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Archivé direction des ressources humaines de l'armée de l'air : bureau de la politique des ressources humaines

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 17 mars 2003 fixant les spécialités de mécanicien non navigant et la liste des unités de l'armée de l'air ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.

Du 20 janvier 2009
NOR D E F L 0 9 5 0 5 4 7 A

L\'arrêté du 17 mars 2003 est modifié comme suit : 

Art.1er. L\'annexe I.  « Liste des spécialités de mécaniciens non navigants » et l\'annexe II. « Liste des unités en charge de la mise en œuvre et de la maintenance des aéronefs » mentionnées à l\'article 2 de l\'arrêté du 17 mars 2003 susvisé sont modifiées par les deux annexes jointes au présent arrêté.

Art.2. Le directeur central du service de l\'administration générale et des finances de l\'armée de l\'air et le directeur central du service industriel de l\'aéronautique sont chargés chacun en ce qui le concerne de l\'exécution du présent arrêté qui prend effet à compter du 1er septembre 2008 et qui sera publié au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général de corps aérien,
major général de l'armée de l'air,

Jean-Paul PALOMEROS.

Annexes

Annexe I. LISTE DES SPÉCIALITÉS DE MÉCANICIENS NON NAVIGANTS EN CHARGE DE LA MISE EN œUVRE ET DE LA MAINTENANCE DES AÉRONEFS DANS LES ARMÉES.

1. ARMÉE DE L'AIR.

21. Aéronefs et vecteurs.

22. Systèmes et matériels électroniques.

23. Armement.

24. Photo (uniquement ceux affectés au sein des escadrons de reconnaissance 01.033 et 02.033, de l\'escadron de soutien technique spécialisé 2E.033, de la division activités techniques aéronautiques 2F.033, de l\'ensemble équipe technique et d\'instruction spécialisée 66.530 et de l\'escadron de soutien technique spécialisé 15.008  à compter du 1er janvier 2007).

25. Environnement et mécanique générale.

8001. Système et support télécommunication.

8005. Système détection et traitement de l\'information.

2. ARMÉE DE TERRE.

1200. Technicien aéromobilité avionique.

1201. Technicien aéromobilité cellule et moteur.

1203. Technicien aéromobilité structure des aéronefs.

1232. Technicien experimenté aéromobilité avionique.

1233. Technicien experimenté aéromobilité cellule et moteur.

1236. Technicien experimenté aéromobilité structure des aéronefs.

1238. Technicien experimenté chef d\'atelier avionique.

1239. Technicien experimenté chef d\'atelier cellule et moteur.

1254. Technicien supérieur aéromobilité cellule et moteur.

1255. Technicien supérieur aéromobilité avionique.

1257. Technicien supérieur aéromobilité structure des aéronefs.

7460. Technicien structure des aéronefs EXP.

7522. Technicien avionique EXP.

7523. Technicien cellule et motorisation des aéronefs EXP.

3. MARINE.

Mécanicien d\'aéronautique (MECAE) ;

Électronicien d\'aéronautique (DARAE) ;

Électronicien équipement (EMAEQ) ;

Électronicien armement (EMARM) ;

AVIONIQUE ;

PORTEUR ;

ARMEMENT.


Annexe II. LISTE DES UNITÉS EN CHARGE DE LA MISE EN ŒUVRE ET DE LA MAINTENANCE DES AÉRONEFS.

(Pour la maintenance ne concerne que le personnel en charge des 1er et 2e niveaux techniques d\'intervention - exclusion du personnel uniquement employé à la maintenance industrielle).

BA.

CMDT.

CODE.

UNITÉ.

RENVOI.

