Sommaire du BOC n°12 du 04/05/2009

Texte signalé

Administration Centrale
13 janvier 2009

Archivé Arrêté du 13 janvier 2009 abrogeant l'arrêté du 19 novembre 1992 relatif à la mise en oeuvre d'un traitement automatisé d'information nominatives d'offres de postes et de candidatures via un service télématique vidéotex à la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F D 0 9 0 2 2 5 2 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 19 novembre 1992 (BOC, p. 4681 ; mention au BOEM 160). Non inséré dans Boréale.

Référence de publication : JO n° 30 du 5 février 2009 ; texte n° 30 ; signalé au BOC 12/2009.
Administration Centrale
07 janvier 2009

Archivé Décret N° 2009-23 du 07 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables aux militaires non officiers de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

NOR : D E F H 0 8 3 0 1 1 7 D
Référence de publication : JO n° 7 du 9 janvier 2009, texte n° 14, signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.1.1.
Administration Centrale
13 janvier 2009

Archivé Arrêté du 13 janvier 2009 abrogeant l'arrêté du 15 février 1996 portant création du traitement automatisé d'informations nominatives relatif à l'aide à la rédaction et à la gestion des contrats avec la direction scientifique de la direction de la recherche et de la technologie.

NOR : D E F D 0 9 0 2 2 6 0 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 15 février 1996 (BOC, p. 1184 ; mention au BOEM 160). Non inséré dans Boréale.

Référence de publication : JO n° 30 du 5 février 2009, texte n° 32 ; signalé au BOC 12/2009.
Administration Centrale
07 janvier 2009

Archivé Décret N° 2009-20 du 07 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables à certains corps d'officiers.

NOR : D E F H 0 8 3 0 1 1 0 D
Référence de publication : JO n° 7 du 9 janvier 2009, texte n° 11 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.1.1.
Administration Centrale
13 janvier 2009

Archivé Arrêté du 13 janvier 2009 abrogeant l'arrêté du 29 août 1991 portant création au restaurant du centre d'électronique de l'armement de Bruz d'un traitement automatisé d'informations nominatives dont l'objet est la gestion des comptes des usagers du restaurant.

NOR : D E F D 0 9 0 2 3 1 2 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 29 août 1991 (BOC, p. 3033 ; BOEM 160). Non inséré dans Boréale.

Référence de publication : JO n° 31 du 6 février 2009, texte n° 15 ; signalé au BOC 12/2009.
Administration Centrale
07 janvier 2009

Archivé Décret N° 2009-19 du 07 janvier 2009 fixant les indices de soldes applicables aux corps des praticiens des armées.

NOR : D E F H 0 8 3 0 1 0 9 D
Référence de publication : JO n° 7 du 9 janvier 2009 ; texte n° 10 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.1.1.
Administration Centrale
07 janvier 2009

Archivé Décret N° 2009-18 du 07 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables au corps militaire des ingénieurs de l'armement et aux corps d'officiers de l'armement.

NOR : D E F H 0 8 3 0 1 0 7 D
Référence de publication : JO n° 7 du 9 janvier 2009, texte n° 9 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.1.1. , 710.3.1.
Administration Centrale
16 janvier 2009

Archivé Arrêté du 16 janvier 2009 relatif à l'évaluation et à la reconnaissance de la valeur professionnelle de certains agents non titulaires du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 9 0 2 3 3 3 A
Abrogé le 07 décembre 2010 par : ARRÊTÉ relatif à l'entretien professionnel de certains agents non titulaires du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 31 du 6 février 2009, texte n° 16 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 253.1.2.1.
Administration Centrale
12 décembre 2008

Archivé Arrêté du 12 décembre 2008 abrogeant l'arrêté du 29 août 1991 portant création au centre d'électronique de l'armement d'un traitement automatisé d'informations nominatives dont l'objet est la gestion des correspondants administratifs

NOR : D E F D 0 8 3 1 0 8 5 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 29 août 1991 (BOC, p.3032 ; BOEM 160*) Non inséré dans Boréale.

Référence de publication : JO n° 1 du 1er janvier 2009 , texte n° 72 ; signalé au BOC 12/2009.
Administration Centrale
07 janvier 2009

Archivé Décret N° 2009-21 du 07 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables à certains militaires non officiers.

NOR : D E F H 0 8 3 0 1 1 3 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 2008-532 du 05 juin 2008 fixant les indices de solde applicables aux militaires non officiers. Référence de publication : JO n° 7 du 9 janvier 2009, texte n° 12 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.1.1.
Administration Centrale
13 janvier 2009

Archivé Arrêté du 13 janvier 2009 abrogeant l'arrêté du 14 juin 1990, portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives concernant l'aide à l'octroi d'un agrément pour devenir personnel scientifique du contingent.

