Sommaire du BOC n°14 du 06/05/2009

Texte signalé

Administration Centrale
23 février 2009

Arrêté du 23 février 2009 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur le territoire de la République démocratique du Congo le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense.

NOR : D E F H 0 8 1 5 6 6 8 A
Référence de publication : JO n° 55 du 6 mars 2009, texte n° 35 ; signalé au BOC 14/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.5.
Administration Centrale
04 mars 2009

Arrêté du 04 mars 2009 fixant la liste des véhicules spécifiques du ministère de la défense relevant de la compétence du bureau « enquêtes accidents défense transport terrestre ».

NOR : D E F D 0 9 0 5 2 5 8 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 60 du 12 mars 2009, texte n° 17 ; signalé au BOC 14/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.7.2.6. , 431.2.2.2.1.
Administration Centrale
05 mars 2009

Archivé Décret N° 2009-260 du 05 mars 2009 relatif aux modalités temporaires d'accès aux corps des secrétaires administratifs et des attachés d'administration du ministère de la défense.

NOR : D E F H 0 8 2 4 9 2 0 D
Référence de publication : JO n° 56 du 7 mars 2009, texte n° 33 ; signalé au BOC 14/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 251.1.1.1. , 250.1.2.4.3. , 252-0.1.1.
Administration Centrale
04 mars 2009

Archivé Décret N° 2009-254 du 04 mars 2009 relatif à certaines dispositions réglementaires de la deuxième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'État et décrets simples).

NOR : D E F D 0 8 1 7 9 8 9 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2005-796 du 15 juillet 2005 relatif à la discipline générale militaire. Texte(s) abrogé(s) : Décret du 02 août 1877 portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi sur les réquisitions militaires. Décret du 28 novembre 1938 portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 11 juillet 1938 sur l'organisation générale de la nation pour le temps de guerre (en ce qui concerne les réquisitions).

Décret du 6 décembre 1938 (n.i. BO).

Décret du 05 janvier 1939 portant règlement d'administration publique sur les recensements prévus par l'article 30 de la loi 11 juillet 1938.

Décret du 2 septembre 1939 (n.i. BO).

Décret N° 54-490 du 10 mai 1954 complétant le décret du 5 janvier 1939 portant règlement d'administration publique pour l'application de l'article 30 de la loi du 11 juillet 1938 et relatif au recensement des ressources en main-d'œuvre. Décret N° 62-367 du 26 mars 1962 portant règlement d'administration publique pour l'application de l'ordonnance n o 59-63 du 6 janvier 1959 relative aux réquisitions de biens et de services.

Décret du 11 mars 1963 (n.i. BO).

Décret N° 65-320 du 17 avril 1965 fixant la composition, l'organisation et le fonctionnement du comité consultatif interministériel de règlement des réquisitions.

Décret du 13 février 1969 (n.i. BO).

Décret N° 80-156 du 18 février 1980 portant règlement d'administration publique étendant et adaptant aux territoires d'outre-mer les dispositions de l' ordonnance 59-63 du 06 janvier 1959 relative aux réquisitions de biens et de services et du décret 62-367 du 26 mars 1962 portant règlement d'administration publique pris pour son application. Décret N° 98-608 du 17 juillet 1998 relatif à la protection des secrets de la défense nationale. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 55 du 6 mars 2009, texte n° 23 ; signalé au BOC 14/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 100.2.
Administration Centrale
04 mars 2009

Décret N° 2009-253 du 04 mars 2009 relatif à certaines dispositions de la deuxième partie réglementaire du code de la défense et modifiant la première partie réglementaire de ce code (Décrets en Conseil d'État et en conseil des ministres et décrets en conseil des ministres).

NOR : D E F D 0 8 1 7 9 9 2 D
Texte(s) modifié(s) :

Code de la défense (BOEM 100).

Texte(s) abrogé(s) :

Décret n° 2001-694 du 31 juillet 2001 (n.i BO ; JO du 2 août 2001, p. 12497).

