Archivé ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « soutien logistique interarmées »

INSTRUCTION N° 285/DEF/EMA/SLI/SDO modifiant l'instruction n° 120/MA/EMA/EMP/BTMAS du 12 janvier 1966 relative aux transports aériens effectués par moyens militaires sur demande d'administrations publiques étrangères au département de la défense.

Du 23 février 2009
NOR D E F E 0 9 5 0 4 9 4 J

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 120/MA/EMA/EMPL/BT/MAS du 12 janvier 1966 (édition 1974) relative aux transports aériens effectués par moyens militaires sur demande d'administrations publiques étrangères au département de la défense.

Référence de publication : BOC n°14 du 06/5/2009

L\'instruction n° 120/MA/EMA/EMP/BTMAS du 12 janvier 1966 est modifiée comme suit :

1. Annexe V. Liste des services de liquidation des transport par aéronefs militaires.

Remplacer les tableaux A et B « Tarifs exprimés en euros applicables au 1^er mars 2008 » par les tableaux A et B en annexe dont les tarifs prennent effet au 1^er mars 2009.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général de corps d'armée,
sous-chef « organisation de l'état-major des armées »,

Jean-Pierre BANSARD.

Annexe

Annexe I.

TABLEAU A TARIFS EXPRIMÉS EN EUROS APPLICABLES AU 1ER MARS 2009.

2. TARIF PASSAGER/KILOMÈTRE.

Toutes destinations

0,2

Nota.

Réductions consenties aux enfants :

1. enfants de moins de 2 ans, réduction de 90 p. 100.

2. enfants de plus de 2 ans et moins de 12 ans, réduction de 50 p. 100.

1. TARIF KILOGRAMME/KILOMÈTRE.

Toutes destinations

0,0025

Nota.

Lorsque le fret groupé sur la même lettre de transport aérien (bulletin T.M. 6) atteint 250 kg, le prix de base est multiplié par 0,8.

Lorsque le fret inscrit sur le T.M. 6 atteint 500 kg, le prix de base est multiplié par 0,7.

TABLEAU B TARIFS EXPRIMÉS EN EUROS APPLICABLES AU 1ER MARS 2009.

AÉRONEFS.	COÛT GLOBAL DE L\'HEURE DE VOL.
AIRBUS A 310	14 562
AIRBUS A 319	11 684
AIRBUS A 340	20 211
C.130	11 036
C.160	13 733
C 135	24 040
CASA CN 235	6 439
FALCON 10	7 357
FALCON 50	5 625
FALCON 900	8 921
FALCON 50 MARINE	7 736
GARDIAN	13 095
TBM 700	2 313
TWIN-OTTER	2 908
XINGU	2 636
ALOUETTE III MARINE	6 745
DAUPHIN SA 365	6 551
EC 135	3 874
EC 145	4 735
ECUREUIL GEND	2 766
ECUREUIL FENNEC	3 784
PANTHER AS 565 SA	8 812
GAZELLE	3 370
LYNX WG 13	17 261
PUMA/SUPER PUMA/COUGAR	8 783
SUPER FRELON SA 321	14 501
PILATUS PC-6	1 384