Archivé direction des ressources humaines de l'armée de l'air : bureau de la politique des ressources humaines

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 17 mars 2003 fixant les spécialités de mécanicien non navigant et la liste des unités de l'armée de l'air ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.

Du 20 janvier 2009
NOR D E F L 0 9 5 0 5 4 7 A

Référence(s) : Décret N° 90-338 du 13 avril 1990 portant création d'une indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes.

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 17 mars 2003 fixant les spécialités de mécanicien non navigant et la liste des unités de l'armée de l'air ouvrant droit à l'indemnité de mise en oeuvre et de maintenance des aéronefs.

Référence de publication : BOC n°14 du 06/5/2009

L\'arrêté du 17 mars 2003 est modifié comme suit :

Art.1er. L\'annexe I. « Liste des spécialités de mécaniciens non navigants » et l\'annexe II. « Liste des unités en charge de la mise en œuvre et de la maintenance des aéronefs » mentionnées à l\'article 2 de l\'arrêté du 17 mars 2003 susvisé sont modifiées par les deux annexes jointes au présent arrêté.

Art.2. Le directeur central du service de l\'administration générale et des finances de l\'armée de l\'air et le directeur central du service industriel de l\'aéronautique sont chargés chacun en ce qui le concerne de l\'exécution du présent arrêté qui prend effet à compter du 1^er septembre 2008 et qui sera publié au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général de corps aérien,
major général de l'armée de l'air,

Jean-Paul PALOMEROS.

Annexes

Annexe I. LISTE DES SPÉCIALITÉS DE MÉCANICIENS NON NAVIGANTS EN CHARGE DE LA MISE EN œUVRE ET DE LA MAINTENANCE DES AÉRONEFS DANS LES ARMÉES.

1. ARMÉE DE L'AIR.

21. Aéronefs et vecteurs.

22. Systèmes et matériels électroniques.

23. Armement.

24. Photo (uniquement ceux affectés au sein des escadrons de reconnaissance 01.033 et 02.033, de l\'escadron de soutien technique spécialisé 2E.033, de la division activités techniques aéronautiques 2F.033, de l\'ensemble équipe technique et d\'instruction spécialisée 66.530 et de l\'escadron de soutien technique spécialisé 15.008 à compter du 1^er janvier 2007).

25. Environnement et mécanique générale.

8001. Système et support télécommunication.

8005. Système détection et traitement de l\'information.

2. ARMÉE DE TERRE.

1200. Technicien aéromobilité avionique.

1201. Technicien aéromobilité cellule et moteur.

1203. Technicien aéromobilité structure des aéronefs.

1232. Technicien experimenté aéromobilité avionique.

1233. Technicien experimenté aéromobilité cellule et moteur.

1236. Technicien experimenté aéromobilité structure des aéronefs.

1238. Technicien experimenté chef d\'atelier avionique.

1239. Technicien experimenté chef d\'atelier cellule et moteur.

1254. Technicien supérieur aéromobilité cellule et moteur.

1255. Technicien supérieur aéromobilité avionique.

1257. Technicien supérieur aéromobilité structure des aéronefs.

7460. Technicien structure des aéronefs EXP.

7522. Technicien avionique EXP.

7523. Technicien cellule et motorisation des aéronefs EXP.

3. MARINE.

Mécanicien d\'aéronautique (MECAE) ;

Électronicien d\'aéronautique (DARAE) ;

Électronicien équipement (EMAEQ) ;

Électronicien armement (EMARM) ;

AVIONIQUE ;

PORTEUR ;

ARMEMENT.

Annexe II. LISTE DES UNITÉS EN CHARGE DE LA MISE EN UVRE ET DE LA MAINTENANCE DES AÉRONEFS.

(Pour la maintenance ne concerne que le personnel en charge des 1^eret 2^e niveaux techniques d\'intervention - exclusion du personnel uniquement employé à la maintenance industrielle).