Décret N° 2002-536 du 18 avril 2002 portant organisation du service de défense. Décret N° 2004-1190 du 10 novembre 2004 portant ouverture du droit de réquisition des compagnies aériennes françaises. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 55 du 6 mars 2009, texte n° 22 ; signalé au BOC 14/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 100.2.
Administration Centrale
12 février 2009

Arrêté du 12 février 2009 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion et au suivi des dossiers médicaux et médico militaires des personnels du ministère de la défense.

NOR : D E F D 0 9 0 4 3 9 5 A
Référence de publication : JO n° 52 du 3 mars 2009, texte n° 13 ; signalé au BOC 14/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.2.2.
Administration Centrale
17 février 2009

Texte réglementaire permanent

Texte 2
05 mars 2009

Archivé Circulaire N° 3550/DEF/DCSSA/RH/PF du 05 mars 2009 portant abrogation de plusieurs circulaires.

NOR : D E F E 0 9 5 0 6 7 0 C
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 23226/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 18 novembre 2002 relative au cycle de perfectionnement du diplôme militaire supérieur des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées en 2004. Circulaire N° 1042/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 17 janvier 2003 relative à la formation au diplôme d'État d'infirmier de bloc opératoire des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, des sous-officiers armée de terre, service de santé, des sous-officiers armée de l'air et des officiers mariniers (spécialité infirmier), cycle 2004-2006. Circulaire N° 2584/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 11 février 2003 relative à l'enseignement militaire supérieur ouvert aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, cycle 2004-2005. Circulaire N° 2656/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 12 février 2003 relative à l'inscription à la préparation par correspondance, cycle 2003/2005, au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2006, domaine de spécialités « santé », nature de filière « administration générale du service de santé ». Circulaire N° 2746/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 13 février 2003 relative aux dépôts de candidature aux épreuves du brevet élémentaire de secrétaire du service de santé des armées, cycle 2003-2004. Circulaire N° 3167/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 20 février 2003 relative à l'enseignement conduisant à l'attribution du brevet supérieur de secrétaire du service de santé des armées en 2004. Circulaire N° 9788/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 02 juin 2003 relative à l'autorisation de suivre l'enseignement conduisant au diplôme d'État d'infirmier du personnel militaire infirmier et technicien des hôpitaux des armées dans le cadre de la promotion professionnelle au titre de la formation continue dans un institut de formation en soins infirmiers en 2003. Circulaire N° 20746/DEF/DCSSA/RH/FORM/FG du 24 novembre 2003 relative à l'enseignement militaire supérieur ouvert aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, cycle 2005/2006. Circulaire N° 21916/DEF/DCSSA/RH/FORM/FC du 12 décembre 2003 relative au schéma directeur de la formation continue du service de santé des armées (définition des axes de formation pour l'année d'exercice 2005). Circulaire N° 809/DEF/DCSSA/RH/FORM/FG du 15 janvier 2004 relative à la formation initiale des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées pour l'année 2004. Circulaire N° 1196/DEF/DCSSA/RH/FORM/FG du 20 janvier 2004 relative à l'inscription à la préparation par correspondance, cycle 2004-2006, au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2007, domaine de spécialités « santé », nature de filière « administration générale du service de santé ». Circulaire N° 1328/DEF/DCSSA/RH/FORM/FG du 21 janvier 2004 relative à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, des sous-officiers armée de terre, service de santé, des sous-officiers armée de l'air et des officiers mariniers (spécialité infirmier), cycle 2005-2007. Circulaire N° 2510/DEF/DCSSA/RH/FORM/FG du 10 février 2004 relative aux dépôts de candidature aux épreuves du brevet élémentaire de secrétaire du service de santé des armées, cycle 2004-2005. Circulaire N° 4726/DEF/DCSSA/RH/FORM/FG du 15 mars 2004 relative à l'enseignement conduisant à l'attribution du brevet supérieur de secrétaire du service de santé des armées en 2005. Circulaire N° 4733/DEF/DCSSA/RH/FORM/FG du 15 mars 2004 relative à l'admission du personnel non officier, de l'armée de terre, de l'armée de l'air, de la marine et des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées dans un centre d'instruction