101

CEAM

01.338

MULTINATIONAL ENTRY INTO SERVICE TEAM

 

CFA

1D.101

ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE

 

CSFA

 2E.340ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE SPÉCIALISÉ 

63.560

ENS. ÉQUIPE TECHNIQUE ET D\'INSTR. SPÉCIALISÉE HÉLICOPTÈRE

 

102

CFA

01.002

ESCADRON DE CHASSE

 

1D.102

ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE

 

CSFA

2E.002

ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AÉRONAUTIQUE

 

2C.102

ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE

(1)

62.530

ENSEMBLE EQ. TECHNIQUE ET D\'INSTRUCTION SPÉCIALISÉE M2000

 

EMAA

27.510

OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N° 5

 

103

CFA

01.012

ESCADRON DE CHASSE

 

02.012

ESCADRON DE CHASSE

 

1D.103

ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE

 

CSFA

2E.012

ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AÉRONAUTIQUE

 

2C.103

ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE

(1)

105

CFA

00.056

GROUPE AÉRIEN MIXTE

 

1D.105

ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE

 

CSFA

2E.064

ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AÉRONAUTIQUE

 

2F.064

DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES

 

106

CFA

02.040

ESCADRON DE TRANSPORT MIXTE

 

1D.106

ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE

 

SIMMAD

18.590

SECTION TECHNIQUE DE MARQUE AÉROMOBILITÉ INTERARMÉES

 

CSFA

06.106

ANTENNE TECHNIQUE MOTEURS AUPRÈS AIA BORDEAUX

 

2F.106

DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES

 

SIAé

43.624

ATELIER INDUSTRIEL DE L\'AÉRONAUTIQUE : SOUS-DIRECTION TECHNIQUE

 (13)

107

CFA

1D.107

ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE

 

CSFA

2E.060

ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AÉRONAUTIQUE

 

2F.065

DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES

  

62.560

ENSEMBLE EQ. TECHNIQUE ET D\'INSTRUCTION SPÉCIALISÉE LIAISON

 

EMAA

23.510

OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N° 1

 


 

BA.

CMDT.

CODE.

UNITÉ.

RENVOI.

110

CFA

03.060

ESCADRON DE TRANSPORT

 

01.062

ESCADRON DE TRANSPORT

 

1D.110

ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE

 

CSFA

2F.062

DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES

  

67.560

ENSEMBLE EQ. TECHNIQUE ET D\'INSTRUCTION SPÉCIALISÉE CN.235

 

112

CFA

01.033

ESCADRON DE RECONNAISSANCE

 

02.033

ESCADRON DE RECONNAISSANCE

 

1D.112

ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE

 

CSFA

2E.033

ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AÉRONAUTIQUE

 

2F.033

DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES

 

2C.112

ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE

(1)

66.530

UNITÉ D\'ÉTAT-MAJOR & ENS. EQ. TECHNIQ. ET D\'INSTR. SPECIALISÉE MF1


EMAA

24.510

OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N° 2

 

113

CFA

01.007

ESCADRON DE CHASSE

 

1D.113

ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE

 

CFAS

18.004

DEPÔT ATELIER DE MUNITIONS SPÉCIALES

 

CSFA

15.007

ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AÉRONAUTIQUE

 

2F.007

UNITÉ D\'ÉTAT-MAJOR & DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES


2C.113

ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE

(1)

EMAA

25.510

OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N° 3

 

115

CFA

02.005

ESCADRON DE CHASSE

 

1D.115

ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE

 

CSFA

2E.005

ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE SPÉCIALISÉ

 

2F.005

DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES

 

2C.115

ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE

(1)

116

CFA

1D.116

ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE


CFAS

01.004

ESCADRON DE CHASSE


02.004

ESCADRON DE CHASSE


13.004

DÉPÔT ATELIER DE MUNITIONS SPÉCIALES


2E.004

ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AÉRONAUTIQUE


2F.004

DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES


CSFA

2C.116

ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE

(1)

117

CFA

00.052

ESCADRON DE TRANSPORT OUTRE-MER


 


 

BA.

CMDT.

CODE.

UNITÉ.

RENVOI.

118

CEAM

01.330

ESCADRON D\'EXPÉRIMENTATION DRONES

 

02.330

ESCADRON DE SURVIE OPÉRATIONNELLE & PARA D\'ESSAI

 

03.330

ESCADRON EXPÉRIMENTATION ET SOUTIEN TECHNIQUE

  

05.330

ESCADRON DE CHASSE ET D\'EXPÉRIMENTATION

 

07.330

ESCADRON DE PROG. ET D\'INST. GUERRE ÉLECTRONIQUE

(2)

25.330

EQ. M M2000

 

35.330

EQ. M RAFALE MONT-DE-MARSAN

 

45.330

EQ. M RECOTAC

 

65.330

EQ.M ARMEMENTS EMBARQUÉS ANTENNE MONT-DE-MARSAN

 

CFA

03.062

ESCADRON DE TRANSPORT


1D.118

ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE


00.324

SECTION AIR A L\'ÉCOLE D\'APPLICATION DE L\'A.L.A.T.