BA.	CMDT.	CODE.	UNITÉ.	RENVOI.
101	CEAM	01.338	MULTINATIONAL ENTRY INTO SERVICE TEAM
CFA	1D.101	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE
CSFA	2E.340	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE SPÉCIALISÉ
63.560	ENS. ÉQUIPE TECHNIQUE ET D\'INSTR. SPÉCIALISÉE HÉLICOPTÈRE
102	CFA	01.002	ESCADRON DE CHASSE
1D.102	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE
CSFA	2E.002	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AÉRONAUTIQUE
2C.102	ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE	(1)
62.530	ENSEMBLE EQ. TECHNIQUE ET D\'INSTRUCTION SPÉCIALISÉE M2000
EMAA	27.510	OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N° 5
103	CFA	01.012	ESCADRON DE CHASSE
02.012	ESCADRON DE CHASSE
1D.103	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE
CSFA	2E.012	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AÉRONAUTIQUE
2C.103	ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE	(1)
105	CFA	00.056	GROUPE AÉRIEN MIXTE
1D.105	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE
CSFA	2E.064	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AÉRONAUTIQUE
2F.064	DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES
106	CFA	02.040	ESCADRON DE TRANSPORT MIXTE
1D.106	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE
SIMMAD	18.590	SECTION TECHNIQUE DE MARQUE AÉROMOBILITÉ INTERARMÉES
CSFA	06.106	ANTENNE TECHNIQUE MOTEURS AUPRÈS AIA BORDEAUX
2F.106	DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES
SIAé	43.624	ATELIER INDUSTRIEL DE L\'AÉRONAUTIQUE : SOUS-DIRECTION TECHNIQUE	(13)
107	CFA	1D.107	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE
CSFA	2E.060	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AÉRONAUTIQUE
2F.065	DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES
62.560	ENSEMBLE EQ. TECHNIQUE ET D\'INSTRUCTION SPÉCIALISÉE LIAISON
EMAA	23.510	OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N° 1

BA.	CMDT.	CODE.	UNITÉ.	RENVOI.
110	CFA	03.060	ESCADRON DE TRANSPORT
01.062	ESCADRON DE TRANSPORT
1D.110	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE
CSFA	2F.062	DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES
67.560	ENSEMBLE EQ. TECHNIQUE ET D\'INSTRUCTION SPÉCIALISÉE CN.235
112	CFA	01.033	ESCADRON DE RECONNAISSANCE
02.033	ESCADRON DE RECONNAISSANCE
1D.112	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE
CSFA	2E.033	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AÉRONAUTIQUE
2F.033	DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES
2C.112	ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE	(1)
66.530	UNITÉ D\'ÉTAT-MAJOR & ENS. EQ. TECHNIQ. ET D\'INSTR. SPECIALISÉE MF1
EMAA	24.510	OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N° 2
113	CFA	01.007	ESCADRON DE CHASSE
1D.113	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE
CFAS	18.004	DEPÔT ATELIER DE MUNITIONS SPÉCIALES
CSFA	15.007	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AÉRONAUTIQUE
2F.007	UNITÉ D\'ÉTAT-MAJOR & DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES
2C.113	ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE	(1)
EMAA	25.510	OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N° 3
115	CFA	02.005	ESCADRON DE CHASSE
1D.115	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE
CSFA	2E.005	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE SPÉCIALISÉ
2F.005	DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES
2C.115	ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE	(1)
116	CFA	1D.116	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE
CFAS	01.004	ESCADRON DE CHASSE
02.004	ESCADRON DE CHASSE
13.004	DÉPÔT ATELIER DE MUNITIONS SPÉCIALES
2E.004	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AÉRONAUTIQUE
2F.004	DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES
CSFA	2C.116	ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE	(1)
117	CFA	00.052	ESCADRON DE TRANSPORT OUTRE-MER