d'infirmiers anesthésistes diplômés d'État en 2005. Circulaire N° 10279/DEF/DCSSA/RH/FORM/FG du 07 juin 2004 relative à la préparation au concours d'admission au centre préparant au diplôme d'État d'infirmier de l'école du personnel paramédical des armées, dans le cadre de la promotion et de la réorientation professionnelle. Circulaire N° 55/DEF/DCSSA/RH/FORM/FG du 04 janvier 2005 relative à la formation au diplôme d'État d'infirmier de bloc opératoire des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, des sous-officiers armée de terre, service de santé, des sous-officiers armée de l'air et des officiers mariniers (spécialité infirmier), cycle 2006-2008. Circulaire N° 784/DEF/DCSSA/RH/FORM/FG du 14 janvier 2005 relative à l'enseignement militaire supérieur ouvert aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, cycle 2006/2007. Circulaire N° 8833/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 24 avril 2002 relative à la formation au diplôme de cadre de santé des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et du personnel non officier des trois armées, spécialistes paramédicaux, cycle 2004/2005. Circulaire N° 12623/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 17 juin 2002 relative à l'obtention de la validation des acquis concernant les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, des sous-officiers de la légion étrangère et de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris candidats non-bacheliers au concours d'admission au centre préparant au diplôme d'État d'infirmier à l'école du personnel paramédical des armées du Toulon en 2003 (promotion et réorientation professionnelle). Circulaire N° 12625/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 17 juin 2002 relative à la préparation aux épreuves terminales du diplôme d'Etat d'infirmier par l'intermédiaire du centre de perfectionnement par correspondance de l'école du personnel para-médical des armées de Toulon pour le personnel non officier des trois armées et de la gendarmerie nationale, cycle 2003/2004. Circulaire N° 20241/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 07 octobre 2002 relative à l'admission du personnel non officier, de l'armée de terre, de l'armée de l'air, de la marine et des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées dans un centre d'instruction d'infirmiers anesthésistes diplômés d'État en 2003. Circulaire N° 3903/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 03 mars 2003 relative à l'admission l'admission du personnel non officier, de l'armée de terre, de l'armée de l'air, de la marine et des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées dans un centre d'instruction d'infirmiers anesthésistes diplômés d'État en 2004. Circulaire N° 10874/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 19 juin 2003 relative à la formation au diplôme de cadre de santé des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et du personnel non officier des trois armées, spécialistes paramédicaux, cycle 2005/2006. Circulaire N° 9555/DEF/DCSSA/RH/FORM/FG du 02 juin 2005 relative à la préparation au concours d'admission au centre préparant au diplôme d'Etat d'infirmier de l'école du personnel paramédical des armées de Toulon, dans le cadre de la promotion et de la réorientation professionnelle, en 2006. Circulaire N° 22425/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 05 novembre 2002 relative à l'admission au centre préparant au diplôme d'État d'infirmier de l'école du personnel paramédical des armées de Toulon en 2003 recrutement dans le cadre de la promotion ou de la réorientation professionnelle. Circulaire N° 5464/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 15 mars 2002 relative aux dépôts de candidature aux épreuves des brevets élémentaire et supérieur de secrétaire de service de santé des armées. Cycle 2002-2003. Circulaire N° 19144/DEF/DCSSA/RH/RECRUT/SR du 03 novembre 2004 relative à l'admission au centre préparant au diplôme d'État d'infirmier de l'école du personnel paramédical des armées de Toulon en 2005, dans le cadre de la promotion et de la réorientation professionnelles. Circulaire N° 6975/DEF/DCSSA/RH/FORM/FG du 19 avril 2004 relative à l'autorisation de suivre l'enseignement conduisant au diplôme d'État d'infirmier du personnel militaire infirmier et technicien des hôpitaux des armées dans le cadre de la promotion et de la réorientation professionnelle au titre de la formation continue dans un institut de formation en soins infirmiers en 2004. Référence de publication : BOC N°14 du 6 mai 2009, texte 2.
Texte 6
18 mars 2009

Décision N° 1252/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 18 mars 2009 portant sur l'appellation des établissements de recherche du service de santé des armées.