00.342

DÉTACHEMENT DE LIAISON


05.530

CENTRE D\'ENTRAÎNEMENT AU COMBAT


CFAS

16.004

DÉPÔT ATELIER DE MUNITIONS SPÉCIALES


64.532

ENSEMBLE EQ. TECHNIQUE ET D\'INSTRUCTION SPÉCIALISÉE ASMP


CSFA

2F.118

DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES

 

DRH.AA

23.321

CENTRE DE FORMATION RAFALE


SIMMAD

61.590

EQ. TECHNIQUE  INTERARMÉES RAFALE


EMAA

31.510

OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N° 9

 

120

CEAM

00.331

CENTRE D\'ÉTUDES ET D\'INSTRUCTION AU TIR AÉRIEN

(3)

01.331

EQ. M ARMEMENTS EMBARQUÉS ANTENNE CAZAUX

 

02.331

EQ.M HÉLICOPTÈRES

 

CFA

01.067

ESCADRON D\'HÉLICOPTÈRES


1D.120

ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE


CSFA

15.008

ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE SPÉCIALISÉ

 

2F.120

DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES

 

67.600

EQ. ÉTUDES TECHNIQUES ARMEMENT BORD ET CIBLERIE

 

04.653

ESCADRON DE SOUTIEN MUNITIONS

(4)

DGA

86.670

PA DGA DE CEV - CAZAUX

 

EMAA

32.510

OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N° 10

 

DRH.AA

00.008

ÉCOLE DE TRANSITION OPÉRATIONNELLE


123

CFA

02.061

ESCADRON DE TRANSPORT


03.061

ESCADRON DE TRANSPORT


05.061

ESCADRON D\'UTILISATION ET D\'APPUI TACTIQUE

  

1D.123

ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE


SIAé

41.624

ANTENNE AIA BORDEAUX-ORLÉANS


CSFA

2E.061

ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AÉRONAUTIQUE

 

2F.061

DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES

  

12.560

ENSEMBLE EQ. TECHNIQUE ET D\'INSTRUCTION SPÉCIALISÉE C160-C130

 

EMAA

30.510

OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N° 8

 

 


 

BA.

CMDT.

CODE.

UNITÉ.

RENVOI.

125

CEAM

01.333

ANTENNE EQ.M RAFALE ISTRES

 

02.333

EQ. M RAVITAILLEMENT EN VOL

 

03.333

EQ. M ASMP-A

 

CFA

05.067

ESCADRON D\'HÉLICOPTÈRES


1D.125

ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE


00.344

SECTION AIR A L\'ÉCOLE D\'APPLICATION DE L\'A.L.A.T.


CFAS

03.004

ESCADRON DE CHASSE

 

11.004

DÉPÔT ATELIER DE MUNITIONS SPÉCIALES

 

00.093

GROUPE DE RAVITAILLEMENT EN VOL

(5)

15.093

ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE SPÉCIALISÉ

 

65.532

ÉQUIPE TECHNIQUE KC135

 

CSFA

2F.125

DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES

 

DGA

87.670

PA DGA DE CEV - ISTRES

 

EMAA

28.510

OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N° 6

 

 

126

CFA

06.067

ESCADRON D\'HÉLICOPTÈRES

 

1D.126

ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE

 

CSFA

2B.126

ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE COMMUN

(6)

2F.126

DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES

 

99.126

ESCADRON DE CIBLERIE

(7)

128

CFA

01.040

ESCADRON DE TRANSPORT MIXTE


11.054

ESCADRON ÉLECTRONIQUE AÉROPORTÉ


1D.128

ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE


CSFA

2F.054

DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES

 

63.530

EQ.T. MATÉRIELS DE RECHERCHE ÉLECTRONIQUE

 

132

CFA

01.030

ESCADRON DE CHASSE


1D.132

ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE


CSFA

2E.030

ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE SPÉCIALISÉ

 