BA.	CMDT.	CODE.	UNITÉ.	RENVOI.
118	CEAM	01.330	ESCADRON D\'EXPÉRIMENTATION DRONES
02.330	ESCADRON DE SURVIE OPÉRATIONNELLE & PARA D\'ESSAI
03.330	ESCADRON EXPÉRIMENTATION ET SOUTIEN TECHNIQUE
05.330	ESCADRON DE CHASSE ET D\'EXPÉRIMENTATION
07.330	ESCADRON DE PROG. ET D\'INST. GUERRE ÉLECTRONIQUE	(2)
25.330	EQ. M M2000
35.330	EQ. M RAFALE MONT-DE-MARSAN
45.330	EQ. M RECOTAC
65.330	EQ.M ARMEMENTS EMBARQUÉS ANTENNE MONT-DE-MARSAN
CFA	03.062	ESCADRON DE TRANSPORT
1D.118	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE
00.324	SECTION AIR A L\'ÉCOLE D\'APPLICATION DE L\'A.L.A.T.
00.342	DÉTACHEMENT DE LIAISON
05.530	CENTRE D\'ENTRAÎNEMENT AU COMBAT
CFAS	16.004	DÉPÔT ATELIER DE MUNITIONS SPÉCIALES
64.532	ENSEMBLE EQ. TECHNIQUE ET D\'INSTRUCTION SPÉCIALISÉE ASMP
CSFA	2F.118	DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES
DRH.AA	23.321	CENTRE DE FORMATION RAFALE
SIMMAD	61.590	EQ. TECHNIQUE INTERARMÉES RAFALE
EMAA	31.510	OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N° 9
120	CEAM	00.331	CENTRE D\'ÉTUDES ET D\'INSTRUCTION AU TIR AÉRIEN	(3)
01.331	EQ. M ARMEMENTS EMBARQUÉS ANTENNE CAZAUX
02.331	EQ.M HÉLICOPTÈRES
CFA	01.067	ESCADRON D\'HÉLICOPTÈRES
1D.120	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE
CSFA	15.008	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE SPÉCIALISÉ
2F.120	DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES
67.600	EQ. ÉTUDES TECHNIQUES ARMEMENT BORD ET CIBLERIE
04.653	ESCADRON DE SOUTIEN MUNITIONS	(4)
DGA	86.670	PA DGA DE CEV - CAZAUX
EMAA	32.510	OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N° 10
DRH.AA	00.008	ÉCOLE DE TRANSITION OPÉRATIONNELLE
123	CFA	02.061	ESCADRON DE TRANSPORT
03.061	ESCADRON DE TRANSPORT
05.061	ESCADRON D\'UTILISATION ET D\'APPUI TACTIQUE
1D.123	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE
SIAé	41.624	ANTENNE AIA BORDEAUX-ORLÉANS
CSFA	2E.061	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AÉRONAUTIQUE
2F.061	DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES
12.560	ENSEMBLE EQ. TECHNIQUE ET D\'INSTRUCTION SPÉCIALISÉE C160-C130
EMAA	30.510	OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N° 8

BA.	CMDT.	CODE.	UNITÉ.	RENVOI.
125	CEAM	01.333	ANTENNE EQ.M RAFALE ISTRES
02.333	EQ. M RAVITAILLEMENT EN VOL
03.333	EQ. M ASMP-A
CFA	05.067	ESCADRON D\'HÉLICOPTÈRES
1D.125	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE
00.344	SECTION AIR A L\'ÉCOLE D\'APPLICATION DE L\'A.L.A.T.
CFAS	03.004	ESCADRON DE CHASSE
11.004	DÉPÔT ATELIER DE MUNITIONS SPÉCIALES
00.093	GROUPE DE RAVITAILLEMENT EN VOL	(5)
15.093	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE SPÉCIALISÉ
65.532	ÉQUIPE TECHNIQUE KC135
CSFA	2F.125	DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES
DGA	87.670	PA DGA DE CEV - ISTRES
EMAA	28.510	OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N° 6
126	CFA	06.067	ESCADRON D\'HÉLICOPTÈRES
1D.126	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE
CSFA	2B.126	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE COMMUN	(6)
2F.126	DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES
99.126	ESCADRON DE CIBLERIE	(7)
128	CFA	01.040	ESCADRON DE TRANSPORT MIXTE
11.054	ESCADRON ÉLECTRONIQUE AÉROPORTÉ
1D.128	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE
CSFA	2F.054	DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES
63.530	EQ.T. MATÉRIELS DE RECHERCHE ÉLECTRONIQUE
132	CFA	01.030	ESCADRON DE CHASSE
1D.132	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE
CSFA	2E.030	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE SPÉCIALISÉ
2F.030	DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES
2C.132	ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE	(1)
133	CFA	01.003	ESCADRON DE CHASSE
02.003	ESCADRON DE CHASSE
03.003	ESCADRON DE CHASSE
1D.133	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE
CSFA	2E.003	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE SPÉCIALISÉ
2F.003	DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES
2C.133	ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE	(1)
60.530	UNITÉ D\'ÉTAT-MAJOR & ENS. EQ. TECHNIQ. ET D\'INST. SPECIALISÉE AIR/SOL
SIAé	51.624	DÉTACHEMENT ATELIER INDUSTRIEL DE L\'AÉRONAUTIQUE PHALSBOURG
52.624	DÉTACHEMENT ATELIER INDUSTRIEL DE L\'AÉRONAUTIQUE TOUL
EMAA	26.510	OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N° 4