NOR : D E F D 0 9 0 2 1 7 7 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 14 juin 1990 (BOC, p. 2396 ; BOEM 160). Non inséré dans Boréale.

Référence de publication : JO n° 30 su 5 février 2009, texte n° 29 ; signalé au BOC 12/2009.
Administration Centrale
13 janvier 2009

Archivé Arrêté du 13 janvier 2009 abrogeant l'arrêté du 26 novembre 1992 relatif à la mise en oeuvre d'un traitement automatisé de gestion des autorisations d'accès aux informations classées de défense à la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F D 0 9 0 2 1 7 4 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 26 novembre 1992 (BOC, p. 4816 ; mention au BOEM 160). Non inséré dans Boréale.

Référence de publication : JO n° 30 du 5 février 2009 ; texte n° 31 ; signalé au BOC 12/2009.
Administration Centrale
19 décembre 2008
Administration Centrale
08 janvier 2009

Arrêté du 08 janvier 2009 portant attribution de la qualité de « partenaire de la défense nationale ».

NOR : D E F H 0 8 3 0 6 9 1 A
Référence de publication : JO n° 14 du 17 janvier 2009, texte n° 52 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 100.2.
Administration Centrale
31 décembre 2009

Archivé Arrêté du 31 décembre 2009 portant institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès d'organismes extérieurs relevant du service d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F F 0 9 0 0 3 8 3 A
Précédent modificatif :

Arrêté rectificatif du 31 décembre 2008 (JO n° 44 du 21 février 2009, texte n° 26).

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 15 mars 2006 portant institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès des services extérieurs relevant de la direction centrale d'infrastructure de la défense. Référence de publication : JO n° 14 du 17 janvier 2009 ; texte n° 49 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1. , 404.3.1.3.
Administration Centrale
31 décembre 2009

Archivé Arrêté du 31 décembre 2009 portant institution d'une régie d'avances et de recettes auprès d'organismes relevant de l'état-major de l'armée de l'air.

NOR : D E F F 0 9 0 0 3 8 5 A
Abrogé le 12 janvier 2010 par : ARRÊTÉ portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant du service du commissariat des armées. Référence de publication : JO n° 14 du 17 janvier 2009, texte n° 50, signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
22 janvier 2009
Administration Centrale
25 mars 2009

Archivé Arrêté du 25 mars 2009 relatif à une régie d'avances.

NOR : D E F F 0 9 0 7 1 7 1 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 18 janvier 2008 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès de la direction du service national et de ses services extérieurs. Référence de publication : JO n° 79 du 3 avril 2009, texte n° 40 ; signalé au BOC 12/2009.
Administration Centrale
27 décembre 2008

Archivé Loi N° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 (articles 149 et 150).

NOR : B C F X 0 8 2 1 5 9 5 L
Référence de publication : JO n° 302 du 28 décembre 2008, texte n° 1 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.4.4.
Administration Centrale
06 janvier 2009

Archivé Arrêté du 06 janvier 2009 fixant les montants de la solde des volontaires dans les armées.

NOR : D E F H 0 8 2 8 7 0 1 A
Abrogé le 09 mars 2010 par : ARRÊTÉ fixant les montants de la solde des volontaires dans les armées. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 01 octobre 2007 fixant les montants de la solde des volontaires dans les armées. Référence de publication : JO n° 33 du 8 février 2009, texte n° 13 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.7. , 710.3.1.
Administration Centrale
21 janvier 2009

Archivé Décret N° 2009-82 du 21 janvier 2009 pris pour l'application de l'article 149 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009.

NOR : D E F H 0 8 3 1 4 3 8 D
Référence de publication : JO n° 19 du 23 janvier 2009, texte n° 36 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.4.4. , 710.5.3.
Administration Centrale
22 décembre 2008

Arrêté du 22 décembre 2008 fixant la liste des primes et indemnités relevant des exceptions prévues à l'article 7 du décret n° 2008-1533 du 22 décembre 2008 relatif à la prime de fonctions et de résultats.

NOR : B C F F 0 8 2 5 4 1 2 A
Référence de publication : JO n° 304 du 31 décembre 2008, texte n° 203 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 250.4.2.
Administration Centrale
06 janvier 2009

Archivé Arrêté du 06 janvier 2009 fixant les montants de la solde spéciale.