2F.030

DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES

 

2C.132

ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE

(1)

133

CFA

01.003

ESCADRON DE CHASSE


02.003

ESCADRON DE CHASSE


03.003

ESCADRON DE CHASSE


1D.133

ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE


CSFA

2E.003

ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE SPÉCIALISÉ

 

2F.003

DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES

 

2C.133

ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE

(1)

60.530

UNITÉ D\'ÉTAT-MAJOR & ENS. EQ. TECHNIQ. ET D\'INST. SPECIALISÉE AIR/SOL


SIAé

51.624

DÉTACHEMENT ATELIER INDUSTRIEL DE L\'AÉRONAUTIQUE PHALSBOURG


52.624

DÉTACHEMENT ATELIER INDUSTRIEL DE L\'AÉRONAUTIQUE TOUL


EMAA

26.510

OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N° 4

 

 


 

BA.

CMDT.

CODE.

UNITÉ.

RENVOI.

181

CFA

00.050

ESCADRON DE TRANSPORT OUTRE-MER


SAINT-DENIS

2A.181

DIRECTION TECHNIQUE ET COMMANDEMENT DU SOUTIEN TECHNIQUE

(8)

03.372

OVIA ESCALE TRANSIT AÉRIEN ET MARITIME - LA RÉUNION


190

CFA

00.082

ESCADRON DE TRANSPORT OUTRE-MER


POLYNESIE

02.377

SERVICE INTERARMÉES DE TRANSIT AÉRIEN POLYNÉSIE


217

DRH AA

0B.217

CABINET COMMANDEMENT DE BASE AÉRIENNE

(9)

CFAS

92.532

ORGANISME À VOCATION INTERARMÉES ESCADRON SYDEREC


273

CSFA

68.535

ÉQUIPE TECHN. AVIONS LÉGERS ET PLANEURS

 

DRH.AA

21.535

CENTRE DE VOL À VOILE AA


278

CFA

1D.278

ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE


DRH.AA

22.535

CENTRE MILITAIRE DE PLANEURS


279

CFA

00.070

ESCADRON DE CONVOYAGE


1D.279

ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE


CSFA

64.600

EQ. ÉTUDES TECH. DES RÉPARATIONS DES DOMMAGES DE COMBAT

 

2F.279

DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES

 

69.600

EQ. ÉTUDES TECHNIQUES « MÉTHODES DE STOCKAGE »

 

11.601

GROUPE D\'ENTRETIEN RÉPARATION STOCKAGE AVION

 

365

CFA

00.058

ESCADRON DE TRANSPORT OUTRE-MER


ANTILLES

04.365

ESCALE TRANSITS AÉRIEN ET MARITIME DE LA MARTINIQUE


05.365

EA GUADELOUPE


2A.365

COMMANDEMENT DU SOUTIEN TECHNIQUE

(10)

367

CFA

00.068

ESCADRON D\'HÉLICOPTÈRES OUTRE-MER (ROCHAMBEAU)


GUYANE

03.367

OVIA : ESCALE TRANSITS AÉRIEN ET MARITIME


2A.367

COMMANDEMENT DU SOUTIEN TECHNIQUE

(10)

701

SIAé

70.624

ANTENNE ATELIER INDUSTRIEL DE L\'AÉRONAUTIQUE HYÈRES

(14) 

CFA

1D.701

ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE


CSFA

15.312

ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE SPÉCIALISÉ

 

52.535

ENSEMBLE ÉQUIPE TECHNIQUE ET D\'INSTRUCTION SPÉCIALISÉE TUCANO

 

2F.701

DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES

 

DRH.AA

20.300

EQ. PRÉSENTATION AA


05.312

ÉCOLE DE PILOTAGE ET NAVIGATION DE L\'AA


 


 

BA.

CMDT.

CODE.

UNITÉ.

RENVOI.