NOR : D E F E 0 9 5 0 6 5 6 S
Référence de publication : BOC N°14 du 6 mai 2009, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 9
12 février 2009

Archivé Instruction N° 46000/DEF/GEND/SRH/SDC/BFORM du 12 février 2009 relative à la formation des sous-officiers de gendarmerie servant au titre de la spécialité « systèmes d'information et de communication » (à jour de son 1er modificatif).

NOR : D E F G 0 9 5 0 3 0 4 J
Abrogé le 22 juin 2012 par : INSTRUCTION N° 58653/GEND/DPMGN/SDC/BFORM portant abrogation d'un texte. Référence(s) : Arrêté du 02 décembre 2008 relatif à la répartition des sous-officiers de gendarmerie par subdivision d'arme, par branche ou par spécialité et fixant les branches et spécialités au sein desquelles l'avancement intervient de façon distincte. Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/AST/AS du 28 janvier 2002 relative au suivi et au contrôle de l'aptitude à servir du personnel militaire. Instruction N° 129000/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 01 septembre 2006 relative à la formation des gradés de la gendarmerie nationale (cadre général).

Instruction n° 90500/DEF/GEND/SF/TI/SC/2R du 1er juillet 2008 (n.i. BO).

Instruction n° 139300/DEF/GEND/RH/SDC/FORM du 27 octobre 2008 (n.i. BO).

Circulaire N° 18900/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 01 juillet 2004 relative à l'enregistrement des titres de la gendarmerie nationale au répertoire national des certifications professionnelles et à la procédure de validation des acquis de l'expérience. Circulaire N° 29250/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 14 octobre 2005 relative aux titres et attestations de stage dans la gendarmerie nationale.

Circulaire n° 15400/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 1er février 2008 (n.i. BO).

Note-express n° 4710/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 16 février 2002 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 46000/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 23 mars 2007 relative à la formation des sous-officiers de gendarmerie servant au titre de la spécialité « systèmes d'information et de communication » (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°14 du 6 mai 2009, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.4.6.
Texte 23
26 mars 2009

Archivé Décision N° 37052/DEF/GEND/SF du 26 mars 2009 portant abrogation de textes.

NOR : D E F G 0 9 5 0 6 5 4 S
Texte 25
16 janvier 2009

Archivé Circulaire N° 25510/DEF/DCMAT/SDT/CR/MT du 16 janvier 2009 relative à la gestion, au stockage, au transport, à l'emploi et à l'élimination des piles, des batteries de piles, des accumulateurs et des batteries d'accumulateurs.

NOR : D E F T 0 9 5 0 4 6 3 C
Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 4760/DEF/DCMAT/SDO/INFRA/2 du 22 février 1988 relative à la prévention des accidents dus à l'explosion des batteries d'accumulateurs électriques.

Circulaire n° 8600/DEF/DCMAT/SDT/TA/DC/PILES du 26 avril 1994 (BOC/PA, p.2961) et son modificatif du 9 novembre 1998 (BOC/PA, p.5545).

Pièce(s) jointe(s) : Dix-sept annexes. Référence de publication : BOC N°14 du 6 mai 2009, texte 25.
Classé(s) au(x) : BOEM 600.3.1. , 464.1.1.
Texte 27
20 mars 2009

Archivé Arrêté N° 91 du 20 mars 2009 relatif à la dissolution du cercle mixte de garnison de Metz (Moselle).