NOR : D E F H 0 8 2 8 6 9 8 A
Abrogé le 09 mars 2010 par : ARRÊTÉ fixant les montants de la solde spéciale. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 01 octobre 2007 fixant les montants de la solde spéciale. Référence de publication : JO n° 33 du 8 février 2009, texte n° 12 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.1.1.
Administration Centrale
06 janvier 2009

Arrêté du 06 janvier 2009 fixant les taux de la majoration spéciale allouée au personnel civil en service en Allemagne.

NOR : D E F H 0 8 2 8 7 0 2 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 01 octobre 2007 fixant les taux de la majoration spéciale allouée au personnel civil en service en Allemagne. Référence de publication : JO n° 33 du 8 février 2009, texte n° 14 ; signalé au BOC 12/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.5. , 255-0.1.6.4.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
13 décembre 2007

Archivé Instruction N° 18034/DEF/SGA/SDFCC du 13 décembre 2007 relative au contrôle interne comptable au ministère de la défense.

NOR : D E F F 0 7 5 3 1 4 4 J
Abrogé le 28 mai 2010 par : INSTRUCTION N° 1001785/DEF/SGA/DAF/SDFCC relative au contrôle interne comptable au ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.1.1.
Texte 3
09 février 2009

Archivé Instruction N° 500981/DEF/SGA/DCSID/SDOR/GIA/CPM du 09 février 2009 relative à la notation annuelle des études et techniques de travaux maritimes d'active.

NOR : D E F P 0 9 5 0 3 6 4 J Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.3.
Texte 8
10 mars 2009
Texte 11
30 mars 2009

Archivé Instruction N° 4916/DEF/CAB du 30 mars 2009 relative aux dispositions communes en matière de protection radiologique du personnel du ministère de la défense

NOR : D E F M 0 9 5 0 6 9 8 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 10692/DEF/CM/2 du 20 juillet 2007 relative à la protection radiologique du personnel civil et militaire relevant du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 513.3.2.2.5. , 170.1.1. , 512.1.2. , 125.1.
Texte 13
02 février 2009
Texte 14
02 février 2009

Archivé Arrêté du 02 février 2009 abrogeant l'arrêté du 19 août 1991 portant création de traitements automatisés d'informations nominatives relatifs à la gestion des communications téléphoniques par autocommutateurs dans les établissements relevant de la direction des armements terrestres.

NOR : D E F A 0 9 5 0 3 7 1 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 19 août 1991 (Boc 1991, p. 2988) Non inséré dans Boréale.

Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 14.
Texte 15
02 février 2009

Archivé Arrêté du 02 février 2009 abrogeant l'arrêté du 3 mai 1990 portant création de traitements automatisés d'informations nominatives relatifs à un contrôle d'accès au service technique des programmes aéronautiques.

NOR : D E F A 0 9 5 0 3 7 0 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 3 mai 1990 (Boc 1990. p. 3126) Non inséré dans Boréale.

Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 15.
Texte 19
27 février 2009

Archivé Circulaire N° 1007/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/OA du 27 février 2009 relative à la procédure sur la notation des officiers, des sous-officiers et des militaires du rang d'active du service des essences des armées affectés auprès d'organismes extérieurs au service des essences des armées ou hors métropole.

NOR : D E F E 0 9 5 0 3 8 3 C Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.5.1.
Texte 22
25 juin 1997

Circulaire N° 322/DEF/GEND/IT/HSCT du 25 juin 1997 relative à l'étude et à la prévention des accidents en service survenant au personnel militaire.

NOR : D E F G 9 7 5 6 1 3 3 C
Référence(s) : Instruction N° 1807/DEF/EMA/OL/2 du 18 octobre 1993 relative à la saisie et au suivi des accidents en service, survenant au personnel militaire. Texte(s) abrogé(s) :

Message n° 33901/DEF/GEND/P/OE du 30 décembre 1993 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 22.
Classé(s) au(x) : BOEM 125.1.
Texte 23
12 décembre 1997

Archivé Circulaire N° 618/DEF/GEND/IT du 12 décembre 1997 relative à la mise en garde contre agissements de certaines personnes morales ou physiques se réclamant de la gendarmerie.

NOR : D E F G 9 7 5 6 1 3 2 C
Abrogé le 19 octobre 2016 par : CIRCULAIRE N° 86192/DEF/GEND/CAB portant abrogation de textes. Référence(s) :

Circulaire n° 32600/DEF/GEND/OE/DO/RENS du 8 novembre 1985 (n.i. BO).