702

CFA

1D.702

ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE


01.036

ESCADRILLE DE DÉTECTION ET DE CONTRÔLE AÉROPORTÉS

 

02.036

ESCADRILLE DE DÉTECTION ET DE CONTRÔLE AÉROPORTÉS

 

10.036

ESCADRILLE SUPPORT MISSIONS ET TRANSFORMATION

 

13.036

EQ. D\'UTILISATION OPÉRATIONNELLE ET TECHNIQUE E3F

 

CFAS

14.004

DÉPÔT ATELIER DE MUNITIONS SPÉCIALES


CSFA

15.319

ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE SPÉCIALISÉ

 

53.535

ENSEMBLE EQ.TECHNIQUE ET D\'INSTRUCTION SPÉCIALISÉE XINGU

 

2F.702

DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES

 

15.036

ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE SPÉCIALISÉ

 

DRH.AA

00.319

ÉCOLE DE L\'AVIATION DE TRANSPORT


EMAA

29.510

OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N° 7

 

705

CFA

1D.705

ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE


CSFA

15.314

ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE SPÉCIALISÉ

 

51.535

ENSEMBLE EQ.TECHNIQUE ET D\'INSTRUCTION SPÉCIALISÉE ALPHAJET

 

2F.705

DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES

 

DRH.AA

00.314

ÉCOLE DE L\'AVIATION DE CHASSE


EMAA

33.510

OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N° 11

 

709

CFA

1D.709

ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE


CSFA

2F.709

DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES

 

DRH.AA

00.315

ÉCOLE DE PILOTAGE DE L\'AA


 


 

 BA.

 CMDT.

CODE.

UNITÉ.

RENVOI.

 721 CFA  1D.721ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE 
  DRH.AA  03.321DIVISION DES SPÉCIALITÉS AÉRONAUTIQUES 
 722  DRH.AA  25.535CENTRE MILITAIRE DE PLANEURS 
 942 CSFA  65.600ÉQUIPE D\'ÉTUDES TECHNIQUES CONTRÔLE NON DESTRUCTIF 
 SIAé  54.624ATELIER INDUSTRIEL DE L\'AÉRONAUTIQUE : SOUS-DIRECTION TECHNIQUE 
 SIMMAD  13.560ÉLÉMENT AIR A LA CELLULE INDUSTRIELLE TRANSALL 

 

Notes

    D17 « CHEF DIVISION MUNITIONS ». D18 « ADJOINT CHEF DIVISION MUNITIONS ». D19 « DIVISION MUNITIONS ». 1D28 « SECTION INFRAROUGE ». G28 « SECTION MIRAGE 2000C ». G38 « SECTION MIRAGE 2000N-D ». G48 « SECTION MIRAGE F1 ». H16 « OFFICIERS RAPPORTEURS DIV. RAFALE ». H28 « SECTION RAFALE ». I18 « SECTION HÉLICO/TRANSPORT ». J18 « SECTION XP/DÉVELOPPEMENT ». 2B28 « CELLULE INSTRUCTION ».3B18 « SERVICE EXPLOITATION MUNITIONS ». B27 « CHEF DIVISION MUNITIONS ». B28 « DIVISION MUNITIONS ». 4A38 « SECTION SÉCURITÉ DES VOLS ».5F17 « CHEF DIV. SERVITUDES AÉRO. ». F18 « USINE PRODUC. GAZ. AÉRONAUT. ». F28 « LABO. ANALYSES SPECTROMÉTRIE ». F38 « SÉCURITÉ SAUVETAGE ». F48 « MAINTENANCE BATTERIES AÉRONEF ». 6À l\'exclusion de : E28 « CELL. ACCUEIL & SOUTIEN ESCADRON ». 7C28 « SATA » à compter du 1er septembre 2006. 8H17 « CHEF SECTION SPORTS AÉRIENS ». H18 « SECTION SPORTS AÉRIENS ». 9C17 « CHEF SECTION ACTIVITÉS TECHNIQUES ». C28 « SATA ». à compter du 1er septembre 2006. 10À l\'exclusion de : P99 « ÉLÈVES - NDO ». 11À l\'exclusion de : A48 « SECTION DOCUMENTATION TECHNIQUE ». E68 « SECTION MÉTROLOGIE ÉLECTRONIQUE ». 12Le personnel anciennement affecté dans l'unité 01.332 (CEAM) ouvre droit à l'IMOMA rétroactivement à compter du 1er septembre 2007.13Uniquement pour la DIVISION HÉLICOPTÈRES EMBARQUÉS.14