BA.	CMDT.	CODE.	UNITÉ.	RENVOI.
181	CFA	00.050	ESCADRON DE TRANSPORT OUTRE-MER
SAINT-DENIS	2A.181	DIRECTION TECHNIQUE ET COMMANDEMENT DU SOUTIEN TECHNIQUE	(8)
03.372	OVIA ESCALE TRANSIT AÉRIEN ET MARITIME - LA RÉUNION
190	CFA	00.082	ESCADRON DE TRANSPORT OUTRE-MER
POLYNESIE	02.377	SERVICE INTERARMÉES DE TRANSIT AÉRIEN POLYNÉSIE
217	DRH AA	0B.217	CABINET COMMANDEMENT DE BASE AÉRIENNE	(9)
CFAS	92.532	ORGANISME À VOCATION INTERARMÉES ESCADRON SYDEREC
273	CSFA	68.535	ÉQUIPE TECHN. AVIONS LÉGERS ET PLANEURS
DRH.AA	21.535	CENTRE DE VOL À VOILE AA
278	CFA	1D.278	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE
DRH.AA	22.535	CENTRE MILITAIRE DE PLANEURS
279	CFA	00.070	ESCADRON DE CONVOYAGE
1D.279	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE
CSFA	64.600	EQ. ÉTUDES TECH. DES RÉPARATIONS DES DOMMAGES DE COMBAT
2F.279	DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES
69.600	EQ. ÉTUDES TECHNIQUES « MÉTHODES DE STOCKAGE »
11.601	GROUPE D\'ENTRETIEN RÉPARATION STOCKAGE AVION
365	CFA	00.058	ESCADRON DE TRANSPORT OUTRE-MER
ANTILLES	04.365	ESCALE TRANSITS AÉRIEN ET MARITIME DE LA MARTINIQUE
05.365	EA GUADELOUPE
2A.365	COMMANDEMENT DU SOUTIEN TECHNIQUE	(10)
367	CFA	00.068	ESCADRON D\'HÉLICOPTÈRES OUTRE-MER (ROCHAMBEAU)
GUYANE	03.367	OVIA : ESCALE TRANSITS AÉRIEN ET MARITIME
2A.367	COMMANDEMENT DU SOUTIEN TECHNIQUE	(10)
701	SIAé	70.624	ANTENNE ATELIER INDUSTRIEL DE L\'AÉRONAUTIQUE HYÈRES	(14)
CFA	1D.701	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE
CSFA	15.312	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE SPÉCIALISÉ
52.535	ENSEMBLE ÉQUIPE TECHNIQUE ET D\'INSTRUCTION SPÉCIALISÉE TUCANO
2F.701	DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES
DRH.AA	20.300	EQ. PRÉSENTATION AA
05.312	ÉCOLE DE PILOTAGE ET NAVIGATION DE L\'AA