Circulaire n° 1800/DEF/GEND/OE/EMP du 22 janvier 1988 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 28000/DEF/GEND/OE/RE du 29 octobre 1993 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 23.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.6.2.
Texte 24
30 septembre 2008

Archivé Circulaire N° 130000/DEF/GEND/OE/SDOE du 30 septembre 2008 relative aux attributions des échelons de commandement de la gendarmerie outre-mer.

NOR : D E F G 0 8 5 3 2 7 1 C
Référence(s) : Code du 03 mars 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 06 février 1992 fixant les attributions du commandant de la gendarmerie outre-mer et des commandants territoriaux de la gendarmerie outre-mer.

Instruction n° 13401/DEF/CC4 du 4 octobre 2006 sur l\'organisation, les missions et le service de la prévôté (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire provisoire n° 30730/DEF/GEND/OE/ORG du 5 décembre 1989 relative aux attributions du commandant de la gendarmerie outre-mer (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 24.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.1.1.
Texte 31
27 février 2009
Texte 33
15 janvier 2009

Archivé Instruction N° 300009/DEF/EMAT/CAB/CEMAT du 15 janvier 2009 relative aux dépistages à l'initiative de l'autorité militaire de la consommation excessive d'alcool et de l'usage de produits stupéfiants applicables au personnel de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 9 5 0 6 8 8 J Classé(s) au(x) : BOEM 210-0.1.2.
Texte 34
24 février 2009

Archivé Instruction N° 300049/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 24 février 2009 relative aux stages d'aspirant pour étudiants d'organismes civils d'enseignement supérieur.

NOR : D E F T 0 9 5 0 3 6 1 J
Abrogé le 20 juillet 2010 par : DÉCISION N° 340289/DEF/RH-AT/PRH/PG portant abrogation de texte. Référence(s) : Code du 03 mars 2024 de justice militaire - Partie législative. (Dernière modification du texte le 1er octobre 2014 - Document consolidé le 2 mars 2015). Code du 03 mars 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 83-927 du 21 octobre 1983 fixant les conditions de remboursement de certaines dépenses supportées par les armées. Arrêté du 28 novembre 2008 fixant pour les volontaires dans les armées les titres et diplômes universitaires exigés pour l'admission à l'un des cycles de formation conduisant à la nomination au grade d'aspirant. Instruction N° 812/DEF/EMAT/PRH/EG/SO/MDR du 06 mai 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 708/DEF/EMAT/PRH du 25 juillet 2005 relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle. Instruction N° 1863/DEF/DCCAT/AG/DC/ALIM du 21 décembre 2007 relative à la prise en charge par l'État de l'alimentation du personnel militaire de l'armée de terre. Directive N° 896/DEF/EMAT/PRH/ES du 13 août 2008 relative aux partenariats pour étudiants entre l'armée de terre et les organismes civil d'enseignement supérieur. Code du 03 mars 2024 de justice militaire - Partie législative. (Dernière modification du texte le 1er octobre 2014 - Document consolidé le 2 mars 2015). Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 34.
Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.1.
Texte 40
12 février 2009

Instruction N° 129/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORT du 12 février 2009 portant sur la formation et le perfectionnement des militaires de la spécialité 3721 « entraînement physique, militaire et sportif » dans l'armée de l'air.

NOR : D E F L 0 9 5 0 4 2 5 J
Référence(s) : Instruction N° 7325/DEF/DPMAA/BRF/REGL du 26 décembre 1995 relative à la délivrance des certificats et brevets du personnel non navigant. Instruction N° 479/DEF/EMAA/BORH/EMC du 01 avril 2004 modifiant l'instruction n° 1800/DEF/EMAA/BORH/ORG du 22 mars 1996 (BOC, p. 1707) portant codification des indices et repères de spécialité. Instruction N° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 relative à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées. Instruction N° 10000/DEF/DRH/AA/SDGR/BGC/DIV/SOFFMDRE du 01 juin 2007 relative aux mutations du personnel sous-officier et militaire du rang engagé non navigant de l'armée de l'air. Circulaire N° 1501/DEF/EMAA/BORH/ORG du 24 janvier 1997 d'application de l'instruction n° 1500/DEF/EMAA/BORH/ORG du 11 avril 1996 (BOC, p. 1971) modifiée portant définition des monographies d'emploi des cadres de maîtrise, spécialistes supérieurs et élémentaires et techniciens du personnel non navigant. Circulaire N° 507/DEF/EMAA/B/EMP/IF/SPORTS du 07 janvier 1997 relative aux stages d'éducateurs sportifs. Directive N° 729/DEF/EMAA/B/EMP/E/3/SPORTS du 05 avril 1995 relative à la préparation physique et mentale du personnel navigant de l'armée de l'air. Instruction N° 3000/DEF/DRH/AA/SDGR/BGA/ESBV du 30 novembre 2006 relative aux qualifications professionnelles des sous-officiers et des militaires du rang engagés du personnel non-navigant de l'armée de l'air. Circulaire N° 7835/DEF/EMA/CNSD/DEHN du 19 février 2008 relative à la formation et à l'enseignement des techniques d'optimisation du potentiel au sein des forces armées. Circulaire N° 6725/DEF/EMA/CNSD/DEHN du 18 décembre 2007 relative à la formation et à l'enseignement des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées au sein des armées.