NOR : D E F T 0 9 5 0 6 9 0 A
Abrogé le 09 mai 2012 par : ARRÊTÉ N° 2620/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mixte du 4e groupe d'escadrons de hussards à Metz (Moselle). Référence de publication : BOC N°14 du 6 mai 2009, texte 27.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 34
30 mars 2009

Archivé Décision N° 0-18571-2009/DEF/CEMM du 30 mars 2009 portant atribution de noms aux futures pilotines.

NOR : D E F B 0 9 5 0 6 8 6 S
Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime.

b) Fiche de travail n° 0-15768-2009/DEF/EMM/EXPERT/CN du 18 mars 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°14 du 6 mai 2009, texte 34.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7.

Texte réglementaire temporaire

Texte 38
20 février 2009

Circulaire N° 2907/DEF/BOG.3 du 20 février 2009 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2010 (armée de l'air).

NOR : D E F M 0 9 5 0 4 2 2 C
Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et six appendices. Référence de publication : BOC N°14 du 6 mai 2009, texte 38.
Texte 39
20 février 2009

Circulaire N° 2918/DEF/BOG.2 du 20 février 2009 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2010 (marine nationale).

NOR : D E F M 0 9 5 0 4 2 3 C
Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°14 du 6 mai 2009, texte 39.
Texte 40
20 février 2009

Circulaire N° 2919/DEF/BOG.1 du 20 février 2009 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2010 (armée de terre).

NOR : D E F M 0 9 5 0 4 1 5 C
Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes et six appendices. Référence de publication : BOC N°14 du 6 mai 2009, texte 40.
Texte 43
12 février 2009

Archivé Circulaire N° 708/DEF/DCSSA/CH du 12 février 2009 relative à la notation en 2009 et au travail d'avancement en 2010 des militaires du service de santé des armées.

NOR : D E F E 0 9 5 0 5 4 3 C
Abrogé le 21 janvier 2010 par : CIRCULAIRE N° 310/DEF/DCSSA/CH relative à la notation en 2010 et au travail préparatoire à la notation 2011 des militaires d'active et de réserve du service de santé des armées. Référence(s) : Code du 22 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 73-339 du 23 mars 1973 portant statut particulier des corps féminins des armées. Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2008-933 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des praticiens des armées. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 200/DEF/DCSSA/CH du 06 février 2006 relative à la notation des militaires du service de santé des armées. Circulaire N° 707/DEF/DCSSA/CH du 12 février 2009 relative aux filières de notation en 2009 et aux règles de fusionnement des travaux d'avancement au titre de l'année 2010 des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et des sous-officiers féminins du service de santé des armées. Circulaire N° 709/DEF/DCSSA/CH du 12 février 2009 relative aux filières de notation en 2009 et aux règles de fusionnement des travaux d'avancement, au titre de l'année 2010 des officiers d'active du service de santé des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 51/DEF/DCSSA/CH du 22 janvier 2008 relative à la notation en 2008 et au travail d'avancement en 2009 des militaires du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°14 du 6 mai 2009, texte 43.
Texte 50
11 mars 2009

Archivé Circulaire N° 0-14353-2009/DEF/CEMM du 11 mars 2009 relative à la notation des officiers généraux de la marine année 2009.

NOR : D E F B 0 9 5 0 6 1 7 C
Abrogé le 09 décembre 2010 par : DÉCISION N° 0-56308-2010/DEF/CEMM portant abrogation de texte. Référence(s) : Code du 22 mai 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 22 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-392 du 23 avril 2008 relatif à certaines dispositions réglementaires de la quatrième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'État). Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Arrêté du 29 août 2005 portant création au sein de l'observatoire social de la défense d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à l'étude longitudinale des carrières des officiers. Circulaire N° 2918/DEF/BOG.2 du 20 février 2009 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2010 (marine nationale). Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-83628-2007/DEF/CEMM du 19 décembre 2007 relative à la notation des officiers généraux de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°14 du 6 mai 2009, texte 50.