR : D E F L 0 7 5 3 1 4 7 C
Référence(s) : Arrêté du 15 septembre 2005 relatif aux concours sur épreuves et sur titres d'admission à l'école militaire de l'air. Instruction N° 2050/DEF/DPMAA/4/INST du 04 avril 1989 relative à l'admission à l'école militaire de l'air (candidats masculins et féminins). Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 63.
Texte 64
04 décembre 2008

Archivé Circulaire N° 1676/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMS du 04 décembre 2008 portant sur l'examen du cycle de qualification officier, année 2008/2009, dans le cadre de l'enseignement militaire supérieur du premier degré dans l'armée de l'air.

NOR : D E F L 0 8 5 3 2 5 5 C
Référence(s) : Instruction N° 900/DEF/DRH/AA/SDGR/BGA/ESBV/EMS du 16 novembre 2006 portant organisation du cycle de qualification des officiers de l'armée de l'air dans le cadre de l'enseignement supérieur du premier degré. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et trois appendices. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 64.
Texte 65
09 décembre 2008

Circulaire N° 1688/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMA2010 du 09 décembre 2008 concernant les œuvres inscrites au programme des concours d'admission à l'école militaire de l'air en 2010.

NOR : D E F L 0 8 5 3 2 3 5 C
Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 65.
Texte 66
16 décembre 2008

Archivé Circulaire N° 1713/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMA09 du 16 décembre 2008 relative aux concours sur épreuves et sur titres pour l'admission à l'école militaire de l'air en 2009.

NOR : D E F L 0 8 5 3 2 3 9 C
Référence(s) : Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Arrêté du 09 novembre 2004 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission à l'école de l'air, à l'école militaire de l'air et des officiers de l'armée de l'air issus de l'école polytechnique.

Instruction n° 1515/DRH-AA/SDR/BEC du 15 décembre 2006 (n.i. BO).

Arrêté du 24 novembre 1998 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 66.
Texte 67
27 janvier 2009

Circulaire N° 88/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMS du 27 janvier 2009 modifiant la circulaire n° 1676/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMS du 4 décembre 2008 relative à l'examen du cycle de qualification officier, année 2008/2009, dans le cadre de l'enseignement militaire supérieur du premier degré dans l'armée de l'air.

NOR : D E F L 0 9 5 0 6 1 0 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 1676/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMS du 04 décembre 2008 portant sur l'examen du cycle de qualification officier, année 2008/2009, dans le cadre de l'enseignement militaire supérieur du premier degré dans l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 67.
Texte 68
03 février 2009

Circulaire N° 108/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMA09 du 03 février 2009 modifiant la circulaire n° 1713/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMA09 du 16 décembre 2008 relative aux concours sur épreuves et sur titres pour l'admission à l'école militaire de l'air en 2009.

NOR : D E F L 0 9 5 0 5 4 5 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 1713/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMA09 du 16 décembre 2008 relative aux concours sur épreuves et sur titres pour l'admission à l'école militaire de l'air en 2009. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 68.
Texte 69
24 mars 2009

Avis du 24 mars 2009 relatif aux concours sur épreuves ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires pour le recrutement dans le corps des commissaires de l'air en 2009.

NOR : D E F L 0 9 5 0 6 6 7 V
Référence(s) : Décret N° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air.

Circulaire n° 925/DEF/DCAGF/BRH du 24 mars 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 69.
Texte 70
24 mars 2009

Archivé Circulaire N° 925/DEF/DCAGF/BRH du 24 mars 2009 relative au concours sur épreuves ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires pour le recrutement dans le corps des commissaires de l'air en 2009.

NOR : D E F L 0 9 5 0 6 6 8 C
Abrogé le 22 mars 2010 par : CIRCULAIRE N° 300499/DEF/DCSCA/CCC-A/BRH/RPC relative aux concours sur épreuves ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires pour le recrutement dans le corps des commissaires de l'air en 2010. Référence(s) : Décret N° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air.

Arrêté du 10 mars 2009 (JO du 16 septembre 2008, texte n° 32 [n.i. BO]).

Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 70.

Avis

Administration Centrale
12 octobre 2024

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NOR :