Instruction n° 3000/DEF/EMAA/B.EMP/SV du 14 août 2003 (n.i.BO).

Circulaire n° 731/DEF/EMA/CNSD/CSM du 12 février 2007 (n.i. BO).

Circulaire n° 14300/DPMAA/SDR/BDR/DSI du 6 juillet 2005 (n.i. BO).

Circulaire n° 3001/DEF/DRHAA/SDAG/BPP/SPORT du 5 décembre 2007 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 2837/DEF/EMAA/B.EMP/ADJ/FORM du 28 octobre 2004 relative à la formation et au perfectionnement des militaires de la spécialité 3721 « entraînement physique militaire et sportif ». Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 40.
Classé(s) au(x) : BOEM 562.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 41
20 février 2009

Circulaire N° 2905/DEF/BOG.2 du 20 février 2009 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2010 (service des essences des armées).

NOR : D E F M 0 9 5 0 4 2 0 C
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 41.
Texte 42
20 février 2009

Circulaire N° 2906/DEF/BOG.3 du 20 février 2009 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2010 (délégation générale pour l'armement).

NOR : D E F M 0 9 5 0 4 2 1 C
Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et cinq appendices. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 42.
Texte 43
20 février 2009

Circulaire N° 2920/DEF/BOG.1 du 20 février 2009 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2010 (gendarmerie nationale).

NOR : D E F M 0 9 5 0 4 1 6 C
Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 43.
Texte 44
18 mars 2009

Circulaire N° 487/DEF/SGA/DAJ/APM/BPA/SRH du 18 mars 2009 relative à l'organisation du recrutement de sous-officiers commis greffiers de carrière du service de la justice militaire pour le cycle 2009-2010.

NOR : D E F D 0 9 5 0 6 2 2 C
Référence(s) : Arrêté du 31 juillet 2007 relatif au recrutement des commis greffiers de carrière du service de la justice militaire. Instruction N° 50201/DEF/SGA/DAJ/APM/PERS du 22 août 2007 relative au recrutement des sous-officiers commis greffiers de carrière du service de la justice militaire. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 62/DEF/SGA/DAJ/APM/PERS du 14 janvier 2003 relative à l'organisation du recrutement de sous-officiers commis greffiers de carrière du service de la justice militaire pour le cycle 2003-2004. Circulaire N° 2357/DEF/SGA/DAJ/APM/PERS du 16 décembre 2003 relative à l'organisation du recrutement de sous-officiers commis greffiers de carrière du service de la justice militaire pour le cycle 2004-2005. Circulaire N° 2079/DEF/SGA/DAJ/APM/PERS du 18 novembre 2004 relative à l'organisation du recrutement de sous-officiers commis greffiers de carrière du service de la justice militaire pour le cycle 2005/2006. Circulaire N° 50521/DEF/SGA/DAJ/APM/BPA/PERS du 27 décembre 2005 relative à l'organisation du recrutement de sous-officiers commis greffiers de carrière du service de la justice militaire pour le cycle 2006-2007. Circulaire N° 117/DEF/SGA/DAJ/APM/BPA/PERS du 16 janvier 2007 relative à l'organisation du recrutement de sous-officiers commis greffiers de carrière du service de la justice militaire pour le cycle 2007-2008. Circulaire N° 232/DEF/SGA/DAJ/APM/BPA/PERS du 01 février 2008 relative à l'organisation du recrutement de sous-officiers commis greffiers de carrière du service de la justice militaire pour le cycle 2008-2009. Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 44.
Texte 46
12 février 2009
Texte 47
12 février 2009

Circulaire N° 2382/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 12 février 2009 relative au passage sous le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, des sous-officiers et officiers mariniers des armées et de la gendarmerie.

NOR : D E F E 0 9 5 0 5 9 0 C
Référence(s) :

Instruction n° 2381/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS du 12 février 2009.

Référence de publication : BOC N°12 du 4 mai 2009, texte 47.

Avis

Administration Centrale
03 mars 2024