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Archivé DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : service des ressources humaines ; bureau des études générales

CIRCULAIRE N° 69000/DEF/GEND/RH/ETG relative aux chaînes de notation des militaires de la gendarmerie.

Du 20 décembre 2002
 NOR D E F G 0 2 5 3 4 1 9 C

Autre(s) version(s) :

 

Précédent modificatif :  Circulaire N° 25250/DEF/GEND/RH/ETG du 05 mai 2003 modifiant la circulaire n° 69000/DEF/GEND/RH/ETG du 20 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 2451) relative aux chaînes de notation des militaires de la gendarmerie. , Circulaire N° 33350/DEFGEND/RH/ETG du 11 juillet 2003 modifiant la circulaire n° 69000/DEF/GEND/RH/ETG du 20 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 2451) relative aux chaînes de notation des militaires de la gendarmerie. , Circulaire N° 48900/DEF/GEND/RH/ETG du 22 décembre 2003 modifiant la circulaire n° 69000/DEF/GEND/RH/ETG du 20 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 2451) relative aux chaînes de notation des militaires de la gendarmerie. , Circulaire N° 5230/DEF/GEND/RH/ETG du 23 février 2004 modifiant la circulaire n° 69000/DEF/GEND/RH/ETG du 20 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 2451) relative aux chaînes de notation des militaires de la gendarmerie. , Circulaire N° 36090/DEF/GEND/RH/ETG du 27 décembre 2004 modifiant la circulaire n° 69000/DEF/GEND/RH/ETG du 20 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 2451) relative aux chaînes de notation des militaires de la gendarmerie. , Circulaire N° 6250/DEF/GEND/RH/ETG du 02 mars 2005 modifiant la circulaire n° 69000/DEF/GEND/RH/ETG du 20 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 2451) relative aux chaînes de notation des militaires de la gendarmerie. , Circulaire N° 19350/DEF/GEND/RH/ETG du 30 juin 2005 modifiant la circulaire n° 69000/DEF/GEND/RH/ETG du 20 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 2451) relative aux chaînes de notation des militaires de la gendarmerie. , Circulaire N° 35680/DEF/GEND/RH/ETG du 27 décembre 2005 modifiant la circulaire n° 69000/DEF/GEND/RH/ETG du 20 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 2451) relative aux chaînes de notation des militaires de la gendarmerie. , Circulaire N° 30024/DEF/GEND/RH/ETG du 08 mars 2006 modifiant la circulaire n° 69000/DEF/GEND/RH/ETG (BOC, p. 2451 ; BOEM 651) relative aux chaînes de notation des militaires de la gendarmerie. , Circulaire N° 190729/DEF/GEND/RH/ETG du 29 décembre 2006 modifiant la circulaire n° 69000/DEF/GEND/RH/ETG du 20 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 2451 ; BOEM 651) relative aux chaînes de notation des militaires de la gendarmerie. , Circulaire N° 81426/DEF/GEND/RH/ETG du 11 juin 2007 modifiant la circulaire n° 69000/DEF/GEND/RH/ETG du 20 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 2451 ; BOEM 651) relative au chaînes de notation des militaires de la gendarmerie. , Circulaire N° 163475/DEF/GEND/RH/PRH/RFM du 19 décembre 2008 modifiant la circulaire n° 69000/DEF/GEND/RH/ETG du 20 décembre 2002 relative aux chaînes de notation des militaires de la gendarmerie.

Référence(s) : Code du 29 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 154200/DEF/GEND/RH/PRH/RFM du 01 décembre 2008 relative à la notation des militaires de la gendarmerie nationale.

Pièce(s) jointe(s) :     Quatre annexes.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  531.1.

Référence de publication : BOC, 2003, p. 2451.

(Remplacé : Circulaire du 19/12/2008.)

En application de l\'article R. 4135-3 du code de la défense et de l\'instruction du 1er décembre 2008 citée en référence, la présente circulaire définit les chaînes de notation applicables aux militaires de la gendarmerie nationale.

 

Ces chaînes de notation figurent dans les quatre annexes jointes, relatives :

  • aux officiers (annexe I) ;

  • aux sous-officiers de gendarmerie (SOG), sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale (CSTAGN), brigadiers-chefs CSTAGN ainsi qu\'aux volontaires dans les armées servant en gendarmerie (annexe II) ;

  • aux officiers de réserve (annexe III) ;

  • aux sous-officiers et militaires du rang de réserve (annexe IV).

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le général,
major général de la gendarmerie nationale,

Guy PARAYRE.

Annexes

ANNEXE I. Échelons de notation des officiers.

ANNEXE II. Échelons de notation des corps du sous-officiers de gendarmerie nationale (SOG), du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale (CSTAGN), des brigadiers-chefs CSTAGN ainsi que des volontaires dans les armées servant en gendarme

Annexe III. Échelons de notation des officiers de réserve.

Annexe IV. Échelons de notation des sous-officiers et militaires du rang de réserve.