BA.	CMDT.	CODE.	UNITÉ.	RENVOI.
702	CFA	1D.702	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE
01.036	ESCADRILLE DE DÉTECTION ET DE CONTRÔLE AÉROPORTÉS
02.036	ESCADRILLE DE DÉTECTION ET DE CONTRÔLE AÉROPORTÉS
10.036	ESCADRILLE SUPPORT MISSIONS ET TRANSFORMATION
13.036	EQ. D\'UTILISATION OPÉRATIONNELLE ET TECHNIQUE E3F
CFAS	14.004	DÉPÔT ATELIER DE MUNITIONS SPÉCIALES
CSFA	15.319	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE SPÉCIALISÉ
53.535	ENSEMBLE EQ.TECHNIQUE ET D\'INSTRUCTION SPÉCIALISÉE XINGU
2F.702	DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES
15.036	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE SPÉCIALISÉ
DRH.AA	00.319	ÉCOLE DE L\'AVIATION DE TRANSPORT
EMAA	29.510	OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N° 7
705	CFA	1D.705	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE
CSFA	15.314	ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE SPÉCIALISÉ
51.535	ENSEMBLE EQ.TECHNIQUE ET D\'INSTRUCTION SPÉCIALISÉE ALPHAJET
2F.705	DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES
DRH.AA	00.314	ÉCOLE DE L\'AVIATION DE CHASSE
EMAA	33.510	OCN-AIR/UNITÉ CONTRÔLE NAVIGABILITÉ N° 11
709	CFA	1D.709	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE
CSFA	2F.709	DIVISION ACTIVITÉS TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES
DRH.AA	00.315	ÉCOLE DE PILOTAGE DE L\'AA

BA.	CMDT.	CODE.	UNITÉ.	RENVOI.
721	CFA	1D.721	ESCALE AÉRIENNE MILITAIRE
DRH.AA	03.321	DIVISION DES SPÉCIALITÉS AÉRONAUTIQUES
722	DRH.AA	25.535	CENTRE MILITAIRE DE PLANEURS
942	CSFA	65.600	ÉQUIPE D\'ÉTUDES TECHNIQUES CONTRÔLE NON DESTRUCTIF
SIAé	54.624	ATELIER INDUSTRIEL DE L\'AÉRONAUTIQUE : SOUS-DIRECTION TECHNIQUE
SIMMAD	13.560	ÉLÉMENT AIR A LA CELLULE INDUSTRIELLE TRANSALL

Notes

D17 « CHEF DIVISION MUNITIONS ». D18 « ADJOINT CHEF DIVISION MUNITIONS ». D19 « DIVISION MUNITIONS ». 1

D28 « SECTION INFRAROUGE ». G28 « SECTION MIRAGE 2000C ». G38 « SECTION MIRAGE 2000N-D ». G48 « SECTION MIRAGE F1 ». H16 « OFFICIERS RAPPORTEURS DIV. RAFALE ». H28 « SECTION RAFALE ». I18 « SECTION HÉLICO/TRANSPORT ». J18 « SECTION XP/DÉVELOPPEMENT ». 2

B28 « CELLULE INSTRUCTION ».3

B18 « SERVICE EXPLOITATION MUNITIONS ». B27 « CHEF DIVISION MUNITIONS ». B28 « DIVISION MUNITIONS ». 4

A38 « SECTION SÉCURITÉ DES VOLS ».5

F17 « CHEF DIV. SERVITUDES AÉRO. ». F18 « USINE PRODUC. GAZ. AÉRONAUT. ». F28 « LABO. ANALYSES SPECTROMÉTRIE ». F38 « SÉCURITÉ SAUVETAGE ». F48 « MAINTENANCE BATTERIES AÉRONEF ». 6

À l\'exclusion de : E28 « CELL. ACCUEIL & SOUTIEN ESCADRON ». 7

C28 « SATA » à compter du 1er septembre 2006. 8

H17 « CHEF SECTION SPORTS AÉRIENS ». H18 « SECTION SPORTS AÉRIENS ». 9

C17 « CHEF SECTION ACTIVITÉS TECHNIQUES ». C28 « SATA ». à compter du 1er septembre 2006. 10

À l\'exclusion de : P99 « ÉLÈVES - NDO ». 11

À l\'exclusion de : A48 « SECTION DOCUMENTATION TECHNIQUE ». E68 « SECTION MÉTROLOGIE ÉLECTRONIQUE ». 12

Le personnel anciennement affecté dans l'unité 01.332 (CEAM) ouvre droit à l'IMOMA rétroactivement à compter du 1er septembre 2007.13

Uniquement pour la DIVISION HÉLICOPTÈRES EMBARQUÉS.14